[PDF] SOMMAIRE 27 juil. 2005 RESPONSABLE A.

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27 juillet 2005REPUBLIQUE FRANCAISEn° 2005 O

Préfecture de l'Hérault

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

et bulletin de liaison des Maires

Spécial

SOMMAIRE

DISTINCTIONS HONORIFIQUES

PROMOTION DU 14 JUILLET

Médaille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers................................................2 Médaille de Bronze Régionale de la Jeunesse et des Sports.......................5 Médaille de Bronze Départementale de la Jeunesse et des Sports..............6

Médaille d'Honneur Agricole ......................................................................8

Médaille d'Honneur du Travail.................................................................22 Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale............114

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

2

DISTINCTIONS HONORIFIQUES

PROMOTION DU 14 JUILLET

Médaille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers

(Cabinet) Arrêté préfectoral n° 2005-I-1621 du 5 juillet 2005

Le Préfet de la région Languedoc-Roussillon

Préfet de l'Hérault Officier de la Légion d'Honneur

VUle décret n° 62.1073 du 11 septembre 1962 fixant les conditions d'attribution de la Médaille

d'Honneur des Sapeurs-Pompiers;

VUle décret n° 68.1055 du 29 novembre 1968 portant déconcentration en matière d'attribution

de la distinction susvisée; VUle décret n° 80.209 du 10 mars 1980 modifiant divers articles du code des communes relatif aux sapeurs-pompiers communaux et spécialement son article 2 ; VU l'avis du Directeur Départemental des Services d'Incendies et de Secours de l'Hérault;

SUR proposition de M. le Directeur de Cabinet ;

A l'occasion de la promotion du 14 juillet 2005 ;

A R R E T E

ARTICLE 1er: La Médaille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers est décernée aux sapeurs-pompiers dont les noms suivent et qui ont constamment fait preuve de dévouement :

MEDAILLE D'ARGENT :

AMADOU Didier, Adjudant, Sapeur Pompier Volontaire, CS GIGNAC ARCAY Jean-Pierre, Sergent, Sapeur Pompier Volontaire, CS GIGNAC BARNES Hugues, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS LOUPIAN BENEZECH Stéphan, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS BOUZIGUES BERNARD Jean-Marc, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP MONTPELLIER BONNEL Patrick, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS COMBES BROUSSARD René, Major, Sapeur Pompier Volontaire, CS MONTADY CABROL Georges, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE CALAS Daniel, Adjudant, Sapeur Pompier Volontaire, CS LA SALVETAT SUR AGOUT CORNIER Philippe, Lieutenant, Sapeur Pompier Volontaire, CS COURNONTERRAL COSTE Marcel, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CS LE POUGET CUTANDA Michel, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CS LE POUGET D'ISSERNIO Thierry, Adjudant, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE DOMERGUE Jean-Marc, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS DUMONT Pierre, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP MONTPELLIER FONTIC Joël, Lieutenant, Sapeur Pompier Volontaire, CSP SETE

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

3 GELY Laurent, Sapeur 2ème classe, Sapeur Pompier Volontaire, CSP BEZIERS GINES Daniel, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CS COURNONTERRAL GRAND Roland, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CSP MONTPELLIER HERRERA Norbert, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE IRLES Bruno, Sapeur 1ère classe, Sapeur Pompier Volontaire, CS PUISSERGUIER JOURDAN Eric, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CSP BEZIERS LOPEZ Norbert Major, Sapeur Pompier Professionnel, CS SAINT MATHIEU DE TREVIERS MANUEL Michel, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS CLERMONT L'HERAULT MARTINEZ Bernard, Sapeur 2ème classe, Sapeur Pompier Volontaire, CS GIGNAC NAVARRO José, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CSP LODEVE NEUVILLE Stéphane, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE PEGUY Jean-Michel, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS SAINT JEAN DE LA

BLAQUIERE

PENARROYAS Gilles, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS LA SALVETAT SUR AGOUT PERAZZELLI Nicolas, Sapeur 1ère classe, Sapeur Pompier Volontaire, CS LE CAYLAR PIZZETTA Michel, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS VALRAS PLAGE POIVEY Michel, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS COMBES QUINOMANT Georges, Lieutenant, Sapeur Pompier Volontaire, CS MONTADY ROCH Michel, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS CLERMONT L'HERAULT ROULET Jean-Jacques, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS COMBES SANTOS Jean-François, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS VALRAS PLAGE SAUZEDE Frédéric, Adjudant, Sapeur Pompier Professionnel, CS GIGNAC TERCERO Christian, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE TRICOIRE Laurent, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP MONTPELLIER VALDIVIA Antoine, Adjudant, Sapeur Pompier Professionnel, CSP MONTPELLIER VERNET Jean-Pierre, Major, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS VEYRE Patrick, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE VINCENT Didier, Lieutenant, Sapeur Pompier Volontaire, CSP LODEVE

