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PARTIE OFFICIELLE

- ARRETES -

A - TEXTES GENERAUX

MINISTERE DES FINANCES ET DU BUDGET

13 oct. Arrêté n° 7100 fi xant les modalités de transmis-

sion des états périodiques et des informations diverses par les sociétés de transfert de fonds à l"autorité de régulation des transferts de fonds 1332

13 oct. Arrêté n° 7101 portant procédure d"interpellation

et d"audition des dirigeants, administrateurs et tout autre responsable des sociétés de transfert de fonds.......................................................... 1333B - TEXTES PARTICULIERS

MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE

- Autorisation d"exploitation............................ 1334 - Autorisation de prospection.......................... 1340

MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'AVIATION CIVILE

ET DE LA MARINE MARCHANDE

- Agrément..................................................... 1342

PARTIE NON OFFICIELLE

- Annonces légales.......................................... 1346 - Déclaration d"associations............................ 1350 59
e

ANNEE - N° 42

RÉPUBLIQUE DU CONGO

Unité * Travail * ProgrèsJeudi 19 octobre 2017

DESTINATIONSABONNEMENTS

NUMERO

Voie aérienne exclusivement

38.400ETRANGER

............................................................................................19.200 9.600 800 F CFA24.000

REPUBLIQUE DU CONGO

1 AN

12.0006 MOIS

6.0003 MOIS

500 F CFA

J

OURNAL OFFICIEL

DE LA REPUBLIQUE DU CONGO

paraissant le jeudi de chaque semaine à Brazzaville Les annonces devront parvenir au plus tard le jeudi précédant la date de parution du “JO".

DIRECTION : TEL./FAX : (+242) 281.52.42 - BOÎTE POSTALE 2.087 BRAZZAVILLE - Email : journal.of ciel@sgg.cg

Règlement : espèces, mandat postal, chèque visé et payable en République du Congo, libellé à l'ordre du Journal offi ciel

et adressé à la direction du Journal offi ciel et de la documentation.

SOMMAIRE

1332 Journal offi ciel de la République du Congo N° 42-2017

PARTIE OFFICIELLE

- ARRETES -

A - TEXTES GENERAUX

MINISTERE DES FINANCES ET DU BUDGET

Arrêté n° 7100 du 13 octobre 2017 fi xant les modalités de transmission des états périodiques et des informations diverses par les sociétés de transfert de fonds à l"autorité de régulation des transferts de fonds

Le ministre des fi nances et du budget,

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 7-2012 du 4 avril 2012 portant création de l"agence de régulation des transferts de fonds ; Vu le décret n° 2016-363 du 27 décembre 2016 relatif aux attributions du ministre des fi nances, du budget et du portefeuille public ; Vu le décret n° 2013-218 du 30 mai 2013 portant or- ganisation du ministère de l"économie, des fi nances, du plan, du portefeuille public et de l"intégration ; Vu le décret n° 2015-248 du 4 février 2015 portant réglementation de l"activité de transfert intérieur de fonds par les sociétés de transfert de fonds ; Vu le décret n° 2017-371 du 21 août potant nomi- nation du Premier ministre, chef du Gouvernement ; Vu le décret n° 2017-373 du 22 août 2017 portant nomination des membres du Gouvernement,

Arrête :

Article premier : Les présentes dispositions ont pour objet, conformément au décret n° 2015-248 du 4 février 2015 susvisé, de fi xer les modalités de transmission des états périodiques et des informations diverses des so- ciétés de transfert de fonds à l"agence de régulation des transferts de fonds.

Les états périodiques doivent être :

