[PDF] W 5706 - 9 safar 1430(5-2-2009) - un (1) representant pour Ie





Previous PDF Next PDF



Agence du Bassin Hydraulique du Souss Massa

Les 9 seuils déversants dans le lit du Souss pour étaler les eaux lâchées. AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU SOUSS MASSA - AGADIR. 23. Page 24 



Présentation PowerPoint

30 sept. 2019 L'AGENCE DE L'EAU RMC. ET. L'AGENCE DE BASSIN HYDRAULIQUE SOUSS. MASSA. PAR MHAMED EL FASSKAOUI. DIRECTEUR DE L'AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE.



Evaluation de lexpérience de lAgence du Bassin Hydraulique de l

30 mars 2005 Les Agences ont pour missions d'évaluer de planifier et de gérer les ressources en eau au niveau des bassins hydrauliques. Ces Agences.



Jumelage ABH SM & AERMC

Page 1. Jumelage. Agence du bassin hydraulique de Souss Massa. &. Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse. EURORIOB 2018 



au Bulletin otticicl.

Sous reserve des dispositions de l'article 2 1 ci- l'Agence du bassin hydraulique de Sakia EI Hamra et Oued ... hydrauliquc de Souss-Massa et Draa;.



Ressources en Eau - SOUSS MASSA DRAA

hydriques est inférieur au seuil de pénurie hydrique



W 5706 - 9 safar 1430(5-2-2009) - un (1) representant pour Ie

modifiant ct completant Ie decret nO 2-00-480 du. 17ehaabane 1421 (14 novembre 2000) rclatif aI'Agence du bassin hydraulique de Souss-Massa.





?????? ????? ?????? ???????

Page 1. ROYAUME DU MAROC. AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE. DU SOUSS MASSA ET DRAA. Page 2. 8. 2. TANGER. AL HOCEIMA. RABAT. OUJDA. CASABLANCA. FES. MEKNES.



Bulletin officiel n° 4854 du 10 ramadan 1421 (7 décembre 2000)

Décret n° 2-00-480 du 17 chaabane 1421 (14 novembre 2000) relatif à l'Agence du bassin hydraulique du Souss-Massa. Le Premier Ministre.



Agence du Bassin Hydraulique du Souss Massa - riocorg

Apports en eau de surface assin du Souss Massa (62-63) (61-60) AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU SOUSS MASSA - AGADIR 10 UN POTENTIEL LIMITE EN EAU 0 500 1000 1500 2000

Quel est le rôle de l’Agence du Bassin Hydraulique de Souss Massa ?

L’Agence du Bassin Hydraulique de Souss Massa est aujourd’hui un acteur majeur de la gestion du secteur de l’eau à l’échelle du bassin de Souss Massa et pleinement engagée dans la mise en place de la Politique Nationale de l’Eau. La nouvelle loi 36-15 sur l’eau a insufflé une nouvelle dynamique au secteur de l’eau au Maroc.

Quels sont les atouts du bassin du Souss-Massa ?

Ainsi cette région bénéficie de grands atouts en termes de température et d'ensoleillement qui lui confèrent une réputation internationale dans la production de cultures intensives de contre-saison 14. La pluviométrie moyenne dans le bassin du Souss-Massa est de 280 mm dans la vallée de l' oued Souss et de 265 mm dans la vallée de l' oued Massa.

Qu'est-ce que l'agence du bassin hydraulique ?

L' agence du bassin hydraulique est chargée selon l'article 20 de la loi 10-95 sur l'eau : Elaborer le plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau relevant de sa zone d'action et de l'appliqué. Délivrer les autorisations et concessions d'utilisation du domaine public hydraulique.

Qu'est-ce que la région de Souss Massa ?

La région de Souss Massa a été créée en vertu du Décret no 2.15.40 du 20 février 2015 qui détermine le nombre des régions au Royaume du Maroc, leurs noms, leurs chefs-lieux ainsi les préfectures et provinces qui les composent.

