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Ecole Doctorale " Ville, Transport et Territoires » Sortir de l"hébergement d"insertion vers un logement social en Ile-de-France Des trajectoires de relogement, entre émancipation et contraintes T OME 1 Thèse pour l"obtention du doctorat en URBANISME,

AMENAGEMENT et POLITIQUES URBAINES

Présentée par Marie LANZARO

Sous la direction de Jean-Claude DRIANT

Soutenue publiquement le 04 Avril 2014 devant un jury composé de : M. Jean-Yves AUTHIER, Professeur à l"Université de Lyon II, UMR Max Weber -

Rapporteur.

M. Jean-Claude DRIANT, Professeur à l"Université Paris Est Créteil, Lab"Urba - Directeur de thèse.

Mme Férial DROSSO, Professeure émérite, Université Paris Est Créteil, Lab"Urba -

Examinateur.

Mme Maryse MARPSAT, Administrateur de l"INSEE - Examinateur. M. Numa MURARD, Professeur émérite, Université Paris Diderot, Centre de sociologie des pratiques et des représentations politiques - Rapporteur. M. Philippe WARIN, Directeur de recherche au CNRS, UMR PACTE - Examinateur.

A François

5

REMERCIEMENTS

Une thèse est un travail profondément solitaire mais c"est aussi le fruit de nombreuses rencontres. Je

me permets de prendre le temps de remercier ici les nombreuses personnes qui de près ou de loin ont

contribué et rendu possible la réalisation de cette recherche.

La première rencontre est celle avec mon directeur de thèse Jean-Claude Driant. Je tiens ici à le

remercier pour ses conseils avisés, ses nombreuses relectures, sa grande disponibilité et ses mots

toujours justes et confiants. Je le remercie également pour sa contribution à la réalisation de mon

travail de terrain.

Je tiens également à citer trois femmes enseignantes qui ignorent sûrement le rôle qu"elles ont joué

dans mes choix universitaires et notamment celui de poursuivre mon cursus en thèse. Tout d"abord ma

professeure d"arts plastiques de première et terminale. C"est elle qui, la première, en nous dispensant

des cours sur Le Corbusier a suscité mon intérêt pour penser la ville, le logement et leurs habitants.

Ensuite, la première doctorante chargée de TD que j"ai croisée dans ma carrière universitaire à

Nanterre. Alors qu"elle nous enseignait les techniques d"enquête en sociologie, j"enviais son statut de

jeune chercheuse comme d"enseignante. J"ai très souvent pensé à elle lorsque je suis passée de l"autre

côté du décor. Enfin, l"enseignante qui, en master, m"a initiée aux thématiques de l"immigration et de

la pauvreté et m"a accompagnée dans l"apprentissage de la recherche et dont la figure d"enseignante

chercheuse m"a confortée dans le choix de la recherche et de l"enseignement.

Je remercie plus généralement, les nombreux enseignants et chercheurs qui ont accepté de me

rencontrer à différentes étapes de ma recherche et ceux que j"ai croisés au détour d"un colloque et qui

à travers une remarque, une question ou une suggestion de lecture ont guidé ma réflexion et mon

propos. Et je remercie particulièrement celles qui ont accepté de lire certains passages de cette thèse.

Je remercie enfin très chaleureusement l"ensemble des membres de mon jury, Jean-Yves Authier,

Férial Drosso, Maryse Marpsat, Numa Murard et Philippe Warin d"avoir accepté de relire ce travail et

de me permettre de le discuter avec eux.

Tous mes remerciements aussi au Lab"Urba et à l"Institut d"Urbanisme de Paris pour les bonnes

conditions dans lesquelles ils permettent à leurs doctorants de réaliser leur recherche et de

communiquer autour de celle-ci. Je tiens tout particulièrement à saluer et remercier Tianamala

Ramaroson, Nadine Rosier et Brigitte Quigniot pour leur disponibilité et leur bonne humeur rendant

les conditions de travail à l"IUP d"autant plus agréables. Je remercie également l"AORIF, la DRIHL, le Lab"urba et la FNARS Ile-de-France pour leur appui financier et logistique dans la mise en oeuvre de mon enquête par questionnaire.

Merci Alexandre Fabrer qui a accepté de faire passer les questionnaires avec un grand souci d"écoute

dans la collecte des propos des personnes relogées.

Je veux remercier tout particulièrement les personnes hébergées ou relogées qui ont accepté de me

livrer une parcelle de leur histoire et qui m"ont accordé leur confiance.

Je n"oublie pas les divers acteurs qui m"ont ouvert les portes de leurs structures et qui ont accepté de

me faire part de leur expérience. Je les en remercie.

