[PDF] Les nanomatériaux manufacturés à lhorizon 2030

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LES NANOMAT...RIAUX MANUFACTUR...S

¿ LíHORIZON 2030

ConsÈquences en santÈ-sÈcuritÈ au travail dans les PME - TPE en France

LES NANOMATÉRIAUX MANUFACTURÉS

À L'HORIZON 2030

Conséquences en santé et sécurité au travail dans les petites entreprises en France

Exercice coordonné par

Myriam Ricaud et Stéphanie Devel (INRS)

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2 © INRS, 2014. Conception graphique Béatrice-Anne Fournier. Reproduction interdite

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Avis au lecteur

La prospective n'est pas une prédiction de l'avenir Elle n'est pas non plus une prévision qui serait le prolongement des tendances passées.

La prospective prend en compte les tendances

et les discontinuités pour décrire des avenirs possibles et assurer une aide à la prise de décision

Les scénarios proposés dans ce recueil sont

le fruit d'un travail collectif. Ils ne préjugent en rien des opinions et souhaits des participant(e)s aux différents groupes de travail qui ont collaboré

à la rédaction des documents.

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Sommaire

nMot du président et du vice-président du CA de l'INRS .................. 7 nMot du directeur général de l'INRS ............................................ 9 nMéthodologie de la démarche ................................................. 11 nÉléments de contexte ............................................................ 15 nFiches variables .................................................................... 21

RECHERCHE & DÉVELOPPEMENT / PRODUCTION

La nature et les propriétés des nanomatériaux .......................... 21 Les technologies et les procédés ....................................... 29 Les investissements publics et privés ................................... 33 Le transfert technologique ............................................ 43 Les réseaux de compétences .......................................... 51 L'éducation et la formation ............................................ 59 Le tissu industriel ..................................................... 67 L'organisation de la production ........................................ 73

POLITIQUE / R

ÉGULATION

La volonté politique française et européenne ........................... 77 La géopolitique ...................................................... 83 L'encadrement juridique .............................................. 89 Les standards et les normes de marché ................................ 97

MARCHÉS

Le bâtiment et les travaux publics .................................... 109 La chimie et la plasturgie ............................................ 113 L'emballage ........................................................ 119 La santé et la pharmacie ............................................ 123 La cosmétique ..................................................... 129 L'agroalimentaire ................................................... 137 L'énergie .......................................................... 143 L'environnement ................................................... 151 Le textile .......................................................... 159 Le transport ....................................................... 165 L'électronique ..................................................... 173 La défense ......................................................... 181

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INTERACTIONS SCIENCES ET SOCIÉTÉ

" La diffusion des informations et des connaissances ..................... 191 " Les parties prenantes ............................................... 199 " L'éthique et les valeurs sociales ....................................... 207

RISQUES

" Les risques pour la santé ............................................ 217 " Les risques pour l'environnement .................................... 225 " La maîtrise des risques .............................................. 233 " Le cycle de vie et la gestion des déchets .............................. 237 ! Les scénarios ...................................................................... 241 ! Les impacts en santé et sécurité au travail en France dans les petites entreprises et les conséquences sur le besoin en prévention 259

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Mot du président et du vice-président

du CA de l'INRS

Le rapport "

Quelle France dans dix ans ? », publié en juin 2014 par France Stratégie, propose 33 objectifs à atteindre dans une perspective à 10 ans.

Parmi ceux

-ci, des considérations d'ordre économique ou technique comme : ! rejoindre le groupe des pays européens leaders pour l'innovation, ! porter à 50 % la part des PME innovantes, ! porter la R&D des entreprises à 2 % du PIB. Mais aussi, des éléments de contexte comme : ! être parmi les 10 pays de l'OCDE dans lesquels on vit le mieux, ! rejoindre le premier tiers des pays européens pour la satisfaction d es salariés quant à leurs conditions de travail. Quand l'INRS a fait le choix d'un sujet de prospective consacré

à la production

et à l'usage des nanomatériaux dans les petites entreprises à l'horizon 2030 et ses conséquences en matière de prévention des risques professionnel s, les consultations pour l'établissement du rapport de France Stratégie n'éta ient pas commencées. Mais le choix de ce deuxième exercice mené à l'institut s'est inscrit clairement dans la volonté exprimée depuis plusieurs années de la part de son conseil d'ad ministration de disposer de données d'aide à la décision pour le choix des orientatio ns de l'institut à moyen terme.

