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DPE 3: Gestion enseignants non titulaires. Organigramme de l'académie de Caen
appel à candidature 2016- 2017
28 janv. 2016 Divisions du Rectorat. Mesdames et Messieurs les DAFCO et. DAFPIC. Objet : Recrutement 2016-2017 des Conseillers en Formation Continue.
ANNUAIRE DSDEN66 2016-2017 3
Inspecteur d'Académie. Directeur Académique. Des Services de l'Education. Nationale des Pyrénées-. Orientales. Michel ROUQUETTE. Secrétaire Général.
Fiche de procédure #1 Comptes ATEN parents Comptes ATEN
Pour chaque occurrence déjà trouvée dans l'annuaire l'application 3- Gestion des services ... Comptes ATEN 2016/2017 Rectorat de la Réunion -DSI3-.
Bulletin officiel n°15 du 13 avril 2017 Sommaire
13 avr. 2017 2.3.1 Le rôle de l'inspecteur d'académie directeur des services ... sur les deux derniers trimestres de l'année scolaire 2016-2017 et le ...
718 - 3 octobre 2016
Bulletin académique n° 718 du 3 octobre 2016 décision est prise par le recteur directeur du CNED. Arrêté de décision ... ANNEE SCOLAIRE 2016/2017.
336 - 12 septembre 2016 Pôle académique des bourses nationales
12 sept. 2016 Référentiel de Contrôle Interne Comptable - organigramme fonctionnel ... 3. 4. 5. 6. 7. 8. SANS OBJET. Famille. EPLE. IA ou rectorat ...
Marseille le 17 novembre 2016 Mesdames et Messieurs Les chefs
1 oct. 2016 Année scolaire 2016/2017. Hygiène santé et sécurité au travail. L'académie d'Aix Marseille s'est dotée d'un Programme Annuel de Prévention.
LE MEMENTO ADMINISTRATIF 2016 - 2017
Je vous adresse tous mes vœux d'excellente année scolaire. Luc JOHANN. Recteur de l'académie de Lille. Chancelier des universités. Page 3
Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2016 Sommaire
1 sept. 2016 scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2016-2017 ... l'inspecteur d'académie-directeur académique des services de l'éducation ...
Rectorat de l’académie de Limoges 2016-2017 - Education
Organisation scolaire et moyens du 2nd degré public : Marylène Valageas Enseignement privé 1er et 2nd degrés suivi du 1er degré public : Valérie Dupertuis SIA-SUP (service inter académique de l’enseignement supérieur) : Josette Laclautre Dafpic (délégation académique à la formation professionnelle initiale et continue): Eric Garnier
12 septembre 2016 Pôle académique des bourses
nationales CHARGES / INTERVENTIONS / BOURSES DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIREPROPOSITION D'ORGANIGRAMME FONCTIONNEL
Sous processus 1 : Bourses attribués en collège public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centraleSCONET
Distribution des
dossiersGestion des
recours (f)Dossier
accepté ?Paiements
trimestriels (k)Virements trimestriels
aux EPLE (j)Applications locales
Délégation annuelle
des crédits (i)CHORUS
CHORUS
Information
annuelle (a)NonOui
Calcul automatique
du droit (d)AGEBNET
Constitution du
dossier (b)Notification
automatique (e)Affectation
annuelle des budgets (h)Notification (e)
Etat de liquidation
trimestriel (g)Saisie et consolidation
trimestrielle des effectifsAGEBNET
Recours
FinNonOui
AGEBNET
Encaissement
Mise à jour du barème
des bourses 1 2 3 4 5678
9 10 11 12 13 14 16 15
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Sous processus 2 : Bourses attribuées en collège privé (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale dossier (c)SCONET
Distribution des
dossiersCHORUS
Information annuelle (a)
Constitution du
dossier (b)Correction et
validationEnvoi du dossier
papier (d)Gestion des
recours (g)Dossier
accept?Non Oui
Calcul du droit à la
Bourse (e)
AGEBNET
Notification
automatique (f)Notification (f)
Etat de liquidation
trimestriel (h)AGEBNET
Paiement trimestriel
aux famille (l)A pp lications localesVirements direct
aux famillesAGEBNET
Procuration?
kDélégation trimestrielle
des crédits (j)CHORUS
Affectation trimestrielle
des budgets (i)Envoi état trimestriel
des paiements à l"IARecours?
Fin Oui OuiAGEBNET
CHORUS
Virement à
l"établissementEncaissement
Non (option)Mise à jour du barème
des bourses 1 2 3 4 5678
910
11 12 1314
16 15 1718
19Non
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Sous processus 3 : Bourses attribuées en lycée public et privé (gestion triennale) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centraleCHORUS
Information annuelle
(a)Constitution du
dossier (b)Instruction, réexamen,
saisie et validationEnvoi du dossier
papier (d)Gestion des
recours (g)Dossier
accepté?Non Oui
Calcul du droit à la
Bourse (e)
AGEBNET
Notification
automatique (f)Notification (f)
Etat de liquidation
trimestriel (h)AGEBNET
Paiement trimestriel
aux familles (m)A pp lications localesVirements direct
aux famillesAGEBNET
Procuration
? (k)Délégation
des crédits (j)CHORUS
Affectation des
budgets (i)Envoi état trimestriel
des paiements à l"IARecours ?
FinNonOui
Non (option)Oui
AGEBNET
CHORUS
Virement à
l"établissement (l)Encaissement
Accusé de réception
(c)Mise à jour du barème
1 2 3 4 567 8 910
11 12 1314
16 15 18 19 17
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Sous processus 4 : remises de principe attribuées en établissement public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale FinRecouvrement,
paiement et compensation (d) GFCVirements aux EPLE (f)
Recueille les justificatifs
de scolarité des autresEPLE (b)
Dossier
accepté?Non Oui
Notification
(pourcentage déduction)Notification du
rejetConstitution du
dossier (a) 1 2 3 4 7Constatation des droits
et liquidation (c) 5 A pp lication locale 6Virements aux EPLE (f)
CHORUS
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POLE ACADEMIQUE DES
BOURSES NATIONALES
Dossier suivi par
quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29[PDF] L annuaire des services académiques - Académie de Rouen
[PDF] liste des société catégorisées
[PDF] Annuaire statistique 2015 - INSD
[PDF] ANNUAIRE STATISTIQUE 2016
[PDF] Annuaire statistique Santé 2015 - Conseil national de la statistique
[PDF] MINISTERE DE LA SANTE BURKINA FASO
[PDF] annuaire statistique - Institut National de la Statistique
[PDF] Algérie Telecom-Annuaire Téléphonique - El mouwatin
[PDF] etat de repartition des lignes telephoniques de l 'administration
[PDF] annuaire
[PDF] procedure d annualisation du temps de travail - CDG71
[PDF] Expliquer l annualisation du temps de travail aux agents - safpt
[PDF] l annualisation - CDG 42
[PDF] La valeur actuelle - ULB