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Comptabilité
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à jour des nouvelles normes
Tout le programme en 109 fiches
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Comptabilité et gestion des organisations
B. Doriath, M. Lozato, P. Mendes, P. Nicolle
Commerce international
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© Dunod, Paris, 2008
ISBN 978-2-10-053681-8
Sommaire
Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IX Processus 1 Ð Gestion comptable des opŽrations commerciales. 1 ˆ 35 Fiche 1 : Les principes comptables . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 Fiche 3 : Le plan de comptes de lÕentreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Fiche 4 : La facture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Fiche 5 : Les frais accessoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Fiche 6 : Les emballages consignŽs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Fiche 7 : La facture dÕavoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Fiche 8 : La comptabilisation des paiements et des encaissements. . 19 Fiche 9 : Les effets de commerce . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Fiche 10 : Le rapprochement bancaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Fiche 11 : Le suivi des comptes clients et fournisseurs. . . . . . . . . . . . 27 Fiche 12 : Le risque client. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Processus 2 Ð Gestion des relations avec les salariŽs et les organismes sociaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 ˆ 59 Fiche 13 : La conclusion du contrat de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Fiche 14 : La suspension et la rupture du contrat de travail. . . . . . . . 40 Fiche 15 : La durŽe du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 Fiche 16 : Les dispositions relatives aux congŽs. . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Fiche 18 : Le bulletin de salaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Fiche 19 : Les dŽclarations sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 Fiche 20 : La comptabilisation de la paye . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58Sommaire
VI Processus 3 Ð Gestion fiscale et relations avec lÕadministration des imp™ts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 ˆ 95 Fiche21 : Le champ d'application de la TVA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60
Fiche 22 : La TVA collectée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62 Fiche 23 : La TVA déductible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 Fiche 24 : La déclaration et le paiement de la TVA . . . . . . . . . . . . . . 68 Fiche 25 : Le résultat imposable d'une entreprise individuelle . . . . . . 71 Fiche 26 : Le régime des plus et moins-values pour les entreprises individuelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73Fiche 27 :
Les régimes d'imposition pour les entreprises individuelles . 76 Fiche 28 : Le champ d'application de l'impôt sur les sociétés . . . . . . 78 Fiche 29 : L'assiette de l'impôt sur les sociétés. . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 Fiche 30 : Le régime des plus et moins-values pour les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81 Fiche 31 : Le calcul et le paiement de l'impôt sur les bénéfices. . . . . 83 Fiche 32 : Les principes généraux de l'impôt sur les revenus. . . . . . . 89 Fiche 33 : Le calcul et le paiement de l'impôt sur les revenus . . . . . . 91 Fiche 34 : La taxe professionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93 Fiche 35 : Le traitement comptable des stocks à la clôture de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96 Fiche 36 : Le traitement comptable des créances clients à la clôture de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 98 Fiche 37 : Le traitement comptable des créances et des dettes en devises à la clôture de l'exercice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100 Fiche 38 : Le traitement comptable des valeurs mobilières de placement à la clôture de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . 102 Fiche 39 : Les rattachements obligatoires des charges et des produits au résultat de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104 Fiche 40 : Les rattachements des charges et des produits au résultat sur décision de gestion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108 Fiche 41 : Le traitement comptable des subventions d'investissement à la clôture de l'exercice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 Fiche 42 : La comptabilisation de la participation des salariés et de l'intéressement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114 Fiche 43 : Les provisions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 Fiche 44 : Le bilan et le compte de résultat. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 Fiche 45 : L'annexe des comptes annuels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124 Fiche 46 : L'affectation du résultat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 127 Fiche 47 : La consolidation des comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131 VIISommaire
Fiche48 : Le bilan fonctionnel et son analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . 135
Fiche 49 : Les soldes intermŽdiaires de gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . 139 Fiche 50 : La capacitŽ dÕautofinancement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143 Fiche 51 : Le tableau de financement du Plan comptable gŽnŽral . . . 145 Fiche 52 : Le diagnostic financier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150Processus 5 - Gestion des immobilisations
