[PDF] Comptabilité et gestion des organisations





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BTS comptabilité et gestion des organisations (CGO)

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20 janv. 2003 Avant-propos. Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants qui préparent le BTS compta- bilité et gestion des organisations.



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BTS COMPTABILITE GESTION. SECTION DE TECHNICIENS. SUPERIEURS. Cette section assure la formation de futurs cadres d'entreprises compétents dans les.



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Comptabilité et gestion des organisations Brigitte Doriath Michel LozatoPaula Mendes Pascal Nicolle

Comptabilité

et

Gestion

des

Organisations

6 e

édition

à jour des nouvelles normes

Tout le programme en 109 fiches

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Management des unités commerciales

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Négociation et relation client

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Assistant de direction

P. Mendes

Comptabilité et gestion des organisations

B. Doriath, M. Lozato, P. Mendes, P. Nicolle

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Agrégé déconomie et gestion

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ISBN 978-2-10-053681-8

Sommaire

Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IX Processus 1 Ð Gestion comptable des opŽrations commerciales. 1 ˆ 35 Fiche 1 : Les principes comptables . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 Fiche 3 : Le plan de comptes de lÕentreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Fiche 4 : La facture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Fiche 5 : Les frais accessoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Fiche 6 : Les emballages consignŽs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Fiche 7 : La facture dÕavoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Fiche 8 : La comptabilisation des paiements et des encaissements. . 19 Fiche 9 : Les effets de commerce . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Fiche 10 : Le rapprochement bancaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Fiche 11 : Le suivi des comptes clients et fournisseurs. . . . . . . . . . . . 27 Fiche 12 : Le risque client. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Processus 2 Ð Gestion des relations avec les salariŽs et les organismes sociaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 ˆ 59 Fiche 13 : La conclusion du contrat de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Fiche 14 : La suspension et la rupture du contrat de travail. . . . . . . . 40 Fiche 15 : La durŽe du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 Fiche 16 : Les dispositions relatives aux congŽs. . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Fiche 18 : Le bulletin de salaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Fiche 19 : Les dŽclarations sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 Fiche 20 : La comptabilisation de la paye . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58

Sommaire

VI Processus 3 Ð Gestion fiscale et relations avec lÕadministration des imp™ts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 ˆ 95 Fiche

21 : Le champ d'application de la TVA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60

Fiche 22 : La TVA collectée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62 Fiche 23 : La TVA déductible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 Fiche 24 : La déclaration et le paiement de la TVA . . . . . . . . . . . . . . 68 Fiche 25 : Le résultat imposable d'une entreprise individuelle . . . . . . 71 Fiche 26 : Le régime des plus et moins-values pour les entreprises individuelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73

Fiche 27 :

Les régimes d'imposition pour les entreprises individuelles . 76 Fiche 28 : Le champ d'application de l'impôt sur les sociétés . . . . . . 78 Fiche 29 : L'assiette de l'impôt sur les sociétés. . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 Fiche 30 : Le régime des plus et moins-values pour les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81 Fiche 31 : Le calcul et le paiement de l'impôt sur les bénéfices. . . . . 83 Fiche 32 : Les principes généraux de l'impôt sur les revenus. . . . . . . 89 Fiche 33 : Le calcul et le paiement de l'impôt sur les revenus . . . . . . 91 Fiche 34 : La taxe professionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93 Fiche 35 : Le traitement comptable des stocks à la clôture de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96 Fiche 36 : Le traitement comptable des créances clients à la clôture de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 98 Fiche 37 : Le traitement comptable des créances et des dettes en devises à la clôture de l'exercice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100 Fiche 38 : Le traitement comptable des valeurs mobilières de placement à la clôture de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . 102 Fiche 39 : Les rattachements obligatoires des charges et des produits au résultat de l'exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104 Fiche 40 : Les rattachements des charges et des produits au résultat sur décision de gestion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108 Fiche 41 : Le traitement comptable des subventions d'investissement à la clôture de l'exercice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 Fiche 42 : La comptabilisation de la participation des salariés et de l'intéressement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114 Fiche 43 : Les provisions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 Fiche 44 : Le bilan et le compte de résultat. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 Fiche 45 : L'annexe des comptes annuels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124 Fiche 46 : L'affectation du résultat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 127 Fiche 47 : La consolidation des comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131 VII

Sommaire

Fiche

48 : Le bilan fonctionnel et son analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . 135

