Bâle 1 2
https://acpr.banque-france.fr/sites/default/files/medias/documents/20170125-bale.pdf
La fonction de conformité au sein des établissements de crédit et
6 nov. 2017 1 Dans le document consultatif du Comité de Bâle du 27 octobre 2003 sur la fonction de conformité dans les banques « Consultative Document on ...
`` La crise financière et lapplication des accords de Bâle: est ce le
24 août 2010 1-2 L'évolution de la réglementation prudentielle : de Bâle I à Bâle II. ... Cette première critique trouve ses fondements dans la prise en ...
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1.1 Quelques bonnes raisons d'entreprende une démarche l'évaluation de chaque processus critique. ... de Bâle sur le contrôle bancaire août 2006.
De Bale 1 a Bale 2 - JSTOR
d'analyser de maniere coherente les effets de l'introduction des ratios de capital (Bale 1 puis Bale 2) sur: - l'offre et la demande de credit; - les taux d'interet d'equilibre des marches du credit; - le bien-etre; - les probabilites de defaut des emprunteurs; - la solidite financiere des banques;
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Les débats sur la construction de Bale II en témoignent Dans son analyse critique du ratio Cooke la Commission bancaire notait que « l'approche qui appréhende les risques par des paramètres gaussiens2 n'est pas réaliste » C'est pourtant sur une telle approche que reposent les algorithmes de Bále II
Les Accords de Bâle II
Ces accords se basent sur 3 piliers : les fonds propres, la transparence et la surveillance prudentielle.
Quels sont les principaux accords établis par le comité de Bâle ?
Jusqu’à ce jour, deux principaux accords ont été établis par ce comité à savoir l’accord de Bâle I et l’accord de Bâle II. Nous présenterons plus explicitement ces deux accords dans la suite de notre rédaction. Bâle I fait référence à un ensemble de recommandations formulées en 1988 par le comité de Bâle.
Quels sont les différents accords ducomité de Bâle pour la supervision bancaire ?
De Bâle I à Bâle III, les accords du Comité de Bâle pour la supervision bancaire (CBSB) témoignent de l’évolution des marchés financiers, de la nécessité de mieux appréhender les risques, de les comprendre et de les intégrer. La stabilité financière internationale est au coeur de ces différents accords qui ne s’inscrivent pas dans le même cadre.
Quels sont les objectifs ducomité de Bâle ?
L’ objectif du Comité de Bâle est de permettre une stabilité du système financier à l’échelle internationale, et d’éviter ainsi l’apparition de crises financières. Différents accords de Bâle vont par la suite être créés. Ces accords imposent aux banques de suivre un certain nombre de règles et de structurer au mieux leur bilan comptable. 1.
Quand a été créé le premier accord de Bâle?
Les premiers accords de Bâle sont créés en 1988, appelés « Bâle I ».
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1M. Hamza FEKIR1.
RÄsumÄ:
Afin de s'adapter la libralisation de la sphre financire entame dans lesannes 80,
marque notamment par la fin de l'encadrement de crdit, la disparition des diffrentesformes de protection de l'Etat dont bnficiaient les banques, et la privatisation de la quasi-
totalit des tablissements en Europe, la rglementation bancaire a volu vers une approche
prudentielle, per"ue comme le seul mode de rgulation n'entrant pas en contradiction avec lesrgles du march. La rglementation bancaire actuelle'Ble II's'appuie sur la supervision, la
discipline du march et les ratiosprudentiels, en particulier les ratios des fonds propres minimaux.La crise financire dnomme de 'subprime' qu'a travers le monde durant ces dernires
annes a pouss plusieurs conomistes se demander si cette rglementation prudentielle est
toujours d'actualit, et surtout pourquoi n'a pas-t-elle permis de prvoir et d'viter la crise
actuelle. L'objet donc, de cet articleest de prsenter l'architecture du nouvel accord de Ble qui se base sur trois piliers se consolidant mutuellement, et surtoutd'expliquer quel rle a-t-il pu jouer dans cette crise financire.Mots cls:
Introduction:
1M. Hamza FEKIR, Doctorant,Maitre-assistant l'universit d'Oran.Mail: fekir.hamza@gmail.com , tel:
00213 6 61 21 18.