W5706-9 safar 1430(5-2-2009)BULLETINOFFICIEL81

-un(1)representantpour Ieconseil regionalde l'Oriental ; -un (I)representant pour Ie conseil regional de Meknes-

Tafilalct :

- quatre(4)representants pour lesassembleesprefectorales etprovincialesd'Errachidia,de Figuig, de Ouarzazate et deZagora; - quatrc (4)representantsdes associationsdes usagers des eaux agricoles rcgies par la loi nO2-84 relative aux associationsd'usagersdes eaux agricolespromulgueepar

Ie dahir

n"1-87-12du3joumadaII1411(21decembre

1990),elus par et pannilespresidentsdes associations

relevantde la zone d'actiondel'agence: -trois (3)represcntants des collectivitesethniques relevant de la zoned'actiondeI'agence,designespar Ie ministre chargede I'interieur, Lesrepresentantsdes ministres doivent avoir au moins Ie grade de directeurd'administration centrale. Le dircctcurdel'agcnceassisteauxreunions du conseil d'administrationavec voix consultative.

Le president peut appeler toute personne

qualifieeasieger au conseil,avecvoixconsultative. ART.

4.-Le conseil d'administrationse reunit,sur

convocation deson president,aussisouvent que les besoins de I'agenceI'exigentet au moins deux fois par exercice comptable: - pourarreterlesetatsdesynthesede I'exerciceclosau plus tard Ie30juin suivant la date de sacloture; - et pour arreter Ie budget pourl'exercicesuivant, avant le

15octobreprecedentladatedudebutdudit exercice.

ART.5.-Le conseil d'administrationexerce les

attributionsqui luisont devoluespar I'article21 de la loiprecitee n?10-95 etdeliberevalablement lorsque lamoitieau moins de scs membressont presents.

IIprend ses decisionsala majorite

des voix et en casdepartageegal des voix,celiedu president est preponderantc.

ART.6.-Le directcur de I'agence:

-execute les decisions du conseil d'administration et, Iecas echeant,du ou des comitescreespar ce dernier; gere I'agenceetagit en sonnOI11; - accomplitou autorise tous actes et operations relatifsa

I'objet del'agence;

-delivrelesautorisationsd'utilisation du domaine public hydraulique,conclut les conventionset contrats et les notificaux concessionnairesapresapprobation du conseil d'administration ; -represente l'agence en justiceet a qualite pour agir et defcndre en son nom ;il doit toutefois en aviser imrnediatementIeconseil d'administration; - assure la preparationtechnique et Ie secretariatdes reunions du conseild'administration. IIest ordonnateur des recetteset des depcnses ct en tant que tel, il engage les depenses par acte, contratou marche,fait tenir la cornptabilite des depcnsescngagees,Iiquide et constate les depenses et les recettes de l'agenceet delivre aI'agentcomptable les ordres de paiement et lestitresde recettes correspondants. Le directcur peut deleguer sous sa responsabilite,unc partie de ses pouvoirset attributions au personnel de direction de

I'agence.ChapitrcJJI

Dispositionsdivcrses

ART.7.--En application du leralineade I'article24 de la loi precitce n°10-95, les biens du domaine public hydraulique necessairesaI'agence pour exercer les missions qui lui sont imparties, sont mis asa disposition pararreteconjoint du ministre charge de I'eauet du ministre charge des finances.

Les conditions de mise

adisposition de ces biens, notamment celles relatives aleur gestion, leur entretien, leur reparation,leur suivi et leur preservation,sont fixeespararrete du ministrechargedel'eau.

ART.8.-En application du2

c alinea de I'article24de la loi precitee n°10-95, les biens meubles et immeubles relevant du domaine prive de i'Etat, necessaires a

I'agence pour

l'accomplissement de ses missions,transferesaladite agence, font I'objet d'un inventaire approuvepararreteconjoint du ministre charge de I'eau et du ministre charge des finances. ART.9.-La ministredel'energic,des mines,de I'eauet de

I'environnement et Ie ministre de

l'economieet des finances sont charges,chacun en ce qui Ie conceme,de l'execution du present decretqui est public auBulletinotticicl.