6 Cette thèse est imprégnée de l"ambiance des divers endroits au sein desquels elle a été rédigée et des

personnes auxquels ils sont associés, je tiens ici à la citer. Elle est d"abord empreinte de la fraicheur et

rigueur qu"impose la BNF mais aussi de la chaleur des amitiés que j"y ai retrouvées. Cette thèse s"est

aussi imprégnée du parfum des lavandes et des couleurs de Roussillon ; de l"air marin et de l"horizon

de Saint-Samson-sur-Rance, d"Agon-Coutainville et de Villers-sur-Mer et bien entendu de l"hospitalité et de l"affection que j"y ai trouvées.

Elle est aussi et surtout empreinte de l"atmosphère chaleureuse et conviviale de l"institut d"urbanisme

et de l"écoute bienveillante que j"y trouvais. Je tiens à remercier mes compagnons de route et

particulièrement : François Valegeas, Pauline Gaullier, Camille Devaux, Maud Le Hervet et Daniel

Mathus mais aussi Cecilia Almeida, Hélène Béguin, Rosa Cetro, Garance Clément, Mathilde Cordier,

Hernan Cortes Carvajal, Camille Gardesse, Jean-Amos Lecat Deschamps, Sylvaine Le Garrec et

Mariana Tournon.

Merci à mes amis, non doctorants, qui, bien qu"il ne soit pas facile de saisir en quoi consiste ce

" travail » de thèse ont toujours été présents, même à des milliers de kilomètres, et m"ont encouragée

et soutenue jusqu"au point final (notamment dans les relectures). Je tiens particulièrement à remercier

Alice, Jessie, Alexandre et Jean-François.

Je tiens ici aussi à mentionner Margot, Jeanne, Clémentine et Adèle, qui sans le savoir m"ont permis

de relativiser mon implication dans ce travail.

Merci à mes parents pour la confiance qu"ils m"ont toujours accordée, pour n"avoir jamais remis en

cause un seul de mes choix et pour m"avoir toujours encouragée et appuyée lorsque j"en avais besoin.

Je les remercie pour leurs qualités - et " défauts » - dont j"ai hérités et qui ont trouvé dans cette thèse

un terrain propice à leur épanouissement...

C"est une pensée particulière que j"adresse à mon frère, Jules. J"aurais en effet aimé pouvoir le

rassurer dans son propre travail car bien que nous soyons tous deux engagés dans des processus

d"écriture très différents j"ai endossé le rôle d"éclaireuse... A défaut d"avoir pu lui frayer le chemin et

renverser les obstacles qui le jalonnent, je tenais à ce qu"il sache que je demeure à ses côtés pour les

franchir. Enfin, je voudrais remercier mon formidable partenaire solidaire.

Malgré la houle et malgré les montagnes russes émotives que je lui ai faites emprunter durant ces

quatre années, il a toujours été confiant et patient et s"est attaché à ce que je mène et conclue cette

thèse dans les meilleures conditions possibles. Merci. 7 8 9

SOMMAIRE

Remerciements ................................................................................................................................... 5

INTRODUCTION ................................................................................................................................ 15

1. La recherche en élaboration ......................................................................................................... 15

2. Posture et protocole de recherche ................................................................................................. 34

3. Plan de la thèse ............................................................................................................................. 46

PROLOGUE METHODOLOGIQUE .................................................................................................. 51

I. Saisir les trajectoires de relogement.............................................................................................. 52

II. Enquêter auprès de personnes sans logement et assistées : spécificités et invariants .................. 82

C

ONCLUSION ................................................................................................................................. 106

PREMIERE PARTIE : LE SYSTEME DE L"HEBERGEMENT A LA FIN DES ANNEES 2000 : ENTRE

HERITAGES ET SOUCI DE MODERNISATION

.................................................................................. 109 CHAPITRE 1 : L"HEBERGEMENT A LA FIN DES ANNEES 2000, UN SYSTEME MIS EN DIFFICULTE

POUR FAVORISER L

"INSERTION .................................................................................................... 115

Section 1. L"ASH, une assistante en marge(s) ............................................................................... 116

Section 2. L"ASH un dispositif d"insertion .................................................................................... 132

C

ONCLUSION .................................................................................................................................. 164

CHAPITRE 2 : LA " REFONDATION » DE L"HEBERGEMENT : FAVORISER LA " FLUIDITE DES

PARCOURS

» ET LES SORTIES DE L"HEBERGEMENT .................................................................... 167

Section 1. Le choix de la refondation du système et d"une approche " logement d"abord » ......... 168