2L'activit bancaire est devenue plus que jamais un dterminant de la stabilit financire et
conomique dans le monde. Dernirement, la crise des subprimes survenue aux Etats-Unisd'Amrique a encore une fois plac les banques au centre des dbats sur les crises financires.
Les crises bancaires ont t l'objet d'une large discussion depuis la fin des annes 70 ; la crise
de la dette internationale survenue en Amrique Latine, au dbut des annes 80, celle du currency board argentin en 2001 et autres crises financires, ont plus qu'anim cette discussion. La multiplication de ces crises financires oblige un rexamen critique des effets de laglobalisation financire. On peut considrer que ces crises sont la consquence d'un processus
d'intgration trop rapide et qui a oubli que la finance est le lieu privilgi des dfaillances de
march, conduisant des prises de risques et une instabilit excessives. Dans ce cas, la globalisation financire devrait s'accompagner d'une rglementation plus forte de la prise de risque des institutions financires. Ces vnements n'ont fait donc que renforcer les arguments en faveur d'une rglementation prudentielle des banques l'chelle internationale. Cette communication vise entre autres, enrichir la discussion portant sur la ncessit d'une rglementation prudentielle des banques, et plus particulirement son rle pour garantir la stabilit du systme financier. Notre problmatique s'articule alors, au tour des questions suivantes: Pourquoi une rglementation prudentielle? La rglementation 'B"le II' telle qu'elle estdfinie par le Comit est-elle ncessaire et suffisante pour garantir la prennit, la stabilit et
la solidit du syst...me financier? Les r...gles de fonds propres ont-elles amorti l'impact de la crise actuelle? Tout naturellement, on se demande si ce nouvel accord de B"le est toujoursd'actualit et surtout de savoir pourquoi n'a pas-t-il permis de prvoir ou d'viter la crise
actuelle?Cette problmatique fait l'objet d'un grand dbat entre les conomistes, les partisans et les
opposants d'une rglementation prudentielle. C'est la raison pour laquelle, au cours de cet article, nous essayerons en premier lieu, de prsenter et d'expliquer les tenants et les aboutissants de la rglementation prudentielle, ensuite, nous mettons l'accent succinctement sur la crise des subprimes, tout en essayant de comprendre son origine et son impact sur l'conomie mondiale, et enfin, nous nous intresserons au rle jou par Ble II.1-La rglementation prudentielle: dfinition, principe et objectifs.
La rglementation prudentielle prcise en ralit tous les lments (lois ou rgles) susceptibles
de limiter les faillites en cascade des banques. En effet, l'objectif est d'viter que la faillite
d'une banque n'entrane la faillite de tout le systme financier (risque systmique). Dans le
3 cadre de cette communication, nous nous intresserons particulirement la rglementation prudentielle dicte par le Comit de Ble. Le principe de basede cette rglementation est d'imposer aux banques la dtention d'un certain niveau de fonds propres et de quasi-fonds propres en lien avec les risques encourus.Ainsi, le crdit n'est pas limit en soi. Il n'y a pas de quota respecter et la fixation des taux
d'intrt est libre, mais l'existence d'une telle contrainte conduit les banques limiter leur crdit et surtout en limiter les risques. Il ne s'agit pas donc, d'agir directement sur les marchs en fixant les prix ou les quantits, mais d'adopter une rglementation prudentielle ayant pour but d'orienter le comportement des institutions financires. Cette rglementation a comme principaux objectifs, le dveloppement et la promotion de lasolidit et la stabilit du systme financier avec un ratio de solvabilit (Ratio McDonough) qui
serait plus sensible aux risques rellement encourus par un tablissement. Elle vise aussi, l'amlioration des conditions de la concurrence bancaire en liminant les possibilitsd'arbitrage rglementaire ; ainsi que l'laboration d'une approche plus exhaustive de contrle
des risques bancaires; et surtout, la protection des dposants. Enfin, l'objectif ultime de toute
rglementation prudentielle ne peut tre que de favoriser un systme bancaire prudent et de renforcer la scuritet la fiabilitdu systmefinancier.Cettestabilit et fiabilit souhaite par le Comit de Ble via la rglementation prudentielle
est base surtout sur le montant des fonds propres minium que doit dtenir chaque banque afin d'avoir la possibilit d'octroyer des credits aux agents conomiques. Le montant des fonds propres est considrcomme le pivot de la rglementation Ble II2.1-1 Pourquoi les fonds propres?