FaitaRabat,lc 19moherrcm1430(16janvier2009).

ABBASELFASSI.

Pour contreseing :

Laministre

de l'cncrgic,desmines, del'ceu etdel'cnvironncment,

AMINABENKIIADRA.

Lcministredel'cconomie

et desfinances,

SALAHEDDINEMEZOUAR

..-- - -·- ------·-0·--=-.·=..·::...:'== = ==== = = = = =

DecretnO2-08-510du 19moharrem1430 (16janvier2009)

modifiantctcompletantIedecret nO2-00-480 du

17ehaabane1421 (14novembre2000)rclatif

aI'Agence du bassin hydrauliquedeSouss-Massa.

I.EPREMIERMINlSTRE,

Vula loi n°10-95surI'eaupromulgueeparIedahirnO1-95-154 du18rabiiI 1416(16aofit1995),notamment ses articles 15,20,

21et24;Vu Ie decret n°2-00-480du17chaabane1421

(14 novembre2000)relatifaI'Agcnce du bassin hydraulique du

Souss-Massa ;

Apresexamenpar IeconseildesministresreuniIe27hija 1429 (16decembre2008),

DECRETE:

ARTICLEPREMIER.-Les articlespremier,2 et 3 du decret n°

2-00-480precite sont modifies comme suit:

"ArticlePremier.-En application du dernier alinea de "l'article 20 de la loi susvisee n°10-95,la zone d'action de "l'Agencedu bassin hydraulique de Souss-Massa et Draa est "constituce par les bassins hydrauliques de Souss-Massa et de "Draa leis que delimites par unlisen:rouge sur la carte annexee "aI'originaldu present decret,

82..I;3,UL.LETINOFFICIELW5706-9 safar 1430(5-2-2009)

