fiche medicale confidentielle
Ce pli ne doit être rempli que par le médecin conseil de la C. N. S. S.. Page 2. NOTE CONFIDENTIELLE DU MEDECIN TRAITANT. 1) Date de la Consultation.
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NOTE CONFIDENTIELLE DU MEDECIN TRAITANT. الضمان الاجتماعي. CNSS. FICHE MEDICALE. CONFIDENTIELLE pplication de la Convention de Sécurité Sociale MAROC-.
610-1-02_1.pdf
18 mar. 2020 médical sauf s'il y a traitement médical continu. ... L'obligation de remboursement prise par la. CNSS est subordonnée au respect des conditions.
Demande de prise en charge (*)
(2) A détailler dans le pli confidentiel. (3) La facture correspondante doit parvenir à la CNSS dans un délai de 90 jours. (4) CE : Caisse Etrangère. Indice
LAMO vous garantit la prise en charge directe des
Le formulaire de demande de prise en charge Tout élément relatif aux soins à réaliser sous pli confidentiel. Faut-il effectuer un contrôle médical? La CNSS ...
formulaire 610-2-31
Surveillance médicale(2). Biologie. Radiologie et imagerie médicale. Autres (anatomopathologie. ECG
ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE DE BASE
9 mai 2007 - 2 représentants de la CNSS. ... avec accord préalable : Actes médicaux d'exploration ou de spécialité. Analgésie péridurale si indication ...
Dossier dexamen ALD CNSS
A la suite de la réception du formulaire dûment complété par votre médecin traitant l'avis du contrôle médical de la. CNSS est rendu en fonction des éléments
ذو اﻻحتياجات الﺨاصة ﺷﺨﺺ إثبات وضعية ﻣﻠﻒ Dossier de
23 avr. 2021 ... médicale provinciale qui le remettra ensuite à votre patient sous pli confidentiel pour le présenter à une agence CNSS de son choix. Comment ...
314-1-04 Demande de pension dinvalidité.pdf
26 avr. 2021 ... confidentiel pour constituer son dossier de pension d ... L'avis de la CNSS est rendu en fonction des éléments figurant sur ce formulaire.
fiche medicale confidentielle
Ce pli ne doit être rempli que par le médecin conseil de la C. N. S. S.. Page 2. NOTE CONFIDENTIELLE DU MEDECIN TRAITANT. 1) Date de la Consultation.
CNSS-fiche-medicale-confidentielle-rectoverso.pdf
NOTE CONFIDENTIELLE DU MEDECIN TRAITANT. FICHE MEDICALE. CONFIDENTIELLE. Direction des. Prestations Familiales et Sociales. CNSS. 1) Date de la Consultation.
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18 mar. 2020 pièces justificatives originales (ordonnances médicales ... L'obligation de remboursement prise par la CNSS est de ce qui précède.
610-2-31.pdf
médicaux. Sang et dérivés. Total Estimation. (*) La prise en charge par la (2) A détailler dans le pli confidentiel ... Signature et Cachet de la CNSS.
????? ???????? ?? ????? ? ??? ????????? ??????? Avis dinterruption de travail
Attestation RIB ou spécimen de chèque (si le dépôt n'est pas fait auparavant à la CNSS) ;. Ajouter selon le cas : En cas de Maladie. -. Pli confidentiel du
Demande de prise en charge (*)
Accord du médecin contrôleur de la CNSS. N°Chambre:… Actes médicaux. Actes chirurgicaux. Actes paramédicaux ... (2) A détailler dans le pli confidentiel.
AMO GUIDE RVF_0.pdf
Justificatifs médicaux ;. • Tout élément relatif aux soins à réaliser sous pli confidentiel. Assurance Maladie Obligatoire. L'AMO vous garantit la prise en
Recueil des textes législatifs et réglementaires
La Caisse nationale de sécurité sociale (C.N.S.S.) est dotée de la Article 8 : L'Etat veille à la formation des cadres médicaux et paramédicaux et des.
????? ???????? ?? ????? ? ??? ????????? ??????? ?? ????
Vous êtes invité à vous présenter le : Muni de votre dossier médical du pli confidentiel du médecin traitant
Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires
Pli confidentiel justifiant la consultation. Actes d'explorations effectués par le médecin Dispositifs médicaux. • Si déjà précédée par une Entente ...
Demande de prise en charge (*)
Conv entions Internationales de Sécurité Sociale - Soins de santéDirection de la Stratégie
Direction Régionale
Réf :
459-1-37
Nom de l'établissement de soins :...................................................... Code Etablissement :....................................... A c cord du médecin contrôleur de la CNSSN° de code à barre: Traçabilité
N° de Prise en charge sur Application
A remplir par l'établissement Estimation du coût de l'hospitalisation par l'établissementNom du médecin contrôleur
Frais de séjour
Nbrs Jours
P.UTotal H.T
Base de
remboursementTaux de
remboursementMontant de
prise en chargeSéjour Normal
Durée prévisible Soins Intensifs
(1Réanimation
(1Couveuse
Nature de Prestation
Code des
Lettre clé et
Valeur clé
Montant
actes cotation NGA PActes médicaux
Actes chirurgicaux
Actes paramédicaux
Actes d'odontologie
Kinésithérapie
A ssuré :N° d'immatriculation CE
(4Nom et Prénom:....................................... N° CIN :................................................
... Adresse : ................................................ Pay sBénéficiaire des soins :
Nom et Prénom:....................................... N° CIN :................................................
... Date de Naissance Sexe Féminin
M asculinAnesthésie
Bloc opératoire/Salle
d'accouchementSurveillance Réanimation
Lien de parenté
: A ssur P rincipal E nfant C onjointSurveillance médicale
(2Examens
Biologie
Radiologie et imagerie médicale
Autres (anatomopathologie
ECG,EEG,Endoscopie...)
Hospitalisation :
Nature de la maladie : Nature d'intervention et d'hospitalisation : Nature d'hospitalisation :Fournitures
Total :
Pharmacie
Appareils et dispositifs médicaux
Prise en charge accordée par le médecin contrôleur (en chiffres)................................................
Motif d'hospitalisation :
Date prévisible d'hospitalisation :
Sang et dérivés
(En toutes lettres).......................................En urgence le : .... / .... / ................
Total Estimation
(3 Signature et cachet de l'établissement de soinsDate :......................
Signature et cachet du médecin contrôleur de la CNSSDate :.........................
(*) La prise en charge par la CNSS est sous réserv e de tous les contrôles prév us par la législation en v i gueur (1) Pour les établissements de soins disposant de ces unités (2) A détailler dans le pli confidentiel (3) La facture correspondante doit parv enir à la CNSS dans un délai de 90 jours. (4) CE : Caisse EtrangèreIndice de rév
i sion : 01quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18[PDF] analyse d image / méthode générale 1 - Histoire des arts
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