[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2019-068

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RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPESRECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N° 84-2019-068

PUBLIÉ LE 2 JUILLET 2019

Sommaire

26_CCI_Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Drôme

84-2019-07-01-002 - Tableau des délibérations AG de la C.C.I. du 24 juin 2019 (2 pages)Page 4

38_REC_Rectorat de l'Académie de Grenoble

84-2019-06-21-008 - Arrêté DEC4/XIII/149/195 jury de délibérations de BTS spécialité

Développement et réalisation bois pour la session 2019 (2 pages)Page 6

84-2019-06-25-015 - Arrêté DEC4/XIII/19/187 jury de délibérations du BTS spécialité

électronique pour la session 2019 (2 pages)Page 8

84-2019-06-27-067 - Arrêté DEC4/XIII/19/188 jury de délibération du BTS spécialité

systèmes numériques OPTA : informatique et réseaux pour la session 2019 (2 pages)Page 10

84-2019-06-25-014 - Arrêté DEC4/XIII/19/189 jury de délibérations du BTS spécialité

Systèmes numériques OPTB : ÉLECTRONIQUE ET COMMUNICATION pour la session

2019 (2 pages)Page 12

84-2019-06-27-070 - Arrêté fixant la composition du jury de délibération du baccalauréat

professionnel session 2019 spécialité COMMERCIALISATION ET SERVICES EN

RESTAURATION (1 page)Page 14

84-2019-06-24-025 - Arrete n°DEC1/XIII/2019/304 portant sur les deliberations de jury du

baccalaureat general session 2019 (49 pages)Page 15

63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central

84-2019-06-13-109 - Arrêté d'ouverture concours CEEP 130619 (3 pages)Page 64

69_Rectorat de Lyon

84-2019-06-27-069 - Arrêté DESUP n°2019-004 du 27 juin 2019 portant désignation du

représentant de la rectrice à la commission de contrôle des opérations électorales de l'académie de Lyon (1 page)Page 67

84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

84-2019-06-26-022 - arrêté 2019 14 039 portant renouvellement de l'autorisation délivrée

au syndicat intercommunal de la Ravoire (73490) pour le fonctionnement de l'EHPAD Les Blés d'Or situé à St Baldoph (3 pages)Page 68

84-2019-06-26-020 - Arrêté n° 2019-10-0092 Portant renouvellement de l'habilitation du

Comité Départemental d'Hygiène Sociale (CDHS) pour les activités de vaccinations et de lutte contre la tuberculose. (2 pages)Page 71

84-2019-06-26-021 - Arrêté N° 2019-10-0086 portant création du dispositif intégré de

l'institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) Jean Fayard par diminution de places de semi internat et création de places de Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) et labellisation d'un PCPE - Fondation OVE 690793435. (4 pages)Page 73

84-2019-06-03-020 - Arrêté N° 2019-21-0053

Relatif au renouvellement d'autorisation

du dépôt de sang du Centre Hospitalier de Brioude (43) (2 pages)Page 77

84-2019-06-13-110 - Arrêté N° 2019-21-0059

Relatif au renouvellement du dépôt de sang

de la Clinique Kennedy à Montélimar (26) (2 pages)Page 79

84-2019-06-19-046 - Arrêté n°2019-10-0078 portant création du Dispositif intégré (ou

DITEP) de l'institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) Clair'Joie et du service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) du même nom- Gestionnaire COMITÉ COMMUN - ACTIVITÉS SANITAIRES ET SOCIALES. (4 pages)Page 81

84-2019-06-25-016 - Arrêté n°2019-10-0087 portant renouvellement de l'autorisation

délivrée à l'association L'ADAPT pour le fonctionnement de l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) " hors les murs » - L'ADAPT. (4 pages)Page 85

84-2019-06-26-023 - Arrêté n°2019-17-0402 - Fixant la liste des établissements de santé

identifiés par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes autorisés à réaliser les actes de fermeture de

l'appendice auriculaire gauche par voie transcutanée (3 pages)Page 89

84-2019-06-26-024 - Arrêté n°2019-17-0404 - Fixant la liste des établissements de santé

identifiés par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes autorisés à réaliser les actes d'implantation

intraventriculaire droit d'un stimulateur cardiaque définitif simple chambre, par voie veineuse transcathéter, sans pose de sonde (3 pages)Page 92

84-2019-06-27-068 - Arrêté n°2019-19-0108 modifiant l'arrêté n°2017-4091 du 15

septembre 2017 portant composition du Conseil de discipline des internes de médecine pour la subdivision de Clermont-Ferrand (3 pages)Page 95

84-2019-06-28-006 - ARS DOS 2018 02 05 0434 (2 pages)Page 98

84-2019-06-03-021 - ARS-ARA-Arrêté N° 2019-21-0056

Relatif au renouvellement du

dépôt de sang du Centre Hospitalier Henri Mondor d'Aurillac (15) (2 pages)Page 100

84-2019-06-03-022 - ARS-ARA-Arrêté N° 2019-21-0057

Relatif au renouvellement

d'autorisation du dépôt de sang du Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand site Estaing (63) (2 pages)Page 102

84-2019-06-26-025 - AVIS D APPEL A PROJET n° ARS/CD07 SAMSAH

REHAB-07-2019 portant projet de renforcement de l'inclusion sociale des personnes en situation de handicap psychique en Auvergne-Rhône-Alpes par le création de 13 places de SAMSAH déployant des pratiques orientées vers le rétablissement et portant un volet d'accès au logement. (30 pages)Page 104

84-2019-06-20-014 - Avis d'appel à projets n° ARS/CD26 SAMSAH REHAB -2019

portant projet de renforcement de l'inclusion sociale des personnes en situation de handicap psychique en Auvergne-Rhône-Alpes par la création de 22 places de SAMSAH déployant des pratiques orientées vers le rétablissement et portant un volet d'accès au logement (29 pages)Page 134

