[PDF] LISTE DES FASCICULES APPLICABLES - Ministères Écologie Énergie





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Fascicule n°2 – Terrassements généraux

Le fascicule 2 du CCTG-travaux relatifs aux terrassements généraux



MARCHÉS PUBLICS

« Programmes de charges et épreuves des ponts routiers du fascicule n° 61 « Conception calcul et épreuves des ouvrages d´art » du C.P.C. ;. ANNEXE II. - Titre 



Refonte des CPC des Travaux Routiers Refonte des CPC des Travaux Routiers

24 sept. 2018 ◇Fascicule n°2 : Clauses financières communes aux diverses natures de travaux. ◇Fascicule n°3 : Clauses techniques communes aux travaux de ...



Fascicule n° 70 - Bulletin Officiel Fascicule n° 70 - Bulletin Officiel

Fascicules applicables au génie civil. Fascicule 70 : ouvrages d´assainissement. Article 2. Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour 



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Prix n° 2 : Signalisation temporaire du chantier. Il sera exécuté et réglé conformément au prix n° A2 1 du fascicule n°2 du CPC routier et conformément à la 



Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés

en référence au paragraphe 1.5.3.4 tableau 6 du fascicule n° 56 du CCTG par galvanisation à chaud donnant 2) Les n résultats (obtenus sur n prélèvements ...



ROYAUME DU MAROC

Les définitions des prix sont celles données par les listes des prix annexées au fascicule n°2 du. CPC relatif aux clauses financières applicables aux travaux 



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2- C.P.C des études routières. Dans le but d'éclaircir la signification du contrôle de type continu et les prescriptions du fascicule n°3 du CPC trois ...



Cahier des clauses techniques générales travaux de génie civil

1 oct. 2013 Fascicule N°27. FABRICATION ET MISE EN ŒUVRE. DES ENROBES HYDROCARBONÉS. Version 1.0 –Décembre 2017. Page 2. Fascicule 27 Fabrication et mise en ...





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Refonte des CPC des Travaux Routiers

Sep 24 2018 2) Analyse des normes produits homologuées de référence (NM



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May 27 1998 Le fascicule 2 du CCTG-travaux



ROYAUME DU MAROC

définies par le fascicule n° 3 du CPC applicable aux travaux routiers courants et complétés par les dispositions du présent CPS ;. 2 - La nature et la 



Fascicule n° 70 - Bulletin Officiel

Titre II : Ouvrages de recueil de restitution et de stockage des eaux pluviales Texte(s) modifié(s) : Fascicule 70 du CCTG-travaux. Mots clés : CCTG.



Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs

Mar 12 1980 Décret n° 83-905 du 7 octobre 1983 sans les annexes I et II ... C.P.C.



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FASCICULE SPECIAL N° 71-19 bis. CIRCULAIRE N° 71-23 DU 5 MARS 1971 relative au Titre II : ARMATURES EN ACIER A HAUTE RESISTANCE.



Fascicule 70-2

Les types d'eau concernés sont principalement les eaux pluviales urbaines. Justification du fascicule. La dernière version du fascicule n°70 comportait un titre 



CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

fascicule n°3 du CPC applicable aux travaux routiers courants et complétés par les dispositions du présent CPS. 2- La nature et la périodicité des essais 



ROYAUME DU MAROC

applicable aux travaux routiers courants. ARTICLE 2 – COMPOSITION DU FASCICULE. Le fascicule n° 5 C.P.C. est composé d'un ensemble de cahier. Le présent 



LISTE DES FASCICULES APPLICABLES - Ministères Écologie Énergie

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Quel est le but d'un fascicule ?

Le Cahier des Clauses Techniques Générales Travaux (CCTG Travaux) est composé de fascicules auxquels un maître d’ouvrage public peut décider de faire référence dans le cadre d’un marché. Chaque fascicule fixe les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature.

Quels sont les fascicules 4 ?

Fascicule 4 (titre II) (N), Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.. Fascicule 4 (titre III), Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.

Annexe à l'arrêté du 28 mai 2018 relatif à la composition du cahier des clauses techniques

générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil

LISTE DES FASCICULES APPLICABLES

DÉNOMINATIONTITRE

Fascicule 2Terrassements généraux

Fascicule 4, titre IIFourniture d'acier et autres métaux. - Armatures à haute résistance pour les constructions en

béton précontraint par pré ou post-tension

F ascicule 23 Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées

Fascicule 24Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées

Fascicule 25Exécution des assises de chaussée en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques

(Version 1.0 - Décembre 2017) Fascicule 26Exécution des revêtements superficiels (Version 1.0 - Décembre 2017) Fascicule 27Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés (Version 1.0 - Décembre 2017) Fascicule 28Exécution des chaussées en béton Fascicule 29Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires

Fascicule 31Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton

Fascicule 32Construction de trottoirs

Fascicule 34Travaux forestiers de boisement

Fascicule 35Aménagements paysagers. - Aires de sports et de loisirs en plein air Fascicule 36Réseau d'éclairage public. - Conception et réalisation Fascicule 39Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles Fascicule 56Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion Fascicule 64Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil Fascicule 65Exécution des ouvrages de génie civil en béton (Version 1.0 - Décembre 2017) Fascicule 66Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier

Fascicule 67, titre IerÉtanchéité des ponts routes et des passerelles - Support en béton et support métallique

(Version 1.0 - Décembre 2017) Fascicule 67, titre IIIÉtanchéité des ouvrages souterrains (Version 1.0 - Décembre 2017) Fascicule 68Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil (Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 69Travaux en souterrain

Fascicule 70Ouvrages d'assainissement

Titre Ier. - Réseaux

Titre II. - Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales Fascicule 71Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau Fascicule 73Équipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux Fascicule 74Construction des réservoirs en béton

Fascicule 75Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation

humaine Fascicule 76Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable Fascicule 78Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid

Fascicule 81, titre IerConstruction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées

domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface Fascicule 81, titre IIConception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées

Fascicule 82Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de

déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI Fascicule 85Construction d'installation de broyage des déchets ménagers

Fascicule 86Construction d'installations de traitements biologiques de déchets ménagers résiduels avec

éventuellement d'autres déchets biodégradables non dangereux (Version 1.0 - Décembre 2017)quotesdbs_dbs6.pdfusesText_11
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