et des investissements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .152 187 Fiche 53 : LÕacquisition des immobilisations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 152 Fiche 54 : Les immobilisations produites par lÕentreprise . . . . . . . . . . 159 Fiche 55 : LÕamortissement et la dŽprŽciation des immobilisations incorporelles et corporelles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162 Fiche 56 : La dŽprŽciation des immobilisations non amortissables . . . 172 Fiche 57 : La cession des immobilisations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175 Fiche 58 : La rentabilitŽ Žconomique des investissements. . . . . . . . . . 180 Fiche 59 : La rentabilitŽ Žconomique des investissements (avenir alŽato ire) 185 Processus 6 - Gestion de la trsorerie et des investissements. . 188 243 Fiche 60 : LÕescompte des effets de commerce . . . . . . . . . . . . . . . . . 191 Fiche 61 : La cession de crŽances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 194Fiche 63 : Les intŽrts simples. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 198
Fiche 64 : Les intŽrts composŽs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199
Fiche 65 : La crŽation dÕune entreprise individuelle . . . . . . . . . . . . . . 200 Fiche 66 : La constitution des sociŽtŽs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 201 Fiche 67 : LÕŽvaluation dÕune entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 206 Fiche 68 : La variation de trŽsorerie dÕexploitation. . . . . . . . . . . . . . . 212 Fiche 69 : Le tableau de flux de lÕOrdre des experts-comptables . . . . 214 Fiche 70 : Le fonds de roulement normatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 219 Fiche 71 : Les emprunts indivis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222 Fiche 72 : Le crŽdit-bail mobilier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 226 Fiche 73 : Les subventions dÕinvestissement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 228 Fiche 74 : Les augmentations de capital. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 229 Fiche 75 : Le cožt du capital. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 235 Fiche 78 : Le plan de financement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 242 Processus 7 - Dtermination et analyse des cots . . . . . . . . . . .244 287 Fiche 79 : Notions de base de la comptabilitŽ de gestion . . . . . . . . . 244 Fiche 80 : Les charges incorporŽes au calcul des cožts . . . . . . . . . . . 246Sommaire
VIIIFiche 81
Fiche 85 : LÕŽvaluation des stocks . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 269 Fiche 86 : Produits rŽsiduels et produits en cours de production . . . . 272 Fiche 87 : Charges opŽrationnelles et charges de structure. . . . . . . . . 274 Fiche 88 : LÕimputation rationnelle des charges fixes . . . . . . . . . . . . . 276 Fiche 89 : Les cožts partiels : cožt variable et cožt spŽcifique . . . . . . 279 Fiche 90 : LÕanalyse de lÕexploitation : seuil de rentabilitŽ et risque dÕexploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 282 Fiche 91 : Le cožt marginal. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 286 Processus 8 - Prvision et gestion budgtaire. . . . . . . . . . . . . . .288 312Fiche 92 : Les cožts prŽŽtablis. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 288
Fiche 93 : La construction budgŽtaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 290 Fiche 94 : La prŽvision des ventes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293 Fiche 95 : La prŽvision de la production : la programmation linŽaire . 299 Fiche 96 : La prŽvision des approvisionnements et la gestion des stocks. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 302 budget de trŽsorerie, compte de rŽsultat et bilan. . . . . . . . 309 Processus 9 - Mesure et analyse de la performance . . . . . . . . . .313 325 Fiche 98 : La performance de lÕentreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 313 Fiche 99 : Le contr™le de gestion et le contr™le budgŽtaire . . . . . . . . 316 Fiche 100 : Le calcul et lÕanalyse des Žcarts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 317 Fiche 101 : Le tableau de bord et la remontŽe des comptes . . . . . . . 323 lments de communication. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .326 347 Fiche 102 : Les techniques de communication orale. . . . . . . . . . . . . . 326 Fiche 103 : LÕexposŽ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 331 Fiche 104 : Les principes de la communication Žcrite professionnelle 333 Fiche 105 : La lettre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 337 Fiche 106 : Le compte rendu. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 341 Fiche 107 : Le rapport. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 343Fiche 109 : La note . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 347 Index. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 348
Avant-propos
Cet ouvrage sÕadresse principalement aux Žtudiants qui prŽparen t le BTS compta- bilitŽ et gestion des organisations. Il couvre lÕintŽgralitŽ des champs et des compŽtences techni ques et organisationnel- les des processus 1 ˆ 9 du rŽfŽrentiel du dipl™me r™le de gestion ainsi que les compŽtences en communication.La collection
LÕAssistant a pour objectif dÕaccompagner et dÕassister quotidiennement lÕŽtudiant ou le technicien supŽrieur tant dans le cadre de sesŽtudes que de ses
stages en entreprise, ou encore lors de ses dŽbuts professionnels. Comptabilité et gestion des organisations propose un ensemble complet de des domaines concernŽs incipe, la notion, la mŽthode ou encore la technique dont il a besoin. De nombreux tableaux lui per- rche. Des remarques et des conseils pratiques lÕaideront dans lÕacquisition dÕun sa voir et dans le dŽve- loppement de ses compŽtences. XPour sÕy retrouverÉ
La mercatique est lÕensemble des actionsqui ont pour objectif de prvoir, consta-ter, susciter, renouveler les besoins desconsommateurs.