MEDAILLE DE VERMEIL :

AUBIA Jean, Major, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE BAS Claude, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CS COMBES BAS Dominique, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CS COMBES BORG Jean-Paul, Sergent-Chef, Sapeur Pompier Professionnel, CSP MONTPELLIER CAMPION Dominique, Capitaine médecin, Sapeur Pompier Volontaire, CSALIGNAN DU VENT CATHALA Bruno, Major, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS CONTRERAS Albert, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CS GIGNAC CORREARD Michel, Capitaine , Sapeur Pompier Professionnel, CS CLERMONT L'HERAULT CORZO Jean, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CS BESSAN DELABIE Didier, Adjudant, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS FLAMBARD Benoît, Adjudant, Sapeur Pompier Volontaire, CS COMBES FONS Serge, Sapeur 1ère classe, Sapeur Pompier Volontaire, CS GIGNAC GOUZY Luc, Sapeur 1ère classe, Sapeur Pompier Volontaire, CS CLERMONT L'HERAULT LEPINOY Bernard, Major, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE MARTINEZ Patrick, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP MONTPELLIER MARTY Patrick, Major, Sapeur Pompier Professionnel, CSP SETE MASSUS Jean-Paul, Adjudant, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS MERZOUGUI Claude, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS OLONZAC

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

4 NAUTRÉ Frédéric, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS LAMALOU LES BAINS PAMBOUTZOGLOU Serge, Lieutenant, Sapeur Pompier Professionnel, DDSIS VAILHAUQUES SAVIGNOL Jean-Luc, Sergent, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS SPITALIERI Georges, Adjudant, Sapeur Pompier Professionnel, CSP MONTPELLIER TOLLIO Jean-Louis, Major, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS TROUSSELIER Bernard, Adjudant-Chef, Sapeur Pompier Professionnel, CS FRONTIGNAN VALETTE Jean-Paul, Major, Sapeur Pompier Professionnel, CSP BEZIERS

MEDAILLE D'OR :

BERNA Joachin, Lieutenant, Sapeur Pompier Volontaire, CS CAPESTANG BES Patrick, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CSP BEZIERS COPIN Didier, Sergent-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS MONTADY DUBOURDIEU Jacques, Commandant Médecin, Sapeur Pompier Volontaire, CS SAINT

CHINIAN

GILHODES Lionel, Lieutenant, Sapeur Pompier Volontaire, CS MONTADY SALAVIT René, Sapeur 1 ère Classe, Sapeur Pompier Volontaire, CS CLERMONT L'HERAULT SANSUS Pierre, Caporal-Chef, Sapeur Pompier Volontaire, CS OLONZAC SIERRA Lucien, Caporal, Sapeur Pompier Volontaire, CSP BEZIERS SUQUET André, Commandant Médecin, Sapeur Pompier Volontaire, CS GIGNAC ARTICLE 2 : Le Directeur de Cabinet et le Directeur Départemental des Services d'Incendies et

de Secours, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera

inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Hérault.

Fait à Montpellier, le

Le Préfet,

Francis IDRAC

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

5 Médaille de Bronze Régionale de la Jeunesse et des Sports (Cabinet) Arrêté préfectoral n° 2005-I-1622 du 5 juillet 2005

Le Préfet de la région Languedoc-Roussillon

Préfet de l'Hérault

Officier de la Légion d'Honneur

VUle décret n°69-942 du 13 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la Médaille de la Jeunesse et des Sports ;

VUle décret n°83-1035 du 22 novembre 1983 portant modification du décret 69-942 du

14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et modalités d'attribution de la Médaille de la

Jeunesse et des Sports ;

VUl'arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret

n°83-1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse et des Sports ; VU l'avis de la commission chargée d'examiner les propositions ;

SURProposition de M. le Directeur de Cabinet ;

A R R E T E

ARTICLE 1

er :A l'occasion de la promotion du 14 juillet 2005, la Médaille de Bronze Régionale de la Jeunesse et des Sports est attribuée à : Monsieur AUSTRUY Henri, né le 12.12.1948 à Fondamente (12), demeurant : 34000 MONTPELLIER.

- Monsieur BORDERA-APPARICIO Pierre, né le 08.06.1933 à Murviel-Les-Béziers (34),demeurant : 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS.

Monsieur MASSINES Jean-Pierre, né le 09.09.1965 à Perpignan (66), demeurant : 34070 MONTPELLIER.