- établis conformément aux prescriptions du plan comptable de l"OHADA régissant les so- ciétés anonymes et à responsabilité limitée ; - exprimés en francs CFA ; - transmis à travers un dispositif sécurisé ga- rantissant l"intégrité de l"information et à l"abri de la cybercriminalité. La société de transfert de fonds tient informée l"autorité de régulation de toutes les déclarations de soupçons adressées à l"agence nationale d"investigation fi nan- cière. Article 2 : Les documents que chaque société de trans- fert de fonds est tenue de communiquer à l"autorité de régulation sont les suivants :- les états fi nanciers compilés par l"organe faîtier du réseau de la société ; - les états fi nanciers, par agence, du réseau de la société ; - le récapitulatif des opérations de transfert in- térieur de fonds périodique à la réception com- me à l"envoi ; - les modifi cations affectant les statuts ; - les modifi cations affectant son actionnariat ; - la liste des dirigeants, notamment en cas de changement ; - la liste des commissaires aux comptes notam- ment en cas de changement ; - les informations quantitatives et qualita- tives sur le réseau et son extension en vue de l"obtention de l"accord du régulateur ; - le courrier recommandé avec accusé de récep- tion relatif à toute circonstance susceptible d"occasionner l"arrêt de l"activité, à titre provi- soire ou défi nitif ; - tous renseignements, informations, éclair- cissements et justifi cations utiles à l"exercice de la mission de l"autorité de régulation. Ces documents tiennent compte de la périodicité, du type de support de transmission ainsi que de la date limite de leur transmission. Article 3 : Les documents transmis, tant sur support papier que sur support magnétique, doivent être ac- compagnés d"une lettre de remise signée par la (les) personne (s) préalablement accréditée (s) à cet effet auprès de l"autorité de régulation. La remise des documents par télétransmission doit également être effectuée par la (les) personne (s) ac- créditée (s). L"accréditation doit faire ressortir, outre les noms et prénoms de ces personnes, leur grade, leur fonction ainsi que le spécimen de leur signature. Toute modifi cation affectant aussi bien les données que les personnes accréditées doit immédiatement être notifi ée à l"autorité de régulation. Article 4 : L"envoi des documents sur support magné- tique ou par télétransmission doit être régularisé par un support papier sous huitaine auprès de l"autorité de régulation. Article 5 : Le bilan et le compte de produits et charges certifi és, transmis sur support papier, doivent être datés et revêtus de la signature du président du con- seil d"administration ou du directeur général ou, le cas échéant, de celle d"un autre membre de l"organe de direction habilité à cet effet. Ces états doivent être accompagnés de l"attestation du (des) commissaire (s) aux comptes. Article 6 : Après analyse des documents transmis, l"autorité de régulation notifi e, le cas échéant, à la so- ciété les erreurs décelées ; elle est tenue sous huitaine à une nouvelle transmission de ces documents, dû- ment rectifi és. Du jeudi 19 octobre 2017 Journal offi ciel de la République du Congo 1333 Article 7 : Les sociétés transmettent à l'autorité de ré- gulation, dès l'approbation de leurs comptes annuels par l'instance compétente, le rapport de gestion, le rapport du (des) commissaire (s) aux comptes et le texte des résolutions adoptées. Article 8 : Les sociétés noti ent immédiatement à l'autorité de régulation tout changement affectant la composition de leur conseil d'administration et de leur direction générale. Tout changement dans l'actionnariat ou dans la prise de contrôle de la société doit être préalablement noti é à l'autorité de régulation qui, dans un délai de trente (30) jours, devrait avoir donné son avis. Passé ce délai, le changement ou la prise de contrôle de la société est réputé être accordé. Article 9 : Le directeur général de l'agence de régu- lation des transferts de fonds est tenu de veiller à l'exécution et à l'application du présent arrêté. Article 10 : Le présent arrêté sera enregistré et publié au Journal of ciel de la République du Congo.

Fait à Brazzaville, le 13 octobre 2017

Calixte NGANONGO

Arrêté n° 7101 du 13 octobre 2017 portant procédure d"interpellation et d"audition des dirigeants, administrateurs et tout autre responsable des sociétés de transfert de fonds

Le ministre des fi nances et du budget,

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 7-2012 du 4 avril 2012 portant création de l"agence de régulation des transferts de fonds ; Vu le décret n° 2016-363 du 27 décembre 2016 relatif aux attributions du ministre des fi nances, du budget et du portefeuille public ; Vu le décret n° 2013-218 du 30 mai 2013 portant or- ganisation du ministère de l"économie, des fi nances, du plan, du portefeuille public et de l"intégration ; Vu le décret n° 2015-248 du 4 février 2015 portant réglementation de l"activité de transfert intérieur de fonds par les sociétés de transfert de fonds ; Vu le décret n° 2017-371 du 21 août 2017 portant nomi- nation du Premier ministre, chef du Gouvernement ; Vu le décret n° 2017-373 du 22 août 2017 portant nomination des membres du Gouvernement,

Arrête :

