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N°6

7 FÉVR.

2008
hebdomadaire

Page 277 à312

BO BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE LeLe 278

LeB.O.N°6 7 FÉVR. 2008

SOMMAIRE

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX

280IndemnitŽs propres ˆ certaines fonctions (RLR : 212-7)

Prime dêencadrement doctoral et de recherche : campagne 2008. C. n∞ 2008-1002 du 21-1-2008 (NOR : ESRS0800011C)

281Bourses (RLR : 452-0)

Taux des bourses dêenseignement supÈrieur du MESR - annÈe 2007-2008. A. du 11-1-2008. JO du 30-1-2008 (NOR : ESRS0773556A)

281Bourses (RLR : 452-0)

Plafonds de ressources relatifs aux bourses dêenseignement supÈrieur du MESR - annÈe 2007-2008. A. du 11-1-2008. JO du 30-1-2008 (NOR : ESRS0773557A)

283BaccalaurŽat (RLR : 544-0d)

Organisation du baccalaurÈat dans les centres ouverts ‡ lêÈtranger - session 2008. N.S. n∞ 2008-017 du 28-1-2008 (NOR : MENE0800083N)

297BaccalaurŽat (RLR : 544-0a ; 544-1a)

BaccalaurÈats gÈnÈral et technologique session 2008 : Èpreuves de franÁais - Dispositions concernant les candidats qui se prÈsentent aprËs un Èchec ‡ lêexamen. N.S. n∞ 2008-015 du 28-1-2008 (NOR : MENE0800073N)

298Dipl™mes (RLR : 549-6)

DÈlivrance du diplÙme initial de langue franÁaise - sessions 2008 de lêexamen . N.S. n∞ 2008-016 du 28-1-2008 (NOR : MENE0800090N)

PERSONNELS

299Commissions administratives paritaires (RLR : 626-2a)

...lection des reprÈsentants du personnel ‡ la CAPN des bibliothÈcaires.

A. du 22-1-2008 (NOR : ESRH0800024A)

300Commissions administratives paritaires (RLR : 626-2a)

Organisation de lêÈlection des reprÈsentants du personnel ‡ la CAPN des bibliothÈcaires. C. n∞ 2008-1003 du 22-1-2008 (NOR : ESRH0800023C) 279

LeB.O.N°6 7 FÉVR. 2008

MOUVEMENT DU PERSONNEL

307Nomination

Recteur de lêacadÈmie de Corse.

D. du 31-1-2008. JO du 1-2-2008 (NOR : MENB0774039D)

307Nomination

Rectrice de lêacadÈmie de Dijon.

D. du 31-1-2008. JO du 1-2-2008 (NOR : MENB0774045D)

308Nomination

Recteur de lêacadÈmie de Guyane.

D. du 31-1-2008. JO du 1-2-2008 (NOR : MENB0774043D)

308Nomination

Recteur de lêacadÈmie de Toulouse.

D. du 31-1-2008. JO du 1-2-2008 (NOR : MENB0774044D)

309Vacances dÕemplois

Enseignants-chercheurs ‡ lêuniversitÈ de Nouvelle-CalÈdonie.

Avis du 22-1-2008 (NOR : ESRH0800018V)

Directrice de la publication: Véronique Mély - Directrice de la rŽdaction: Nicole Krasnopolski - RŽdacteur

en chef

: Jacques Aranias- RŽdactrice en chef adjointe: Laurence Martin- RŽdacteur en chef adjoint (Textesréglementaires) : Jean-Jacques Ladvie -

SecrŽtaire gŽnŽrale de la rŽdaction: Jocelyne Daÿné - Chef-maquettiste :Bruno Lefebvre

- Maquettistes : Laurette Adolphe-Pierre, Béatrice Heuline, Éric Murail, Karin Olivier, PaulineRanck

RƒDACTION ET RƒALISATION:DŽlŽgation ˆ la communication, bureau de l'édition, 110, rue de Grenelle, 75357Paris 07 SP,tél.

01 55 55 34 50, fax 01 55 55 29 47DIFFUSION ET ABONNEMENT: SCƒRƒN CNDP, Agence comptable abonnement, @4 Téléport 1,BP 80158, 86961 Futuroscope cedex

, tél. 03 44 62 43 98,fax 03 44 12 57 70, mél. : abonnement@cndp.frLe B.O.est unepublication du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Le numŽro:2,50C------ Abonnement annuel :84C------ ISSN 1254-7131 CPPAP n° 0411 B 07792 - Imprimerie : Jouve, 11 bd Sébastopol, 75001 Paris

BOLe-Le

280

LeB.O.N°6 7 FÉVR. 2008

Texte adressé aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs des instituts et écoles extérieurs aux universités ; aux rectrices et recteurs d'académie, chancelières et chanceliers des universités ; aux présidentes et présidents et directrices et directeurs des grands établissements et des écoles normales supérieures ; aux directrices et directeurs généraux des établissements publics à caractère scientifique et technologique La campagne 2008 dêattribution des primes dêencadrement doctoral et de recherche sera ouverte ‡ compter du 18 fÈvrier 2008. Les informations complÈmentaires concernant les modalitÈs pratiques de mise en úuvre de cette campagne seront disponibles ‡ cette mÍme date sur le site : http://edges.sup.adc.education.fr, onglet çrecherche universitaireé rubrique

çPEDRé.

