[PDF] Demande-renseig-quitus-fiscal-AAP300F-16I.pdf

IMPOT SUR LE REVENU

(1) Joindre un état annexe selon ce modèle si le nombre dépasse cinq. (2) le revenu net imposable des propriétés agricoles données en location constructions et 

Décl-revenu-global-PP-ADP010F-16E.pdf

Nombre de pièces justificatives : ……… cachet. Modèle n°ADP010F-16E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL. Du /__/__/ /__/__ ... Modèle n°ADP018F- ...

Demande de restitution de limpôt sur le revenu (logement à usage d

- Le relevé d'identité bancaire en cas de changement du compte bancaire. - La (ou les) déclaration(s) annuelle(s) du revenu global (Modèle ADP010) des 

Demande-rest-IR-log-habitat-principale-AJP030F-16I.pdf

(Modèle ADP010) des années objet de la demande de restitution ;. - Une copie de la CNI portant l'adresse du bien objet de la restitution ;. - En cas de ...

Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à

prescrites (Modèle ADP010) ;. - Une copie de la carte de séjour ou de la CNI délivrée par le percepteur et/ou le. RAF. Modèle AAP300F-11I. ROYAUME DU MAROC.

IMPOT SUR LE REVENU

Nombre d'annexes : ………………… Nombre de pièces justificatives : ……… Modèle n°ADP010F-15E. IMPOT SUR LE ...

طﻠﺐ ﻣﻌﻠﻮﻣﺎت ﻣﻦ أﺟﻞ اﻟﺤﺼﻮل ﻋﻠﻰ اﻹﺑﺮاء اﻟﻀﺮﯾﺒﻲ Demande de renseig

échéant celles des années non prescrites (Modèle ADP010) ;. -. إﻗﺮار. ﺑﻤﺠﻤﻮع ﻧﺴﺨﺔ. ﻣﻦ. ﻋﻘﺪ. اﻹراﺛﺔ . Modèle AAP300B-17I ﻧﻣوذج. طﻠﺐ ﻣﻌﻠﻮﻣﺎت. ﻣﻦ أﺟﻞ اﻟﺤﺼﻮل ﻋﻠﻰ ...

Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à

prescrites (Modèle ADP010) ;. - Une copie du contrat de bail ou toute autre - Une copie de l'acte d'hérédité. Modèle AAP300F-17I. Demande de ...

IMPOT SUR LE REVENU

(1) T.S.C : Taxe de services communaux (ex-taxe d'édilité). (2) Mettre une croix dans la ou (les) case (s) appropriée (s). Modèle n°ADP010F/ 

IMPOT SUR LE REVENU

Modèle n°ADP010F-10E. Royaume du Maroc. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL. Du /__/__/ /__/__/ /__/__/ Au /__/__/ /__/__/ /__/__/.

Décl-revenu-global-PP-ADP010F-16E.pdf

Nombre de pièces justificatives : ……… cachet. Modèle n°ADP010F-16E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU ...

IMPOT SUR LE REVENU

Nombre de pièces justificatives : ……… Modèle n°ADP010F-15E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL.

Pièces à joindre

Lors des demandes ultérieures. - La (ou les) déclaration(s) annuelle(s) du revenu global (Modèle. ADP010) des années objet de la demande de restitution ;.

IMPOT SUR LE REVENU

Nombre de pièces justificatives : ……… cachet. Modèle n°ADP010F-17E. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU ...

Pièces à joindre

La (ou les) déclaration(s) annuelle(s) du revenu global (Modèle ADP010) des années objet de la demande de restitution ;. - Une copie de la CNI portant 

Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à

prescrites (Modèle ADP010) ;. - Une copie de la carte de séjour ou de la CNI ;. - Une demande de renseignement délivrée par le percepteur et/ou le RAF ;.

IMPOT SUR LE REVENU

(2) Mettre une croix dans la ou (les) case (s) appropriée (s). Modèle n°ADP010F/09E. Royaume du Maroc. IMPOT SUR LE REVENU. DECLARATION DU REVENU GLOBAL.

Identification du demandeur Déclaration sur lhonneur Pièces à

prescrites (Modèle ADP010) ;. - Une copie de la carte de séjour ou de la CNI ;. - Une demande de renseignement délivrée par le percepteur et/ou le RAF ;.

ajp030f-17i_50b8c.pdf

Les déclarations annuelles du revenu global (Modèle ADP010) des années objet de la demande de restitution ;. - Une copie de la CNI portant l'adresse du bien 

Royaume du Maroc Modèle n°ADP010F-10E

1) Joindre un état annexe selon ce modèle si le nombre dépasse trois (2) Mettre une croix (x) dans la case appropriée L : Loué ; V : Vacant ; OP; Occupé par le Propriétaire ; OTG : Occupé à Titre Gratuit ; OAD : Occupé par les Ascendants et les Descendants ; OT : Occupé par des Tiers

IMPOT SUR LE REVENU - fiscamaroccom

IMPORTANT La déclaration du revenu global est composée : - d’une couverture en deux feuillets récapitulant les revenus du contribuable

IMPOT SUR LE REVENU

Modèle ADP013F/09E (*) Joindre un état annexe selon ce modèle si le nombre dépasse 8 1) Mettre une croix dans la case appropriée; 2) Joindre un acte authentique faisant ressortir la part de chacun des co-indivisaires ou associés ; 3) Le revenu net imposable des propriétés agricole s données en location constructions et matériel

Comment faire une demande d’ADP?

Voici la procédure de demande d’ADP à formuler via le portail ANEF si vous vous retrouvez dans la situation pré-citée :

Comment s’inscrire à l’ADP ?

- en posant vos questions par écrit, en amont de l’assemblée générale, à partir du 19 avril jusqu’au 7 mai 2021, de préférence à l’adresse électronique : ag@adp.fr, accompagnée d’une attestation d’inscription en compte, soit dans les comptes de titres nominatifs, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire financier.

Comment contacter ADP ?

Contactez notre service commercial 022 307 79 79 Lancez-vous ! Services de paie et solutions RH reconnus pour toutes les tailles d'entreprise. Des milliers de professionnels d'ADP, répartis dans 140 pays, sont à votre disposition pour vous conseiller et vous accompagner dans le choix de votre système de paie au niveau mondial.

Où se trouve ADP ?

ADP GSI FRANCE, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 432123735, est en activité depuis 22 ans. Implantée à NANTERRE (92000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité du conseil pour les affaires et autres conseils de gestion. Son effectif est compris entre 2000 et 4999 salariés.