[PDF] SIVOS Port dEnvaux / Crazannes

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Tel J 05.46.91.87.84 Ȃ Ńax J 05.46.91.82.31

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Année Scolaire 2015I 2016

REGLEMENT INTERIEUR

DE LA RESTAURATION SCOLAIREH MN LA GARMNRIN

4 3 403 ǯA4643 023CA23

Préambule

Les services de la restauration scolaireH Te la garTerie VonW

Crazannes.

Lieu des services de la restauration scolaire J

- CraYanneV - vaux

Lieu de la garderie périVcolaire J

J - Locaux ScolaireV - GarTerie - Salle municipale - ÓéTiaWUèque

La reVWauraWion VcolaireH la garTerie eW leV TAP VonW ouverWV à WouV leV enfanWV VcolariVéV TanV une TeV écoleV Tu

SIVOS.

J - Un WempV pour Ve nourrir - Un WempV pour Ve TéWenTre - Un momenW Te convivialiWé.

La VurveillanceH le Vervice TeV repaV eW le neWWoyage TeV locaux VonW aVVuréV par le perVonnel inWercommunal.

-vivreH propreV à un Wel

éWabliVVemenW.

proprement, un peu de tout ce qui est présenté (éducation au goût), dans le respect des autres (camarades ou

perVonnel Te Vervice).

CRAZANNES

ReVWauraWion Scolaire 05.46.91.87.85 ReVWauraWion Scolaire 05.46.96.94.02

GarTerie 05.46.91.77.29

05.46.91.87.84

Chapitre 1 : Inscription

CeWWe formaliWé concerne cUaque enfanW VimplemenW VuVcepWible Te fréquenWerH même excepWionnellemenWH le

reVWauranW Vcolaire eW ou la garTerie.

Article 2 : Renseignements

Il ToiW êWre rempli avec Voin. TouW

doit être signalé au VecréWariaW Tu SIVOS.

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Nous vous engageons à en prendre connaissance et à nous retourner le dossier dûment rempli et signé.

Chapitre 2 : Fréquentation

Article 3 : Fréquentation habituelle

La fréquentation du service peut-

Pour le Vervice Te reVWauraWionH le reVponVable ToiW êWre prévenu avanW 9U30.

Article 4 : Fréquentation exceptionnelle

demande devra être formulée par la famille au SIVOS. CeWWe procéTure ne peuW-êWre q

appartient à la famille de régulariser la situation le plus rapidement possible en remplissant et en déposant le

Le reVponVable Tu Vervice Te reVWauraWion ToiW êWre prévenu avanW 9U30.

Article 6 : Heu

Le service reVWauraWion Vcolaire eVW ouverW WouV leV jourV VcolaireV enWre 11U45 eW 13U45 eW le Vervice garTerie enWre

7U30 eW 8U30H eW Te 16U30 à 18U30. LeV TAPH marTi eW venTreTi Te 15U00 à 16U30 pour CraYanneV eW Te 15U00 à

WempV garTerie pour venir cUercUer leV enfanWV.

Article 7 : Locaux

-vivreH propreV à un Wel Article 8 : Rôle et obligations du personnel de service

Le personnel de service outre Von rôle WoucUanW à la miVe à TiVpoViWion TeV alimenWV parWicipe par une aWWiWuTe

dispositions réglementaires concernant la conservation des nettoyés chaque jour, après le repas.

Chapitre 3 : Restauration

Article 9 : Menus

Les menus sont établis suivant un plan alimentaire.

LeV menuV Te la Vemaine VonW afficUéV TanV un panneau prèV Tu reVWauranW Vcolaire eW TeV écoleV primaireV eW

maWernelleV.

LeV ÓunicipaliWéV onW faiW le cUoix Te la qualiWé en TéveloppanW leV approviVionnemenWV locaux eW VaiVonnierV pour

leV proTuiWV fraiV. Le repaV priV en collecWiviWé eVW un excellenW momenW pour

Il eVW inTiVpenVable que cUaque élève apporWe une pocUe TanV laquelle Vera rangée une VervieWWe en WiVVuH

chaque enfant. Le WempV Tu repaV à la canWine Vcolaire eVWH cerWeV un pour vivre ensemble, mieux se connaître, participer et prendre des responsabilités. Le calme eW le Vavoir-vivre VonW exigéV penTanW leV repaV.