dire celles qui ne seront en principe rembourses qu'avec la liquidation de la banque (fondspropres), ou celles qui ne doivent tre rembourses qu'trs longue chance (quasi-fonds
propres). La solvabilit d'une banque est reprsente par sa capacit faire face aux demandes deretrait de ses dposants, et cela fait partie de la responsabilit des autorits de tutelle; de
s'assurer que les banques sont bien aptes faire face leurs obligations. Il y va en effet de la stabilit de l'conomie tout en entire d'un pays. Or, une banque se trouve davantage en scurit si une partie de son actif circulantn'est pasfinance par des ressources qui viendront chance dans l'anne. L'actif prsente toujours
2H. FEKIR, Prsentation du nouvel accord de Ble sur les fonds propres ", Revue Management-Information-
Finance (MIF), N...5, Numro ISSN : 1630-1889, Lyon, Dcembre 2004 4un caractre alatoire et donc risqu; en particulier quand il est constitu essentiellement de
crances comme pour les banques, alors que les dettes elles sont inluctable; c'est pour quoi il faut qu'une partie de l'actif soit finance non pas par les dettes mais par du capital. D'autre part, si on impose une banque d'augmenter ses fonds propres elle a plus perdre en cas de faillite et aura donc tendance adopter des activits moins risques. Donc, le niveau des fonds propres est garant de la solidit financire de la banque. Les fonds propres sont donc garants de la solvabilit de la banque face aux pertes que les risques pris l'actif sont susceptibles d'engendrer. Pour toutes ces raisons, le Comit de Ble a fait du montant des fonds propres son cheval de bataille. Le montant de ces derniers est considr comme la condition sine qua non permettant d'exprimer la capacit d'une banque faire face une ventuelle faillite. Le montant des fonds propres est donc un gage de scurit permettant d'absorber des pertesventuelles et de protger les dposants. C'est pourquoi, le ratio de solvabilit dans le cas des
banques s'exprime par le rapport dumontant des fonds propres au montant des crdits distribus, ceux-ci tant pondrs par leur caractre plus au moins risqu.1-2 L'volution de la rglementation prudentielle: de Ble I Ble II.
Instaur en 1974 par les autorits des pays membre du G10, le Comit de Ble est une instance qui regroupe aujourd'hui 13 pays. Son but est la scurisation des relations bancaires, travers notamment l'harmonisation des dispositifs de contrle nationaux. Ce Comita introduit en Juillet 1988un nouveau cadre rglementaire que l'on appel communment l'accord de Ble sur les fonds propres. Cet accord de 1988 est relatif au ratio international de solvabilit ou ratio Cooke (du nom du prsident de ce Comit). Ce ratio desolvabilit tel qu'il a t dfini en 1988 par le Comit avait l'avantage de sa simplicit et donc
de sa facilit d'application. Cependant, cette simplicit est devenue trop simplificatrice au fil
des annes avec l'amlioration des techniques financires qui requirent un ratio plus labor.
De ce fait, le Comit de Ble sur le contrle bancaire a dcid de rformer le premier accord,
par un deuxime qui estmis en oeuvre partir du dbut de 2007. Ce nouveau dispositif offre une gamme d'options allant de mcanismes simples auxmthodologies avances pour mesurer le risque de crdit et le risque oprationnel3, afin de
dterminer les niveaux des fonds propres. Il prvoit une architecture souple dans laquelle les banquesdans le cadre du processus de surveillance prudentielle, adopteront l'option la mieux3Le risque oprationnel constitue une nouveaut dans ce dispositif car avant cet accord ce risque n'a pas t
pris en considration 5 adapte leur niveau de technicit et leur profil de risque. Il introduit aussi expressment des incitations en faveur de mesures du risque plus rigoureuses et plus exactes.L'objectif premier de cette rforme est d'encourager les tablissements amliorer leur
capacit de mesure, de gestion et de couverture de leurs risques afin deprserver leursolvabilit, renforcer la stabilit financire,et ainsi viter toute crise ventuelle.
Evolution de la rglementation prudentielle.
