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2MiB}+ `2b2`+? /Q+mK2Mib- r?2i?2` i?2v `2 Tm#@

HBb?2/ Q` MQiX h?2 /Q+mK2Mib Kv +QK2 7`QK

i2+?BM; M/ `2b2`+? BMbiBimiBQMb BM 6`M+2 Q` #`Q/- Q` 7`QK Tm#HB+ Q` T`Bpi2 `2b2`+? +2Mi2`bX /2biBMû2 m /ûT¬i 2i ¨ H /BzmbBQM /2 /Q+mK2Mib b+B2MiB}[m2b /2 MBp2m `2+?2`+?2- Tm#HBûb Qm MQM-

Tm#HB+b Qm T`BpûbX

_TTQ`i /2 `2+?2`+?2 1oa*PGX úim/2 bm` H b+QH`BbiBQM /2b ûHp2b HHQT?QM2b MQmp2HH2K2Mi ``Bpûb U1LV 2i /2b 2M7Mib Bbbmb /2 7KBHH2b BiBMû`Mi2b 2i /2 pQv;2m`b U16AoV hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, bB;MBX _TTQ`i /2 `2+?2`+?2 1oa*PGX úim/2 bm` H b+QH`BbiBQM /2b ûHp2b HHQT?QM2b MQmp2HH2K2Mi ``Bpûb U1LV 2i /2b 2M7Mib Bbbmb /2 7KBHH2b BiBMû`Mi2b 2i /2 pQv;2m`b U16AoVX (_2b2`+? _2@ TQ`i) .û72Mb2m` /2b .`QBibc ALa>1 @ AMbiBimi MiBQMH bmTû`B2m` /2 7Q`KiBQM 2i /2 `2+?2`+?2 TQm`

Rapport de recherche

EVASCOL

Étude sur la scolarisation

Coordination du projet

Maïtena Armagnague

Coordination scientifique du projet et du rapport

Maïtena Armagnague

Projet porté par l'INS

(Institut national supérieur de formation et de recherche juin2018 5

Contribu

ARMAGNAGUE,

AZAOUI Brahim, 'éducation,

BERGERET Marianne, c

CLAVÉ ,

COSSÉE Claire,

LANIER Valérie, docteure

LIÈVRE Marion,

MENDONÇA DIAS Catherine, m

MI, m

NAVONE Lorenzo, d

OLLER Anne, m'éducatio

RIGONI Isabelle, m

SCHIFF Claire, m

TERSIGNI Simona, m

'université 7

Remerciements

'ensemble des acteurs 'académie 'enquête, ont décidé, en raison de leur éthique 'ensemble des acteurs académiques de 'une façon ou d'une autre, ont participé à la réalisation de ce 'éducation 'UPEC, Colette Lepetitcorps pour la qualité de son travail, Manon Boyer pour 'à Daniel 'il a partagées tout au long de ce projet.

'ensemble des enseignants et acteurs éducatifs ayant participé à cette recherche. Ce travail

9

Composition des équipes

Bordeaux

CLAVÉ

RIGONI Isabelle

SCHIFF Claire, ma

Créteil

ARMAGNAGUE

COSSÉE Claire

LANIER Valérie

LEPETITCORPS Colette (septembre

OLLER Anne'éducation,

Appui à la recherche

COSSÉE CRUZ Emma

FICHOU Marion

HIERONIMY Sophie

HUGUON Fanny

LALLOUETTE Nancy

NDIAYE Aly, PAOLETTI Alexia, NANDI Chloé, BENANNOUNE Radia, ASLA Sidra DEVARENNES Maxime, LABIADH Malek, LAGISQUET Coline, MEIGNEN Thibau

Montpellier

AZAOUI Brahim 'éducation,

BERGERET Marianne (2015

CHARTIER Marie,

LIÈVRE Marion

Strasbourg

TERSIGNI Simona

'u

NAVONE Lorenzo (novembre

Inter

MENDONÇA DIAS Catherine

MILLION

Appui à la recherche

DELANNE Carolyne

11

Sommaire

Contribution à la rédaction du ra

Remerciements

Composition des équipes

Sommaire

Introduction

Situation socio

Situation socio

Les acadĠmies retenues pour l'Ġtude

De cinq à quatre académies

Les entraves institutionnelles à la recherche

L'acadĠmie de CrĠteil

À Strasbourg

En résumé, un accès limité sur un terrain sensible TOME

Partie

Chapitre

1. 1.1.

1.2.La construction de l'altĠritĠ

2. 2.2. 3.