Dès lors, il était logique que l'analyse des besoins effectuée à cette occasion correspondît

partiellement à celle, certes plus généraliste, qu'effectuer aient ensuite d'autres experts mobilisés pour le rapport au Président de la République. La question de la prévention des risques professionnels des nanomaté riaux manufacturés, objets d'innovation par excellence, dans les plus petites structures, qu'elles soient de recherche ou de production ou qu'elles mettent en oeuvre ces pro duits, entre en effet pleinement dans les problématiques soulevées par le rapport de Fra nce Stratégie : innovation, en particulier dans les plus petites entreprises, et respect de la personne humaine, tout d'abord au poste de travail, mais aussi à travers la conception de produits sans risques pour l'environnement. Pour cet exercice, et comme très probablement pour ceux qui viendront, le travail associe des experts de différentes disciplines, comme les règles d e l'art de la prospective l'imposent, et a été mené avec plusieurs partenaires (AISS, Anses, Carsat Alsace-Moselle, École des Ponts ParisTech, Institut Jean Lamour, InVS, Suva, université de Bretagne-Sud) comme le veut la logique de la bonne insertion de l'INRS dans le ré seau des acteurs de la prévention des risques professionnels, tant au niveau français qu'à l'échelon européen. Nous remercions donc tous les experts et intervenants dans ces travaux, ainsi que toute l'équipe qui a préparé depuis de nombreux mo is ce séminaire et nous vous souhaitons un séminaire très fructueux. Jean -François Naton, président du CA de l'INRS

Marc Veyron, vice-président du CA de l'INRS

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Mot du directeur général de l'INRS

Lors du lancement du premier exercice de prospective initié par l' INRS, j'ai beaucoup insisté, en tant que directeur général, sur la nécessité pour l'INRS de réaliser ces exercices de prospective et d'adopter une métho de bien définie et robuste qui garantisse la traçabilité des étapes successives de la dé marche et des résultats.

Il me sem

blait indispensable que, dans un institut qui a fait de la rigueur scien tifique l'épine dorsale de son activité, une étude prospective adoptât les mêmes principes. Au -delà des aspects factuels de la définition des variables, de la dé termination des points de rupture et discontinuités, de la combinaison des hypothèses pou r parvenir

à la construction des micro-scénarios, puis des scénarios eux-mêmes, c'est la crédibilité

même de la démarche qui est en jeu. Certes, personne n'imagine qu'un des scénarios prop osés en produits de sortie de la démarche puisse se réaliser te l quel dans le futur, mais la structuration apportée par la méthode de travail offre la garantie que la réflexion a bien été menée de façon cohérente et ordonnée, que t outes les pistes ont été explorées et que les différentes hypothèses ont bien été passées au crible d'une réflexion collective et multidisciplinaire. Quant aux déclinaisons en termes de risques et de besoins en préve ntion associés, elles sont aussi le fruit d'une réflexion pluridisciplinaire à laquelle sont associés les différents départements de l'institut impliqués dans les problématiques identifiées. La prospective doit aussi contribuer à cimenter la capacité de l' institut à traiter de façon globale des questions de santé et de sécurité en situation de t ravail : cette démarche qui pourrait sembler purement intellectuelle est aussi un moyen de se co nfronter à la réalité du travail aujourd'hui et d'aider à appor ter des réponses concrètes à des questions précises. Dans cette logique, le recueil des contributions à l'exercice que vous avez entre les mains est le témoin et le garant de cette rigueur J'i nsisterai pour finir sur la volonté de l'INRS de mener cette opération de prospective dans un cadre de partenariats diversifiés. Notre activité se dé ploie jour après jour dans une logique de coopération avec tous les partenaires impliqué s dans la prévention des risques professionnels : c'est dans le même cadre que nous souhaitons inscrire notre réflexion sur ce que seront les besoins demain et les répons es que nous devrons y apporter. Je suis heureux de constater que dans un contexte parfois difficile, quelles que soient les contraintes des uns et des autres, nos propositions rencontrent un é cho favorable. Que nos partenaires trouvent ici l'expression de ma gratitude. Stéphane Pimbert, directeur général de l'INRS