Source:H. FEKIR, L'impact de la reglmentation prudentielle sur le comportement des banques", Mmoire
en vu d'obtention d'un Diplme d'Etudes Approfondie, en Analyse des Politiques Economiques, option:
conomie montaire ouverte, universit de Bourgogne, France, Juin 2004.1-2-1 Ble Iou 'ratio Cooke':
Le Comit de Ble a publi en Juillet 1988 l'accord relatif au ratio international de solvabilit
ou ratio Cooke ou encore 'Ble I'. Ce dernier oblige les banques dterminer un niveau de fonds propres proportionnel la valeur de leur actif. Il impose que les fonds propres soient aumoins gaux 8 % des actifs totaux de la banque et des activits de hors bilan, pondrs par
des coefficients4de risque.Il s'agit d'une rgle prudentielle et non d'un dispositif de politique montaire destin lutter
contre l'inflation ou stabiliser la valeur externe des monnaies intressant l'ensemble des4Ilsreprsentent le niveau ventuel que le risque devient rel. Ils varientde 0 1, selon la qualit de
l'emprunteur. Pour un Etat ce coefficient est de 0, car le risque de dfaut est quasiment nul. 6 dire les tablissements pour lesquelles ces activits reprsentent 33 % du bilan5.Le ratio Cooke a constitu la premire tape vers une approche prudentielle fonde sur une
norme de fonds propres, calcule selon une formule connue et accepte de tous. Il a fait l'ensemble des banques de l'Union. Ce ratio permet de prmunir le dposant contre le risquede faillite et constitue un mcanisme incitatif permettant de contrler la prise de risque par les
banques. Total des fonds propresRatioCooke = m8%
Risque de crdit
Le principe directeur de ce ratio est d'exiger un niveau de fonds propres proportionnel au risque de crdit auquel la banque est expose. Plus la banque prend le risque, plus elle doit constituer des fonds propres. Ces fonds propres doivent permettre d'amortir des pertes sur des oprations bancaireset aussi viter la faillite de la banque. Si la banque souhaite augmenter son rsultat en prenant plus de risque, elle se trouve dans l'obligation d'augmenter ses fondspropres, ce qui a pour effet rduire la rentabilit de la banque et le bnfice par action s'en
trouvera rduit. Ceci qui aura un effet contraire sur la richessedes actionnaires de la banque. Leratio Cooke incite donc la banque limiter les risques. Toutefois, ce ratio prsentait l'poque comme une mesure innovante pour faire face auxventuelles crises que puissent connaitre les banques, prsentait des limites ds le dbut des
annes 90, et ne faisait pas l'objet de l'unanimit des conomistes. Les critiques adresses au
premier accord de Ble s'tablissent deux niveaux: iUn premierniveau remet en cause l'efficacit de la rglementation prudentielle; Cette premire critique trouve ses fondements dans la prise en compte du risque. La prsentation du ratio de solvabilit montre qu'il repose sur un calcul de la valeur comptabledes actifs bancaires, ces actifs tant pondrs par des coefficients de risque bass sur le risque
de contrepartie. Or il est indniable que l'activit bancaire supporte d'autres risques, les plus
vidents tant les risques de taux d'intrt, les risques de change dfinissant les risques de
march. iUn second niveau suggre que la rglementation prudentielle serait non seulement inefficace, mais qu'elle pourrait avoir des effets pervers.5Christian Descamps, Jacques Soichot, Economie et gestion de la banque", les essentiels de la gestion, 2002.
