[PDF] TRAITEMENT DES NON CONFORMITES

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PROCEDURE 11/09/20

CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS

Titre :

TRAITEMENT DES NON CONFORMITES

(PQC.VL.7.07)

Evolution :

Indice

Date Rédacteur Vérificateur Approbateur

A

Refonte du système qualité

avec intégration de la norme

ISO 17020

02/11/07

O. DEDOUVRE O. DEDOUVRE M. HOULIERE

B

Révision générale de la

IQC.VL 32

26/10/11

O. DEDOUVRE

O. DEDOUVRE

M. HOULIERE

C Mise à jour de la liste de

diffusion de la procédure 20/02/13

O. DEDOUVRE

O. DEDOUVRE

M. HOULIERE

D .VL 32 03/09/13

O. DEDOUVRE

O. DEDOUVRE

M. HOULIERE

E Voir détail chapitre 4 11/09/20

O. DEDOUVRE

O. DEDOUVRE

L. PALMIER

Diffusion :

- Président du réseau - Directions et Services du réseau

- Exploitants des installations de contrôle technique des véhicules légers affiliées au réseau

- Ministre chargé des Transports - Partenaires internes et externes

PROCEDURE

TRAITEMENT DES NON CONFORMITES

PQC.VL.7.07 - E

11/09/20

Page : 2 / 5

CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS

SOMMAIRE

1/ -

2/ - DOCUMENTS DE REFERENCE

3/ - DEFINITIONS ET ABREVIATIONS

4/ - MODIFICATIONS APPORTEES A LA VERSION PRECEDENTE

5/ - MODE OPERATOIRE DU T

5.1/ - Identification de la non-conformité

5.2/ - Action curative

5.3/ - Recherche des causes

5.4/ - Action corrective

5.5/ - Vérification de la pertinence et de l'exécution des actions

6/ - CLASSEMENT ET ARCHIVAGE

Annexe :

Logigramme de traitement des non-conformités

Pièce jointe :

" non-conformité », imprimé IQC.VL 32.

PROCEDURE

TRAITEMENT DES NON CONFORMITES

PQC.VL.7.07 - E

11/09/20

Page : 3 / 5

CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS

1/ - O :

La présente procédure a pour objet de présenter les modalités non-conformités dans les centres afin de réapparaissent.

La présente prnon-conformités

clien Traitement des réclamations clients » (PQC.VL.7.06). La présente version est applicable à compter du 1er octobre 2020.

2/ - DOCUMENTS DE REFERENCE :

Norme NF EN ISO/CEI 17020

Recueil des Textes Réglementaires (RTR)

Manuel Qualité Centres (MQC.VL)

3/ - DEFINITIONS ET ABREVIATIONS :

Exploitant : Personne physique ou son délégataire qui assur

Non-conformité

Action curative : Action immédiate visant à éliminer une non-conformité détectée. Action corrective : Action visant à éliminer la cau-

4/ - MODIFICATIONS APPORTEES A LA VERSION PRECEDENTE :

Les chapitres ou paragraphes modifiés sont surlignés en jaune et les modifications sont identifiées par un trait vertical

en marge gauche. Les modifications de la présente procédure concernent :

Page de garde :

Chapitre 1 :

Chapitre 4 :

du document

Modification de la liste de diffusion

Ajout de la date dapplication du document

Ajout du chapitre et décalage de la numérotation des suivants

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TRAITEMENT DES NON CONFORMITES

PQC.VL.7.07 - E

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CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS

5/ - MODE OPERATOIRE DU T :

5.1/ - Identification de la non-conformité :

Une non-conformité correspond à l'écart, voire à l'inexistence, d'une ou plusieurs caractéristiques par rapport aux

exigences spécifiées (ce qui est attendu). Au niveau d entre affilié, une non-conformité peut être identifiée,

notamment dans e, les procès verbaux de contrôle, la supervision des contrôleurs, etc. Ainsi, dans le déroulement des travaux qu'il effectue au sein d-

conformité, ouvre une "Fiche d'analyse de non-conformité", imprimé IQC.VL 32 présenté en pièce jointe.

Les actions successives du processus de traitement des non-conformités par les centres affiliés sont réalisées suivant le

logigramme présenté en annexe.

5.2/ - Action curative :

Après avoir décrit la non-conformité, l'émetteur de la fiche précise dans la partie "action curative" de la fiche, l'action

emédier au dysfonctionnement constaté Exploitant du centre.

5.3/ - Recherche des causes :

Une fois l'action curative définie, lExploitant du centre identifie les causes de la non-conformité afin de mieux la

comprendre et donc la corriger.

Le résultat de cette analyse est consigné dans la partie " recherche des causes de la non-conformité " de la fiche.

5.4/ - Action corrective :

non-conformité en L'action corrective ainsi définie est consignée sur la fiche et approuvée par lExploitant du centre

La nalyse de non-conformité ainsi renseignée est adressée à la Direction Qualité du réseau pour enregistrement

et analyse du contenu avec le concours des Directions et Services concernés par la nature de la non-conformité. Le

résultat de cette analyse et la c

Direction Qualité du réseau à demand

e Directeur Qualité approuv conserve un exemplaire.

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TRAITEMENT DES NON CONFORMITES

PQC.VL.7.07 - E

11/09/20

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CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS

5.5/ - Vérification de la pertinence et de l'exécution de laction corrective :

La pertinence et le e traduit par

la suppression de la cause et le constat que la non-conformité a bien disparu. Cette vérification ne peut donc être réalisée

iées lors des visites de suivi et/ou des audits internes du

centre. intervenant du réseau, en visant la fiche, atteste de son exécution. Toute fiche non validée après vérification est

de nouveau transmise à la Direction Qualité du réseau, qui après analyse peut définir de nouvelles actions à mettre en

place.

6/ - CLASSEMENT ET ARCHIVAGE :

Les fiches d'analyse de non-conformité sont archivées pendant 4 ans dans le centre conformément à la procédure

" Gestion documentaire » (PQC.VL.1.01).

ANNEXE

LOGIGRAMME DE TRAITEMENT DES NON

CONFORMITES

PQC.VL.7.07 - E

11/09/20

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CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS

Responsables Actions

Description de la non conformité

Non conformité soldée

Archivage de la F.A.N.C

Collaborateur du centre

N O

Définition et validation de

Recherche des causes de la NC

Envoi à la Direction Qualité du réseau

pour vérification

Exploitant du centre

Direction Qualité du réseau

on corrective

Identification

Situation

satisfaisante ?

Retour F.A.N.C au centre pour mise

Vérification de la pertinence et de la

mi

Collaborateur du centre et

Exploitant du centre

Direction Qualité du réseau

Exploitant du centre

Exploitant du centre

Exploitant du centre

Régional

Auditeur

Exploitant du centre

Direction Qualité du réseau

Collaborateur du centre

IQC.VL 32 - C

N° Fiche

CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS

DESCRIPTION DE LA NON CONFORMITE

Établie par M. ___________________ Visa :

ACTION CURATIVE

Approuvée par M. ________________ Visa :

RECHERCHE DES CAUSES DE NON CONFORMITE

ACTION CORRECTIVE

Responsable de l'action : M. _________________ Directeur Qualité : M. _________________ ______ D

Visa : Visa :

PERTINENCE ET EXECUTION DE L'ACTION CORRECTIVE

Vérification réalisée par M. ________________ Visa :

Fiche à retourner, :

SGS AUTOMOTIVE - Direction Qualité : 1, Place du Gué de Maulny 72019 LE MANS Cedex 2quotesdbs_dbs5.pdfusesText_10

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