Section 2. Refondation et accès au logement des personnes hébergées ......................................... 185

C

ONCLUSION .................................................................................................................................. 209

CONCLUSION PREMIERE PARTIE ................................................................................................... 211

DEUXIEME PARTIE : INSERTION ET RELOGEMENT EN PRATIQUES ............................................. 215

CHAPITRE 3 : HEBERGER DANS UNE PERSPECTIVE D"INSERTION ............................................. 219

Section 1. L"accès conditionnel à une structure d"hébergement d"insertion .................................. 220

Section 2 : Les conditions de l"insertion ........................................................................................ 230

C

ONCLUSION .................................................................................................................................. 247

10 CHAPITRE 4 : " BRICOLAGES » ET VARIABLES D"AJUSTEMENT FACE A LA CONTRAINTE DE L

"OFFRE ET DU SYSTEME .............................................................................................................. 251

Section 1. Anticiper la dépendance à l"égard de l"offre et du système d"attribution ..................... 253

Section 2. Assurer la mise en relation de l"offre et des demandes ................................................. 273

C

ONCLUSION .................................................................................................................................. 291

CHAPITRE 5 : ACCOMPAGNER VERS ET DANS LE LOGEMENT OU LA SECURISATION DES

RELOGEMENTS

.............................................................................................................................. 295

Section 1. Accompagner vers l"autonomie dans le logement ......................................................... 296

Section 2. Assurer la pérennité des relogements ............................................................................ 307

C

ONCLUSION ................................................................................................................................... 321

CONCLUSION DEUXIEME PARTIE .................................................................................................. 322

TROISIEME PARTIE : TRAJECTOIRES DE RELOGEMENT - MOBILITES ET CHOIX SOUS

CONTRAINTES

................................................................................................................................. 327

CHAPITRE 6 - FAIRE FACE A L"ABSENCE DE LOGEMENT ........................................................... 331

Section 1. Les circonstances qui aboutissent à l"absence de logement .......................................... 332

Section 2. Les cheminements qui mènent à l"hébergement ........................................................... 347

Section 3. Le recours à l"hébergement institutionnel ..................................................................... 361

C

ONCLUSION .................................................................................................................................. 379

CHAPITRE 7 : EVOLUER DANS L"HEBERGEMENT - LES CONDITIONS D"UNE MOBILITE (INFRA-

RESIDENTIELLE ............................................................................................................................ 385

Section 1. Démarches et ajustements dans une perspective d"insertion et de sortie de l"ASH ...... 386

Section 2. La portée des mesures prises en vue de s"en sortir ........................................................ 419

C

ONCLUSION .................................................................................................................................. 452

CHAPITRE 8 : ACCEDER ET S"INSERER DANS UN LOGEMENT SOCIAL NEGOCIATIONS,

AJUSTEMENTS ET EXPERIENCES DE LA CONTRAINTE

................................................................. 455

Section 1. Accepter ou refuser le logement proposé ...................................................................... 456

Section 2. Logements obtenus : in-satisfactions et adaptations à la marge .................................... 479

CONCLUSION ................................................................................................................................... 513

CONCLUSION TROISIEME PARTIE ................................................................................................. 514

CONCLUSION GENERALE ....................................................................................................... 517

11

BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................................................... 529

T

ABLE DES TABLEAUX ..................................................................................................................... 555

T

ABLE DES GRAPHIQUES ................................................................................................................. 558

T

ABLE DES SCHEMAS ....................................................................................................................... 558

L

ISTE DES SIGLES.....................................................................................559

T

ABLE DES MATIERES ...................................................................................................................... 563

12 13 I

NTRODUCTION

14

Introduction

15

INTRODUCTION

L"objet de cette thèse est de décrire et d"analyser les trajectoires de relogement de personnes hébergées

provisoirement au sein de structures institutionnelles oeuvrant à leur insertion sociale, à la fin des

années 2000 en Ile-de-France.

Dans cette introduction, nous exposerons, dans un premier temps, le cheminement personnel et

intellectuel qui nous a menée

1 au sujet des conditions de sorties de l"hébergement institutionnel, puis à

l"objet de recherche que sont pour nous les " trajectoires de relogement ». Pour cela, nous définirons

les termes du sujet, ferons état des travaux existants et soulèverons les points de tension qui

nourrissent notre problématique. Nous expliciterons, dans un deuxième temps, notre ancrage

théorique. Nous développerons alors notre grille d"analyse de la procédure de relogement par les

trajectoires résidentielles des personnes ciblées et plus particulièrement de celles qui en bénéficient

effectivement. Nous préciserons finalement notre choix pour l"Ile-de-France et présenterons

brièvement le protocole méthodologique adopté 2.