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Méthodologie de la démarche

La démarche prospective

La prospective est un exercice qui n'a pas vocation à décrire le futur. Elle n'est pas une prévision de l'avenir qui serait une prolongation des tendances du passé dans la mesure où la prospective prend en compte les discontinuités probables. C'est un système dynamique qui explore les futurs possibles permettant ainsi d'identifier les évolutions

souhaitables et qui aide à la définition d'une politique stratégique et à sa mise en oeuvre.

C'est un outil pour les décideurs dans la mesure où elle permet de leur fournir des

éléments d'aide à la décision et ainsi d'avoir une meilleure réactivité par rapport à une

situation ou un évènement. Il existe plusieurs méthodes de prospective : celle qui a été choisie pour cet exercice est dite " méthode des scénarios contrastés ». Cette méthode s'appuie sur un système de variables ou un ensemble de facteurs identifiés comme ayant une influence sur le futur du système étudié. La variation de ces facteurs va permettre de décrire des scénarios possibles.

La méthode des scénarios

Cette méthode consiste à élaborer des scénarios qui décrivent différents futurs possibles

à moyen et à long terme selon l'échéance choisie. La construction de ces scénarios

s'appuie sur un système de variables ou sur un ensemble de facteurs identifiés pour lequel

des hypothèses d'évolution sont formulées au regard de la rétrospective et de la

prospective envisagée pour chaque variable. Sur la base des fluctuations de ces variables, des hypothèses sont décrites et la

combinaison de ces hypothèses aboutit à la construction de scénarios. Ces scénarios

décrivent donc des futurs possibles en s'appuyant sur un système rigoureux de variables identifiées. 12

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Les fiches variables

Les variables clés pour le système étudié sont identifiées par des experts pluridisciplinaires

dans des domaines très variés quel que soit le thème étudié (le juridique, le médical, la

sociologie, la physique, la toxicologie, la chimie...). Les variables seront retenues dans la mesure où elles peuvent influer sur l'évolution de la problématique : elles doivent rendre compte des principales inflexions et/ou rupture du domaine. Il est essentiel que le groupe d'experts soit le plus large possible en termes de disciplines afin de prendre en compte chaque facette de la problématique.

Pour chacune des variables, une fiche est établie. Cette fiche est constituée d'une synthèse

historique des principales orientations prises au cours des vingt dernières années : les acteurs à l'oeuvre, les ruptures intervenu es,... ainsi que d'une description de la prospective de la variable décrivant ses évolutions futures.

Pour chaque fiche, découle

nt des hypothèses prospectives qui s'appuient sur les observations faites lors de la rétrospective et de la prospective. Ces fiches permettent une représentation du système en dynamique, puisqu'elles prennent en compte les mécanismes mis en oeuvre et la façon dont ils se poursuivent.

Les hypothèses

La rétrospective a permis d'identifier les évolutions de la variable : les tendances lourdes, les facteurs d'inflexions ou de ruptures majeures intervenus dans le passé. C'est à partir de

ces différents éléments que les hypothèses sont construites. Il est important que les

hypothèses formulées ne se réduisent pas aux évolutions souhaitables si on veut que soit prise en compte la totalité du champ des futurs. De plus, ces hypothèses doivent répondre à un certain nombre d'exigences : elles doivent illustrer l'ensemble du spectre des futurs possibles ; elles doivent être contrastées ; elles doivent être incompatibles entre elles et porter uniquement sur le champ de la variable.

