MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. ACTE D'ENGAGEMENT. (AE). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur. Mandataire.
ACTE DENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Travaux d
ACTE D'ENGAGEMENT. MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. Travaux d'aménagement voirie du chemin du Mas de. Deville. Cadre réservé à l'acheteur. CONTRAT N°. NOTIFIE LE.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. P R E F - B G MP - 2 0 1 5 - 0 0 8. ACTE D'ENGAGEMENT. (AE). Maître de l'ouvrage. ETAT – Préfecture de l'Ardèche. Objet du marché.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
23 abr. 2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. ACTE D'ENGAGEMENT. (AE). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur. Mandataire.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
12 jul. 2013 CETE de Lyon - Mise en conformité des installations électriques du site de Clermont-Ferrand- Acte d'engagement. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX.
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX ACTE D
PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX. (Article 28 du code des marchés publics). ACTE D'ENGAGEMENT ... commencement des travaux fixée dans la lettre de commande.
Acte dEngagement
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Groupement de commande Saint-Priest /Freyssenet. Objet de la consultation : Travaux de voirie 2020. N° de marché. 2020-01. Acte
ACTE DENGAGEMENT VALANT CCAP - Procédure adaptée
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. ACTE D'ENGAGEMENT VALANT C.C.A.P.. Procédure adaptée passée en application de l'article 28 du. Code des Marchés Publics portant
ACTE DENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
ACTE D'ENGAGEMENT. MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. Aménagement du faubourg des Vosges. Lot n° 2 : Réseaux secs. Cadre réservé à l'acheteur. CONTRAT N°.
_Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant_DC1_
10 ago. 2020 Le formulaire DC3 est un modèle d'acte d'engagement qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou.
Pièces contractuelles - economiegouvfr
à l’acte d’engagement Elles priment en conséquence après l’acte d’engagement sur l’ensemble des autres pièces constitutives ; - à travers l’introduction de la formule « ou tout autre document qui en tient lieu » la liste des pièces contractuelles tient compte des différents formats pouvant être retenus
A.E. 1 MARCHES PUBLICS DE
TRAVAUX
Groupement de commande Saint-Priest /Freyssenet
Objet de la consultation : Travaux de voirie 2020
N° de marché
2020-01
A.E. 2PREAMBULE
adaptée, un ensemble de travaux de voirie.Objet du marché :
Travaux de voirie 2020
Mode de passation et forme de marché :
MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE
Mairie de Saint-Priest, 35 place de la mairie, 07000 Saint-PriestPersonne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances :
Monsieur le Maire de Saint-Priest
Ordonnateur :
Monsieur le Maire de Saint-priest
Comptable public assignataire des paiements :
Monsieur le Trésorier de Privas
Article 1 : Contractant
Nom, prénom, qualité et adresse professionnelle du signataire :M ........................................................................................................................................................................
agissant pour mon propre compte1 ; agissant pour le compte de la société2 :1 Cocher la case correspondante à votre situation
2 compétente quand la profession à laquelle il appartient est réglementée A.E. 3 agissant en tant que mandataire du groupement solidaire3 agissant en tant que mandataire solidaire du groupement conjoint agissant en tant que mandataire non solidaire du groupement conjointaprès avoir pris connaissance du présent acte d'engagement et des pièces constitutives du marché public
suivantes CCTP Bordereau de Prix Détail estimatif Autres : lettre de consultationaprès avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux
marchés publics de Travaux approuvé par arrêté du 08 septembre 2009. .mars 2016. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être
supérieur à 10 jours.aux conditions, clauses et prescriptions imposées, à exécuter les prestations qui me concernent, dans
les conditions ci-après définies.Article 2 : Prix
Montant hors taxe : .................................................... Euros TVA (taux de .............. %) : .................................................... EurosSoit en lettres : ...........................................................................................................
Répartition des prestations (en cas de gourpement conjoint) : (Les membres du groupementconjoint indiquent dans le tableau ci-dessous la répartition des prestations que chacun d'entre eux
s'engage à réaliser)Désignation des membres du
groupement conjoint Prestations exécutées par les membres du groupement conjoint Nature de la prestation Montant HT de la prestation3 Cocher la case correspondante à la nature de votre groupement
4 Rayer la mention inutile
A.E. 4Délai de validité de l'offre : 90 jours.
Le délai d'exécution de la prestation : les travaux doivent avoir été réceptionnés fin septembre
La date prévisible de début des travaux : 31 aout 2020 Le délai d'exécution des prestations débute à compter : de la notification du marché.Article 4 : Paiement
montant au crédit du compte suivant :o Ouvert au nom de : ........................................................................................................................
pour les prestations suivantes : ......................................................................................................
Domiciliation : ................................................................................................................................
Code banque : .............. Code guichet : ............... N° de compte : .......................... Clé RIB :
IBAN : ............................................................................................................................................
BIC : ...............................................................................................................................................
Article 5 : Prix du marché
Caractéristiques des prix pratiqués :
des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires. A.E. 5 Le mois zéro est le Mois : (mois de l'envoi de la consultation)Les prix sont : fermes.
Les prix sont fermes actualisables
Les prix sont révisables
Article 6 : Modalités de règlement des comptes et présentation des demandes de paiement : En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur5 : un compte unique ouvert au nom des membres du groupement ou du mandataire;les comptes de chacun des membres du groupement suivant les répartitions indiquées à l'article
2 du présent document.
o Ouvert au nom de : ........................................................................................................................
pour les prestations suivantes : ......................................................................................................
Domiciliation : ................................................................................................................................
Code banque : .............. Code guichet : ............... N° de compte : .......................... Clé RIB :
IBAN : ............................................................................................................................................
BIC : ...............................................................................................................................................
HT et délai supérieur à 2 mois))
Avance :
: NON OUI (Cocher la case correspondante.)5 Cocher la case correspondant à votre situation
A.E. 6 Si nécessaire prévoir en annexe le DC4 relatif à la sous-traitanceArticle 7 - Pénalités pour retard
Concernant les pénalités journalières de retard, (seules) les 20.1 duC.C.A.G.-TRAVAUX
ENGAGEMENT DU CANDIDAT
Fait en un seul original Signature du candidat
A .......................................... Porter la mention manuscrite Le .......................................... Lu et approuvéLE POUVOIR ADJUDICATEUR
Est acceptée la présente offre pour valoir marchéSignature du représentant du pouvoir
adjudicateur habilité par la délibération en date duA ..........................................
Le ..........................................
DU MARCHE
(valant notification du marché) : ..........................................quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Agriculture Agroalimentaire Environnement - Paysage ITIAPE FORMATION PAR APPRENTISSAGE. Paysage. Groupe. lille. diplôme d ingénieurs
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