Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée - Justice.fr
Des accompagnateurs doivent encadrer les sorties scolaires. Toutefois leur présence n'est pas obligatoire pour les sorties facultatives des lycéens. Page 2
Semaine nationale de la marche et du vélo à lécole et au collège
20 mai 2022 Taux d'encadrement pour les activités dans le cadre d'une sortie scolaire occasionnelle. Élèves de maternelle ou de section enfantine.
Les sorties pédagogiques avec activités sportives
16 juil. 2019 Taux minimum d'encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles ...
édité par le SNUipp.FSU
écarté d'une sortie scolaire pour des raisons financières» Taux d'encadrement minimum. Pour toutes les sorties (sauf sorties de proximité) régulières
Foire aux questions relatives à la préparation lencadrement et l
L'école et le collège jouent un rôle important dans la prévention des noyades. Aussi en visant la réussite de tous à l'Attestation Scolaire du Savoir-nager
taux dencadrement minimum obligatoire pour les activités eps
Lors des rencontres sportives on se référera à l'encadrement vie collective des sorties scolaires. Attention cependant : activités pratiquées lors de
Sorties et voyages scolaires
Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective selon les types de sorties scolaires. Ecole maternelle classe maternelle ou classe.
Protocole de sécurité en Vélo Tout Terrain pour lEPS
Le taux minimum d'encadrement renforcé pour l'enseignement du VTT et du cyclisme sur route en éducation physique et sportive pratiqué pendant les sorties
ORGANISER UNE SORTIE À VÉLO A4
Le taux minimum d'encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le la convergence de pratiques scolaires et familiales qui favorisent dès l'école.
NORMES DENCADREMENT DES ACTIVITÉS DEPS ET DES
Risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire : Cf circulaire n°2004-138 du 13/07/2004. TAUX D'ENCADREMENT lors des SORTIES SCOLAIRES (
Searches related to taux encadrement sortie scolaire collège PDF
1- Encadrement de la vie collective Tableau 1 : Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective selon les types de sorties scolaires Effectif École maternelle classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine École élémentaire Sortie régulière 2 adultes au moins dont le maître de la
Quels sont les différents types de sorties scolaires ?
La circulaire du 21 septembre 1999 qui détaille les conditions générales d'encadrement, de sécurité, d'assurance, de déplacement et d'hébergement distingue trois catégories de sorties : les sorties scolaires régulières, les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée et les sorties scolaires occasionnelles avec nuitée (s).
Quel est le taux d'encadrement dans les collèges ?
Depuis l'abrogation de la circulaire du 25 octobre 1996 relative à la surveillance des élèves et son remplacement par la circulaire du 7 décembre 2009, il n'existe plus de taux d'encadrement dans les collèges.
Est-ce que les sorties scolaires ne comportent pas de nuitée ?
Vérifié le 04 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre) L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ?
Qu'est-ce que les sorties scolaires dans le second degré ?
Les sorties scolaires dans le second degré participent à la mission éducative des établissements et s'inscrivent dans les axes du projet d'établissement. Les nombreux bénéfices retirés par les élèves de ces expériences pédagogiques doivent inciter les établissements à organiser ces déplacements.
Publié sur Justice.fr (https://www.justice.fr)
Accueil > Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycée Sortie ou voyage scolaires au collège et au lycéeLe collège ou le lycée de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif
pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles
conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière,
assurance : voici les règles à respecter.Sortie scolaire
Les sorties peuvent être facultatives ou obligatoires. Elles ne comportent pas de nuitée. Comment est élaboré le projet de sortie scolaire ?Le projet de sortie doit être autorisé par le conseil d'administration[1] et le chef d'établissement.
Il doit être conforme au projet d'établissement[2]. Ses objectifs pédagogiques et éducatifs doivent être précis. Le projet de sortie doit notamment indiquer les informations suivantes :Caractéristiques générales de la sortie ou du voyage (lieu, durée, composition du groupe...)
Organisation matérielle (mode de déplacement, itinéraire, hébergement...)Modes de financement
Dispositions à prendre pour éviter les risques (assurance, assistance médicale, consignes en cas
d'événement grave, coordonnées des personnes à joindre)A Noter
vous devez être informés des conditions d'organisation matérielles et financières de la sortie scolaire de votre
enfant.Qui participe à la sortie scolaire ?
Composition du groupe d'élèves
La sortie concerne en principe une classe entière, accompagnée d'un ou plusieurs professeurs.Les élèves qui n'y participent pas doivent suivre les cours fixés dans leur emploi du temps.
