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POLITIQUE DE LAGENCE EN FAVEUR DES PROJETS SPORTIFS
14-Feb-2022 Pour information. MESDAMES ET MESSIEURS LES PRÉFET-ES DE DÉPARTEMENT ... 6 Hors emploi sportif qualifié territorial para-sport cf. infra.
Note n°DFT-2021-02 OBJET : Politique de lAgence en faveur des
12-Nov-2021 Pour information. MESDAMES ET MESSIEURS LES PRÉFET(E)S DE RÉGION. DELEGUE(E)S TERRITORIAUX(ALES) DE L'AGENCE NATIONALE. DU SPORT.
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25-May-2012 OBJET Participations des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ... Mesdames et Messieurs les préfets.
Paris le 08/10/2004 Le ministre de la santé et de la protection
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07-Jan-2022 Mesdames et messieurs les préfets de département ... territoires et des relations avec les collectivités territoriales : Action cœur de ...
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23-Feb-2022 Pour information. MESDAMES ET MESSIEURS LES PRÉFET-ES DE RÉGION DELEGUE-ES TERRITORIAUX-. ALES DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT.
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04-Mar-2022 les collectivités territoriales et leurs groupements ainsi que sur ... Pour attribution: Mesdames et messieurs les préfets de région ...
Discours du Président de la République - Élysée
Mesdames et Messieurs les élus Messieurs les préfets Monsieur le sous-préfet merci pour votre accueil et Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités D'abord je voulais vraiment vous remercier c'est un jour heureux dans des temps difficiles donc je voulais vraiment remercier l'ensemble de celles et ceux qui ont rendu possible
Messieurs les Préfets Mesdames et Messieurs les Élus
Mesdames et Messieurs les Ministres Monsieur le Commissaire européen Monsieur le Président de la région Messieurs les Présidents des Conseils départementaux Messieurs les Préfets Mesdames et Messieurs les Élus Mesdames Messieurs
Paris le 25 février 2020 Mesdames et Messieurs les ministres
Mesdames et Messieurs les ministres Mesdames et Messieurs les secrétaires d'Etat Mesdames et Messieurs les préfets de région Objet : Engagements de l État pour des services publics écoresponsables PJ: Liste des 20 engagements Les efforts d'adaptation demandés à tous les Français en vue d assurer la transition
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OBJET : Participation des collectivités locales aux pérations immobilières en faveur de lao police nationale P J : 2 Résumé: La présente circulaire définit les modalités selon lesquelles les collectivités locales peuvent contribuer à la mise en œuvre du programme immobilier de la police nationale La responsabilité première de
Le Ministre de l’Intérieur à Mesdames et Messieurs les préfets
Applicabilité aux communes et aux conseils d’arrondissement de Paris Marseille et Lyon des dispositions relatives à la participation des habitants à la vie locale (articles L 2511-1-1 L 2511-10-1 L 2511-25-1 du CGCT créés par l’article 20 de la loi)
Le Directeur général des collectivités locales à Mesdames et
Mesdames et Messieurs les préfets Référence 2022-002943-D Date de signature Emetteur Sous-direction des finances locales et de l’action économique Bureau des interventions économiques et de l’aménagement du territoire Objet Note d’information relative aux obligations de rapport sur l’application par
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