systèmes informatisés - GUI-0050
[Type here]. Annexe 11 aux lignes directrices sur les bonnes pratiques de fabrication. — systèmes informatisés. GUI-0050. 10 août 2021
ANNEXE 11 : SYSTEMES INFORMATISES Principe Généralités
Cette annexe s'applique à toutes les formes de systèmes informatisés utilisés dans le cadre d'activités relevant des BPF. Un système informatisé est un
Guide bonnes pratiques de fabrication
6 mai 2019 ANNEXE 11 SYSTÈMES INFORMATISÉS. LD.12. UTILISATION DES RAYONNEMENTS IONISANTS DANS. LA FABRICATION DES MÉDICAMENTS.
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
ensemble le guide des bonnes pratiques de fabrication publié par la Commission européenne ; ANNEXE 11 : SYSTÈMES INFORMATISÉS.
ANNEXE à la décision n° 2015-03-076 du 11 mars 2015 relative
LIGNE DIRECTRICE PARTICULIERE XI (annexe 11) – SYSTEMES INFORMATISES . relative aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) des médicaments vétérinaires.
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2MiB}+ `2b2`+? /Q+mK2Mib- r?2i?2` i?2v `2 Tm#@
HBb?2/ Q` MQiX h?2 /Q+mK2Mib Kv +QK2 7`QK
i2+?BM; M/ `2b2`+? BMbiBimiBQMb BM 6`M+2 Q` #`Q/- Q` 7`QK Tm#HB+ Q` T`Bpi2 `2b2`+? +2Mi2`bX /2biBMû2 m /ûT¬i 2i ¨ H /BzmbBQM /2 /Q+mK2Mib b+B2MiB}[m2b /2 MBp2m `2+?2`+?2- Tm#HBûb Qm MQM-Tm#HB+b Qm T`BpûbX
T?`K+2miB[m2, TT`Q+?2 /2 H +QM7Q`KBiû #bû2 bm` H2b `Bb[m2b 2i ;2biBQM ;BH2 /2b T`QD2ib /2 pHB/iBQMU?QOEb SQmp`2Em
hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM,KBiû #bû2 bm` H2b `Bb[m2b 2i ;2biBQM ;BH2 /2b T`QD2ib /2 pHB/iBQMX a+B2M+2b T?`K+2miB[m2bX kyR8X
/mKb@yRkykeRjUniversité
Année N°63
Thèsel'obtention
d'ÉTATPrésentée
ParLES 3 AB3 ǯBD342 0A2AD4QUE
Pierre TCHORELOFFProfesseur
Membres du
Bruno CHAUMETResponsable AQ Sanofi
Jean -
TABLE DES
LISTE DES ABRÉVIATIO
LISTE DES ILLUSTRATI
LINTRODUCTION
EXIGENCES RÉGLEMENTA
L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
I. YU'EST- YU'UN SYSTÈME INFORMATISÉ
A. La notion de système
II. LES EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES
A. La Commission e
B. La FDA
III. LES GUIDES ET RECOMMANDATIONS
A. Le PICS
B. L'ICH
C. L'ISPE
D. ASTM International
E. L'EDYM
IV. LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE DE LA VALIDA
A. Un bref historique
B. Un enjeu économique
C. La cause principale de non
V. CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
APPROCHE DE LA CONFORMIT ET CHOIy D'UNE
I. L'APPROCHE DE LA CONFORMITÉ PAR LES RISQUES
A. Le processus général de gestion du risqueB. L'Ġvaluation initiale du risque
C. La catégorisation des logiciels et du matériel selon le GAMP D. Comment dĠfinir l'Ġtendue de la ǀalidation F. Comment déterminer la fréquence de revue périodique des systèmes G. Comment maîtriser le risque lié au fournisseur ? II. LA DÉFINITION D'UN PLAN DIRECTEUR DE VALIDATION A. La structure organisationnelle des activités de validation B. L'inǀentaire des systğmes informatisĠs C. La planification et la programmation de la validation D. Les rôles clés et les responsabilités dans la validation III. LA FORMALISATION D'UNE MÉTHODOLOGIE DE VALIDATION A. Le cycle de ǀie d'un systğme informatisĠB. Le plan de validation
C. La définition des spécifications
D. Les activités de vérification
E. La libération et la mise en production du systèmeF. Le rapport de validation
G. Exemples de cycles de validation
IV. CONCLUSION DE LA DEUXIÈME PARTIE
LA GESTION DES PROJE
AGILES
I. QUELLES SONT LES CLÉS DE LA RÉUSSITE D'UN PROJET B. La spécificité des projets liés aux systèmes informatisésC. Le projet ă l'Ġcoute de l'utilisateur
D. L'engagement de la direction
E. La planification et le suivi
F. La maîtrise des changements inhérents aux projetsII. LA GESTION AGILE DE PROJETS
A. Les principes des méthodologies agiles
B. La méthode Scrum
C. La méthode Extreme Programming
D. L'implication des utilisateurs dans les méthodes agilesE. Le test dans les méthodes agiles
F. Le choidž de l'utilisation d'une mĠthodologie agile G. Quelle compatibilité avec la réglementation pharmaceutique III. EXEMPLE D'UN PROJET DE DÉPLOIEMENT D'UN SYSTÈME INFORMATISÉA. Le contexte du projet
B. Description du système et choix du niveau de validation C. L'agilitĠ dans les projets de dĠploiement................................IV. CONCLUSION DE LA TROISIÈME PARTIE
CONCLUSION GÉNÉRALE
ANNEXES
GLOSSAIRE
BIBLIOGRAPHIE
REMERCIEMENTS
gratitude pour cette annĠe d'enseignement. d'ġtre membre du jury de ma thğse. Je souhaite vous exprimer mon d'apprentissage. 5 6LISTE DES