Accompagnateurs
Des accompagnateurs doivent encadrer les sorties scolaires. Toutefois, leur présence n'est pas obligatoire
pour les sorties facultatives des lycéens.Le chef d'établissement détermine le nombre d'accompagnateurs nécessaires à la sortie scolaire.
Ces accompagnateurs peuvent être des personnels de l'établissement ou des bénévoles, notamment des
parents d'élèves. Leurs frais liés à la sortie sont pris en charge par l'établissement scolaire.
Quelle est la durée de la sortie scolaire ?
La sortie, facultative ou obligatoire, ne comporte pas de nuitée. Elle est donc organisée sur une journée.
Comment s'effectue le transport ?
En fonction du trajet, le transport peut s'effectuer en bus, en transport en commun ou à pieds. Le transport en bus est assuré[3] par un conducteur professionnel[4]. Quels sont les documents à fournir pour participer à la sortie scolaire ? Les documents administratifs à fournir dépendent de l'endroit où a lieu la sortie scolaire.Sortie en France
Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer à la sortie scolaire en complétant le formulaire suivant :
Demande d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère
facultatif[5]L'accord d'un seul parent[6] ou personne responsable de l'autorité parentale[7] suffit. Toutefois, si l'école
est informée d'un désaccord entre les parents, l'autorisation des 2 parents est nécessaire.Sortie à l'étranger
Chaque élève doit avoir une pièce d'identité[8] (passeport ou carte nationale d'identité).
Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer à la sortie scolaire en complétant le formulaire suivant :
Demande d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère
facultatif[5]Vous devez également compléter la partie[9] autorisant la sortie du territoire. Il est également conseillé que
votre enfant ait une carte européenne d'assurance maladie[10].L'accord d'un seul parent[6] ou personne responsable de l'autorité parentale[7] suffit. Toutefois, si l'école
est informée d'un désaccord entre les parents et que l'enfant fait l'objet d'une interdiction de sortie de
territoire, l'accord des 2 parents est nécessaire.Attention
l'élève mineur, qu'il soit français[8] ou étranger[11], doit avoir l'original de l'autorisation de sortie du
territoire[12]. Il doit aussi avoir une photocopie de la pièce d'identité du parent[6] qui a signé l'autorisation
de sortie.La sortie scolaire est-elle payante ?
Une sortie scolaire facultative peut être financée par différents moyens (aides de l'État ou d'une collectivité
territoriale[13], fonds propres de l'établissement...).Si la sortie est obligatoire, elle est gratuite. Si elle est facultative, elle peut être payante. Son montant doit
être raisonnable. Le conseil d'administration de l'établissement fixe le montant de la participation.
Dans un établissement public local d'enseignement (EPLE)[14], vous pouvez utiliser des chèques vacances
pour régler le coût des sorties facultatives.A Savoir
si vous rencontre des difficultés pour payer la sortie scolaire, vous pouvez demander à bénéficier d'une aide
financière au secrétariat de l'établissement scolaire fréquenté.Votre enfant doit-il être assuré ?
Les règles sont différentes selon que la sortie est obligatoire ou facultative.Sortie scolaire obligatoire
L'assurance n'est pas obligatoire. Toutefois, elle est recommandée pourprotéger votre enfant des dommages qu'il se cause à lui même[15] ou qu'il cause à autrui[16].
Sortie scolaire facultative
Votre enfant doit être assuré[3]. L'assurance doit le protéger des dommages qu'il se cause à lui même[15] et
qu'il cause à autrui (responsabilité civile)[16].A Noter
le chef d'établissement peut souscrire un contrat collectif d'assurance de responsabilité civile pour les élèves
participant à la sortie.Voyage scolaire
Les voyages sont facultatifs et ne sont pas prévus dans l'emploi du temps de la classe. Comment est élaboré le projet de voyage scolaire ?Le projet de voyage doit être autorisé par le conseil d'administration[1] et le chef d'établissement.
Il doit être conforme au projet d'établissement[2]. Ses objectifs pédagogiques et éducatifs doivent être précis. Le projet de voyage doit notamment indiquer les informations suivantes :Caractéristiques générales de la sortie ou du voyage (lieu, durée, composition du groupe...)
Organisation matérielle (mode de déplacement, itinéraire, hébergement...)Modes de financement
A Noter
vous devez être informés des conditions d'organisation matérielles et financières du voyage de votre enfant.