1. LA RECHERCHE EN ELABORATION

Le sujet de cette thèse est le résultat d"une construction progressive au cours des deux années d"un

master en urbanisme et aménagement de l"espace.

C"est par la précarité de l"emploi

3 que nous sommes arrivée à la question de l"exclusion du logement.

Dans le cadre de notre recherche de master 1, nous nous sommes en effet attachée à relever les

diverses situations en matière de logement et d"habitat rencontrées par les individus occupant un

emploi à temps partiel, sous qualifié ou limité dans le temps, et marqué bien souvent par la pauvreté

monétaire

4. En plus d"être confrontés à des conditions de logement moins confortables et moins

décentes que les ménages dont les membres occupent un emploi stable, certains d"entre eux se

trouvaient exclus du logement ordinaire

5 et contraints d"occuper des habitats précaires tant d"un point

1 Nous avons pris le parti dans l"écriture de cette thèse d"employer la première personne du pluriel tout en accordant les

participes passés au singulier féminin. L"emploi du nous est académique mais renvoie à une chercheuse.

2 A cette introduction succède un prologue méthodologique qui décrit et analyse plus finement notre enquête.

3 Le mot précaire, renvoie à ce qui est fragile, instable sur la durée et qui ne s"exerce que grâce à une autorisation révocable.

Appliquée au marché du travail, cette notion renvoie à la fois à un travail qui serait dévalorisé et peu rémunérateur et non

pérenne dans la durée.

4 D"un point de vue monétaire, un individu (ou un ménage) est considéré comme pauvre lorsqu"il vit dans un ménage dont le

niveau de vie est inférieur au seuil de pauvreté (60% de la médiane des niveaux de vie). Le niveau de vie est égal au revenu

disponible du ménage divisé par le nombre d"unités de consommation. Enfin, le revenu disponible d"un ménage comprend les

revenus d"activité, les revenus du patrimoine, les transferts en provenance d"autres ménages et les prestations (y compris les

pensions de retraite et les indemnités de chômage), nets des impôts directs (Source INSEE).

5 Dans l"acception de l"Institut national des statistiques et des études économiques (INSEE), un logement est défini du point

de vue de son utilisation, de sa forme et du statut d"occupation. " C"est un local utilisé pour l"habitation : séparé, c"est-à-dire

complètement fermé par des murs et cloisons, sans communication avec un autre local si ce n"est par les parties communes

de l"immeuble (couloir, escalier, vestibule,...) ; indépendant, à savoir ayant une entrée d"où l"on a directement accès sur

Introduction 16

de vue juridique que physique6 (Lanzaro, 2008). Face au constat contre-intuitif, et quelque peu naïf,

que l"emploi ne préservait pas toujours de conditions de logement précaires ou de l"absence de

domicile, nous avons poursuivi nos recherches dans le cadre d"un mémoire de recherche en master 2

autour du recours à l"hébergement à Paris. Toujours très intéressée par le lien entre logement, emploi

et pauvreté, nous ciblions un public donné : les travailleurs hébergés en structures généralistes

d"urgence ou d"insertion

7. Nous souhaitions alors comprendre leur recours à cette aide et leur présence

au sein de ces structures d"assistance. Notre recherche nous a finalement conduite au résultat suivant :

à leur arrivée dans l"hébergement, les personnes accueillies ne disposaient que très rarement d"un

emploi. Ce n"est, en effet, qu"au cours de leur prise en charge qu"elles retrouvaient un emploi. Pour

autant, nous observions que les ressources acquises ne leur permettaient pas de sortir à court terme du

dispositif et d"accéder à un logement ordinaire de droit commun

8 (Lanzaro, 2009).

C"est à propos des sorties de l"hébergement, et plus précisément du passage de l"hébergement vers le

logement, que nous avons décidé de poursuivre nos recherches en thèse en choisissant de conserver

comme terrain l"Ile-de-France. Il n"était plus question de cibler un public en particulier mais

d"observer, parmi les personnes hébergées, celles qui parvenaient à sortir de l"aide sociale à

l"hébergement (ASH) pour accéder à un logement de droit commun. Ce choix nous a conduit

finalement sur une frange bien particulière d"individus dépourvus de logement à qui l"on avait proposé

une place d"hébergement, qui avaient accepté une prise en charge dans l"ASH, et qui y demeuraient

jusqu"à ce qu"un logement social de droit commun leur soit proposé et attribué. L"enjeu était dès lors

de comprendre les conditions de sorties de l"hébergement et autour de cet enjeu de la sortie, comment

se rencontraient et interagissaient les trajectoires personnelles et les logiques institutionnelles.