Article premier : Le présent arrêté a pour objet, con- formément aux dispositions du décret n° 2015-248 du 4 février 2015 susvisé, de mettre en place la procé- dure d"interpellation et d"audition des dirigeants, ad- ministrateurs et tout autre responsable des sociétés de transfert de fonds par le régulateur dans le cadre d"une procédure disciplinaire. Article 2 : La décision de l"autorité responsable d"une

société mise en cause dans le cadre d"une procédure disciplinaire ou en audition simple est notifi ée aux in-

téressés par le directeur général de l"autorité de régu- lation des transferts de fonds, par lettre recomman- dée avec accusé de réception ou par lettre au porteur avec décharge. La convocation doit préciser la date, le lieu et l"heure de la comparution. Article 3 : Les dirigeants, administrateurs et tout au- tre responsable des sociétés sont convoqués en audi- tion simple, lorsque cette dernière porte sur la revue des différentes informations relatives à l"activité de la société, même si elle ne donne pas lieu à une procé- dure disciplinaire. Le régulateur se réserve le droit de déclencher une procédure disciplinaire s"il s"avère que lesdites infor- mations révèlent des faits dont la gravité serait de na- ture à mettre en péril soit la société soit le secteur. Article 4 : La procédure disciplinaire est enclenchée lorsque des infractions visées par les textes en vi- gueur sont constatées par l"autorité de régulation ou lorsqu"elles sont révélées lors de l"audition simple. Article 5 : La convocation doit porter à la connais- sance des dirigeants, administrateurs ou de tout au- tre responsable de la société mis en cause les faits motivant la procédure. Les dirigeants, administrateurs ou tout autre respon- sable des sociétés peuvent transmettre à l"autorité de régulation les observations écrites valant contredits, en réponse aux griefs articulés, par voies autorisées au plus tard sept (7) jours calendaires avant la date de comparution. Article 6 : La convocation doit parvenir aux personnes physiques et morales concernées quinze (15) jours calendaires au moins avant la date prévue pour la comparution. Ce délai est ramené à sept (7) jours calendaires en cas d"urgence dûment indiquée. Article 7 : Les dirigeants, administrateurs ou tout autre responsable des sociétés mis en cause ont la possibilité de se faire assister par un représentant de l"association professionnelle des sociétés de transfert de fonds ou par tout autre défenseur de leur choix. Article 8 : La convocation est portée à la société con- cernée par tout moyen permettant de recueillir une preuve écrite de sa réception (courrier express, lettre recommandée, lettre au porteur avec accusée de ré- ception ou autre voie appropriée). Article 9 : Les dirigeants, administrateurs ou tout au- tre responsable des sociétés doivent se présenter en personne à la convocation de l"autorité de régulation. Faute de quoi, l"autorité de régulation peut statuer par défaut. Article 10 : Les conclusions et les sanctions sont con- signées dans un procès-verbal signé par les deux parties.

1334 Journal offi ciel de la République du Congo N° 42-2017

Les sanctions prononcées, le cas échéant, par l'autorité de régulation à l'issue de cette procédure doivent être motivées. Elles sont exécutoires dès leur noti cation aux intéressés par le directeur général de l'ARTF, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par lettre au porteur avec décharge. Article 11 : Le directeur général de l'agence de ré- gulation des transferts de fonds est tenu de veiller à l'exécution et à l'application du présent arrêté. Article 12 : Le présent arrêté sera enregistré et publié au Journal of ciel de la République du Congo.

Fait à Brazzaville, le 13 octobre 2017

Calixte NGANONGO

B - TEXTES PARTICULIERS

MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE

Autorisation d"exploitation

Arrêté n° 7082 du 12 octobre 2017 portant attribution à la société Potamon Gold Limited d"une autorisation d"exploitation de type (semi-industriel) d"un site aurifère dans la zone de " Léfoulou », dans le département de la Lékoumou

Le ministre des mines

et de la géologie,

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant code minier ; Vu le décret n° 2007-274 du 21 mai 2007 fi xant les con- ditions de prospection, de recherche et d"exploitation des substances minérales et celles d"exercice de la surveillance administrative ; Vu le décret n° 2009-395 du 13 octobre 2009 relatif aux attributions du ministre des mines et de la géologie ; Vu le décret n° 2009-475 du 24 décembre 2009 portant organisation du ministère des mines et de la géologie ; Vu le décret n° 2017-371 du 21 août 2017 portant nomination du Premier ministre, chef du Gouvernement ; Vu le décret n° 2017-373 du 22 août 2017 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu la correspondance adressée par la société Potaman Gold Limited au ministère des mines et de la géologie,

Arrête :

Article premier : En application des dispositions des articles 45 et 46 de la loi n o

4-2005 du 11 avril 2005

portant code minier et des articles 59, 60, 61, 63, du décret n° 2007-274 du 21 mai 2007 fi xant les con- ditions de prospection, de recherche et d"exploitation des substances minérales et celles de la surveillance administrative, il est attribué à la société Potamon Gold Limited une autorisation d"exploitation de type semi-industriel d"un site d"or dans les limites de l"autorisation " Léfoulou », dans le département de la Lékoumou.Article 2 : Le site d"exploitation a une superfi cie de 365 km 2 et est défi ni par les limites géographiques suivantes :

