[PDF] POLE EDUCATION JEUNESSE SPORTS Service Politique





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Equipements sportifs utilisés par les collèges du département

collèges du département. Collectivité / organisme public. Aide à l'investissement pour la construction et la rénovation des équipements sportifs utilisés 



REPARTITION DU MONTANT DES

10 juil. 2019 ... aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés par ... est passée entre le collège le Département et la collectivité.



Mars 2021

1 mars 2021 Equipements sportifs utilisés par les collèges du département . ... Chef de file de l'action territoriale le Département des Alpes de Haute ...



POLE EDUCATION JEUNESSE SPORTS Service Politique

B – LES EQUIPEMENTS SPORTIFS A USAGE PRIORITAIRE DES COLLEGES PRIVES ET. PUBLICS utilisés prioritairement par les collèges privés et publics.



SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DES ÉQUIPEMENTS

Ouverture des équipements sportifs des collèges existants . La qualité de l'ouvrage et la source d'énergie utilisée constituent des critères très ...



GUIDE DES AIDES DEPARTEMENTALES

24 juin 2011 Equipements sportifs utilisés par les collèges . ... Le Département apporte son aide financière aux collectivités compétentes "porteurs de ...



Schéma pluriannuel des collèges publics 2019-2026

l'amélioration des équipements sportifs qu'ils soient intégrés dans les établissements ou Le département compte 13 SEGPA dans les collèges publics



Matériels et équipements pour la pratique des activités physiques et

l'acquisition ou la gestion des équipements sportifs et de loisirs. d'autre part informer les enseignants des collèges et lycées et plus généralement ...



Partenariat avec les collectivités visant à favoriser lenseignement

équipements sportifs scolaires des écoles collèges et lycées aux communes



Laccès aux équipements sportifs pour lenseignement de l

Programmes des collèges des lycées généraux



Equipements sportifs utilisés par les collèges du département

OBJECTIF Construction réhabilitation ou rénovation des équipements sportifs utilisés par les collèges : gymnases complexes sportifs salles spécialisées plateaux sportifs terrains de grands jeux stades et piscines nécessaires à la pratique des activités d'éducation physique et sportives des collèges MONTANT OU NATURE DE L’AIDE



FICHE : EQUIPEMENTS SPORTIFS UTILES AUX COLLEGIENS

Participation du Département aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés par les collégiens (en vigueur durant l’année scolaire 2018-2019) BENEFICIAIRES Collectivités propriétaires (communes structures intercommunales) MODALITES ET CONDITIONS D’ATTRIBUTION • 3 tarifs différents :



Images

Le cadre et les modalités de mise à disposition des équipements sportifs par le Propriétaire au Collège pour la pratique des activités du programme d’éducation physique et sportive (EPS) Le cadre et les modalités des aides apportées par le Département aux collèges pour les déplacements vers ces équipements

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