[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SITCOM





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ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE

40380 MONTFORT-EN-CHALOSSE- 106 rue de la Paix- tél. programme d'animation scolaire en partenariat avec la Direction de l'Education.



Animations périscolaires Programme d'animation

de moins de 6 ans au Développement Durable depuis plus de 10 ans maintenant + trajet) animation du SIETOM de n Animations périscolaires Programme d'animation Mieux apprendre et favoriser la réussite scolaire pour tous Règles d'encadrement selon DDCSPP (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations)



Animations périscolaires Programme d'animation

e SIETOM de Chalosse a choisi de proposer des animations Temps d’Activités Périscolaires (TAP) Par contre contrairement aux animations scolaires ces animations sont payantes Des animations d’une durée de 45 minutes ont été conçues Le SIETOM n’interviendra pas pour des demandes inférieures à cette durée



Départementale) Animations « prévention des déchets » l et

SIETOM de Chalosse : Animations scolaires et de visites pour tous les cycles (de la maternelle au lycée) sur la thématique de réduction des déchets (tri compostage consommation recyclage ) ; convention signée entre le SIETOM et l’Inspection d’Académie pour l’intervention dans les classes de maternelle ; les interventions sont

RECUEIL

DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SITCOM CÔTE SUD DES LANDES

n°53 JANVIER 2020 2

SOMMAIRE

DÉLIBÉRATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 12/12/19 Pages 4 Budget Valorisation : décision modificative n° 2 5 5

Coopération avec le SIETOM de Chalosse et le Syndicat Bil Ta Garbi pour le tri des collectes sélectives : choix

du mode de coopération

6 à 8

Travaux de modernisation et de sécurisation de la déchetterie de Lit-et-Mixe : demande de subvention au titre

du programme LEADER 8-9 9-10

Suppression de postes 10

Modification du règlement de formation des agents du SITCOM 10-11 Indemnités pour frais de déplacement et d'hébergement du personnel 11 à 20

Avenant n° 2 à la convention Pôles retraites et protection sociale du Centre de Gestion de la Fonction Publique

Territoriale des Landes : Année 2019

20

Convention de mise à disposition d'un psychologue du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

des Landes 21

Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes, relative au service de

21

DECISIONS DU PRESIDENT DU 18/10/19 AU 20/12/19

site de Bénesse Maremne (lot n°4) 22

Convention avec la Communauté de communes MACS et la Commune de Seignosse pour la mise à

plage du Penon à Seignosse 23

Indemnisation du sinistre n° 18-44 24

Marché à procédure adaptée avec la SAS INTERISOL, pour les travaux de réfection des protections

de

Bénesse-Maremne Accord-

25
Cession de deux grilles pour broyeur AK à la société LOREKI 26

Convention avec la Communauté de communes du Seignanx et la Commune de Tarnos pour la mise à

dispo rue du 19 Mars 1962 à Tarnos 27
vêtements et EPI Lot n°1 : vêtements de travail 28
3 du risque statutaire du personnel CNRACL et IRCANTEC 29
s avec CHARDIN, pour la location de trois chargeuses sur pneus pour le service de broyage des végétaux Durée maximale : 4 ans 30

Convention avec la Communauté de communes MACS et la Commune de Vieux Boucau pour la mise à

disposition de conteneurs et tr dans le cadre du Plan Plage de la commune de Vieux Boucau 31

Indemnisation du sinistre n° 18-27

32
Cession de bennes à la SA DECONS pour destruction 33

Marché à procédure adaptée avec CHUBB FRANCE, pour la fourniture et les vérifications du matériel de

34

place des installations de stockage pour l'Unité de Valorisation Energétique (UVE) de Bénesse-Maremne,

35
36

Transfert de dépenses de personn

37
Indemnisation des sinistres n° 18-14, 18-45, 19-34 et 19-37 38 39-40

Indemnisation du sinistre n° 18-44 41

ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT DU 18/11/19

Délégation à M. Thierry BERGEROÔ pour procéder à la signature électronique du contrat territorial pour le

-organisme ECO-MOBILIER 42

ANNEXES

rientations budgétaires 2020

Règlement de formation modifié

4 DÉLIBÉRATIONS DU COMITE SYNDICAL DU 12/12/19

DEL/2019/055

-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le débat d budgétaires a lieu au sein du Comité syndical. -annexés, et ouvre le débat. TGAP

érées par an.

M. CAUNEGRE répond que le SITCOM incinère 90 000 tonnes par an. Le prévsions budgétaires à venir. Consigne pour le recyclage des bouteilles plastiques HQquotesdbs_dbs23.pdfusesText_29
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