7 Cette seconde critique est en fait une consquence directe de la premire. La question qui se pose est de savoir si, puisqu'elle ne prend en compte que le risque de contrepartie, laconduire au rsultat inverse celui recherch. De manire plus gnrale, l'ide est de dire que
la banque va dvelopper une stratgie tenant compte de la contrainte que constitue la rglementation prudentielle. L'imposition d'une exigence en fonds propres va donc peser surla rentabilit des fonds propres. En effet l'intrieur d'une mme catgorie, il existe une
multitude d'investissements possibles, avec des degrs de risque diffrents. La banque a doncla possibilit de restructurer son portefeuille afin de compenser la diminution de sa rentabilit
tout en respectant la contrainte de capital. Mais, peut-tre que cette stratgie de la part des
banques va entraner une augmentation de la probabilit de faillite, susceptible de compenser la diminution initialement engendre par l'augmentation du niveau des fonds propres6. La rglementation prudentielle peut donc engendrer des effets pervers car la restructuration duportefeuille peut conduire une situation o la probabilit de faillite est suprieure celle de
la situation de dpart. La raison est la seule priseen compte du risque de contrepartie, alors qu'il est vident que la banque subit d'autres types de risquesl'instar du risque de march et du risque oprationnel (mme si, ce premier accord a subi un amendement en 1996, ce qui apermis de prendre en considration le risque de march et de le consacr une partie des fonds
propres dtenus par la banque). Sensible cette critique les autorits rglementaires desdiffrents pays ont dcid de renforcer la rglementation prudentielle en essayant d'amliorer
la prise en compte des diffrents types derisque7, ce qui a donn naissance d'un nouvel accord dnomm 'Ble II'.1-2-2 Architecture du nouvel accord de Ble:
Le Nouvel accord repose sur trois piliers se consolidant mutuellement; ces trois lmentsrunis devraient contribuer la scurit et la solidit du systme financier. Le Comit insiste
sur la ncessit d'une application rigoureuse simultane des trois piliers et entend cooprer
de tous aspects de l'accord. Mme si, le montant des fonds propres dtenu par la banque reste la principale mesure permettant de scuriser et de solidifier le systme financier.Pilier1:
Les mesures quantitatives concernant les exigences en fonds propres constituent le point dedpart du Nouvel accord, de mme que pour la premire fois, le Comit de Ble stipule des
7Patrick ARTUS, La rglementation prudentielle", Document de travail, CDC, Avril 1999.
8 exigences en fonds propres explicites en regard du risque oprationnel(le risque de march adjt pris en considration en 1996 via une directive europenne). Si les rglementations
concernant les risques du march n'ont pas chang, il n'en est pas de mme pour lesprocdures de mesure du risque de crdit qui, elles sont plus labores que dans l'accord de
1988. Dans le nouveau dispositif, la dfinition des fonds propres et l'exigence minimale de 8
% restentles mmes. Cependant, le montant des fonds propres a t affect diffremment
selon des pourcentages dfinis par le comit en fonction desdiffrents types et l'ampleur des
risques (75 % des fonds propres seront affects au risque de crdit ce qui correspond une quivalence de 6 %, 20 % au risque oprationnel et 5 % au risque du march).Total des fonds propres
RatioMc Donough8= m8%
Risque de crdit +Risque de march + Risque oprationnel L'objectif de ce premier pilier est d'amliorer le calcul des risques et leur couverture par les fonds propres ; assurer une meilleure stabilit micro-prudentielle avec un ratio mieux proportionn aux risques9. Le nouveau dispositif offre une gamme d'options allant de mcanismes simples aux mthodologies avances pour mesurer le risque de crdit et le risque oprationnel (quiconstitue une nouveaut dans ce dispositif car avant cet accord ce risque n'a pas t pris en
considration), afin de dterminer les niveaux des fonds propres. Il prvoit une architecture
souple dans laquelle les banques, dans le cadre du processus de surveillance prudentielle adopteront l'option la mieux adapte leur niveau de technicit et leur profil de risque. Il introduit aussi expressment des incitations en faveur de mesures du risque plus rigoureuses et plus exactes. Le Nouvel accord est destin tablir des approches la fois plus exhaustives et plusdiffrencies en fonction du risque que l'accord de 1988, tout en prservant le niveau global
de fonds propres rglementaires. Des exigences en fonds propres plus conformes aux risques permettront aux banques de grer leurs activits avec davantage d'efficience, en proposantsurtout des mthodes d'valuation diffrentes (standards, avances ouinternes) en fonction
du niveau de sophistication et du systme interne d'information de chaque banque.Avec Ble II, les exigences de fonds propres couvrent un large ventail de risque : le risque de
crdit, les risques de march, le risque oprationnel. La mesure du risque de crdita t
8William Mc Donough, prsident de la rserve fdrale de New York, prside galement le Comit de Ble.
9PIERRE-YVES Thoraval, ALAIN Duchateau, Secrtariat gnral de la
Commission bancaire
9 considrablement affine (tout en respectant les conditions requises, la banque en plusde la mthode standard djutilise, peut faire recours aux mthodes internes ou avances).Ble II confirme cet gard la place faite aux modles internes dans le dispositif prudentiel.