Fiche 3 www.mercuriale.fr RemarqueLa gestion des dossiers implique le classe-
ment, le rangement et l'archivage de l'information.Exemple : LÕentreprise Paturo encaisse
Gilard dÕune facture nû 6584 dont le mon-
tant TTC est de 253,55 euros. NOTES Définition du terme ou de la notionprincipale de la fiche.Renvoi à une autre fiche.
Renvoi à un site internet.
Mise en garde sous forme de remarque,
piège à éviter, etc.Exemple pratique.
Tableau coupé.
Renvoi à une information pratique.
Invitation à inscrire vos notes personelles.
La gŽomercatique
LÕŽcomercatique
LÕentretien en face
face est dcisif ! INFOS Fiche 1Les principes
comptables Les enregistrements en comptabilit reposent toujours sur la mise en ments de doctrine qui sÕappuient sur le plan comptable gnral et sur la loi et la rglementation comptable nationale et internationale. Le comptable est responsable dans lÕentreprise de la conformit de se sObjectif díimage fidËle
4 e directiveC. com. Art. L. 123-13
PCG art. 120-1
´ Le respect de líensemble des
principes comptables doit per- mettre díobtenir une image fidËle du patrimoine de la situa- tion financiËre et du rÈsultat de líentreprisePrincipe de continuitÈ de líexploitation´ Pour líÈtablissement des
comptes annuels, le commerÁant, personne physique ou morale est prÈsumÈe poursuivre ses activitÈs ª.C. com. Art. L 123-20
PCG art. 120-1Principe de rÈgularitÈ
´ La comptabilitÈ est
conforme aux rËgles et procÈdures en vigueur ª.PCG art. 120-2
Principe de sincÈritÈ
´ La comptabilitÈ est
conforme aux rËgles et procÈdures en vigueur qui sont appliquÈes avec sincÈritÈ afin de traduire la connaissance que les responsables de líÈtablissement des comptes ont de la rÈalitÈ et de líimportance relative desÈvÈnements enregistrÈs. ª
PCG art. 120-2
Principe de
permanence des mÈthodes´ La cohÈrence des
informations comptables au cours des pÈriodes successives implique la permanence dans líapplication des rËgles et procÈdures.Les mÈthodes
prÈfÈrentielles sont celles considÈrÈes comme conduisant ‡ une meilleure information par líorganisme normalisateur ª.C. com. Art. L 123-17
PCG art. 120-4 et 130-5RËgle díindÈpendance des exercices´ Pour calculer le rÈsultat
par diffÈrence entre les produits et les charges de líexercice, sont rattachÈs ‡ líexercice :ñ les produits acquis ‡
cet exercice (...)ñ les charges supportÈes
par líexercice (...) ª.C. com. Art. L 123-12
PCG art. 313-1RËgle de
non-compensation´ Les opÈrations sont
enregistrÈes dans les comptes dont líintitulÈ correspond ‡ leur nature.Toute compensation est
interdite sauf lorsquíelle est explicitement prÈvue par les dispositions en vigueur ª.C. com. Art. L 123-19
PCG art. 410-5Principe de prudence
´ La comptabilitÈ est
Ètablie sur la base
díapprÈciations prudentes, pour Èviter le risque de transfert, sur des pÈriodes ‡ venir, díincertitudes prÈsentes susceptibles de grever le patrimoine et le rÈsultat de líentitÈ ª.C. com. Art. L 123-21
PCG art. 120-3
RËgles des
´ La mÈthode de base
retenue (...) pour líÈvaluation des ÈlÈments inscrits en comptabilitÈ historique ª.C. com. Art. L 123-18
Fiche 2 dÕinformation comptable matriel, logiciel, personnel, donnes, procdures permettant dÕacqu-
rir, traiter, communiquer des informations. È (R. Reix,Systèmes d'infor-
mation et management des organisations , Vuibert, 1995).Le système d'information de l'entreprise
cessaires au fonc-