La construction des scénarios exploratoires

Les scénarios racontent des futurs possibles qu'ils soient souhaitables ou non. Ces

scénarios décrivent une image de la situation à l'horizon envisagé. Ils sont construits à

partir de la combinaison logique des hypothèses proposées pour chaque variable. Les

scénarios décrits doivent être suffisamment contrastés pour offrir une vision la plus large

(tout en restant dans le domaine du possible) des futurs.

Au cours de l'exercice environ trois à quatre scénarios sont retenus, ils sont choisis

contrastés afin d'explorer la totalité du champ des possibles. Après, seulement, pourront

être choisis les avenirs souhaitables, les orientations stratégiques à donner, ainsi que leu

r mise en oeuvre. On quitte alors le domaine de la prospective pour celui de la décision politique et/ou stratégique.

Méthodologie de la démarche

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Le dispositif de travail pour cet exercice prospectif Cet exercice a été conduit par un groupe de travail composé d'experts issus de différentes disciplines. Ce groupe a suivi une formation commune à la méthode des

scénarios contrastés puis s'est réuni à plusieurs reprises pour établir les scénarios

exploratoires. Chaque fiche variable a été rédigée par un ou plusieurs experts puis

discutée et validée par l'ensemble du groupe de travail. De même pour les scénarios.

L'exercice de prospective a été supervisé par un comité de pilotage et un groupe

d'appui, en charge de la rédaction des déclinaisons en santé et sécurité au travail.

Le groupe d'experts

Le dispositif mis en place s'appuie sur un groupe de travail composé d'experts issus de

différentes disciplines. Ce groupe est chargé de définir : la méthodologie et le champ de

l'étude prospective (horizon temporel, territoires, activités, acteurs, etc.), d'identifier les

variables, de formuler des hypothèses, puis de construire les scénarios et d'analyser leur implication. Il est constitué de quinze personnes choisies en fonction de leur expertise dans le domaine des nanomatériaux mais également pour leur spécialité.

Dans le cas de cet exercice

, le groupe est composé des experts suivants : n Stéphane Binet, pharmacien toxicologue, responsable du laboratoire Cancérogénèse, mutagénèse et reprotoxicité, département Toxicologie et biométrologie, INRS n Nathalie Dedessus-Le Moustier, juriste, spécialisée dans le droit du travail, université de Bretagne-Sud n Aurelie Delemarle, spécialisée dans la construction des marchés pour les produits nouveaux, école des Ponts ParisTech n Stéphanie Devel, documentaliste, mission Veille et prospective, INRS n Éric Drais, sociologue, responsable d'études au laboratoire Gestion de la sécurité, département Homme au travail, INRS n Jean-Raymond Fontaine, physicien, responsable du laboratoire Ingénierie aéraulique, département Ingénierie des procédés, INRS n François de Jouvenel, historien, directeur de Futuribles n Michaël Koller, médecin biochimiste, Suva (Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents), représentant l'AISS n Éric Gaffet, chimiste, directeur de l'Institut Jean Lamour, université de Lorraine n Irina Guseva Canu, médecin épidémiologiste, InVS (Institut national de veille sanitaire) n Cécile Oillic-Tissier, préventeur et chimiste, Carsat Alsace-Moselle n Martine Reynier, chimiste, Direction scientifique, INRS n Myriam Ricaud, chimiste, expert en prévention des risques chimiques, département Expertise et conseil technique, INRS 14

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n Nathalie Thieriet, chimiste, chef de projet scientifique, Direction de l'évaluation des risques, Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) n Olivier Witschger, physicien, responsable d'étude au laboratoire Métrologie des aérosols, département Métrologie des polluants, INRS

Le groupe d'appui

Il est composé :

n des chefs des départements INRS concernés par l'exercice de prospective : ! Agnès Aublet-Cuvelier, département Homme au travail ! Alain Simonnard et Stéphane Binet (adjoint), département Toxicologie et biométrologie ! Benoit Courrier , département Métrologie des polluants ! Michel Pourquet, département Ingénierie des procédés ! Jérôme Triolet, département Expertise et conseil techniquequotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

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