84_DIDDI_Direction interrégionale des douanes et droits indirects de Lyon

84-2019-07-01-003 - 2019 10 - Décision de subdélégation de signature - Gestion et

organisation courante (1 page)Page 163

84-2019-07-01-004 - 2019 11 - Décision de subdélégation de signature - Ordonnancement

et de comptabilité générale de l'État OSD ARA (4 pages)Page 164

84_SGAR_Secrétariat général pour les affaires régionales d'Auvergne-Rhône-Alpes

84-2019-07-02-001 - Arrêté n° 2019 - 174 du 2 juillet 2019

portant modification de la composition nominative du conseil économique, social et environnemental régional d'Auvergne-Rhône-Alpes. (11 pages)Page 168 EXTRAIT DE DELIBERATIONS DE LA C.C.I. DE LA DRÔME DATE

ASSEMBLEE

GENERALE

OBJET

24 juin 2019

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Trésorier, M. BONTEMPS, celui de la Commission des Finances et celui du Commissaire

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Trésorier, M. BONTEMPS, celui de la Commission des Finances et celui du Commissaire

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Trésorier, M. BONTEMPS et après en avoir délibéré, les Membres Elus présents, à

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Président GUIBERT et après en avoir délibéré, les Membres Elus présents, à

convention avec la C.C.I. Nord-Isère et autorisent le Président à la signer.

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Président GUIBERT et après en avoir délibéré, les Membres Elus présents, à

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Président GUIBERT et après en avoir délibéré, les Membres Elus présents, à

24 juin 2019

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Président GUIBERT et après en avoir délibéré, les Membres Elus présents, à

24 juin 2019

Après avoir entendu le rapport du Président GUIBERT et après en avoir délibéré, les Membres Elus présents, à

autorisent le Président à les signer. o o

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k:oe"oeCç:"oèCoe"PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE ALAIN BORNE MONTELIMAR SCIENCES

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"(Cî:oeâ"o":yoe)ç:PROFESSEUR D'EPS CLASSE NORMALE XAVIER MALLET LE TEIL EPS (uniquement 1er groupe)

"âoey)ï"âo:oeç:ï")çCPROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE LES CATALINS MONTELIMAR LV2 - ECRIT ITALIEN

"â")çoèC"()Êy:PROFESSEUR CERTIFIE CL EXCEPTIONNELLE ALAIN BORNE MONTELIMAR ECONOMIE APPROFONDIE

y:oèC"":)ïoYoeCç"â)ï:ECR PROFESSEUR CERTIFIE CL. NORMALE CHABRILLAN MONTELIMARMATHEMATIQUES SPECIALISTE

XCïo:ï":ÊÊ:PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE DR. GUSTAVE JAUME PIERRELATTE LV1 - ECRIT ANGLAIS

XoeQè:Ê):oe7YCX(:ÊoCÊ)XPROFESSEUR AGREGE CLASSE NORMALE DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE PHILOSOPHIE

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îCXC"oÊQXo"lairePROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE GUSTAVE JAUMEHISTOIRE ET GEOGRAPHIE îâQoeoeC"oCQoeâoe:PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE ALAIN BORNE MONTELIMAR SCIENCES

oe)ï"(èCççoXC:"CçECR PROFESSEUR CERTIFIE CL. NORMALE MARIE RIVIER BOURG ST ANDEOLSCIENCES ECONOMIQUES-SOCIALES

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»ice7présidento.oXCXç:îC)ço(âÊ"Zoï:»:oe)ç:PROFESSEUR AGREGE CLASSE NORMALE ROUMANILLE NYONS ECONOMIE APPROFONDIE

k:oe"oeCç:"oèCoe"PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE ALAIN BORNE MONTELIMAR SCIENCES

"(Cî:oeâ"o":yoe)ç:PROFESSEUR D'EPS CLASSE NORMALE XAVIER MALLET LE TEIL EPS (uniquement 1er groupe)

"â")çoèC"()Êy:PROFESSEUR CERTIFIE CL EXCEPTIONNELLE ALAIN BORNE MONTELIMAR ECONOMIE APPROFONDIE

XoeQè:Ê):oe7YCX(:ÊoCÊ)XPROFESSEUR AGREGE CLASSE NORMALE DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE PHILOSOPHIE

-:Cç-:Cçoè)"(C:ÊAGENT CONTRACTUEL 2ND DEGRE 1ERE CAT. MARCEL GIMOND AUBENAS SCIENCES SOCIALES & POLITIQUES

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è:oe"Cy):oyCè):çPROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE VINCENT D 'INDY PRIVAS HISTOIRE ET GEOGRAPHIE

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ïCÊ)îCç":oÊCQoe:ç"PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE ALAIN BORNE MONTELIMAR FRANCAIS

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"(CÊÊ:C"o"âoe)çç:PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE ALAIN BORNE MONTELIMAR HISTOIRE ET GEOGRAPHIE

XC)ÊÊCoeyo-:Cç7"ÊCQy:ECR PROFESSEUR CERTIFIE HORS CLASSE CHABRILLAN MONTELIMARPHYS. CHIMIE ECRIT SPECIALISTE

XCQ"():oeoèCoe"PROFESSEUR AGREGE CLASSE NORMALE ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE SC. INGENIEUR PARTIE ECRITE

èCoeXQ:"o"ÊC)oe:PROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE FRANCOIS JEAN ARMORIN CREST MATHEMATIQUES NON SPECIALISTE

î):oeCoèCoe)Co":oe:ïCPROFESSEUR CERTIFIE CLASSE NORMALE MARCEL GIMOND AUBENAS LV2 - ECRIT ESPAGNOL

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