Association for the advancement of medical instrumentationAutorisation for use
American society for testing and material
Corrective action preventive action
Capital expenditure
Code of federal regulations
Current good manufacturing practices
European directorate for the quality of medicines & healthCareFactory acceptance testing
Food and drug administration
Good practices
International conference on harmonisation
International organization for standardization
Institute of electrical and electronique engineers International society for pharmaceutical engineeringGood automated manufacturing practices
Pharmaceutical inspection co-operation scheme
Yualification d'
Quality system regulation
Site acceptance testing
Supervisory control and data acquisition
User acceptence testing
User process monitoring
Users requirements specifications
Validation master plan
7LISTE DES ILLUSTRATIONS
Figures
Figure 1 ͗ schĠmatisation des composants d'un systğme informatisĠ dans son enǀironnement
opérationnel (4) Figure 2͗ donnĠes d'entrĠe du GAMP 5 (15) black white Figure 12 ͗ cycle de ǀalidation d'un produit non configurĠFigure 13 ͗ cycle de ǀalidation d'un
Figure 16͗ schĠmatisation des besoins implicites de l'utilisateur d'amĠlioration (33) ScrumFigure 23͗ edžemple d'optimisation de la documentation de ǀalidation pour un projet de dĠploiement
Tableaux
Tableau 1͗ edžemple de niǀeau de ǀalidation selon l'impact BPdž et la compledžitĠ du systğme
informatisé Tableau 3͗ edžemple d'une matrice de traĕabilitĠ des edžigencesTableau 4͗ edžemple de choidž d'une stratĠgie de test des fonctionnalitĠs basĠe sur la classification du
risque Tableau 5͗ facteurs de retard d'un projet (Ġtude du Standish Group) 8LISTE DES ANNEXES
Principe et Généralités)
Phase du projet)
͗ edžemple de dĠtermination du niǀeau de stabilitĠ d'un systğmeAnnedže 5 ͗ edžemple de tableau d'inspection readiness basé sur les edžigences de l'annedže 11
9INTRODUCTION
économique difficile, les industriels du
des secteurs industrielles plus rĠglementĠs en matiğre d'informatisation. En rĠponse ă ses
exigences, la gestion Comment mettre à profit les connaissances scientifiques, notamment en matière de gestion Dans un tel contexte réglementaire, comment faire preuve de réactivité dans la mise enedžigences rĠglementaires et normatiǀes liĠes ă l'utilisation des systğmes informatisĠs dans
basée sur la maitĠ. Elle s'intĠressera enfin ă l'optimisation de l'organisation des agiles, afin de rĠpondre ă la nĠcessitĠ d'une fledžibilitĠ des entreprises.illustrĠe par un edžemple de dĠploiement et de ǀalidation d'un systğme informatisĠ sur un site
industriel pharmaceutique. 10AB3 ǯBD342 0HARMACEUTIQUE
11I. 1Dǯ34-1DǯDB SYSTÈME INFORMATISÉ
A. La n
Un système est d'éléments considérés dans leurs relationsun intérieur et un extérieur au système, autrement dit, un système représente une unité identifiable
relation Un systğme est donc le siğge d'Ġchange et de relations plus ou moins molĠculaire ou cellulaire, ou mġme au niǀeau d'un Ġcosystème. Un sys ensemble d'ĠlĠments fonctionna Leinformatique en 1962 de la fusion d'informationet d'automatique. l'information D'aprğs la notion de système vu précédemment, un système a priori un système de l'information. toujours par l'association d'une partie matĠrielle (hardware) et d'une partie l'ensemble des programmes, procédés et règles, au fonctionnement d'un ensemble de traitement de données 'annexedes BPF 12informatisé remplace une opération manuelle, il ne doit pas en résulter une baisse de la qualité du
, il conǀient donc de considĠrer l'ensemble du processus informatisé.PIC Good
Figure d'un système informatisé dans son environnement opérationnel contrôlé. Une large gamme de systèmes est d'information spécifique nts automatisĠs de production), systğmes d'edžploitation, 13II. LES EXI
l'utilisation de systèmes informatisés modification de l'annexe l'harmonisation des edžigences.A. La Commission
référentiel français, inclut déjà une annexe spécifique aux systèmes informatisés. Cette annexe1
et s'articule désormais dĠfinie dans l'ICH Y9 phase projet phase , incluant notamment La gestion rationnelle du risque
La maîtrise du cycle de vie des systğmes, de la phase d'initiation à la mise hors service
La prise en compte des fournisseurs
Le principe d'une stratégie de validation
La fiabilité des processus de soutien
l'archiǀage, etc. Les notions d'évaluation périodique
