Domaine dapplication du SMQ
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Mise en place du Système Management Qualité ISO 9001:2015
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MISE EN PLACE DE LISO 9001:2015 EN ENSEIGNEMENT
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spécifiée dans la norme ISO 9001 :2015. DOMAINE ET PÉRIMÈTRE D'APPLICATION. Le présent manuel qualité a pour objet de décrire les dispositions générales prises
Guide Qualité
2 Domaine d'application. L'ensemble de la norme ISO 9001:2015 et de la norme ISO 14001:2015 s'applique aux présents Systèmes de Management de la Qualité et
SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE : LA NOUVELLE
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8 oct. 2020 DOMAINE APPLICATION SMQ. DOC QUA 01. Edition 01. Page 1 sur 4 ... DOMAINE D'APPLICATION DU ... EXIGENCES DE LA NORME ISO 9001 : 2015 .
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8 mars 2016 En ISO 9001 l'organisme peut exclure des exigences dans la mesure ... des exigences non applicables dans le domaine d'application défini.
Domaine dapplication du SMQ
2 févr. 2016 1.2 Domaine d'application. 1.3 Glossaire. 2. Responsabilité. 3. Documents. 3.1 Procédures. 4. Exigences de la norme ISO 9001 : 2015.
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DOMAINE D'APPLICATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA EXCLUSIONS DES EXIGENCES D'ISO 9001:2015. ... Commented [9A11]: Par exemple 8.3 Conception et.
ISO 9001
APPLICATION. À L'INGÉNIERIE. DE LA NORME. ISO 9001. (VERSION 2015). SYNTEC. INGÉNIERIE Par exemple le domaine d'application des activités.
Mise en place du Système Management Qualité ISO 9001:2015
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Le succès de l'application du management de la qualité ISO 9001:2015 appliqué au domaine de l'enseigne- ... Par exemple la construction possible.
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15 oct. 2015 Correspondance La Norme européenne EN ISO 9001:2015 a le statut d'une norme ... 4.3 Détermination du domaine d'application du système de ...
ISO 9001 2015 guidance document french version 4.0
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PRESCAMEX SAS – Manuel Qualité - PRESCA-QUA-P001
22 oct. 2018 Mise à jour norme Iso 9001 :2015. 03/02/2017 ... Domaine d'application . ... En adaptant notre modèle économique aux contraintes du marché.
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2007ILO-OSH : 2001
§ 4.3 4.3 -
Problème posé
Que faut-il entendre par " exclusions d"exigences » et comment les justifier ?Quelles sont les exclusions les plus courantes ?
Réponse
Les exclusions d"exigences qui correspondent au fait que l"organisme ne peut pas les appliquer, ne doivent pas
être confondues avec les limitations de champ ou de périmètre d"application du système de management. Ces
dernières sont traitées par les fiches FP QSE 49 et E 77.L"ISO 14001 ne prévoit aucune possibilité d"exclure des exigences dans le cadre du domaine d"application du
système de management environnemental.En ISO 9001, l"organisme peut exclure des exigences dans la mesure où " les exigences déterminées comme
étant non applicables n"ont pas d"incidence sur l"aptitude ou la responsabilité de l"organisme d"assurer la
conformité de ses produits et services et l"amélioration de la satisfaction de ses clients. »
L"organisme ne peut exclure que des exigences non applicables dans le domaine d"application défini. Toute non-
applicabilité doit être justifiée et documentée dans le domaine d"application. Par exemple, si le domaine
d"application couvre des activités de conception, il ne peut exclure les exigences du chapitre 8.3.
Les exclusions peuvent concerner toute ou partie d"une exigence.Dans tous les cas, l"auditeur s"assurera de la pertinence des exclusions et des justifications apportées par
l"organisme et documentera son avis dans le rapport d"audit. Le détail et la justification des exclusions les plus couramment rencontrées sont : 8.3 : Conception et développementTotale : L"organisme n"a aucune activité ou responsabilité de conception ou de développement, par
exemple sous-traitance, prestation de prêt de main d"oeuvre, réalisation de travaux en régie...
Partielle : L"organisme n"a que l"autorité de modifier certaines caractéristiques non essentielles (8.3.5.d) du
produit ou du service pour un marché local. Seul le § 8.3.6 est applicable. La fiche RP Q-0038 précise les conditions d"application du § 8.3.AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
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externes, devant être utilisée pour la réalisation d"un produit ou la mise en oeuvre d"un processus.
Certains items des exigences peuvent être exclus sans que l"ensemble de l"exigence (paragraphe de la
norme) le soit : 7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesureComme le mentionne la fiche FP Q 0034, les ressources utilisées pour la surveillance et la mesure peuvent être
matérielles ou immatérielles. L"exigence s"applique à toutes les activités de surveillance et de mesure utilisées
pour vérifier la conformité des produits et des services aux exigences. Le paragraphe 7.1.5.1 ne peut donc pas
être exclu. En revanche l"exigence de traçabilité relative à l"étalonnage ou la vérification peut fréquemment être
exclue. 8.5.1 : Maîtrise de la production et de la prestation de serviceLa validation de l"aptitude des processus de production et de prestation de service à obtenir les résultats prévus
(8.5.1.f), peut être exclue dans le cas où la conformité de toutes les caractéristiques peut être vérifiée avant
libération. Ce n"est pas le cas pour les produits issus d"un processus dont le résultat ne peut être vérifié que par
des moyens destructifs (exemple procédé de soudure), ou lorsque le service est fourni en temps réel au client
(exemple intervention d"un pédicure). 8.5.2 : Identification et traçabilitéL"exigence de traçabilité peut être exclue sans que celles concernant l"identification le soient (exemple produits
en vrac). 8.5.4 : PréservationCette exigence s"applique à la fois au produit, ou au produit objet du service dans la limite des responsabilités
ainsi qu"à ses composants.Exemples : livrets supports de formation, respect des dates de péremption et de la chaine du froid en restauration
collective. Parmi les exigences qui ne peuvent pas être totalement exclues on notera : 8.1 : Planification et maîtrise opérationnelles 8.2 : Exigences relatives aux produits et servicesEn effet, l"organisme a toujours au moins une activité de réalisation et des exigences concernant le ou les produits
ou services qu"elle fournit, Mot(s) clé(s) : Exclusion - Exclusion d"exigences.Date de création : 31/01/2002
Date de modification : 8/03/2016
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