"Lesiegede I'Agence deSouss-MassaetDraaestfixe "Agadir.» "Article2.-Latutellede I'Etat sur l'Agencedu bassin "hydraulique de Souss-Massa ctDraaest assurec par Ieministre "charge de I'eau, sous reserve des pouvoirs et attributions "devolus au ministrechargedes financesparles lois et "Article3.-Le conseil d'administration de J'Agencedu "bassinhydrauliquedeSouss-MassaetDraaestpresidepar Ie "ministre charge de I'cau et comprend,en outre, les membrcs "suivants : ."-un(I)representantdudepartement charge de l'jnterieur; "-un (I) representantdu departement charge des finances; "-uri(1)representant du·departementcharge de "l'urbanismeetdudeveloppement territorial; "-un(I)representant du departement charge du tourisme "et del'artisanat; -un(I)representant du departement charge de I'energie " et desmines; "-un(I)representant dudepartementchargede lasante; "-un(1)representantdudepartementchargede I'agriculture; "-un(I)representant du departement charge de I'industrie "etducommerce; "-un(I)representantdu departement charge de ladefense "nationale; "-un(I)representant dudepartementcharge des affaires "cconorniquesetgenerales; "-un(I)representant dudeparternentchargedel'eau; "-un(1)representant dudepartementcharge de "I'environnement; "-un(I)representant du haut commissairecharge du plan; " -un (I)representant du haut commissaire charge des "eaux etforets; "-deux(2)representantsdel'Officenationalde I'eau potable; "-deux (2)representantsde I'Officenationalde l'electricite : "-un(I) representant de I'Office regionale de mise en "valeur agricolc de Souss-Massa ; "-un(I)representantdel'Officeregionalede miseen "valeur agricolc de Ouarzazate; "-un(1)representant de laRegieautonome de distribution "de l'eau etde.l'electricited'Agadir ; "-un(1)representant pour I'Agence de bassinhydraulique "du Tensift ; "- un (1)representant pourI'Agence de bassin hydraulique "du Guir-Ziz-Rheris; "-un(I)representant pour I'Agence de bassin hydraulique "de Sakia EIHamra et Oued Eddahab; "-un(I)representant pourI'Agence de bassinhydraulique ."de l'OumEr Rbia; "_.un(I) representant pour l'Agencededeveloppement "economiqueetsocialedes provincesdu sud du Royaume; "-trois(3)representantspour les chambresd'agriculture "d'Agadir,deTaroudant, de Tiznit,de Ouarzazate et de "Tan Tandesignespar Ie bureau de laFederationdes " chambres d'agriculture; "-trois(3)representants pour les chambres de commerce, "d'industrieet des servicesd'Agadir et de Ouarzazate "designes par Ie bureau delaFederationdes chambres de "commerce, d'industrieet des services: "-un(I)representant pour Ie conseil regional de Souss "Massa et Draa; "-un(I)representant pour IeconseiIregional deGuelmirn "Essemara; ".-six (6)representantspour lesassernbleesprefectorales "et provinciales d'Agadir Ida Outanane,de ChtoukaA"it "Baha,d'lnezganeAitMelloul, de Taroudant,deTiznit, "deOuarzazate, de Zagoura,deTata,de Guelmimet "d'Assa Zag; ".:quatre(4) rcpresentantsdes Associations des usagers "deseauxagricoles; "relevant de la zone d'actionde l'agence,designespar "Ie ministre charge de l'interieur.» (Letestesanschangement.) ART.2. - Le decretn"2-00-480 preciteestcompletepar un article premier hiscornmesuit: "Articlepremierbis.-11estcreeaOuarzazate eta "Guehnim unedelegationde I'Agence du bassin hydraulique de "d'unecirconscription territorial fixee pararretepris par Ie "directeurde l'agenccconformementauxdispositionsde I'article6 "dece decret,lesattributions relativesalaplanification,ala "gestion des ressourcesen eau,aI'octroi des autorisations ART.3.-La ministre del'energie,des mines,de l'eau et de I'environnementet Ie ministre de l'economieet des finances sont charges,chacun en ce qui Ie concerne,de l'executiondu present decretqui estpublieauBulletin otticiel. Fait

IiRabat,lei9mohsrrcm/4JO(l6janvier2009).

ABBASEL FASSI.

Pour contrcseing:

Laministrc

deI'energie,desmines, del'csuetdel 'environncment,

AMINABENKHADRA.

Lcministrede l'economie

et desfinances,

SALAHEDDINEMEZOUAR.

NO5706-9 safar 1430(5-2-2009)BULLETINOFFICIEL83

DeeretnO2-08-511du 19moharrem1430 (16janvier2009)

completantIedecrctnO2-00-475 du 17chaabane1421 (14novembre2000)rclatifaI'Agence du bassin hydrauliqucde la Moulouya. LE

PREMIERMINISTRE.

du 18 rabii I1416(16aoflt1995),notammentses articles15,20 et 21, relatifa l'Agcncedubassinhydrauliquede laMoulouya,tel qu'il a etcmodifie,notammentsonarticlepremier; Apres cxamen par Ie eonseil des ministres reunis Ie27 hija

1429 (26decembre2008),

DECRETE:

ARTICLEPREMIER.-Ledecretn° 2-00-475preciteest

completepar un article premierbiscommesuit: "l'Agence du bassin hydraulique de la Moulouya. Cette "delegationexerce,al'Interieur d'unecirconscription territorial, "les attributions qui lui sont deleguees pararretepris par Ie "directeur de I'agence conformement aux dispositions du "dernier paragraphe de I'article 6 de cedecret.» ART.2. - La ministre de I'energie,des mines,de I'eauet de

I'environnement et Ieministre de

l'economieet des finances sont charges,chacun en ce qui Ie conceme,del'executiondu present decret qui est publieau

Bulletinotiiciel.

