FICHES PRATIQUES PDF 8 mars 2016 En ISO

Domaine dapplication du SMQ

2 fév. 2016 Exigences de la norme ISO 9001 : 2015. 5. Déroulement. 5.1 Domaine d ... • exemple 3.

domaine application smq

8 oct. 2020 application. Il a l'appui du directeur. 3. Documents. 3.1 Procédures. Contexte de l'entreprise. 4. Exigences de la norme ISO 9001 : 2015. § 4.3 ...

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EXCLUSIONS DES EXIGENCES D'ISO 9001:2015. Annexe 3 - Domaine d'application du SMQ ver [version] de [date] .

Mise en place du Système Management Qualité ISO 9001:2015

Figure 4 - Exemple d'un QQOQCP appliqué au sujet de ce stage [12]. 1.3.2 Planification Dynamique Stratégique. Afin de donner du sens aux objectifs de stage

FICHES PRATIQUES

8 mar. 2016 ... domaine d'application du système de management environnemental. En ISO 9001 l'organisme peut exclure des exigences dans la mesure où « les ...

NF EN ISO 9001

16 oct. 2015 par exemple par l'application d'autres lignes directrices ou normes. ... du domaine d'application de son système de management de la qualité.

MISE EN PLACE DE LISO 9001:2015 EN ENSEIGNEMENT

Exemple : Champ d'applica- tion du système de gestion de la qualité système de 4.3 Détermination du domaine d'application du système de management de la ...

MANUEL QUALITE Réf.- Document : PS2-D06 Version 1

spécifiée dans la norme ISO 9001 :2015. DOMAINE ET PÉRIMÈTRE D'APPLICATION. Le présent manuel qualité a pour objet de décrire les dispositions générales prises

Guide Qualité

2 Domaine d'application. L'ensemble de la norme ISO 9001:2015 et de la norme ISO 14001:2015 s'applique aux présents Systèmes de Management de la Qualité et

SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE : LA NOUVELLE

selon la norme ISO 9001 version 2015. • Identifier les nouvelles approches de Chapitre 1 : Domaine d'application. Chapitre 2 : Références normatives.

ETABLISSEMENT ET REVISION DU PASE

8 oct. 2020 DOMAINE APPLICATION SMQ. DOC QUA 01. Edition 01. Page 1 sur 4 ... DOMAINE D'APPLICATION DU ... EXIGENCES DE LA NORME ISO 9001 : 2015 .

FICHES PRATIQUES

8 mars 2016 En ISO 9001 l'organisme peut exclure des exigences dans la mesure ... des exigences non applicables dans le domaine d'application défini.

Domaine dapplication du SMQ

2 févr. 2016 1.2 Domaine d'application. 1.3 Glossaire. 2. Responsabilité. 3. Documents. 3.1 Procédures. 4. Exigences de la norme ISO 9001 : 2015.

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DOMAINE D'APPLICATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA EXCLUSIONS DES EXIGENCES D'ISO 9001:2015. ... Commented [9A11]: Par exemple 8.3 Conception et.

ISO 9001

APPLICATION. À L'INGÉNIERIE. DE LA NORME. ISO 9001. (VERSION 2015). SYNTEC. INGÉNIERIE Par exemple le domaine d'application des activités.

Mise en place du Système Management Qualité ISO 9001:2015

Figure 4 - Exemple d'un QQOQCP appliqué au sujet de ce stage [12]. 1.3.2 Planification Dynamique Stratégique. Afin de donner du sens aux objectifs de stage

MISE EN PLACE DE LISO 9001:2015 EN ENSEIGNEMENT

Le succès de l'application du management de la qualité ISO 9001:2015 appliqué au domaine de l'enseigne- ... Par exemple la construction possible.

NF EN ISO 9001

15 oct. 2015 Correspondance La Norme européenne EN ISO 9001:2015 a le statut d'une norme ... 4.3 Détermination du domaine d'application du système de ...

ISO 9001 2015 guidance document french version 4.0

exemple. La commission TC 176 est dédiée à l'ISO 9001. Si Détermination du domaine d'application du système de management de la qualité.

PRESCAMEX SAS – Manuel Qualité - PRESCA-QUA-P001

22 oct. 2018 Mise à jour norme Iso 9001 :2015. 03/02/2017 ... Domaine d'application . ... En adaptant notre modèle économique aux contraintes du marché.

>ISO 9001-2015 - Mode d'emploiWebd’ISO 9001:2015 ? La norme est constituée d’une suite d’articles traitant des exigences applicables à chacun des aspects d’un système de management de la qualité : • Articles 0 à 3 – Introduction et domaine d’application de la norme • Article 4 – Contexte de l’organisme • Article 5 – Leadership

Domaine d’application du SMQ - PQB

>Domaine d’application du SMQ - PQBWebLe domaine d’application de notre système de management de la qualité s’applique à tous les produits et services proposés par notre entreprise incluant la conception la production et les activités après livraison

Projet de Sommaire ISO 9001:2015 - France Certification

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ISO 9001-2015 - Mode demploi

Domaine d’application du SMQ - PQB

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FICHES PRATIQUES QE - 0004/3

Versions 2015

Référentiel ISO 9001 : 2015 ISO 14001 : 2015

OHSAS 18001 :

2007

ILO-OSH : 2001

§ 4.3 4.3 -

Problème posé

Que faut-il entendre par " exclusions d"exigences » et comment les justifier ?