Au sein du menu d'approches proposes, les banques peuvent en effet utiliser une approchefonde sur leurs modles internes d'valuation du risque de crdit, la condition de satisfaire
tout un ensemble de conditions qualitatives et quantitatives. Les banques qui ne remplissent pas ces conditions s'en remettent une approche standard adosse des notations externes, certes moins fine et donc plus exigeante en fonds propres que les approches modles internes, mais mieux ajuste que celle qui prvalait dans le cadre du ratio Cooke.Cependant, le rgulateur a sitt fini d'adapter avec Ble II son dispositif aux volutions qu'il
jugeait ncessaires depuis Ble I, qu'il accuse djun retard face l'volution de l'activit
bancaire. Sous la pression conjugue des exigences de solvabilit des rgulateurs et des exigences derentabilit de leurs apporteurs de fonds, les banques ne portent plus une large part des risques qu'elles produisent, elles les transfrent de diverses manires dont lasophistication va croissant, au moyen d'oprations de titrisation, de drivs de crdit ou de
structuration de produits. Les banques sont ainsi passes d'un modle d'octroi et de conservation du crdit un modle d'octroi puis cession qui fatalement rduitl'incitation des banques slectionner les crdits et suivre les risques associs. Les risques
qu'il s'agit de mieux mesurer et de mieux grer ne sont plus tant aujourd'hui ceux que portent les banques dans leurs bilans mais ceux qu'elles ne conservent pas et transfrent sur d'autres acteurs pas ncessairement astreints au mme encadrement. Piliers 2: Processus de surveillance prudentielle: Le deuxime pilier du nouveau dispositif vise introduire davantage de cohrence entre les risques pris par une banque et l'allocation des fonds propres au sein de cette dernire. Le nouvel dispositif des fonds propres (avril 2003) repose sur quatre principes fondamentaux : iLes banques doivent disposer d'un systme de mesure interne de l'adquation de leur fonds propres leur profil de risques et d'une stratgie de maintien de cette adquation ; iLes autorits de contrle doivent examiner ce systme de mesure et cette stratgie est s'assurer de leur conformit avec la rglementation ; iLes autorits de contrle attendent des banques qu'elles disposent de fonds propres suprieurs ceux fixs rglementairement et doivent pouvoir le leur imposer ; 10iLes autorits de contrle doivent pouvoir intervenir de manire prventive afin d'viter
que les fonds propres des banques ne tombent en de"de niveaux prudents et doivent pouvoir leur imposer une action correctrice si le niveau de ces derniers n'est pas maintenu ou restaur. Le processus de surveillance constituedonc,un complment essentiel aux mesures de fondspropres rglementaires et aux rgles gnrales dfinies par le premier pilier. Il permet de
vrifier l'adquation des fonds propres de la banque sur la base de l'valuation complte des
risques qu'elle encourt. Une fois que les autorits de contrle ont vrifi les procdures
internes d'affectation de fonds propres ralises par la banque, elles peuvent revoir la hausse
les exigences minimales des fonds propres.Pilier 3: Discipline de march.
l'information financire est un lment fondamental de l'efficience des marchs et de lasolidit des systmes financiers. L'opacit protectrice utiliseauparavantpar les banques afin
de surprendre les marchs alaiss sa place l'ouverture, la communication et la transparence. En s'inspirant de ses recommandationsantrieures, le Comit de Ble a dfini un ensemble d'informations, que les banques devront publier sur un rythme semestriel, par exemple: touchant auchamp d'application du ratio (consolidation), le niveau et la structure dtaille des fonds propres oumme l'exposition au risque/mode de gestion de risque (crdit, march, oprationnel, taux ....). La logique qui sous-tend le troisime pilier est que l'amlioration de la communication l'action des autorits de contrle. L'information financire est, en effet, toujours une incitation rationaliser la gestion des risques pour traduire la ncessaire cohrence dans la dmarche des banques entre leur systme de gestion interne, de mme qu'en communiquant des informations dtailles sur tous les types de risque, une banque permet tous les autres acteurs du march de mieux analyser son profil de risque et l'adquation de ses fonds propres,de mme que l'utilisation des mthodes avances sera conditionne par la publication de ces
informations. Cette proccupation rejoint celle de la transparence financire10.1-3 Comparaison Ble I et Ble II:
