Circulaire 2017-2018 congés et autorisations dabsence
5 du décret n°82-447 du. 28 mai 1982). Arrêté du 29 août 2014 relatif aux modalités d'application aux personnels relevant du ministère de l'éducation nationale
ANNEXE 2 Les autorisations dabsence pour convenances
- si en rapport avec la mission à l'Education Nationale ou convocation d'une association partenaire de l'Education nationale (USEP. AGEEM…) : accord avec
Formulaire autorisation dabsence 2017 sans sortie du territoire
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE N'IMPLIQUANT PAS. UNE SORTIE DU TERRITOIRE NATIONAL. A transmettre à l'Inspecteur(trice) de circonscription accompagné des
SE-Unsa 67
spécifiquement de l'Education nationale. Il faut savoir que si une autorisation d'absence n'est pas explicitement DE DROIT
Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations dabsence
24 mars 2017 Résumé : Sous réserve des nécessités de service les employeurs publics peuvent accorder aux agentes publiques des autorisations d'absence ...
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DÉCISION DE L'INSPECTEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE. CONGÉ. PROLONGATION DE CONGÉ. AUTORISATION D'ABSENCE. De mois jours. Du.. au.... ACCORD. REFUS. A plein ...
DEMANDE DE CONGÉ DEMANDE DAUTORISATION DABSENCE
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE (hors absences à titre syndical). JOINDRE Concours et examens professionnels Education nationale. ❑ Fêtes religieuses.
autorisation dabsence
Avis de l'inspecteur de l'Education Nationale ou du chef d'établissement. □ J'accorde l'autorisation d'absence. □ Je n'accorde pas l'autorisation d'absence.
DEMANDE DAUTORISATION DABSENCE AVEC SORTIE DU
EDUCATION NATIONALE /OU DU CHEF DE SERVICE. Avis. □ Favorable. □ Défavorable. □ Sous réserve de la nécessité de service à la date de l'absence. □ avec ...
Circulaire du 10 février 2012 relative aux autorisations dabsence
10 févr. 2012 des principales confessions et pour lesquelles une autorisation d'absence peut être accordée. Je vous serais obligé de rappeler aux chefs de ...
ANNEXE 2 Les autorisations dabsence pour convenances
si en rapport avec la mission à l'Education Nationale ou convocation d'une association partenaire de l'Education nationale (USEP.
DEMANDE DAUTORISATION DABSENCE ENSEIGNANTS 1er
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE ABSENCE DE DROIT ... AVIS de l'Inspecteur/Inspectrice de l'Education nationale (*) (absences facultatives). ACCORD ?.
Formulaire de demande dautorisation dabsence 2021-2022
Nature de l'autorisation d'absence (le cas échéant joindre un justificatif). Autorisation d'absence pour garde d'enfant malade. Autres autorisation d'
autorisation dabsence
Signature de l'enseignant(e). Avis de l'inspecteur de l'Education Nationale ou du chef d'établissement. ? J'accorde l'autorisation d'absence.
congé et absences 2011/2012
demande une autorisation d'absence pour le motif suivant (expliquer et joindre un justificatif en Décision de l'Inspecteur de l'Éducation nationale :.
Formulaire autorisation dabsence 2017 sans sortie du territoire
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE N'IMPLIQUANT PAS. UNE SORTIE DU TERRITOIRE NATIONAL. A transmettre à l'Inspecteur(trice) de circonscription accompagné des
Circulaire Gard dématérialisation autorisations dabsence janvier 2017
Les enseignants souhaitant participer à une réunion d'information syndicale doivent transmettre à l'inspecteur de l'éducation nationale de leur circonscription
DEMANDE DE CONGÉ DEMANDE DAUTORISATION DABSENCE
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE (hors absences à titre syndical) Concours et examens professionnels Education nationale. ? Fêtes religieuses.
Imprimé congés ASA - modèle2012-1
AUTORISATION d'ABSENCE Inspecteur de l'Education nationale. Décision de l'IEN (absences de -72h dans le département). ? accord. ? refus.
INSPECTION DE lÉDUCATION NATIONALE
ANNEXE 6-1. AUTORISATION D'ABSENCE ?. REGULARISATION D'ABSENCE ?. Circonscription de : NOM : Prénom : NOM de jeune fille : Adresse personnelle :.
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE
ENSEIGNANTS 1
er DEGRÉ PUBLICA remettre à l'IEN 48h minimum au préalable
Formulaire à transmettre à la DSDEN - Division de la gestion individuelle après saisie dans ARIA en circonscription
NOM-Prénom : Fonction :
Ecole : Classe :
Commune : Circonscription :
ABSENCE DE DROIT
Travaux d'une assemblée publique élective. Participation jury de Cour d'assise.Exercice d'un mandat syndical au titre des ASA. Examens médicaux obligatoires: grossesse et surveillance médicale
annuelle de prévention en faveur des agents.Récupération ORS.
ABSENCE FACULTATIVE
Evénement familial: mariage, PACS, naissance. Grossesse, préparation de l'accouchement et allaitement sur avis
médical, Décès ou maladie très grave : conjoint, partenaire, père, mère, enfant. Garde enfant malade (dans la limite du contingent autorisé) Candidature à un concours de recrutement ou examen professionnel. Déplacement à l'étranger en vue d'une adoption. (*) Fonctions publiques électives non syndicales Rentrée scolaire : facilités horaires. Appel sapeurs pompiers volontaires Fête ou cérémonie religieuse Autre motif (*) actes médicaux PMA (exclusivement)PM. DATE(S)
du : au : de : h à h MOTIF DÉTAILLÉ (joindre OBLIGATOIREMENT le JUSTIFICATIF)Sortie du département
du Val-d'Oise OUI - NONDépartement
Concerné :
Date et Signature de l'enseignant :
OBSERVATIONS de la directrice/du directeur de l'école sur l'organisation prévue en cas de non remplacement de
l'enseignantAUTORISATION D'ABSENCE DE DROIT
OU FACULTATIVE hors " autre motif »
(*) AUTORISATION D'ABSENCE FACULTATIVE " autre motif » / DE DROIT OU FACULTATIVE " sortie du département »DECISION de l'Inspecteur/Inspectrice de
l'Education nationale AVIS de l'Inspecteur/Inspectrice de l'Education nationale (*) (absences facultatives) ACCORD REFUS FAVORABLE DEFAVORABLESi refus ou avis défavorable, motif :
Date :
Signature IEN :
Date : Signature IEN :
DÉCISION : Sortie
du département ACCORD REFUS (*) DÉCISION : AbsenceFacultative AVEC TRAITEMENT
SANS TRAITEMENTDate :
Signature DASEN:
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