Quelles sont les exclusions les plus courantes ?

Réponse

Les exclusions d"exigences qui correspondent au fait que l"organisme ne peut pas les appliquer, ne doivent pas

être confondues avec les limitations de champ ou de périmètre d"application du système de management. Ces

dernières sont traitées par les fiches FP QSE 49 et E 77.

L"ISO 14001 ne prévoit aucune possibilité d"exclure des exigences dans le cadre du domaine d"application du

système de management environnemental.

En ISO 9001, l"organisme peut exclure des exigences dans la mesure où " les exigences déterminées comme

étant non applicables n"ont pas d"incidence sur l"aptitude ou la responsabilité de l"organisme d"assurer la

conformité de ses produits et services et l"amélioration de la satisfaction de ses clients. »

L"organisme ne peut exclure que des exigences non applicables dans le domaine d"application défini. Toute non-

applicabilité doit être justifiée et documentée dans le domaine d"application. Par exemple, si le domaine

d"application couvre des activités de conception, il ne peut exclure les exigences du chapitre 8.3.

Les exclusions peuvent concerner toute ou partie d"une exigence.

Dans tous les cas, l"auditeur s"assurera de la pertinence des exclusions et des justifications apportées par

l"organisme et documentera son avis dans le rapport d"audit. Le détail et la justification des exclusions les plus couramment rencontrées sont : 8.3 : Conception et développement

Totale : L"organisme n"a aucune activité ou responsabilité de conception ou de développement, par

exemple sous-traitance, prestation de prêt de main d"oeuvre, réalisation de travaux en régie...

Partielle : L"organisme n"a que l"autorité de modifier certaines caractéristiques non essentielles (8.3.5.d) du

produit ou du service pour un marché local. Seul le § 8.3.6 est applicable. La fiche RP Q-0038 précise les conditions d"application du § 8.3.

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SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny 8.5.4 : Propriété des clients ou des prestataires externes

Totale : Il n"existe pas de propriété (matérielle ou intellectuelle), fournie par les clients ou les prestataires

externes, devant être utilisée pour la réalisation d"un produit ou la mise en oeuvre d"un processus.

Certains items des exigences peuvent être exclus sans que l"ensemble de l"exigence (paragraphe de la

norme) le soit : 7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure

Comme le mentionne la fiche FP Q 0034, les ressources utilisées pour la surveillance et la mesure peuvent être

matérielles ou immatérielles. L"exigence s"applique à toutes les activités de surveillance et de mesure utilisées

pour vérifier la conformité des produits et des services aux exigences. Le paragraphe 7.1.5.1 ne peut donc pas

être exclu. En revanche l"exigence de traçabilité relative à l"étalonnage ou la vérification peut fréquemment être

exclue. 8.5.1 : Maîtrise de la production et de la prestation de service

La validation de l"aptitude des processus de production et de prestation de service à obtenir les résultats prévus

(8.5.1.f), peut être exclue dans le cas où la conformité de toutes les caractéristiques peut être vérifiée avant

libération. Ce n"est pas le cas pour les produits issus d"un processus dont le résultat ne peut être vérifié que par

des moyens destructifs (exemple procédé de soudure), ou lorsque le service est fourni en temps réel au client

(exemple intervention d"un pédicure). 8.5.2 : Identification et traçabilité

L"exigence de traçabilité peut être exclue sans que celles concernant l"identification le soient (exemple produits

en vrac). 8.5.4 : Préservation

Cette exigence s"applique à la fois au produit, ou au produit objet du service dans la limite des responsabilités

ainsi qu"à ses composants.

Exemples : livrets supports de formation, respect des dates de péremption et de la chaine du froid en restauration

collective. Parmi les exigences qui ne peuvent pas être totalement exclues on notera : 8.1 : Planification et maîtrise opérationnelles 8.2 : Exigences relatives aux produits et services

En effet, l"organisme a toujours au moins une activité de réalisation et des exigences concernant le ou les produits

ou services qu"elle fournit, Mot(s) clé(s) : Exclusion - Exclusion d"exigences.

Date de création : 31/01/2002

Date de modification : 8/03/2016

Pour toutes remarques ou suggestions, merci d"envoyer un mail à l"adresse suivante : " regles-pratiques@afnor.org ».

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[PDF] FICHES PRATIQUES 8 mars 2016 En ISO

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Versions 2015

OHSAS 18001 :

ILO-OSH : 2001

§ 4.3 4.3 -

Problème posé

Quelles sont les exclusions les plus courantes ?

Réponse

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Date de création : 31/01/2002

Date de modification : 8/03/2016