Ce sujet nous situe à la croisée de plusieurs champs de recherche (sans-abrisme, précarité, trajectoires

résidentielles, politiques sociales et du logement) et de plusieurs disciplines (l"urbanisme, la sociologie

et l"ethnologie). Il illustre, en effet, notre affiliation à l"urbanisme, l"aménagement et les politiques

urbaines, par définition pluridisciplinaires. Pour autant, notre thèse ne traite pas en soi de l"itinérance

et des carrières de sans-domicile

9, du système d"hébergement ou de l"accès au parc social10 mais bien

l"extérieur ou les parties communes de l"immeuble, sans devoir traverser un autre local. Les logements sont répartis en

quatre catégories : résidences principales, secondaires, logements occasionnels et vacants » (source INSEE).

6 François Clanché propose une grille d"analyse des différents degrés de précarité du logement et des habitats à partir de

critères d"occupation physique, temporel et juridique. Le logement au sens de l"INSEE représente la stabilité maximale sur

tous les volets. Dans sa grille d"analyse, plus on s"éloigne de cette stabilité et du confort d"un local indépendant, personnel,

dont l"occupation est pérenne plus les logement et habitat sont précaires (Clanché, 2000) [voir en annexes p.XX la grille que

nous avons élaboré sur cette base là].

7 Nous expliciterons l"organisation du système de l"hébergement de l"urgence vers l"insertion et la distinction entre structures

généralistes et spécialisées dans la première partie la thèse.

8 Nous entendons par logement ordinaire de droit commun, un logement indépendant, soit un local destiné à l"habitation,

confortable et décent, dont l"occupation est pérenne et encadrée par un contrat d"occupation soumis à la loi de 1989 ou bien

actée devant un notaire.

9 Bien que notre acception des trajectoires, nous le verrons, peut se rapprocher du concept de carrière tel que l"emploie

H.Becker (1985).

Introduction

17

des contingences qui rendent possibles une sortie de l"ASH, en direction du parc social de droit

commun.

A partir de la définition des termes du sujet, d"un état de la littérature existante et du contexte politique

dans lequel cette recherche a débuté, nous retracerons le cheminement intellectuel qui nous a permis

de problématiser le sujet de la sortie de l"hébergement en l"objet que nous qualifions de " trajectoires

de relogement ». Dans la mesure où notre approche se veut empirique et inductive, c"est en réalité par

des allers et retours entre le terrain, nos premiers résultats et la littérature existante que nous y sommes

parvenue. En conséquence, la réflexion traduite ici relève d"une reconstruction a posteriori et se verra

complétée dans la suite de notre développement.

1. Hébergement et insertion : entre émancipation, contraintes et probation

Dans le sens commun, l"hébergement s"entend comme l"action de loger, d"abriter ou encore de

recevoir quelqu"un chez soi, généralement à titre provisoire. Il peut prendre plusieurs formes telles que

l"hébergement chez un tiers (dans la famille, chez un compatriote, etc.) mais aussi une forme

institutionnelle au sein de structures répondant à une mission d"intérêt public, d"accueil et de mise à

l"abri provisoire de " personnes en difficultés ». Ces types hébergements ne se distinguent pas tant du

point du vue de la précarité de cette position résidentielle que par la forme qu"ils prennent et par la

relation à l"hôte qu"ils impliquent (solidarité et éventuellement familiarité contre assistance et

réglementation).

L"hébergement institutionnel, dont il est question dans cette thèse, se distingue du logement tant d"un

point de vue physique, juridique, que du point de vue des temporalités d"occupation. L"hébergement

prend le plus souvent la forme d"une chambre individuelle ou partagée dans une structure collective,

ou celle d"un logement indépendant, mais dans lesquels les personnes hébergées peuvent être appelées

à partager les autres espaces de vie (cuisine, sanitaires etc.). En tant qu"aide sociale, il relève du code

de l"action sociale et de la famille (CASF), alors que le logement dépend du code de la construction et

de l"habitation (CCH). Le statut d"occupation est celui d" " hébergé » ou de " résident » et le contrat

de séjour qui lie l"hébergé à l"association gestionnaire stipule une prise en charge limitée dans le temps

dont la vocation est de mener à l"insertion.

10 Sur ces différents points nous renvoyons le lecteur aux travaux d"une part de Pascale Pichon, Claudia Girola, Patrick

Decleck, Patrick Gaboriau, Daniel Terrolle [pour le volet sans-abrisme et itinérance] mais également à ceux de Charles

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