[PDF] Projet de Sommaire ISO 9001:2015 - France Certification





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Sommaire ISO 9001 : 2015 (CD 1 : 2013) Sommaire de l'ISO 9001 : 2008

1. Domaine d'application 1. Domaine d'application

1.1 Généralités 1.1 Généralités

1.2 Périmètre d'application 1.2 Périmètre d'application

2. Références normatives 2. Références normatives

3. Termes et définitions 3. Termes et définitions

4. Contexte de l'organisme4. Système de management de la Qualité

4.1 Comprendre l'organisme et de son contexte*4.1 Exigences générales

4.2 Comprendre les besoins et attentes des

parties intéressées*

4.2 Exigences relatives à la documentation

4.3 Définir le champ d'application du système de

management de la qualité*

4.2.1 Généralités

4.4 Système de management de la qualité* 4.2.2 Manuel Qualité

4.4.1 Généralités4.2.3 Maîtrise des documents

4.4.2 Approche processus4.2.4 Maîtrise des enregistrements

5. Leadership*5. Responsabilité de la direction

5.1 Leadership et engagement*5.1 Engagement de la direction

5.1.1 Leadership et engagement à l'égard du

système de management de la qualité*

5.2 Écoute client

5.1.2 Leadership et engagement à l'égard des

besoins et attentes des clients*

5.3 Politique Qualité

5.2 Politique Qualité5.4 Planification

5.3 Rôles organisationnels, responsabilités et

autorités

5.4.1 Objectifs Qualité

5.4.2 Planification du système de

management de la qualité

5.5 Responsabilité, autorité et communication

5.5.1 Responsabilité et autorité

5.5.2 Représentant de la direction

5.5.3 Communication interne

5.6 Revue de direction

5.6.1 Généralités

5.6.2 Éléments d'entrée de la revue

5.6.3 Éléments de sortie de la revue

6. Planification6. Management des ressources

6.1 Actions pour maîtriser les risques et les

opportunités*

6.1 Mise à disposition des ressources

6.2 Objectifs qualité et planification*6.2 Ressources humaines

6.3 Modification et maîtrise de la planification* 6.2.1 Généralités

6.2.2 Compétences, formation et

sensibilisation

6.3 Infrastructures

6.4 Environnement de travail

7. Support/Ressources et activités support7. Réalisation du produit

7.1 Ressources*7.1 Planification de la réalisation du produit

7.1.1 Généralités 7.2 Processus relatif aux clients

7.1.2 Infrastructures7.2.1 Détermination des exigences relatives au

produit

7.1.2 Environnement des processus7.2.2 Revue des exigences relatives au produit

Page1sur3

7.1.3 Dispositifs de surveillance et de mesure 7.2.3 Communication avec les clients

7.1.4Connaissances7.3 Conception et développement

7.2 Compétence7.3.1 Planification de la conception et du

développement

7.3 Sensibilisation7.3.2 Éléments d'entrée de la conception et

du développement

7.4 Communication7.3.3 Éléments de sortie de la conception

et du développement

7.5 Informations documentées*7.3.4 Revue de la conception et du

développement

7.5.1 Généralités7.3.5 Vérification de la conception et du

développement

7.5.2 Création et mise à jour7.3.6 Validation de la conception et du

développement

7.5.3 Maîtrise des informations documentées7.3.7 Maîtrise des modifications de la

conception, et du développement

7.4 Achats

7.4.1 Processus d'achat

7.4.2 Informations relatives aux achats

7.4.3 Vérification du produit acheté

7.5 Production et préparation du service

7.5.1 Maîtrise de la production et de la

préparation du service

7.5.2 Validation des processus de

production et de préparation du service

7.5.3 Identification et traçabilité

7.5.4 Propriété du client

7.5.5 Préservation du produit

7.6 Maîtrise des équipements de surveillance et

de mesure

8.Operations/Réalisation8 Mesure, analyse et amélioration

8.1 Planification et maîtrise opérationnelle8.1 Exigences

8.2 Définition des besoins du marché et

Interactions avec les clients*

8.2 Surveillance et mesurage

8.2.1 Généralités8.2.1 Satisfaction du client

8.2.2 Définition des exigences relatives aux

biens et services

8.2.2 Audit interne

8.2.3 Revue des exigences relatives aux biens

et aux services

8.2.3 Surveillance et mesure des processus

8.2.4 Communication avec le client8.2.4 Surveillance et mesure du produit

8.3 Processus de planification opérationnelle*8.3 Maîtrise du produit non conforme

8.4 Maîtrise des fournitures extérieures de biens et

services

8.4 Analyse des données

8.4.1 Généralités8.5 Amélioration

8.4.2 Type et étendue de la maîtrise des

prestations externes

8.5.1 Amélioration continue

8.4.3 Informations documentées pour les

prestataires extérieurs

8.5.2 Actions correctives

8.5 Élaboration des biens et services*8.5.3 Action préventives

8.5.1 Processus de développement*

8.5.2 Maîtrise du développement*

8.5.3 Transfert des développements*

8.6 Production des biens et prestations de services

8.6.1 Maîtrise de la production des produits et

des prestations de services

8.6.2 Identification et traçabilité

8.6.3 Propriété de clients ou de fournisseurs

externes

8.6.4 Préservation des biens et services

Page2sur3

8.6.5 Livraison par un transporteur*

8.6.6 Maîtrise des changements*

8.7 Libération des produits et services*

8.8 Produits et services non conformes

9. Évaluation des performances

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation

9.1.1 Généralités

9.1.2 Satisfaction client

9.1.3 Analyse et évaluation des données

9.2 Audit interne

9.3 Revue de direction

10. Amélioration

10.1Non-conformité et action corrective

10.2 Amélioration continue

Annexe (informative) Principes de management

de la Qualité*

Bibliographie

Page3sur3

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