L'accord de 1988 ne pose que le principe d'une exigence quantitative fonde sur une mthode de calcul uniforme. Le dispositifactuelreposera sur trois types d'obligations (les piliers) : iLes tablissements devront disposer d'un montant de fonds propres au moins gal un niveau calcul selon l'une des mthodes proposes (Pilier I); 11 iLes autorits disposeront de pouvoirs renforcs et pourront en particulier imposer, au cas par cas, des exigences suprieures celles rsultant de la mthode utilise (Pilier II); iLes tablissements seront soumis la discipline de march (Pilier III), tanttenus de publier des informations trs compltes sur la nature, le volume et les mthodes de gestion de leurs risques ainsi que sur l'adquation de leurs fonds propres. Par rapport Ble I, l'accord actuel comporte cinq novations principales : iDes exigences en fonds propres s'imposeront non seulement pour les risques de crdit et pour les risques de march mais aussi pour les risques oprationnels; iPour calculer les exigences en fonds propres au titre de chaque type de risque, les tablissements se verront ouvrir plusieurs options, notamment entre des mthodes standards et des mthodes fondes sur des notations ou des mesures internes; iLe mode de calcul de ces exigences intgrera davantage la ralit des risques, notamment par une meilleure prise en compte des techniques de rduction des risques; iLes exigences en fonds propres pourront tre adaptes individuellement en fonction du profil de risque de chaque tablissement, les autorits de contrle pouvant imposer des exigences individuelles suprieurescelles calcules dans le cadre du pilier 1; iLes tablissements devront publier des informations dtailles sur leurs risques et l'adquation de leurs fonds propres. Afin de mieux cerner la diffrence entre Ble I et Ble II et de mettre en vidence les innovations apportes par la nouvelle rglementation, nous proposons la prsentation suivante: 12Ble I:
(* Reprsente tous ce qui est nouveau par rapport Ble I) Une crise motive surtoutpar une cupidit dvorante des banquierset sous le changement de2-1 Explication, origine, implication et impact:
Par crise financire, on entend souvent les conomistes utiliser les termes de faillite enagents conomiques qui s'loigne des fondamentaux dict par une dvorante cupidit.
Pilier 01:Exigences minimales de fonds propres.
Ratio Mc Donough =Fonds propresm8%
Risque de cr...dit:
Assiette du risque est
mesure par: iApproche standard (modifie) iApproche de notation interne de base* iApproche de notation interne avance*Capital requis pour la couverture
du risque de march...:Assiette du risqueest mesure par:
iApproche standard iApproche de notation interne.Capital requispour la couverture
du risque op...rationnel:Assiette du risque est mesure par:
iApproche standard* iApproche indicatrice de base *. iApproche de mesures complexes*. l12,5 l12,5 Pilier 02: Processus de surveillance prudentielle*. +l12,5 m8 %Risque de cr...dit:
Assiette du risque est
mesure par: iApproche standardCapital requis pour la
couverture du risque deAssiette du risque est mesure
par: iApproche standard iApproche de notation interne 13La crise financire actuelle a dbut avec les difficults rencontres par les mnages
amricains faible revenu pour rembourser les crdits qui leur avaient t consentis pour l'achat de leur logement.Ces crdits dnomms de subprime taient destins des emprunteurs qui ne prsentaient
pas les garanties suffisantes pour bnficier des taux d'intrt prfrentiels (en anglais prime
rate ), mais seulement des taux moins prfrentiels. Un Subprime est un crdit risque que l'on va offrir un client qui ne prsente pas toutes lesgaranties ncessaires et suffisantes pour bnficier des taux d'intrts prfrentiels. Aux USA,
ils'agit d'un crdit hypothcaire (immobilier) dont le logement du client (emprunteur) est pris
en garantie en cas de dfaut de paiement. L'origine de la crise se trouve donc, aux Etats-Unis, avec l'emballement de l'immobilier.1% afin de doper l'conomie, rendant par lmme le crdit moins cher. Les tablissements de
crdits et banques se sont alors lancs dans une activit immobilire sans prcdent, faisant
exploser les prix. De surcrot, les prts consentis taient souvent trs risqus par rapport la
solvabilit des emprunteurs (les fameux subprimes11). Ce phnomne a pris une dimension
financire quand ces emprunts ont t transforms en titres financiers via la titrisation et
revendus des investisseurs, attirs par leur rendement. Avec la hausse des taux de la FED,les mnages, qui souscrivent majoritairement des prts taux variables, ont t pris la gorge.