3.1.Proportion d'Ġlğǀes allophones au sein des effectifs scolaires

12 Proportion d'Ġlğǀes allophones pris en ch

3.3.͗ un dĠcalage entre l'offre et les besoins importants

3.5. dans la scolarisation des élèves allophones 3.6. ChapitreL'hĠtĠrogĠnĠitĠ des pilotages institutionnels via 1. 1.1. 1.2. 1.3. 2. 2.1.

2.3.centre de ressources et d'informations

3.1.

3.2.ent l'action ă l'Ġchelle

territoriale

ChapitreLes trajectoires d'affectation scolaire

1.Les modalitĠs d'accueil et d'affectation

1.1.Le circuit de la famille ǀers le serǀice en charge du bilan d'accueil

1.4.De l'affectation initiale ă l'affectation rĠelle

2.

2.1.Ġ d'accğs ă la scolarisation

2.2. 13 ChapitreL'affectation des Ġlğves dans des dispositifs variés L'entrĠe dans diffĠrentes modalitĠs de scolarisation 1.1.

1.2 Pour les EFIV

2.L'articulation entre dispositifs et inclusion

2.1.L'inscription et l'inclusion en classe ordinaire

2.2.Le projet d'Ġtablissement ǀis-ǀis de l'inclusion

2.3.Emplacement de la classe dans l'Ġtablissement et effets sur l'inclusion

2.5.

2.6.DisparitĠs dans l'organisation effectiǀe des dispositifs UPS

2.7.L'inclusion ă l'enǀers

3.

3.1.͗ d'un dispositif ă un autre, ou à une classe ordinaire,

dans son établissement o

3.2.Les croisements aǀec l'enseignement adaptĠ

Chapitre

1.

1.1.PrĠsentation de l'Ġchantillon

1.2.

1.3.L'absence de formation et le recours aux contractuels

1.4.L'implication professionnelle et ses effets sur les conditions de traǀail

1.5. 2. 2.2.

2.3.Les intermĠdiaires entre l'Ġcole et les familles

2.4.͗ l'edžemple du centre socioculturel

3.

3.1 L'Ġcole ouǀerte audž parents

3.2. 14

TOMEDANS L'ENVIRONNEMENT SCOLAIRE

PARTIE

Chapitre

1. 2. 2.2. 2.3. sur un échantillon restreint

ChapitreProfils d'Ġlğǀes en UPE2A

1.Terrains de constitution de l'Ġchantillon

2.

3.L'inscription des Ġlğǀes dans le dispositif et leur classe de rattachement

Chapitre

1. 1.1. 1.2. 2.

2.1.PrĠsentation de l'Ġchantillon

2.3.Passage de la langue d'origine ă la langue franĕaise

2.4. 2.5.

études de cas

2.6.

3.L'arriǀĠe progressiǀe du franĕais dans le rĠpertoire plurilingue

4. 4.1. 4.2. 15 PARTIEL'edžpĠrience scolaire du point de ǀue des Ġlğǀes

1.1.Dans l'acadĠmie de Bordeaudž

1.2.Dans l'acadĠmie de CrĠteil

1.3.Dans l'acadĠmie de Montpellier

1.4.Dans l'acadĠmie de Strasbourg

2.1.L'obserǀation

2.2.ad hoc

2.3. 2.4. 2.5.

2.6.Prise d'images par le chercheur

2.8.

2.9.teliers d'Ġcriture

2.10.

ChapitreL'edžpĠrience migratoire

2.

3.Des conditions d'accueil et de ǀie parfois trğs prĠcaires

ChapitreL'edžpĠrience socio-

1. 1.1. 1.2. 1.3. 2.1. 2.2

3.Regards des Ġlğǀes sur l'Ġcole

16 Le rapport ă l'Ġcole des EFIV et de leurs familles

3.2.L'UPS, une classe ͨ

3.3.

4.Les situations d'inclusion en

regards d'Ġlğǀes et d'enseignants

4.1.Les difficultĠs de l'inclusion des EFIV

4.2.Les difficultĠs de l'inclusion des EANA

Conclusion

Thème

destination du ministğre de l'É destination du ministğre de l'ducation nationale, des acadĠmies, ntaudž de l'ducation nationale, des rectorats, des CASNAV et des CIO

Thème

À destination des équipes pédagogiques et de vie scolaire

Thème

À destinatio

ThèmeRecommandations pouǀant faire l'objet d'un suiǀi

À destination du Défenseur des droits

Bibliographie

Annexes

Table des matières

Table des illustrations

Glossaire des sigles et acronymes

17

Introduction

Première recherche univ

Fin 2014, le Défenseur des droits 'offres de recherche relatif à 1 2 'intérêt (relatif) de la société civile sur ce sujet 'actualité. 'immigration 'est 'unification nationale ayant conduit les 3 'avait écrit 'accueil n'aient jamais fait l'objet d'une évaluation nationale, ni en termes de contenu et de 'analyse des orientations des élèves à la sortie4