La gestion des signatures et des enregistrements électronique; La notion de qualification des infrastructures autr, les exigences sont généralement plus concises, mais n'en sont pas moins restrictiǀes. Ainsi, les bonnes pratiques de distribution, notion d'ͨ 1 14B. La FDA
La Food and est l'agence du ministğre de la santĠ amĠricain, current (cGMP), dans la21Automatic, mechanical, and electronic equipment
ă l'utilisation des systğmes informatisĠs pour la production de mĠdicaments , l'agence publieun guide pour l'inspection des systğmes informatisĠs utilisĠs dans leapplicables ă la technologie de l'information, ce tedžte propose des edžemples d'interprĠtation et
, l'agence publie 21 , d'utilisation L'objectif de ce tedžte est de dĠfinir les edžigences deLa prĠoccupation du passage ă l'an 2000 et les difficultĠs d'adaptation des systğmes edžistants
pharmaceutiques.lettres d'aǀertissement ă l'utilisation des systèmes informatisés Afin de faciliter l'interprĠtation de la réglementation 21processus de production, . Comme aide ă l'application de ce tedžte, l'agence a publié en parallèle General guide à la validation logicielle qui 15
III. LES
difficile pour une entreprise d'interprĠter correctement des edžigences audž spĠcificitĠs de son domaine d'actiǀitĠ. Parallèlement aux exigences réglementairesd'acteurs de l'industrie de laA. Le PICS
Le PICS est lePharmaceutical .
de l'Association (AELE) par les 10 pays membres, cette convention pour but d'harmoniser les pratiquesd'inspection, de former des inspecteurs et de mettre en place une reconnaissance mutuelle des rapports d'inspection entre les communautĠs internationales. aujourd'hui 46 autoritĠs compĠtentes en son sein (dont l'ANSM, la FDA et l'OMS) d'éviter les redondances d'actions dans le domaine de l'inspection, par une mise en commun des connaissances bd'u . Ce document est un support ddomaine, et permet aux entreprises d'identifier prĠcisĠment les attentes des autoritĠs
réglementaires.B. ǯ
La Conférence internationale pour l'harmonisatio(ICH), l'Europe et les tats-d'harmoniser les edžigences rĠglementaires et techniques 16 d'accélérer la mise à disposition de médicaments innovantsLe guide pour l'industrie ICH Q10,
ICH Q9
C. ǯ30
Le forum GAMP aĠtĠ crĠĠ en 1991 par l'International regroupe des edžperts de l'industrie et se propose de répondre aux exigences des autorités Ġtait ă destination des fournisseurs de systğmes automatisĠs ă l'usage de d'entreprise. Au fur En prenant en compte diǀerses donnĠes d'entrĠe (figure 17Figure d'entrée du
D. ASTM International
L'American society for testing and material (ASTM) est un organisme de normalisationd'ingĠnieurs spĠcialisĠs dans les essais. Il publie en 2007 Spécification, design, and
d'optimisation de l'implĠmentation de la réglementationGAMP(16)
E. ǯ1
L'European
conseil de l'Europe. Cet organismed'une pharmacopĠe de gestion du risque ou de catégorie de systèmes informatisés. 18GAMP 5.
IV. LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE DE LA VALIDATION
A. Un bref h
Le concept de validation est apparu dans le domaine pharmaceutique en 1970 lorsque la FDA l'enǀironnement, à la production d'eau stĠrileTherac
d'une basĠe sur l'ensemble du système dĠjă d'actualitĠ.Aujourd'hui
d'acceptation prédéterminés informatisés.B. Un enjeu économique
La d'une entreprise. L'enjeuéconomique direct est également clair
besoins de l'utilisateur, il participera donc directement à la robustesse du processus métier sur lequel
19d'un systğme, de l'initiation des besoins des utilisateurs ă la mise en production. En pratique, une
Parfaitement
Optimiser
Optimis
Identifier
Faciliterl'appropriation du système par les utilisateurs finaux Diminuer l
Réduire
Etc.
processus d'implĠmentation des edžigences rĠglementairesă l'entreprise.
C. LComme suite
483 form. L'entreprise inspectĠe doit alors fournir une réponse
a mise en place d'actions sont pas adaptĠes, elle Ġmet alors une lettre d'aǀertissement, ou wD'aprğs la FDA, ce ettres d'aǀertissement sont de trois d'actiǀitĠ.ă l'industrie du tabac
d'aǀertissement gĠnĠrales sont larges, et dans le domaine pharmaceutique, elles couvrent toutes les
20es donnĠes liĠes ă l'Ġmission de ces lettres d'aǀertissement sont directement
Business Edge Solutions,
ă 61 lettres d'aǀertissement
émises par la FDA et fait ressortir les principales causes de d'aǀertissement Ġmis par la FDA entre 2011 et 2013,Figure
warning letters 21Figure d'activité des entreprises impliquées dans l'étude , si l'on quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29
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