Cette prime est destinÈe aux enseignants-

chercheurs, aux enseignants associÈs ‡ temps plein et aux personnels enseignants et hospitaliers (concernÈs par le dÈcret n∞2006-783 du 3juillet

2006) qui se concentrent particuliËrement surleurs activitÈs de recherche et dêencadrement de

doctorants. Elle est accordÈe aprËs Èvaluation dêun dossier individuel, prÈsentant lêactivitÈ effective du candidat dans ces domaines au cours des quatre derniËres annÈes civiles (2004 ‡ 2007 pour la campagne 2008).

Je rappelle aux directeurs des organismes de

recherche que les chercheurs des Ètablissements publics ‡ caractËre scientifique et technologique effectuant une mobilitÈ vers lêenseignement supÈrieur et les chercheurs des Ètablissements publics ‡ caractËre industriel et commercial candidats ‡ un poste de professeur associÈ ‡ temps plein peuvent, dans les mÍmes condi- tions, dÈposer une demande. Son attribution nÈcessite une dÈcision ministÈ- rielle et un engagement du bÈnÈficiaire ‡ effectuer, au cours des quatre prochaines annÈes universitaires, une activitÈ spÈcifique en matiËre de formation ‡ la recherche et par la recherche. Pour la ministre de lêenseignement supÈrieur et de la recherche et par dÈlÈgation, Le directeur gÈnÈral de lêenseignement supÈrieur

Bernard SAINT-GIRONS

Prime dÕencadrement doctoralet de recherche : campagne 2008

INDEMNITƒS PROPRES

Ë CERTAINES FONCTIONS

NOR :ESRS0800011C

RLR : 212-7 CIRCULAIRE N°2008-1002

DU 21-1-2008 ESR

DGES A2

TRAITEMENTS

ET INDEMNITÉS

AVANTAGES SOCIAUX

Vu code de l'éducation, not. art. L. 443-4, L. 821-1 et L. 821-2 ; ens. L. de finances pour 2008 n°2007-1822 du 24-12-2007 et D. n°2007-1945 du 26-12-2007 ; D. du 9-1-1925 (titre II) ; D. n°47-2404 du 29-12-1947 ; D. n°51-445 du 16-4-1951 ; D. n°54-544 du 26-5-1954 ; D. n°59-38 du 2-1-1959 (titre II) ; D. n°75-37 du 22-1-

1975 ; D. n°84-13 du 5-1-1984 ; D. n°88-1012 du 28-10-

1988 ; A. du 12-4-1990 ; A. du 4-7-2007

Article 1 -Larticle 1er de larrêté du 4 juillet

2007 susvisé est complété ainsi quil suit :

Il est créé, à compter du 1er janvier 2008, un

6ème échelon de bourses sur critères sociaux

dont le taux est fixé, pour six mensualités,

à 2614

c=.Ž Article 2 -Le directeur général de lenseigne- ment supérieur au ministère de lenseignement supérieur et de la recherche est chargé de lexé- cution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 janvier 2008

Pour la ministre de lenseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur général de lenseignement supérieur

Bernard SAINT-GIRONS

Pour le ministre du budget, des comptes publics

et de la fonction publique et par délégation,

Par empêchement du directeur du budget,

Le sous-directeur

G. GAUBERT

Taux des boursesd'enseignement supérieur du MESR - année 2007-2008 281

LeB.O.N°6 7 FÉVR. 2008

BOURSES

NOR :ESRS0773556A

JO DU 30-1-2008 ESR

DGES B1-1

BCF

ENSEIGNEMENT

RECHERCHE

Vu code de l'éducation, not. art. L. 443-4, L. 821-1 et L. 821-2 ; ens. L. de finances pour 2008 n°2007-1822 du 24-12-2007 et D. n°2007-1945 du 26-12-2007 ; D. du 9-1-1925 (titre II) ; D. n°47-2404 du 29-12-1947 ; D. n°51-445 du 16-4-1951 ; D. n°54-544 du 26-5-1954 ; D. n°59-38 du 2-1-1959 (titre II) ; D. n°75-37 du 22-1-