FaitaRabat,le19moherrem 1430(J6janvier2009).

ABBASELFASSI.

Pourcontreseing :

Laministre

de l'energie,desmines, del'esuetdel'environncment,

AMINABENKHADRA.

Le ministredel'economie

et des finances,

SALAHEDDINEMEZOUAR.

DkretnO2-08-5]2 du ]9moharrem1430 (16janvier2009)

comptetantIedecretnO2-96-536 du 8 rejeb 1417 (20 novembre ]996)relatif aI'Agenee du bassin hydrauliquedeI'OumEr Rbia.

LEPREMIERMrNISTRE,

du 18 rabiiI1416 (16aoOt1995),notammentses articles 15,20 et 21 ;

Vu Iedecret

nO2-96-536du g rejeb1417(20novembre1996) relatifaI'Agence du bassin hydraulique de l'Oum Er Rbia, tel qu'il a etemodifie, notamment son articlepremier;Apres examen par Ie conseil des ministres reunis Ie 27 hija 1429
(26decembre2008),

DI,CRETE:

ARTICLEPREMIER.- Ledecret n?2-96-536preciteest

completepar un article premierbiscommesuit: "Articlepremierbis.-IIestcrceitEI-Jadida une "delegationdeI'Agencedubassinhydrauliqucde l'OumEr-Rbia. "territorial,lesattributionsqui luisontdelegueespararreteprispar "Iedirecteurde !'agenceconformementauxdispositionsdu demier "paragraphede I'article6 deeedecret,» ART.2.- La ministre del'energie,des mines, de I'eau et de I'environnement et Ieministre de l'econornie et des financessont charges, chacun en ce qui Ie conceme, de l'execution du present decretqui estpublieauBulletinotticiel. Fait aRabat,le19mohsrrem1430(l6janvicr2009).

ABBASELFASSI.

Pourcontreseing:

Laministre

del'energie,desmines, de l'ceuetdel'environnement,

AMINABENKHADRA.

Le ministredel'economie

etdes finances,

SALAIIEDDINEMEZOUAR.

DecretnO2-08-513 du 19moharrem1430 (16janvier2(09) completantIedecretnO2-00-476 du 17chaabane1421 (14novembre2000)relatif aI'Agence du bassin hydrauliquedu Loukkos. LE

PREMIERMINISTRE,

Vulaloi

du 18rabiiI1416(16 aout1995),notammentses articles 15,20 et 21;
Vu Ie decretn?2-00-476du 17 chaabane1421 (14 novembre 2000)relatifa I'Agence du bassin hydraulique du

Loukkos,tel qu'i1a

etemodifie,notamment son articlepremier; Apresexamen par Ie conseil des ministresreunisle27 hija

1429(26

decembre2008),

DECRETE:

ARTICLEPREMIER.-Ledecret n"2-00-476preciteest

completepar un article premierbiscommesuit: "Articlepremierbis.-1\estcreeaAI Hociema une "delegationdel'Agence du bassin hydraulique du Loukkos. "Cettedelegationexerce,al'interieur d'une circonscriptionquotesdbs_dbs44.pdfusesText_44
[PDF] sur les pas de tom et lila fiches

[PDF] rue tom et lila épisode 7

[PDF] sécurité routière ce1 fiches

[PDF] sur les pas de tom et lila video

[PDF] sur les pas de tom et lila pdf

[PDF] sécurité routière cycle 2

[PDF] rue tom et lila sur le trottoir

[PDF] permis piéton cp

[PDF] physique étymologie

[PDF] physique fondamentale définition

[PDF] rupture et continuité définition

[PDF] quel est le mouvement du boulet

[PDF] loi française sur l abattage des animaux

[PDF] mode opératoire normalisé en abattoir de volailles

[PDF] rupture prématurée des membranes causes