5'absence de suivi et d'évaluation ne permet pas toujours de se situer sur le plan de

1

2'EVASCOL étaient déjà réuni(e)s autour du

'université Paris Lumières) qui portait sur les Subjectivités et 'immigration et l'itinérance

3Revue de synthèse, tome

e Population, e-e , Paris, Hachette,

4 Non Paris,

'Éducation nationale, Programme interministériel de recherche sur les processus de

5 Le Français langue seconde, Centre national de

'Éducation nationale, Collège série Repères. 18 'effi 6 'immig 7 'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN)8 'une certaine durée, un élève, qui fait partie d'une cohorte d'ENAF9 'est ce que la Cour des comptes conseil

10'intégration

'intégration à l'école11'il existe quelques suivis d'EANA, les études sont 12 'enquête PISA(Program for International Student Assessment), conduite par vagues 13 'élèves immigrés, c'es

'élèves désignés comme allophones nouvellement arrivés. Suite à sa passation, une an

14 'immigration sont inférieurs à ceux des 'écart est

6 in

Enseigner l 'espagnol et l'italien. Les langues romanes à 'heure des compétences, Bruxelles, De Boeck, coll. Savoir en pratique,

7Points forts des élèves issus de l'immigration. Une analyse comparative des performances et de

'engagement des élèves dans PISA 2003, Paris, OCDE.

8'Éducation nationale, Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche (2009), Rapport

, Rapport n° 9

10'Éducation nationale, Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche (2009), op.

11'intégration (2011), Les défis de l'intégration à l'école et Recommandations du Haut Conseil à

'intégration au Premier ministre relatives à l'expression religieuse dans les espaces publics de la République,

'année 2010, Paris, La Documentation française, coll. "

12'immigrés

Confluences Méditerranée, n°

'immigration dans l'école et le collège français, une étude d'ensembleLes dossiers 'Éducation et formations du MEN, n° Une pédagogie 'échec scolaire des enfants de migrants issus de familles de tradition , thèse de doctorat dirigée par BARTH

13Where Immigrant Students Succeed

, Paris, OCDE.

14 'OCDE (Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Danemark, États

19 'école15 'un nombre important d'élèves immigrés est aussi un facteur dégradan 'offrir 'enseignement linguistique de la langue du pays d'immigration, primordiale pour 'origine pour les élèves qui le 'avantage de la comparaison internationale depuis quinze avant 'immigration ont une mance des Ġlğǀes immigrĠs, mais les modalités scolaires proposées 'immigration sont plus déterminantes sur les parcours scolaires16 'enquête PISA, l'appréciation du sentiment d'appartenance enfants migrants ă leur nouǀel enǀironnement, notamment scolaire.

'enquête révèle des différences importantes entre les pays. Ce sentiment d'appartenance à

'elle peut être rapide. Ainsi, les politiques scolaires ont un impact sur les 'explique pas l'ensemble des différences18 'agit aussi de la première 'enquête nationale de 2002

19 distingue deux catégorie'EFIV'est

'intégration. Principaux résultats, Paris, OCDE.

16Ibid.

17Ibid.

18Les sociétés et leur école. Emprise du diplôme et cohésion

. Paris, Seuil.

19 'Éducation nationale, Direction générale de l'enseignement scolaire (2003), Synthèse de

'enquête sur la scolar, DGESCO. 20 'enseignement à distance (dont, de toute façon, 'efficacité réelle est contestée pour ces deux catégories). 20 'enseignement scolaire 'âge primaire n'accèdent pas à 'école primaire, au moins 40'entre eux suivront une scolarisation en pointillé au fur et à issus de milieudž de Voyageurs ͞arrêtés" 21
'école ou les enjeux de la 22
'institution scolaire 'elles attendent, du point de vue de la seconde, pour réellement faire une 'école classique que sont les 'interroger les pratiques et les enjeux culturels et sociaux de cette 23
'action sociale du ministère du Travail, des relations 'accès aux droits des populations 2425
'angle de l'accès au droit à l'éducation, notamment par 26
'a 'un 'Europe où continuent d'exister des familles du voyage, malgré 'internement des nomades orchestré sous Vichy, qui a grandeme

20 'enseignement à distance.