1975 ; D. n°84-13 du 5-1-1984 ; D. n°88-1012 du 28-10-

1988 ; A. du 12-4-1990 ; A. du 4-7-2007

Article 1 -Larticle 1er de larrêté du 4 juillet

2007 susvisé est modifié ainsi quil suit :

Art. 1 - Les plafonds de ressources relatifs à lattribution des bourses denseignement supé- rieur sur critères sociaux du ministère de lenseignement supérieur et de la recherche pour lannée universitaire 2007-2008, appli- cables à compter du 1er janvier 2008, sont fixés conformément au tableau joint en annexe du présent arrêté.Ž Plafonds de ressources relatifsaux bourses d'enseignementsupérieur du MESR - année2007-2008

BOURSES

NOR :ESRS0773557A

JO DU 30-1-2008 ESR

DGES B1-1

BCF 282

LeB.O.N°6 7 FÉVR. 2008

ENSEIGNEMENT

ET TECHNOLOGIE

Article 2 -Le directeur général de lenseigne- ment supérieur au ministère de lenseignement supérieur et de la recherche est chargé de lexé- cution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 janvier 2008

Pour la ministre de lenseignement supérieur et de la rechercheet par délégation, Le directeur général de lenseignement supérieur

Bernard SAINT-GIRONS

Pour le ministre du budget, des comptes publics

et de la fonction publique et par délégation,

Par empêchement du directeur du budget,

Le sous-directeur

G. GAUBERT

Annexe

BOURSES D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - BARÈME DES RESSOURCES EN EUROS APPLICABLE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2008 - ANNÉE UNIVERSITAIRE

2007-2008

Points

de charge Échelons

0 1 2 3 4 5 6

0 19 960 16 900 13 660 12 060 10 500 8 970 5 660

1 22 180 18 780 15 180 13 410 11 670 9 960 6 290

2 24 400 20 660 16 700 14 750 12 840 10 960 6 920

3 26 610 22 540 18 220 16 090 14 010 11 950 7 550

4 28 820 24 420 19 730 17 440 15 180 12 950 8 180

5 31 040 26 300 21 250 18 780 16 340 13 950 8 800

6 33 260 28 180 22 770 20 120 17 510 14 940 9 430

7 35 480 30 050 24 290 21 460 18 680 15 930 10 060

8 37 700 31 930 25 810 22 810 19 840 16 920 10 690

9 39 920 33 810 27 330 24 150 21 000 17 920 11 320

10 42 140 35 690 28 850 25 490 22 170 18 920 11 950

11 44 360 37 560 30 370 26 830 23 340 19 920 12 580

12 46 570 39 440 31 890 28 180 24 510 20 910 13 210

13 48 780 41 320 33 400 29 520 25 670 21 900 13 840

14 51 000 43 200 34 910 30 860 26 830 22 890 14 460

15 53 220 45 080 36 430 32 200 28 000 23 880 15 090

16 55 440 46 950 37 950 33 540 29 170 24 880 15 720

17 57 660 48 820 39 460 34 880 30 330 25 890 16 350

Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours díOEle-de-France La prÈsente note de service a pour objet de prÈciser les modalitÈs dêorganisation de la session 2008 du baccalaurÈat dans les centres ouverts ‡ lêÈtranger. La liste des pays concernÈs et de leur acadÈmie de rattachement figure en annexe 1.

I - RŽglementation de lÕexamen

Les textes qui rÈgissent lêorganisation du

baccalaurÈat en France sont applicables aux centres ouverts ‡ lêÈtranger. La liste des langues dont les Èpreuves peuvent Ítre subies ‡ lêÈtranger est fixÈe, chaque annÈe, par les recteurs des acadÈmies de rattachement. Les candidats qui souhaitent se prÈsenter dans une langue ne figurant pas sur cette liste doivent se dÈplacer dans une des acadÈmies organisant les Èpreuves de cette langue et figurant dans un arrÍtÈ publiÈ au cours du premier trimestre de lêannÈe civile conformÈment ‡ la note de service n∞2003-115 du 17 juillet 2003 parue au B.O. n∞30 du 24 juillet 2003.

II - Programmes

Il est rappelÈ que les programmes sur lesquels

portent les Èpreuves de lêexamen sont ceux en vigueur durant lêannÈe scolaire 2007-2008 dans les classes terminales des lycÈes et dans les classes de premiËre pour les Èpreuves anticipÈes de mathÈmatiques-informatique (sÈrie L), dêenseignement scientifique (sÈries L et ES), de franÁais (sÈries L, ES et S et baccalaurÈat technologique) et dêhistoire et gÈographie (baccalaurÈat technologique sÈrie STI). Toute- fois, certaines des Èpreuves du baccalaurÈat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.