Fiche 49 : Les soldes intermŽdiaires de gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . 139 Fiche 50 : La capacitŽ dÕautofinancement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143 Fiche 51 : Le tableau de financement du Plan comptable gŽnŽral . . . 145 Fiche 52 : Le diagnostic financier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150

Processus 5 - Gestion des immobilisations

et des investissements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .152 ˆ 187 Fiche 53 : LÕacquisition des immobilisations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 152 Fiche 54 : Les immobilisations produites par lÕentreprise . . . . . . . . . . 159 Fiche 55 : LÕamortissement et la dŽprŽciation des immobilisations incorporelles et corporelles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162 Fiche 56 : La dŽprŽciation des immobilisations non amortissables . . . 172 Fiche 57 : La cession des immobilisations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175 Fiche 58 : La rentabilitŽ Žconomique des investissements. . . . . . . . . . 180 Fiche 59 : La rentabilitŽ Žconomique des investissements (avenir alŽato ire) 185 Processus 6 - Gestion de la trŽsorerie et des investissements. . 188 ˆ 243 Fiche 60 : LÕescompte des effets de commerce . . . . . . . . . . . . . . . . . 191 Fiche 61 : La cession de crŽances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 194

Fiche 63 : Les intŽrts simples. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 198

Fiche 64 : Les intŽrts composŽs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199

Fiche 65 : La crŽation dÕune entreprise individuelle . . . . . . . . . . . . . . 200 Fiche 66 : La constitution des sociŽtŽs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 201 Fiche 67 : LÕŽvaluation dÕune entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 206 Fiche 68 : La variation de trŽsorerie dÕexploitation. . . . . . . . . . . . . . . 212 Fiche 69 : Le tableau de flux de lÕOrdre des experts-comptables . . . . 214 Fiche 70 : Le fonds de roulement normatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 219 Fiche 71 : Les emprunts indivis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222 Fiche 72 : Le crŽdit-bail mobilier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 226 Fiche 73 : Les subventions dÕinvestissement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 228 Fiche 74 : Les augmentations de capital. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 229 Fiche 75 : Le cožt du capital. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 235 Fiche 78 : Le plan de financement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 242 Processus 7 - DŽtermination et analyse des cožts . . . . . . . . . . .244 ˆ 287 Fiche 79 : Notions de base de la comptabilitŽ de gestion . . . . . . . . . 244 Fiche 80 : Les charges incorporŽes au calcul des cožts . . . . . . . . . . . 246

Sommaire

VIII

Fiche 81

Fiche 85 : LÕŽvaluation des stocks . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 269 Fiche 86 : Produits rŽsiduels et produits en cours de production . . . . 272 Fiche 87 : Charges opŽrationnelles et charges de structure. . . . . . . . . 274 Fiche 88 : LÕimputation rationnelle des charges fixes . . . . . . . . . . . . . 276 Fiche 89 : Les cožts partiels : cožt variable et cožt spŽcifique . . . . . . 279 Fiche 90 : LÕanalyse de lÕexploitation : seuil de rentabilitŽ et risque dÕexploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 282 Fiche 91 : Le cožt marginal. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 286 Processus 8 - PrŽvision et gestion budgŽtaire. . . . . . . . . . . . . . .288 ˆ 312

Fiche 92 : Les cožts prŽŽtablis. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 288

Fiche 93 : La construction budgŽtaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 290 Fiche 94 : La prŽvision des ventes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293 Fiche 95 : La prŽvision de la production : la programmation linŽaire . 299 Fiche 96 : La prŽvision des approvisionnements et la gestion des stocks. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 302 budget de trŽsorerie, compte de rŽsultat et bilan. . . . . . . . 309 Processus 9 - Mesure et analyse de la performance . . . . . . . . . .313 ˆ 325 Fiche 98 : La performance de lÕentreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 313 Fiche 99 : Le contr™le de gestion et le contr™le budgŽtaire . . . . . . . . 316 Fiche 100 : Le calcul et lÕanalyse des Žcarts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 317 Fiche 101 : Le tableau de bord et la remontŽe des comptes . . . . . . . 323 ƒlŽments de communication. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .326 ˆ 347 Fiche 102 : Les techniques de communication orale. . . . . . . . . . . . . . 326 Fiche 103 : LÕexposŽ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 331 Fiche 104 : Les principes de la communication Žcrite professionnelle 333 Fiche 105 : La lettre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 337 Fiche 106 : Le compte rendu. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 341 Fiche 107 : Le rapport. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 343
Fiche 109 : La note . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 347 Index. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 348

Avant-propos

Cet ouvrage sÕadresse principalement aux Žtudiants qui prŽparen t le BTS compta- bilitŽ et gestion des organisations. Il couvre lÕintŽgralitŽ des champs et des compŽtences techni ques et organisationnel- les des processus 1 ˆ 9 du rŽfŽrentiel du dipl™me r™le de gestion ainsi que les compŽtences en communication.

