[PDF] 336 - 12 septembre 2016 Pôle académique des bourses nationales





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DPE 3: Gestion enseignants non titulaires. Organigramme de l'académie de Caen



appel à candidature 2016- 2017

28 janv. 2016 Divisions du Rectorat. Mesdames et Messieurs les DAFCO et. DAFPIC. Objet : Recrutement 2016-2017 des Conseillers en Formation Continue.



ANNUAIRE DSDEN66 2016-2017 3

Inspecteur d'Académie. Directeur Académique. Des Services de l'Education. Nationale des Pyrénées-. Orientales. Michel ROUQUETTE. Secrétaire Général.



Fiche de procédure #1 Comptes ATEN parents Comptes ATEN

Pour chaque occurrence déjà trouvée dans l'annuaire l'application 3- Gestion des services ... Comptes ATEN 2016/2017 Rectorat de la Réunion -DSI3-.



Bulletin officiel n°15 du 13 avril 2017 Sommaire

13 avr. 2017 2.3.1 Le rôle de l'inspecteur d'académie directeur des services ... sur les deux derniers trimestres de l'année scolaire 2016-2017 et le ...



718 - 3 octobre 2016

Bulletin académique n° 718 du 3 octobre 2016 décision est prise par le recteur directeur du CNED. Arrêté de décision ... ANNEE SCOLAIRE 2016/2017.



336 - 12 septembre 2016 Pôle académique des bourses nationales

12 sept. 2016 Référentiel de Contrôle Interne Comptable - organigramme fonctionnel ... 3. 4. 5. 6. 7. 8. SANS OBJET. Famille. EPLE. IA ou rectorat ...



Marseille le 17 novembre 2016 Mesdames et Messieurs Les chefs

1 oct. 2016 Année scolaire 2016/2017. Hygiène santé et sécurité au travail. L'académie d'Aix Marseille s'est dotée d'un Programme Annuel de Prévention.



LE MEMENTO ADMINISTRATIF 2016 - 2017

Je vous adresse tous mes vœux d'excellente année scolaire. Luc JOHANN. Recteur de l'académie de Lille. Chancelier des universités. Page 3 



Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2016 Sommaire

1 sept. 2016 scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017 ... l'inspecteur d'académie-directeur académique des services de l'éducation ...





Rectorat de l’académie de Limoges 2016-2017 - Education

Organisation scolaire et moyens du 2nd degré public : Marylène Valageas Enseignement privé 1er et 2nd degrés suivi du 1er degré public : Valérie Dupertuis SIA-SUP (service inter académique de l’enseignement supérieur) : Josette Laclautre Dafpic (délégation académique à la formation professionnelle initiale et continue): Eric Garnier

12 septembre 2016 Pôle académique des bourses

nationales CHARGES / INTERVENTIONS / BOURSES DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

PROPOSITION D'ORGANIGRAMME FONCTIONNEL

Sous processus 1 : Bourses attribués en collège public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale

SCONET

Distribution des

dossiers

Gestion des

recours (f)

Dossier

accepté ?

Paiements

trimestriels (k)

Virements trimestriels

aux EPLE (j)

Applications locales

Délégation annuelle

des crédits (i)

CHORUS

CHORUS

Information

annuelle (a)

NonOui

Calcul automatique

du droit (d)

AGEBNET

Constitution du

dossier (b)

Notification

automatique (e)

Affectation

annuelle des budgets (h)

Notification (e)

Etat de liquidation

trimestriel (g)

Saisie et consolidation

trimestrielle des effectifs

AGEBNET

Recours

Fin

NonOui

AGEBNET

Encaissement

Mise à jour du barème

des bourses 1 2 3 4 56
78
9 10 11 12 13 14 16 15

Page 1 de 4

Sous processus 2 : Bourses attribuées en collège privé (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale dossier (c)

SCONET

Distribution des

dossiers

CHORUS

Information annuelle (a)

Constitution du

dossier (b)

Correction et

validation

Envoi du dossier

papier (d)

Gestion des

recours (g)

Dossier

accept?

Non Oui

Calcul du droit à la

Bourse (e)

AGEBNET

Notification

automatique (f)

Notification (f)

Etat de liquidation

trimestriel (h)

AGEBNET

Paiement trimestriel

aux famille (l)A pp lications locales

Virements direct

aux familles

AGEBNET

Procuration?

k

Délégation trimestrielle

des crédits (j)

CHORUS

Affectation trimestrielle

des budgets (i)

Envoi état trimestriel

des paiements à l"IA

Recours?

Fin Oui Oui

AGEBNET

CHORUS

Virement à

l"établissement

Encaissement

Non (option)

Mise à jour du barème

des bourses 1 2 3 4 56
78
910
11 12 1314
16 15 1718
19Non

Page 2 de 4

Sous processus 3 : Bourses attribuées en lycée public et privé (gestion triennale) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale

CHORUS

Information annuelle

(a)

Constitution du

dossier (b)

Instruction, réexamen,

saisie et validation

Envoi du dossier

papier (d)

Gestion des

recours (g)

Dossier

accepté?

Non Oui

Calcul du droit à la

Bourse (e)

AGEBNET

Notification

automatique (f)

Notification (f)

Etat de liquidation

trimestriel (h)

AGEBNET

Paiement trimestriel

aux familles (m)A pp lications locales

Virements direct

aux familles

AGEBNET

Procuration

? (k)

Délégation

des crédits (j)

CHORUS

Affectation des

budgets (i)

Envoi état trimestriel

des paiements à l"IA

Recours ?

Fin

NonOui

Non (option)Oui

AGEBNET

CHORUS

Virement à

l"établissement (l)

Encaissement

Accusé de réception

(c)

Mise à jour du barème

1 2 3 4 56
7 8 910
11 12 1314
16 15 18 19 17

Page 3 de 4

Sous processus 4 : remises de principe attribuées en établissement public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale Fin

Recouvrement,

paiement et compensation (d) GFC

Virements aux EPLE (f)

Recueille les justificatifs

de scolarité des autres

EPLE (b)

Dossier

accepté?

Non Oui

Notification

(pourcentage déduction)

Notification du

rejet

Constitution du

dossier (a) 1 2 3 4 7

Constatation des droits

et liquidation (c) 5 A pp lication locale 6

Virements aux EPLE (f)

CHORUS

8

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POLE ACADEMIQUE DES

BOURSES NATIONALES

Dossier suivi par

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