III - Calendrier des Žpreuves

A - Groupe I

Le calendrier des centres du groupe I prÈsentÈ dans les annexes 2 et 3 comporte des horaires dÈcalÈs : les horaires des Èpreuves figurant dans la prÈsente note sont indiquÈs en heures locales.

Ils impliquent la rÈpartition suivante :

Groupe I-a : Burkina Faso - CÙte dêIvoire -

GuinÈe - Mali - Maroc - Mauritanie - SÈnÈgal - Togo.

Groupe I-b : Afrique du Sud - AlgÈrie -

Allemagne - Autriche - Belgique - BÈnin -

Cameroun - Congo - Danemark - Espagne -

Gabon - Irlande - Italie - Niger - NorvËge - Pays-

Bas - Pologne - Portugal - RÈpublique centra-

fricaine - RÈpublique tchËque - Roumanie -

Royaume-Uni - SuËde - Tchad - Tunisie.

Organisation du baccalauréatdans les centres ouverts àl'étranger - session 2008 283

BACCALAURƒAT

NOR :MENE0800083N

RLR : 544-0dNOTE DE SERVICE N°2008-017

DU 28-1-2008MEN

DGESCO A1-3

ENSEIGNEMENTS

ÉLÉMENTAIRE ET

SECONDAIRE

284

ENSEIGNEMENTS

ÉLÉMENTAIRE ET

SECONDAIRE

Groupe I-c : Arabie Saoudite - Djibouti - ...gypte - ...thiopie - GrËce - Hongrie - IsraÎl - Jordanie -

Kenya - KoweÔt - Madagascar - Qatar - Syrie -

Turquie.

Groupe I-d :...mirats Arabes Unis - OEle Maurice -

Russie.

Les candidats doivent impÈrativement Ítre

convoquÈs une demi-heure avant le dÈbut de chacune des Èpreuves. En outre, les candidats des pays des groupes I-b, I-c et I-d doivent rester dans la salle dêexamen durant lêintÈgralitÈ des

Èpreuves.

Les Èpreuves Ècrites de franÁais et littÈrature et de franÁais, subies selon les cas par anticipation au titre de la session 2009 ou en mÍme temps que les autres Èpreuves au titre de la session

2008, ont lieu le jeudi 12 juin 2008 en ce qui

concerne le baccalaurÈat gÈnÈral et le lundi

16juin 2008 en ce qui concerne le baccalaurÈat

technologique. Les dates des autres Èpreuves anticipÈes subies ‡ lêissue de la classe de premiËre (mathÈmatiques-informatique en sÈrie L, enseignement scientifique en sÈries L et ES) sont indiquÈes dans les tableaux ci-joints. ...preuves orales et pratiques

Le calendrier des Èpreuves orales des premier

et second groupes et le calendrier des Èpreuves pratiques sont fixÈs par le recteur de lêacadÈmie de rattachement, en fonction des propositions

Èmises par les services culturels des pays

concernÈs. ...preuves du baccalaurÈat-Abitur en Allemagne Les Èpreuves Ècrites dêhistoire et de gÈographie des candidats ‡ lêAbibac pour la dÈlivrance simultanÈe du baccalaurÈat et de lêAbitur sont fixÈes, pour lêAllemagne, aux dates suivantes : Pour la session normale : - Jeudi 12 juin 2008 de 9 heures ‡ 12 heures 30 pour la premiËre partie ; - Jeudi 12 juin 2008 de 14 heures 30 ‡ 16 heures pour la deuxiËme partie. Pour la session de remplacement : - Mercredi 3 septembre 2008 de 9 heures ‡

12heures 30 pour la premiËre partie ;

- Mercredi 3 septembre 2008 de 14 heures 30 ‡

16 heures pour la deuxiËme partie.

La date de lêÈpreuve dêallemand est fixÈe par les recteurs, en liaison avec le lycÈe concernÈ en Allemagne....preuves de lêoption internationale du bacca- laurÈat Les Èpreuves spÈcifiques Ècrites de lêoption internationale du baccalaurÈat de la session

2008 sont fixÈes, pour la Belgique et la SuËde :

Pour la session normale : - Jeudi 12 juin 2008 de 8 heures ‡ 12 heures pour lêÈpreuve de langue-littÈrature de la section ; - Vendredi 13 juin 2008 de 8 heures ‡ 12 heures pour lêÈpreuve dêhistoire-gÈographie. Pour la session de remplacement : - Mercredi 3 septembre 2008 de 8 heures ‡quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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