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7 nov. 2008 Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 17 novembre 2008 ... sous la forme de réunion publique ou séance.
Mise en page 1
22 mar. 2009 sont rendus à la salle MTL à l'occasion de la tradi- ... COMPTE-RENDU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ... Le 17 novembre 2008 à DINAN.
N° 10 - Octobre 2008 du 3 novembre 2008
3 nov. 2008 aérodromes de Haute-Normandie à compter du 1er novembre 2008 : ... La délibération du conseil municipal de Mont-Roty en date du 19 juin 2008 ...
Lettre en date du 17 avril 2009 adressée au greffier par le conseiller
Conformément à l'ordonnance rendue par la Cour le 17 octobre 2008 et comme suite à votre lettre en date du 20 octobre 2008 j'ai l'honneur de vous faire
NOTE DE SYNTHESE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN. LUNDI 17 NOVEMBRE 2014. I. Ouverture de la séance à 18h30. Nombre de conseillers en exercice : 33.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de
QUE le compte rendu de la réunion du Comité consultatif tenue le lundi 17 novembre 2008 à 19 h 00 à la salle du conseil de l'hôtel de ville.
ARRÊTÉ N°08-3056/SG/DRCTCV
Enregistré le 17 novembre 2008. Portant autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement. Déclaration d'Intérêt Général au titre de
CXXVIIe ANNEE. - No 90 MARDI 18 NOVEMBRE 2008
26 fév. 2020 lundi 24 et mardi 25 novembre 2008 siégeant en forma- tion de Conseil municipal ... ture du Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie.
PREFECTURE DE LINDRE
18 déc. 2008 Arrêté n° 2008-11-0135 du 17 novembre 2008 - arrêté portant agrément . ... Le compte rendu après validation par le président du conseil.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 du 1 DECEMBRE
3 déc. 2008 17/11/2008 Relative à l'examen de la demande d'homologation d'une rupture ... VU la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008 ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2008 - Combs-la-Ville
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2008 Compte-rendu sommaire _____ L'an deux mil huit le dix-sept novembre le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance publique Présents M G GEOFFROY – Mme MM SALLES – M G ALAPETITE – Mme F SAVY – M P SEDARD – M JM GUILBOT – Mme J FOURGEUX – M J DERRE – Mme
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