CCN de lAnimation - Notice dinformation santé
les salariés couverts par une assurance individuelle frais de santé au moment de la mise en place des garanties prévues par [l'avenant n° 154 du 19/05/2015 (
Signature de lavenant n°154 du 19/05/2015
8 juin 2015 Signature de l'avenant n°154 du 19/05/2015. Relatif a la complémentaire santé. Avenant applicable au 1 er janvier 2016.
CCN Animation Notice dinformation
Par l'avenant n° 154 du 19/05/2015 (modifié par avenant n° 155 du 20/10/2015) les partenaires sociaux de la Convention Col-.
ANIMATION
Les partenaires sociaux ont signé un accord avenant n° 154 au 19/05/2015 portant création d'un régime complémentaire frais de santé. L'avenant fixe le
REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE TAVERNY
1 oct. 2015 N°2015/154 ... en date du 17 février 1999 et de l'avenant n° 1 en ... L'avenant n° 4 à la convention partenariale des lignes de bus est ...
PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES
19 mai 2015 Arrêté préfectoral n° 15-154 du 12 mai 2015 portant modification de la ... commun accord entre les parties fait l'objet d'un avenant validé ...
RAA spécial ARS 12 novembre
12 nov. 2015 Décision tarifaire n° 2131 du 2 novembre 2015 PORTANT MODIFICATION ... en date du 11/05/2015 publiée au Journal Officiel du 19/05/2015 prise.
CCN de lAnimation
En application de l'avenant N° 154 du 19 mai 2015 vous devez souscrire au régime de base conventionnel obligatoire pour vos salariés. Vous.
BULLETIN DADHÉSION COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
TITRE XI CRÉÉ PAR L'AVENANT 154 DU 19/05/2015 - CCN ANIMATION N° SIRET : I__________ I__________ I__________ I__________ I__________ I__________ ...
BULLETIN INDIVIDUEL DAFFILIATION
TITRE XI CRÉÉ PAR L'AVENANT 154 DU 19/05/2015 - CCN ANIMATION N° SIRET : I__________ I__________ I__________ I__________ I__________ I__________ ...
AVENANT N° 154 DU 19 MAI 2015 RELATIF À LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
Le présent avenant prévoit un régime de base conventionnel qui constitue un socle que les parte- naires sociaux considèrent comme minimal ne remettant pas en cause les régimes d entreprise plus
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