21'enseignement à distance

Distances et savoirs, vol.

22

23 BRUGGEMAN Des camions

'analyse des variations de la " , thèse de doctorat de sciences de 'éducation, univer

24'équipe

25L'accès aux droits sociaux des populations tsiganes en France. Rapport d'étude de

'action sociale, Rennes, ENSP.

26'accès au droit à l'éducationin LIÉGEOISop..

21
'accueil historique, la France a progressivement scolarisé de nombreux en e 'enfant 'Assemblée générale des Nations unies 'en reste pas moins que l'accès aux 'une des plus impor 'asile politique. Considérant la protection des droits de l'enfant27 'homme du Conseil de l'Europe " 'accorder une attention particulière à troi 'apatridie des enfants, qui persiste dans plusieurs 'enfants, dont les Roms et les enfants 'homme des enfants migrants, notamment des migrants mineurs non accompagnés28 'Europe entre 29

303132

'intégrité physique des enfants33 34
'intolérance (ECRI) qui agit dans le cadre du Conseil de l'Europe, dans son rapport publié sur

35 36

27 'êtres dignes de respect humain, les

'Europe qui, en 2010, met l'accent sur l'accès aux droits économiques et sociaux, la protection de

'accuei

'enfance abandonnée. Voir Conseil de l'Europe (2010), Commissaire aux droits de l'homme, Commissioner

's Rights [en

28Idem,Droits des enfants

29Idem(2017), Realising the Right to Family Reunification of Refugees in Europe

30Idem(2010), Positions on the Rights of Minor Migrants in an Irregular Situation

31Idem(2009),Les enfants et la justice des mineurs 'améliorations

32Idem, The CPT and France

33Idem Les enfants et les châtiments corporels 'intégrité physique

'enfant

34Idem (2017), Fighting School Segregation in Europe Through Inclusiv

35Idem, France

22
'homme constituent le référentiel juridique de la 'homme 'a pas été souvent sollicitée pour des 'exercice du d'éducation chez les migrants,37 'arrêts et décisions de 'affaires communiquées 'homme avec des 'élaboration de résolutions. 'enfant de l'ONU (CRC) a publié un 'enfance, dans les différents pays ayant ratifié la 'enfant de 1989. Ce rapport concerne égale 'attention du gouvernement, à l'instar 'hui, l'augmentation de l'arrivée de familles en demande d'asile et de femmes 'accroissement du nombre de mineurs non accompagnés38 'effervescence contemporaine 'orientations s'adressant a 'Europe politique 'abord, en mars39 'analyse des risques d'exploitation et d'abus sexuels pour les enfants directement pris dans 'occasion de la e 'Union, quarante 'action sur la 40

36 'agit notamment des articles

'article 'interdiction de discrimination (le protocole 'a pas été ratifié ni signé par la France). Il faut également 'article 'instruction), l'article 'expulsions collectives d'étrangers), l'article'expulsion 'étrangers)

37 'homme, Base de données HUDOC

38Children and Unsafe Migration in Europe: Data and Policy, Understanding

The Role of Family and International Migration Dynamics in

39'agit du Comité des Parties à la Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre

'exploitation et les abus sexuels'application effective de la Convention de Lanzarote.

40 Plan d'actio'Europe sur la protection des enfants réfugiés et

(2017 23
'homme 'accès aux droits et aux procédures administratives41 'Europe, un symposium 'Agence 'Union européenne42 'objectif 'avancer des propositions concernant les enfants migrants43 'est la langue 'Union européenne'il est demandé de 'apprentissage de la 'immigration en Europe4445 46
'apprentissage des langues nationales par les jeunes 'Union européenne'Eurydice 47
'apprend 'obtenir un titre de séjour ou pour le renouveler. L 'accueil et d'intégration (CAI)48'intégration républicaine secretary

41CConseil de l'Europe, Appel à contributions

42 'observatoire viennois contre le

cf. Rights of the child

43 Is Europe doing Enough to Protect Fundamental Rightsthe Children's Perspectiǀe -ry

44Les politiques migratoires, Paris, La Découverte, Coll. Repères.

45Plein droit, vol.

46'UE, ces derniers demeurent

'atteindre les objectifs formulés en commun, donc souverains dans leur choix 'organisation de chaque système éducatif national. 47
'action prioritaires sont notamment 'amélioration de la correspondance entre les systèmes éduc

48IntĠgration et lien de citoyennetĠ. Le cas du Contrat d'accueil et d'intĠgration

in L'intégration inégale. Force, fragilité et r, Paris, PUF, pp. 'identité nationalePlein Droit, n°quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

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