La collection

LÕAssistant a pour objectif dÕaccompagner et dÕassister quotidiennement lÕŽtudiant ou le technicien supŽrieur tant dans le cadre de ses

Žtudes que de ses

stages en entreprise, ou encore lors de ses dŽbuts professionnels. Comptabilité et gestion des organisations propose un ensemble complet de des domaines concernŽs incipe, la notion, la mŽthode ou encore la technique dont il a besoin. De nombreux tableaux lui per- rche. Des remarques et des conseils pratiques lÕaideront dans lÕacquisition dÕun sa voir et dans le dŽve- loppement de ses compŽtences. X

Pour sÕy retrouverÉ

La mercatique est lÕensemble des actionsqui ont pour objectif de prŽvoir, consta-ter, susciter, renouveler les besoins desconsommateurs.

Fiche 3 www.mercuriale.fr Remarque

La gestion des dossiers implique le classe-

ment, le rangement et l'archivage de l'information.

Exemple : LÕentreprise Paturo encaisse

Gilard dÕune facture nû 6584 dont le mon-

tant TTC est de 253,55 euros. NOTES Définition du terme ou de la notionprincipale de la fiche.

Renvoi à une autre fiche.

Renvoi à un site internet.

Mise en garde sous forme de remarque,

piège à éviter, etc.

Exemple pratique.

Tableau coupé.

Renvoi à une information pratique.

Invitation à inscrire vos notes personelles.

La gŽomercatique

LÕŽcomercatique

LÕentretien en face ˆ

face est dŽcisif ! INFOS Fiche 1

Les principes

comptables Les enregistrements en comptabilitŽ reposent toujours sur la mise en ments de doctrine qui sÕappuient sur le plan comptable gŽnŽral et sur la loi et la rŽglementation comptable nationale et internationale. Le comptable est responsable dans lÕentreprise de la conformitŽ de se s

Objectif díimage fidËle

4 e directive

C. com. Art. L. 123-13

PCG art. 120-1

´ Le respect de líensemble des

principes comptables doit per- mettre díobtenir une image fidËle du patrimoine de la situa- tion financiËre et du rÈsultat de líentreprisePrincipe de continuitÈ de líexploitation

´ Pour líÈtablissement des

comptes annuels, le commerÁant, personne physique ou morale est prÈsumÈe poursuivre ses activitÈs ª.

C. com. Art. L 123-20

PCG art. 120-1Principe de rÈgularitÈ

´ La comptabilitÈ est

conforme aux rËgles et procÈdures en vigueur ª.

PCG art. 120-2

Principe de sincÈritÈ

´ La comptabilitÈ est

conforme aux rËgles et procÈdures en vigueur qui sont appliquÈes avec sincÈritÈ afin de traduire la connaissance que les responsables de líÈtablissement des comptes ont de la rÈalitÈ et de líimportance relative des

ÈvÈnements enregistrÈs. ª

PCG art. 120-2

Principe de

permanence des mÈthodes

´ La cohÈrence des

informations comptables au cours des pÈriodes successives implique la permanence dans líapplication des rËgles et procÈdures.

Les mÈthodes

prÈfÈrentielles sont celles considÈrÈes comme conduisant ‡ une meilleure information par líorganisme normalisateur ª.

C. com. Art. L 123-17

PCG art. 120-4 et 130-5RËgle díindÈpendance des exercices

´ Pour calculer le rÈsultat

par diffÈrence entre les produits et les charges de líexercice, sont rattachÈs ‡ líexercice :

ñ les produits acquis ‡

cet exercice (...)

ñ les charges supportÈes

par líexercice (...) ª.

C. com. Art. L 123-12

PCG art. 313-1RËgle de

non-compensation

´ Les opÈrations sont

enregistrÈes dans les comptes dont líintitulÈ correspond ‡ leur nature.

Toute compensation est

interdite sauf lorsquíelle est explicitement prÈvue par les dispositions en vigueur ª.

C. com. Art. L 123-19

PCG art. 410-5Principe de prudence

´ La comptabilitÈ est

Ètablie sur la base

díapprÈciations prudentes, pour Èviter le risque de transfert, sur des pÈriodes ‡ venir, díincertitudes prÈsentes susceptibles de grever le patrimoine et le rÈsultat de líentitÈ ª.