Ce momenW Te TéWenWe Te convivialiWé eW Te

CUaque reVWauranW Vcolaire propoVe un menu unique.

Article 10 : Santé AcciTenW

s enfants scolaire.

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Le ser, sauf si un

P.A.I. le prévoiW. (LeV parenWV ToivenW vérifier la pérempWion Tu ou TeV méTicamenWV aTminiVWréV à leurV enfanWV).

est informé.

prend toutes les dispositions nécessaireV (TocWeurH pompierV ou S.A.Ó.U.). Le reVponVable légal eVW

imméTiaWemenW informé. A ceW effeW il ToiW WoujourV fournir leV coorTonnéeV WélépUoniqueV à jour auxquelleV il peuW

êWre joinW enWre 7U30 eW 8U35H 11U45 eW 13U45H 16U30 eW 18U30.

Article 11 J

ée scolaire, toute modification ne pourra se faire que par écriW. nt à responsabilité et de sécurité) et de manger à la cantine (moyennant facturation). TouWe infracWion à ceWWe règle Te VorWie Vera VancWionnée.

Chapitre 4 J La GarTerie

Article 12 J Accueil

La garTerie périVcolaire eVW miVe à TiVpoViWion TeV enfanWV leV lunTiVH marTiVH mercreTiVH jeuTiV eW venTreTiV aux

UoraireV VuivanWV J

- GarTerie Tu maWin J ouverWure à 7U30 (aucun enfanW ne Vera accepWé enWre 8U30 eW 8U35) - GarTerie Tu Voir J fermeWure à 18U30 - GarTerie Tu mercreTi J Te 7U30 à 8U30 eW Te 11U30 à 12U30 Une aVVurance inTiviTuelle " reVponVabiliWé civile » eVW obligaWoire. impérativement : - S-garTerie (Au TouW TéparW le Voir ToiW êWre Vignalé à un membre Tu perVonnel. parents, ne pourra se faire que si le représentant légal la notifié des parents.

Article 13 J GoûWer

Durant la garderie du soir, un goûter est proposé. Les goûters individuels ne sont pas autorisés, pour des raisons

Il eVW Vervi aux enfanWV à parWir Te 16U30 eW ne Ve prolongera paV au-Telà Te 17U30H il eVW Vervi en pluVieurV

Un enfanW TevanW parWir avanW 17 UeureV eW TonW leV parenWV ne VouUai proposer au-Telà Te 17 UeureVH eW Vera Tonc facWuré.

Meux perVonneV VonW WoujourV préVenWeV auprèV TeV enfanWVH auVVi bien le maWin que le VoirH eW leur propoVenW ou

non TeV acWiviWéV.

Article 14 J ReWarTV

Les UoraireV ToivenW êWre VWricWemenW reVpecWéV. LeV enfanWV ne peuvenW êWre TépoVéV avanW 7U30 le maWinH ni repriV

aprèV 18U30 le Voir. Le non- Le perVonnel inWercommunal eVW auWoriVé à appeler la genTarmerie afin

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Article 15 J NWuTe Vurveillée

CepenTanWH une Wable peuW êWre miVe à la TiVpoViWion TeV enfanWVH TanV la Valle Tu goûWerH pour faciliWer leur WravailH

CorrecWionV eW leçonV VonW à la cUarge TeV parenWV.

Chapitre 5

Préambule

rythmes scolaires. Les enfants auront accès à des activités sportives, culturelles et arWiVWiqueV TiverVifiéeV pour

Té sont PAYANTS pour leV enfanWV.

Article 16

tes les séances de la période ( médicales). tivités doit- septembre. Il eVW vivemenW recommanTé à WouWeV leV familleV Te remplir

Pour TeV raiVonV Te reVponVabiliWé eW Te VécuriWéH un enfanW ne pourra parWiciper aux acWiviWéV périVcolaireV VanV

TouW enfanW inVcriW ToiW-

Article 17

jours avant chaque période de vacances

VcolaireV.

organisés par les enseignants.

Article 18

Mardi eW venTreTi J 15U00 à 16U30 pour CraYanneV envaux

A 15h00

A 15h00H leV enfanWV non-, sous la responsabilité du

SIVOS.