les exploiter.Ð des
matériels (ordinateurs, imprimantes, des rseaux de communication, des dis- ques de stockage magntiques, photocopieurs, machines calculer, etc.), Ð des personnels (analystes, programmeurs, des utilisateurs, etc.). rmation : Ð la recueillir. Il dispose pour cela de sources externes (en provenance de lÕenvi- ronnement de lÕentreprise) et internes (en provenance de lÕentre prise elle-mme) le et dura- ble (fichiers et bases de donnes) Ð l'exploiter. LÕinformation mmorise peut tre slectionne, cons ulte, trie, fusion- ne, mise jour ou supprime ;
Ð la diffuser. LÕinformation est mise disposition des utilisateurs.Le système d'information de gestion
es : les informations dÕaide la dcision aux responsables des diffrentes activits. Il
permet galement dÕtudier les consquences prvisibles d e certains choix (fonc- tion de simulation) et permet dÕautomatiser des tches rp titivesÐ cÕest un outil de
Fiche 23Processus 1 : Gestion comptable des opŽrations commerciales permet de dtecter des dysfonctionnements internes et des anomalies d e fonctionnement ;Ð cÕest un outil de
coordination de lÕactivit des diffrents centres de responsabilit. CÕest donc un des supports essentiels de la gestion stratgique. La comptabilit a pour mission de fournir des informations quantitati ves tous les gestionnaires de lÕentreprise. Non seulement elle communique les info rmations, mais elle doit de plus en plus en proposer une analyse ou du moins aider leur
interprtation. La comptabilit se doit aussi de renseigner les partenaires extri eurs de lÕentreprise (les administrations, les actionnaires, les banques, etc.). Cela lÕ oblige faire preuve dÕune grande rigueur dans la prsentation pour respecter des norme s qui lui sont imposes. objectifs. Le traitement des donnes comptables peut tre effectu selon deux modes dÕorganisation : voir schmas pages 4 et 5. Il existe lÕheure actuelle trois niveaux dÕorganisation du sy comptable :Système
d'information comptableArchitecture informatiqueOrganisation de la comptabilitéTaille de l'entitéComptabilitÈ
autonomeMicro-ordinateur autonome Saisie manuelle centralisÈe Petite (TPE)ComptabilitÈ
semi-intÈgrÈeRÈseau local avec des
applications fonctionnelles interfacÈesGÈnÈration automatique des Ècritures comptablesMoyenne ‡
grandeComptabilitÈ
intÈgrÈe Architecture client-serveur Saisie unique des ÈvÈnementsAxes díanalyse multiplesTrËs grande
Fiche 2Processus 1 : Gestion comptable des opŽrations commerciales 4 Schma de traitement des donnes comptables en système classique Fiche 25Processus 1 : Gestion comptable des opŽrations commerciales Schma de traitement des donnes comptables en système centralisateur Fiche 3Le plan de comptes
de lÕentreprise mptabilit, elle doit tablir son propre plan de comptes, en conformit avec l e plan comptable gnral tout en tenant compte, du secteur d'activité, de la taille et de la forme juridique de l'entreprise, des informatio ns nécessaires à la gestion.Définition
Le plan des comptes est lÕensemble des comptes crs par lÕentr eprise pour les besoins de sa comptabilit. Il est tabli par rfrence celui du Plan comptable gnquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Le pré paiement consiste à payer de suite pour confirmer votre inscription et les prestations associées, car les places sont limitées.
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