Qui participe au voyage scolaire ?
Composition du groupe d'élèves
Le voyage concerne en principe une classe entière, accompagnée d'un ou plusieurs professeurs.Les élèves qui n'y participent pas doivent suivre les cours fixés dans leur emploi du temps.
Accompagnateurs
Des accompagnateurs doivent encadrer les voyages scolaires.Le chef d'établissement détermine le nombre d'accompagnateurs nécessaires à la sortie scolaire.
Ces accompagnateurs peuvent être des personnels de l'établissement ou des bénévoles, notamment des
parents d'élèves. Leurs frais liés à la sortie sont pris en charge par l'établissement scolaire.
Quelle est la durée du voyage scolaire ?
En principe, la durée d'un voyage scolaire ne dépasse pas 5 jours.Il comporte au moins une nuitée.
Comment s'effectue le transport ?
En fonction du trajet, le transport peut s'effectuer en bus, en transport en commun ou à pieds. Le transport en bus est assuré[3] par un conducteur professionnel[4]. Quels sont les documents à fournir pour participer au voyage scolaire ?Voyage en France
Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer au voyage scolaire en complétant le formulaire suivant
Demande d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère
facultatif[5]L'accord d'un seul parent[6] suffit. Toutefois, si l'école est informée d'un désaccord entre les parents,
l'autorisation des 2 parents est nécessaire.Voyage à l'étranger
Les documents à fournir sont différents selon que votre enfant est mineur ou majeur.Enfant mineur
Français
Chaque élève doit avoir une pièce d'identité[8] (passeport ou carte nationale d'identité).
Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer au voyage scolaire en complétant le formulaire suivant
Demande d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère
facultatif[5]Vous devez également compléter la partie[9] autorisant la sortie du territoire. Il est également conseillé que
votre enfant ait une carte européenne d'assurance maladie[10].L'accord d'un seul parent[6] ou personne responsable de l'autorité parentale[7] suffit. Toutefois, si l'école
est informée d'un désaccord entre les parents et que l'enfant fait l'objet d'une interdiction de sortie de
territoire, l'accord des 2 parents est nécessaire.Attention
votre enfant mineur[8] doit avoir l'original de l'autorisation de sortie du territoire[12]. Il doit aussi avoir une
photocopie de la pièce d'identité du parent[6] qui a signé l'autorisation de sortie.Selon le pays de destination, d'autres documents peuvent vous être demandés. Renseignez-vous auprès de
l'ambassade ou du consulat du pays en France.Étranger
Chaque élève doit avoir une pièce d'identité[8] (passeport ou carte nationale d'identité).
Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer au voyage scolaire en complétant le formulaire suivant
Demande d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère
facultatif[5]Vous devez également compléter la partie[9] autorisant la sortie du territoire. Il est également conseillé que
votre enfant ait une carte européenne d'assurance maladie[10].L'accord d'un seul parent[6] ou personne responsable de l'autorité parentale[7] suffit. Toutefois, si l'école
est informée d'un désaccord entre les parents et que l'enfant fait l'objet d'une interdiction de sortie de
territoire, l'accord des 2 parents est nécessaire.Attention
votre enfant mineur[11], doit avoir l'original de l'autorisation de sortie du territoire[12]. Il doit aussi avoir
une photocopie de la pièce d'identité du parent[6] qui a signé l'autorisation de sortie. Votre enfant doit
également être muni d'un document de circulation pour étranger mineur (DCEM)[17].Selon le pays de destination, d'autres documents peuvent vous être demandés. Renseignez-vous auprès de
l'ambassade ou du consulat du pays en France.Enfant majeur
Chaque élève doit avoir une pièce d'identité[8] (passeport ou carte nationale d'identité).
Selon le pays de destination, d'autres documents peuvent vous être demandés. Renseignez-vous auprès de
l'ambassade ou du consulat du pays en France.Le voyage scolaire est-il payant ?
Un voyage scolaire peut être financée par différents moyens (aides de l'État ou d'une collectivité territoriale
[13], fonds propres de l'établissement...).Le voyage peut être payant. Son montant doit être raisonnable. Le conseil d'administration de l'établissement
fixe le montant de la participation.Dans un établissement public local d'enseignement (EPLE)[14], vous pouvez utiliser des chèques vacances
pour régler le coût des sorties facultatives.A Savoir
si vous rencontre des difficultés pour payer la sortie scolaire, vous pouvez demander à bénéficier d'une aide
financière au secrétariat de l'établissement scolaire fréquenté.Si le chef d'établissement annule le voyage, vous pouvez demander le remboursement des frais engagés.
