C-02 Politique visant à contrer la discrimination le harcèlement et la
C-02 Politique visant à contrer la discrimination le harcèlement et la violence. Recueil sur la gouvernance. Adoptée par le conseil d'administration le 17
B-01 Règlement relatif à ladmission et à la poursuite des études
9 févr. 2016 RECUEIL SUR LA GOUVERNANCE ... C-02 Politique visant à contrer la discrimination le harcèlement et la violence [C.A. 12.02.2019].
C-14 Politique visant à prévenir et à combattre les violences à
23 avr. 2019 harcèlement et la violence (C-02) qui proscrit déjà les comportements ... Elle vise à contrer toute forme de violence à caractère sexuel ...
Guide de prévention et de traitement des situations de violences et
Le Gouvernement a fait de la politique d'égalité une priorité. 9. 1) Les violences verbales . ... contre les violences et le harcèlement .
B-01 Règlement relatif à ladmission et à la poursuite des études
12 juin 2018 Amendé le 12 juin 2018 [C.A. 424.04.02] ... Recueil sur la gouvernance ... la discrimination le harcèlement et la violence (C-02); ...
Stratégie nationale de santé sexuelle
la lutte contre les discriminations liées au sexe à l'orientation sexuelle ou à l'identité de genre ;. ? la prévention de violences sexuelles.
VIOLENCES FAITES AUX FEMMES
3 sept. 2021 des victimes et le suivi des auteurs de violences conjugales ... autant investi pour lutter contre les violences faites aux femmes.
FEMMES
Renforcer la gouvernance des politiques d'égalité professionnelle contre les discriminations les actes de violences
Kit de Prévention des Discriminations dans lenseignement supérieur
4 déc. 2021 Kit de prévention contre les violences sexistes et sexuelles dans les ... blissements à « intégrer la gouvernance de la politique égalité ...
LES LIENS ENTRE LA LIBERTÉ DEXPRESSION ET LES AUTRES
30 nov. 2019 c. Interdiction et dissolution de partis politiques et ... sur la discrimination ; par ailleurs des campagnes contre le racisme et le ...
C-02 Politique visant à contrer la discrimination le
C-02 Politique visant à contrer la discrimination le harcèlement et la violence Recueil sur la gouvernance Adoptée par le conseil d’administration le 17 mars 2015 [C A 400 06 01] PRÉAMBULE La présente politique témoigne des convictions et des engagements qui caractérisent le projet éducatif du Collège
Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la
La présente politique vise à favoriser et maintenir un milieu de travail sain : • où les rapports entre tous sont respectueux et empreints de civilité; • et où toute forme de harcèlement de discrimination et de violence est prohibée
Politique visant à prévenir et contrer le harcèlement et la
Politique visant à prévenir et contrer le harcèlement et la violence Page 4 de 16 3 4 Le problème du harcèlement et de la violence est l’affaire de tous et la responsabilité d’y mettre fin est partagée; 3 5 Toute plainte de harcèlement ou de violence est traitée avec diligence
HARCÈLEMENT DISCRIMINATOIRE AU TRAVAIL
traction de la nécessaire mise en place d’une politique de gestion visant à contrer le harcèlement discriminatoire au travail Une telle politique constitue un outil pour favoriser un plus grand respect des droits fondamentaux et du droit à l’égalité des travailleuses et des travailleurs des droits garantis par la
[PDF] Compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2008
[PDF] Guide réalisé par les élèves de la classe de 5eD, collège Camille Saint Saëns, Lizy sur Ourcq
[PDF] PROGRAMME DE COOPERATION MONETAIRE DE LA CEDEAO RAPPORT SUR LA CONVERGENCE MACROECONOMIQUE 2007 - BENIN
[PDF] Education-civique. Chapitre n L enfant
[PDF] Collège Saint-Charles-Garnier
[PDF] Memo sur les méthodes de transfert Windows XP vers Windows 7 ou 8
[PDF] Le conseil municipal des enfants
[PDF] Optimisation de la chaîne logistique par la maîtrise de la traçabilité.
[PDF] PROGRAMME PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉADAPTATION AU BÉNIN(2011-2013)
[PDF] MAISON DE L'EMPLOI, DE L'INSERTION ECONOMIQUE ET DE L'ENTREPRISE DE BORDEAUX CAHIER DES CHARGES
[PDF] version courte Septembre 2009
[PDF] Dossier d'inscription. Accueils de Loisirs
[PDF] Révision du schéma de cohérence logistique de la région urbaine de Lyon Enjeux fonciers
[PDF] PRESENTATION DES CONCLUSIONS PRELIMINAIRES DE L ANALYSE DES CONTRAINTES A L INVESTISSEMENT PRIVE ET A LA CROISSANCE ECONOMIQUE