[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2021-190





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PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE FORMULAIRE DE

FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTHENTIFICATION D'UN TITRE DE SEJOUR. EMPLOYEUR. - Dénomination sociale : - Nom et prénom de l'employeur : - Adresse du siège 



vérification préalable à lembauche dun ressortissant étranger

N° du titre de séjour temporaire. Nationalité. Dénomination sociale ou nom de l'employeur. Adresse professionnelle de l'employeur. A défaut de réponse des 



ACCES AU SERVICE ET CONTACTS 3 3 3 3 4 4 5 5 5 5 6 6 DEPOT

30 июн. 2021 г. 5) Quelles sont les formalités pour obtenir un premier titre de séjour ? A Versailles pour toutes les premières demandes de titres de séjour je ...



Doc 9303

authentification passive (et à titre facultatif



V 0.0 Usages et besoins didentification et dauthentification des

séjour et près de 60% des capacités ... pas l'authentification publique (palier 3) pour l'accès direct aux téléservices nationaux au même titre que les cartes ...



GUIDA ALLAUTOCERTIFICAZIONE versione in francese

Les citoyens des Etats qui ne appartiennent pas à l'Union Européenne mais ayant un permis de séjour régulier en Italie (dans les limites des données.



Schémas didentification électronique notifiés conformément à l

28 февр. 2019 г. Permis de séjour électronique. République fédérale d'Allemagne. Élevé ... C 75/5.



Lignes directrices relatives à lidentification la vérification de l

17 дек. 2018 г. d'identité un passeport





Mariage prévu en Suisse

22 апр. 2022 г. Authentification/remarques. Demande de préparation du mariage. Tous les ... 4 copies du titre de séjour suisse. Aucune authentification requise ...



vérification préalable à lembauche dun ressortissant étranger

N° du titre de séjour temporaire. Nationalité. Dénomination sociale ou nom de l'employeur. Adresse professionnelle de l'employeur.



15 July 2021 Monsieur le Secrétaire dEtat Nous avons lhonneur de

15 juil. 2021 trouvent actuellement en Belgique sans titre de séjour. La situation de vulnérabilité de ces ... 75 de la loi du 15 décembre 1980.



SEULS LES DOSSIERS COMPLETS SERONT ACCEPTÉS

Demandeur du titre de séjour : Place Félix Baret – CS 30001 – 13259 Marseille Cedex 06 – Téléphone : 04.84.35.40.00 – Télécopie : 04.84.35.52.75.



SEULS LES DOSSIERS COMPLETS SERONT ACCEPTÉS

Demandeur du titre de séjour : Renouvellement d'un titre de séjour « jeune au pair » : 75 €. - Renouvellement d'un titre de séjour « stagiaire » : 75 €.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2021-190

27 avr. 2021 75-2021-04-26-00012 - arrêté n° 2021-00355 relatif au préfet délégué à ... 2° d'instruction et de la délivrance des titres de séjour ;.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2017-393

6 nov. 2017 75-2017-10-27-014 - Arrêté portant intérim de longue durée des postes d'agents de ... I'authentification des titres de séjour ;.



SEULS LES DOSSIERS COMPLETS SERONT ACCEPTÉS

Dans les deux cas mentionner la catégorie de titre de séjour demandée



RENOUVELLEMENT ETUDIANT

Demandeur du titre de séjour : Place Félix Baret – CS 30001 – 13259 Marseille Cedex 06 – Téléphone : 04.84.35.40.00 – Télécopie : 04.84.35.52.75.



Lignes directrices relatives à lidentification la vérification de l

17 déc. 2018 Cas d'une société détenue à moins de 75% par une société cotée ... d'identité un passeport



DECLARATION DEMBAUCHE DUN SALARIÉ ÉTRANGER

CARTE DE SÉJOUR TEMPORAIRE PORTANT LA MENTION « ÉTUDIANT » l'employeur au préfet qui a accordé à l'étranger le titre de séjour mentionné à l'article ...

PREFECTUREDE PARIS

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°75-2021-190

PUBLIÉ LE 27 AVRIL 2021

Sommaire

Direction régionale et interdépartementale de l environnement, de l aménagement et des transports d Île-de-France /

75-2021-04-26-00009 - arrêté préfectoral n°2021/DRIEAT/SPPE/004 portant

autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques

SCIENTIFIQUES (6 pages)Page 3

Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris / Bureau des élections, du mécénat et de la réglementation économique

75-2021-04-23-00005 - Arrêté préfectoral refusant à la SAS REXEL FRANCE

une autorisation à déroger au repos dominical (2 pages)Page 10

Préfecture de Police / Cabinet

75-2021-04-26-00013 - Arrêté n° 2021-00354

modifiant l arrêté n°2009-00641 du 7 août 2009 relatif

à l organisation de la préfecture de

police (2 pages)Page 13

75-2021-04-26-00012 - arrêté n° 2021-00355

relatif au préfet délégué à l immigration et aux services de la préfecture de police placés sous sa direction pour l exercice de ses attributions (12 pages)Page 16

75-2021-04-27-00003 - Arrêté n° 2021-00358

portant mesures de police applicables à Paris à l occasion d appels à manifester dans le cadre du mouvement dit des " gilets jaunes " le samedi 1er mai 2021 (6 pages)Page 29

75-2021-04-27-00004 - Arrêté n° 2021-00359

désignant des centres temporaires pour assurer la vaccination sur le territoire de la ville de Paris dans le cadre de la campagne de vaccination contre la covid-19 (2 pages)Page 36

75-2021-04-27-00002 - arrêté n° 2021-00360

portant dissolution de la direction de la police générale (1 page)Page 39

75-2021-04-26-00010 - Arrêté n°2021-00356

relatif aux missions et à l organisation de la direction des transports et de la protection du public (11 pages)Page 41 2 Direction régionale et interdépartementale de l environnement, de l aménagement et des transports d Île-de-France

75-2021-04-26-00009

arrêté préfectoral n°2021/DRIEAT/SPPE/004 portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques

SCIENTIFIQUES

Direction régionale et interdépartementale de l environnement, de l aménagement et des transports d Île-de-France -

75-2021-04-26-00009 - arrêté préfectoral n°2021/DRIEAT/SPPE/004 portant autorisation de capture et de transport de poissons à desfins scientifiques

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