A 16h30, fermeWure TeV TAP J à 16U20 ou 16U30

turé à la famille. LeV enfanWV VonW accueilliV TanV leV WrancUeV UoraireV inTiquéeV ci-TeVVuV.

Article 19 J NffecWif Tu perVonnel

J - 1 aTulWe pour 14 enfanWV Te moinV Te 6 anVH - 1 aTulWe pour 18 enfanWV Te pluV Te 6 anV. proposent aux enfants des activité

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Chapitre 6 J ParWicipaWion financière TeV familleV

Article 19 J TarifV

Les tarifs sont fixés chaque renWrée Vcolaire par le SIVOS.

Prix Tu WickeW Te canWine

2H47 3.00

Tarifs Te la garTerie

Pour leV enfanWV Te J

0H49

0H67 -Telà Te 17U00 le goûWer Vera auWomaWiquemenW VerviH Tonc facWuré).

Pour leV enfanWV exWérieurV J

0.60

0.79 -Telà Te 17U00 le goûWer Vera auWomaWiquemenW VerviH Tonc facWuré).

Toute ½ heure commencée sera facturée.

pas être donnés aux enfanWV.

Article 20 J

financière ; le non-paiemenW par la famille

ou ceV VerviceV. AprèV en avoir référé au préViTenWH le perVonnel eVW UabiliWé à

Article 21 J TarifV TeV TAP

ème enfanW eW par année Vcolaire.

Article 22 J ÓoTe Te paiemenW canWineH garTerieH TAP eW mini-buV

Trois possibilités J

1) Par cUèque ou eVpèceV à la TréVorerie Te SW PorcUaire

3) Par inWerneW J https://www.tipi.budget.gouv.fr/ iTenWifianW collecWiviWé J 006356 référence J annéeH n° WiWre

(feuille blancUe en UauW à gaucUe) eW n° 1

A noter

prendre contact avec la trésorerie de St Porchaire J 05.46.95.60.36.

Chapitre 7 J ReVponVabiliWé AVVurance

Article 23 J AVVurance

Article 24 J ReVponVabiliWé - ComporWemenW TeV enfanWV Vivre en groupe suppose discipline et respect des règles de vie collecWive éWablieV.

NWre poli eW reVpecWer leV aTulWeV eW leV camaraTeV TanV leur Wravail ou leurV jeuxH conVerver une Wenue eW un

Ne paV compromeWWre la VanWé TeV auWreV eW ne paV compromeWWre la VécuriWé inTiviTuelle eW collecWive.

éléphone portable par leV enfanWV eVW inWerTiWe.

Le SIVOS se réserve le droiW Te VancWionner un enfanW qui ne reVpecWeraiW paV leV règleV Te TiVcipline eW Te

poliWeVVe inTiVpenVableV à la VécuriWé eW à la vie en collecWiviWé.

Nn aucun caV leV familleV uVagèreV ne VeronW auWoriVéeV à inWervenir Te leur propre iniWiaWive TanV le

foncWionnemenW Tu Vervice.

TouWe réclamaWionH pour êWre recevableH Tevra êWre formulée par écriW à ÓonVieur Le PréViTenW.

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Article 25 J Non-reVpecW Tu règlemenW

En complément du présent règlement, des règles de vie à destination des enfants ont été éWablieV eW afficUéeV

suivantes pourra êWre appliquée J Manquement mineur J aviV aux parenWV eW renconWre avec leV reVponVableV

Manquement grave

Si récidive usion définitive pouvant être prononcée.

Chapitre 8

ou du TAP

finV commercialeV. LeV évenWuelV commenWaireV accompagnanW la reproTucWion TeV imageV reVpecWeronW

la

22 Óai 2015

Le PréViTenWH

PenVer à J

- cocher la case du dossier d'inscription, comme quoi, vous avez bien pris connaissance du règlement

intĠrieur. Sinon, l'inscription à la reVWauraWion VcolaireH à la garTerie eWIou aux TAP Vera rejetée.

d'inscription. - inscrire voWre ou voV enfanWV au tranVporW Vcolaire. (www.leVmoueWWeV-WranVporWV.com)quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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