Tandis que leurs mensualits augmentaient, les dfauts de paiement ont bondi et ceux qui avaient achet les produits financiers bass sur ces emprunts ont perdu leur argent. Le risquede crdit s'est accompagn d'unrisque de march ce qui a dclench la faillite de plusieurs
banques et a donn naissance une crise financire sans prcdent.Cette faillite bancaire a dpass donc, les frontires amricaines par un effet de contagion est
alle frapper le continent Europen et les banques asiatiques. Les banques de la plante sont
interdpendantes parce qu'elles se prtent de l'argent, investissent les unes chez les autres et
dans les mmes fonds. Les produits financiers bass sur les crdits immobiliers amricains ont
circul dans les portefeuilles des banques et fonds d'investissements du monde entier sans que les risques ou mme la nature relle des produits soient vraiment connus. Ces produitsl'immobilier aux Etats-Unis ne pouvaient que grimper. Dans ces conditions, une dfaillance de l'emprunteur
devait tre plus que compense par la vente du bien hypothqu.Autre caractristique, ces crdits ont t souvent accords avec des taux variables. Plus prcisment, les
augmentaient au bout de 2 ou 3 ans et le taux d'emprunt tait index sur le taux directeur de la FED.
14financiers ont t mal valus par les agences de notation, qui garantissaient qu'ils taient
Cette crise majeure a pouss les banques centrales jouer le rle des pompiers en prtant quotidiennement des milliards de dollars aux banques pour quilibrer leurs oprations court terme, mais en vain. Ces montants colossaux nous poussent poser plusieurs questions afin? Quelles sont les vritables causes de cette crise? Comment la crise du crdit s'est emballe ?
Comment expliquer la faillite des institutions et des Etats ? Comment n'a-t-on pas pu ou voulu contrler les drives des produits financiers ?2-2 Les facteurs ayant amplifi...s la crise:
En plus des crdits immobiliers qui sont considrs comme la cause premire dudclenchementde la crise financire, d'autres facteurs ont jou un rle dans l'amplification de
cette crise. Parmi ces derniers, on citera la titrisation, l'ala moral, la liquidit mondiale, le
taux d'inflation et la prime de risque2-2-1 La titrisation:
Comme nous l'avons vu supra le dclencheur de la crise se situe donc dans un sous- compartimentdu march immobilier amricain lecrdit hypothcaire taux variablesubprime. Les tablissements spcialiss dans le crdit subprime ont t directement et
logiquement touchs. Mais c'est la mutation opre depuis une quinzaine d'annes avec ceque l'on appelle la titrisation (d'une fa"on gnrale, c'est le fait d'incorporer une crance dans
un titre) qui permet de comprendre pourquoi et comment la contagion s'est opre. La titrisation est une opration financire qui consiste transformer des prts bancairestraditionnellement illiquides en titres aisment ngociables sur des marchs. Le plus souvent,
la banque l'origine des prts les cde un vhicule spcifique (special purpose vehicule ou
SPV) qui finance cette acquisition en mettant des titres sur les marchs. Les investisseurs qui
achtent ces titres per"oivent en contrepartie les revenus (intrts et remboursement du principal) issus des prts. La transformation d'actifs illiquides en titres ngociables s'accompagne souvent d'une restructuration : les titres mis par le SPV ont ainsi des caractristiques diffrentes de celles des actifs sous-jacents en termes de modalits de paiements, de sensibilit aux risques...La titrisation permetdoncaux banques de transfrer le risque de crdit. L'oprateur bancaire
ou financier qui cde les crdits dont il est l'origine peut poursuivre ses oprations avec une
base en fonds propres intacte. La titrisation s'inscrit ainsi dans un largemouvement de dsintermdiation. 15La fa"on dont la titrisation a t opre, avec une dmultiplication opaque et spculative du
systme est le principalfacteur d'amplification de la crise financire. Les banques d'affaires qui organisent la titrisation regroupent des paquets de crditsqu'elles mettent l'actif des vhicules. Elles ont constitu des paquets de crdits
subprime , mais aussi des paquets mixtes, mlangeant des crdits subprime avec d'autresquotesdbs_dbs22.pdfusesText_28[PDF] tableau d'accords guitare
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