ASSEMBLEE DE CORSE
REUNION DES 28 ET 29 OCTOBRE 2021. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE. PRISENTAZIONE DI U SCHEMA DIRETTORE.
ASSEMBLEA DI CORSICA ASSEMBLEE DE CORSE
7 août 2020 RAPPORT. N° 2020/CP/170. COMMISSION PERMANENTE. REUNION DU 29 JUILLET 2020. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
ASSEMBLEE DE CORSE
ASSEMBLEE DE CORSE. 4 EME SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2022. REUNION DES 28 ET 29 JUILLET 2022. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
DELIBERATION N° 21/136 AC DE LASSEMBLEE DE CORSE
29 juil. 2021 AUTORISANT LE PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF DE CORSE. À ESTER EN JUSTICE. AUTORIZENDU U PRESIDENTE DI U CUNSIGLIU ESECUTIVU DI CORSICA.
DELIBERATION N° 21/179 AC DE LASSEMBLEE DE CORSE
3 nov. 2021 2 EME SESSION ORDINAIRE DE 2021. REUNION DES 28 ET 29 OCTOBRE 2021. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COLLECTIVITE
VU la délibération n° 16/175 AC de l'Assemblée de Corse du 29 juillet VU l'arrêté n°19-242 CE du Président du Conseil exécutif du 28 mai 2019 décidant.
COMMISSION PERMANENTE
RAPPORT. N° 2020/CP/179. COMMISSION. PERMANENTE. REUNION DU 29 JUILLET 2020. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
DELIBERATION N° 22/059 AC DE LASSEMBLEE DE CORSE
5 mai 2022 ASSEMBLEE DE CORSE. 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2022. REUNION DES 28 ET 29 AVRIL 2022. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF ...
DELIBERATION N° 21/152 CP DE LA COMMISSION
30 juil. 2021 Antoinette MAUPERTUIS Présidente de l'Assemblée de Corse. ... 29 juin 2021
ASSEMBLEE DE CORSE
26 févr. 2021 RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE ... Marseille Bastia - Marseille et L'Isula - Marseille et du 29 avril 2020 pour ce qui ...
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