Votre enfant doit-il être assuré ?
Votre enfant doit être assuré[3]. L'assurance doit le protéger des dommages qu'il se cause à lui même[15] et
qu'il cause à autrui (responsabilité civile)[16].A Noter
le chef d'établissement peut souscrire un contrat collectif d'assurance de responsabilité civile pour les élèves
participant au voyage.Voir aussi
Autorisation de sortie du territoire (AST)[12]
Services en ligne et formulaires
Demande d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à
caractère facultatif[5]Autorisation de sortie de territoire (AST)[18]
Références
Circulaire n°2011-1172 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
[19]Circulaire n°2013-106 du 16 juillet 2013 relative au transport et à l'encadrement des sorties et voyages
scolaires[20]Questions/Réponses
Quels sont les droits d'un lycéen majeur ?[21]
À quoi sert l'assurance scolaire ?[22]
Comment bénéficier des transports en commun scolaires ?[23] Stage ou observation d'un jeune de moins de 16 ans : quelles sont les règles ?[24] Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?[25] Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?[26] Collège et lycée : qu'est-ce qu'un projet d'établissement ?[2] Avec quels documents un mineur français peut-il voyager à l'étranger ?[8] Avec quels documents un mineur étranger peut-il sortir de France ?[11]Plan du site
© Ministère de la Justice - 2023 - Justice.fr, le site officiel d'accès à la JusticeContact
Lexique
Plan du site
Mentions légales
Données personnelles
Accessibilité : partiellement conforme
Espace sourds et malentendants
Publication officielle
Justice.gouv.fr
Lajusticerecrute.fr
Gouvernement.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Data.gouv.fr
Services Publics +
Source URL: https://www.justice.fr/fiche/sortie-voyage-scolaires-college-lycee Liens [1] https://www.justice.fr/fiche/college-lycee-conseil-administration [2] https://www.justice.fr/fiche/college-lycee-projet-etablissement [3] https://www.justice.fr/lexique/letter_a#Assur [4] https://www.justice.fr/lexique/letter_p#Professionnel [5] http://cache.media.education.gouv.fr/file/29/70/4/Formulaire-type_261704.pdf [6] https://www.justice.fr/lexique/letter_p#Parent [7] https://www.justice.fr/lexique/letter_a#Autorit_parentale [8] https://www.justice.fr/fiche/documents-mineur-francais-voyager-etranger [9] https://www.justice.fr/lexique/letter_p#Partie [10] https://www.justice.fr/fiche/remboursement-soins-etranger-vacances-court-sejour [11] https://www.justice.fr/fiche/documents-mineur-etranger-sortir-france [12] https://www.justice.fr/fiche/autorisation-sortie-territoire-ast [13] https://www.justice.fr/lexique/letter_c#Collectivit_territoriale [14] https://www.justice.fr/lexique/letter_e#tablissement_public_local_d-enseignement_EPLE [15] https://www.justice.fr/fiche/assurance-garantie-accidents-vie [16] https://www.abe-infoservice.fr/assurance/assurance-responsabilite-civile [17] https://www.justice.fr/fiche/document-circulation-etranger-mineur-dcem [18] https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/15646-01 [19] http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/08/cir_33665.pdf [20] http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=72758 [21] https://www.justice.fr/fiche/droits-lyceen-majeur [22] https://www.justice.fr/fiche/sert-assurance-scolaire [23] https://www.justice.fr/fiche/beneficier-transports-commun-scolaires [24] https://www.justice.fr/fiche/stage-observation-jeune-moins-16-ans-regles [25] https://www.justice.fr/fiche/punitions-sanctions-applicables-college-lycee [26] https://www.justice.fr/fiche/on-utiliser-telephone-portable-ecole-primairequotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] voyage scolaire ? l'étranger
[PDF] admission lfa freiburg
[PDF] nombre daccompagnateur sortie scolaire lycee
[PDF] charte voyages scolaires collège
[PDF] organiser une sortie scolaire
[PDF] sorties scolaires réglementation
[PDF] absentéisme scolaire définition
[PDF] absentéisme scolaire loi
[PDF] absentéisme définition
[PDF] belle âme hegel définition
[PDF] belle âme citation
[PDF] dictionnaire philosophique lalande pdf
[PDF] lexique philosophique pdf
[PDF] formule absorbance concentration