C. com. Art. L 123-21

PCG art. 120-3

RËgles des

´ La mÈthode de base

retenue (...) pour líÈvaluation des ÈlÈments inscrits en comptabilitÈ historique ª.

C. com. Art. L 123-18

Fiche 2 dÕinformation comptable matŽriel, logiciel, personnel, donnŽes, procŽdures permettant d

ÕacquŽ-

rir, traiter, communiquer des informations. È (R. Reix,

Systèmes d'infor-

mation et management des organisations , Vuibert, 1995).

Le système d'information de l'entreprise

Žcessaires au fonc-

les exploiter.

Ð des

matériels (ordinateurs, imprimantes, des rŽseaux de communication, des dis- ques de stockage magnŽtiques, photocopieurs, machines ˆ calculer, etc.), Ð des personnels (analystes, programmeurs, des utilisateurs, etc.). rmation : Ð la recueillir. Il dispose pour cela de sources externes (en provenance de lÕenvi- ronnement de lÕentreprise) et internes (en provenance de lÕentre prise elle-mme) le et dura- ble (fichiers et bases de donnŽes) Ð l'exploiter. LÕinformation mŽmorisŽe peut tre sŽlectionnŽe, cons ultŽe, triŽe, fusion- n

Že, mise ˆ jour ou supprimŽe ;

Ð la diffuser. LÕinformation est mise ˆ disposition des utilisateurs.

Le système d'information de gestion

es : les informations dÕaide ˆ la dŽcision aux responsables des diff

Žrentes activitŽs. Il

permet Žgalement dՎtudier les consŽquences prŽvisibles d e certains choix (fonc- tion de simulation) et permet dÕautomatiser des t‰ches rŽpŽ titives

Ð cÕest un outil de

Fiche 23Processus 1 : Gestion comptable des opŽrations commerciales permet de dŽtecter des dysfonctionnements internes et des anomalies d e fonctionnement ;

Ð cÕest un outil de

coordination de lÕactivitŽ des diffŽrents centres de responsabilitŽ. CÕest donc un des supports essentiels de la gestion stratŽgique. La comptabilitŽ a pour mission de fournir des informations quantitati ves ˆ tous les gestionnaires de lÕentreprise. Non seulement elle communique les info rmations, mais elle doit de plus en plus en proposer une analyse ou du moins aider

ˆ leur

interprŽtation. La comptabilitŽ se doit aussi de renseigner les partenaires extŽri eurs de lÕentreprise (les administrations, les actionnaires, les banques, etc.). Cela lÕ oblige ˆ faire preuve dÕune grande rigueur dans la prŽsentation pour respecter des norme s qui lui sont imposŽes. objectifs. Le traitement des donnŽes comptables peut tre effectuŽ selon deux modes dÕorganisation : voir schŽmas pages 4 et 5. Il existe ˆ lÕheure actuelle trois niveaux dÕorganisation du sy comptable :

Système

d'information comptableArchitecture informatiqueOrganisation de la comptabilitéTaille de l'entité

ComptabilitÈ

autonomeMicro-ordinateur autonome Saisie manuelle centralisÈe Petite (TPE)

ComptabilitÈ

semi-intÈgrÈe

RÈseau local avec des

applications fonctionnelles interfacÈesGÈnÈration automatique des Ècritures comptables

Moyenne ‡

grande

ComptabilitÈ

intÈgrÈe Architecture client-serveur Saisie unique des ÈvÈnements

Axes díanalyse multiplesTrËs grande

Fiche 2Processus 1 : Gestion comptable des opŽrations commerciales 4 SchŽma de traitement des donnŽes comptables en système classique Fiche 25Processus 1 : Gestion comptable des opŽrations commerciales SchŽma de traitement des donnŽes comptables en système centralisateur Fiche 3

Le plan de comptes

de lÕentreprise mptabilitŽ, elle doit Žtablir son propre plan de comptes, en conformitŽ avec l e plan comptable gŽnŽral tout en tenant compte, du secteur d'activité, de la taille et de la forme juridique de l'entreprise, des informatio ns nécessaires à la gestion.

Définition

Le plan des comptes est lÕensemble des comptes crŽŽs par lÕentr eprise pour les besoins de sa comptabilitŽ. Il est Žtabli par rŽfŽrence ˆ celui du Plan comptable gŽnquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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