Sommets Longitude Latitude

A 13°44'8» E 03°25'47» S

B 13° 56'05»E 03°25'47» S

C 13° 56'05» E 03°35'22» S

D 13° 44'58» E 03°35'22» S

Article 3 : L'autorisation d'exploitation visée à l'article 1 er ci- dessus est accordée pour une durée de cinq (5) ans. Il peut faire l'objet d'une transformation en permis d'exploitation dans les conditions prévues par le code minier. Article 4 : Une étude d'impact sur l'environnement portant sur l'activité de production et de traitement de l'or doit être présentée avant l'entrée en production de ce site alluvionnaire. Article 5 : Conformément aux dispositions des articles

3 et 157 de la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant

code minier, la société Potamon Gold Limited doit s'acquitter d'une redevance minière à taux xe. Article 6 : Le présent arrêté sera enregistré, publié au Journal of ciel et communiqué partout où besoin sera.

Fait à Brazzaville, le 12 octobre 2017

Pierre OBA

inser im 7082

7082-2

Du jeudi 19 octobre 2017 Journal offi ciel de la République du Congo 1335

Arrête n° 7084 du 12 octobre 2017 portant

attribution à la société Jumine Congo d"une autorisa- tion d"exploitation de type (semi-industriel) d"un site aurifère dénommé " Bissindji », dans le département du Kouilou

Le ministre des mines

et de la géologie,

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant code minier ; Vu le décret n° 2007-274 du 21 mai 2007 fi xant les con- ditions de prospection, de recherche et d"exploitation des substances minérales et celles d"exercice de la sur- veillance administrative ; Vu le décret n° 2009-395 du 13 octobre 2009 relatif aux attributions du ministre des mines et de la géologie ; Vu le décret n° 2009-475 du 24 décembre 2009 portant organisation du ministère des mines et de la géologie ; Vu le décret n° 2017-371 du 21 août 2017 portant nomi- nation du Premier ministre, chef du Gouvernement ; Vu le décret n° 2017-373 du 22 août 2017 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu la correspondance adressée par la société Jumine Congo au ministère des mines et de la géologie,

Arrête :

Article premier : En application des dispositions des articles 45 et 46 de la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant code minier et des articles 59, 60, 61, 63, du décret n° 2007-274 du 21 mai 2007 fi xant les condi- tions de prospection, de recherche et d"exploitation des substances minérales et celles de la surveillance adminis- trative, il est attribué à la société Jumine Congo, une autorisation d"exploitation de type semi-industriel d"un site d"or dans les limites de l"autorisation " Bissindji », dans le département du Kouilou. Article 2 : Le site d"exploitation a une superfi cie de 76 km 2 et est défi ni par les limites géographiques suivantes :

Sommets Longitude Latitude

A 11° 53'28'' E 4° 00'00'' S

B 11° 53'28» E 4° 06'30'' S

C 12° 00'00» E 4° 00'00'' S

Article 3 : L'autorisation d'exploitation visée à l'article 1 er ci-dessus est accordée pour une durée de cinq (5) ans. Il peut faire l'objet d'une transformation en permis d'exploitation dans les conditions prévues par le code minier. Article 4 : Une étude d'impact sur l'environnement portant sur l'activité de production et de traitement de l'or doit être présentée avant l'entrée en production de ce site alluvionnaire. Article 5 : Conformément aux dispositions des articles

3 et 157 de la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant

code minier, la société Jumine Congo doit s'acquitter

d'une redevance minière à taux xe.Article 6 : Le présent arrêté sera enregistré, publié au

Journal of ciel et communiqué partout où besoin sera.

Fait à Brazzaville, le 12 octobre 2017

Pierre OBA

Inser 7084

7084-2

Arrête n° 7085 du 12 octobre 2017 portant

attribution à la société Jumine Congo d"une autorisation d"exploitation de type (semi-industriel) d"un site aurifère dénommé " Noumbi », dans le département du Kouilou

Le ministre des mines et de la géologie,

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 4-2005 du 11 avril 2005 portant code minier ; Vu le décret n° 2007-274 du 21 mai 2007 fi xant les con- ditions de prospection, de recherche et d"exploitation des substances minérales et celles d"exercice de la sur- veillance administrative ; Vu le décret n° 2009-395 du 13 octobre 2009 relatif aux attributions du ministre des mines et de la géologie ; Vu le décret n° 2009-475 du 24 décembre 2009 portant organisation du ministère des mines et de la géologie ; Vu le décret n° 2017-371 du 21 août 2017 portant nomi-quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

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