Madame SALAMON épouse BACH Anne-Marie, née le 05.11.1958 à Oran (Algérie),demeurant : 30470 AIMARGUES.

ARTICLE 2 :M. le Directeur de cabinet et M. le Directeur Régional et Départemental de la

Jeunesse et des Sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté

qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de l'Hérault.

Fait à Montpellier, le

² Le Préfet,

Francis IDRAC

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

6 Médaille de Bronze Départementale de la Jeunesse et des Sports (Cabinet) Arrêté préfectoral n° 2005-I-1623 du 5 juillet 2005

Le Préfet de la région Languedoc-Roussillon

Préfet de l'Hérault

Officier de la Légion d'Honneur

VUle décret n°69-942 du 13 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la Médaille de la Jeunesse et des Sports; VUle décret n°83-1035 du 22 novembre 1983 portant modification du décret 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et modalités d'attribution de la Médaille de la

Jeunesse et des Sports;

VUl'arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret n°83-

1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse et

des Sports;

SURProposition de M. le Directeur de Cabinet;

A R R E T E

ARTICLE 1

er : A l'occasion de la promotion du 14 juillet 2005, la Médaille de Bronze Départementale de la Jeunesse et des Sports est attribuée à :

- Madame ABIAD épouse VIGNEAU Jacqueline, née le 24.03.1949 à Béziers (34),demeurant: 34500 BEZIERS.

Monsieur ALBISSON Robert, né le 15.07.1946 à Rieucros (09), demeurant : 34500 BEZIERS.

- Madame AMARGIER épouse MULLER Elisabeth, née le01.06.1944 à Montpellier (34),demeurant : 34670 SAINT BRES.

Monsieur ARJONA Richard, né le 09.11.1955 à Sidi Bel Abbes (Algérie), demeurant: 34280 LA GRANDE MOTTE.

Monsieur BARNAUD Sébastien, né le 21.03.1971 à Nevers (58), demeurant : 34750 VILLEUNEUVE LES MAGUELONE.

Monsieur BOCHARD Marc, né le 07.09.1951 à Saint-Etienne (42), demeurant : 34490 LIGNAN-SUR-ORB.

Monsieur BOIX Gabriel, né le 30.03.1937 à Gabian (34), demeurant: 34760 BOUJAN SUR LIBRON. Monsieur BRETELLE Jean-Pierre, né le 07.11.1949 à Soissons (02), demeurant : 34970 LATTES.

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

7

- Madame CADARS épouse QUARCIA Marie-Thérèse, née le 17.03.1946 à Albi (81),demeurant: 34500 BEZIERS.

Monsieur DUCROS Patrick, né le 05.06.1953 à Montpellier (34), demeurant: 34130 MAUGUIO. Monsieur GARCIA Jean-Pierre, né le 18.05.1945 au Bousquet d'Orb (34), demeurant : 34120 PEZENAS.

Monsieur GUIRAUDOU Bernard, né le 21.01.1940 à Montpellier (34), demeurant : 34130 CANDILLARGUES.

Monsieur HEREIL Jean-Louis, né le 29.07.1957 à Toulouse (31), demeurant : 34110 FRONTIGNAN.

- Madame LABRAT épouse CASERIO Denise, née le 19.05.1938 à Alger (Algérie),demeurant : 34130 SAINT-AUNES.

Monsieur LAURES Marc, né le 14.05.1931 à Lunel Viel (34), demeurant : 34400 LUNEL VIEL. Monsieur NAYRAL Jean-Pierre, né le 17.11.1946 à Montpellier (34), demeurant : 34970 LATTES.

Monsieur PUJOL Michel, né le 10.10.1949 à Saint Jean du Bruel (12), demeurant : 34670 BAILLARGUES.

Monsieur SCHMITT Jacques, né le 06.02.1953 à Mulhouse (68), demeurant : 34570 MONTARNAUD. Monsieur SEBAG Philippe, né le 10.04.1967 à Aix en Provence (13), demeurant :34110 FRONTIGNAN.

Madame TEYSSIER Chantal, née le 28.01.1956 à Paris 12ème (75), demeurant : 34280 LA GANDE MOTTE.

Monsieur VEDEL Laurent, né le 19.06.1972 à Montpellier (34), demeurant : 34000 MONTPELLIER. ARTICLE 2 : M. le Directeur de Cabinet, et M. le Directeur Régional et Départe mental de la

Jeunesse et des Sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté

qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de l'Hérault.

Fait à Montpellier, le

Le Préfet,

Francis IDRAC

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

8

Médaille d'Honneur Agricole

(Cabinet) Arrêté préfectoral n° 2005-I-1829 du 25 juillet 2005

Le Préfet de la Région Languedoc-Roussillon

Préfet de l'Hérault

Officier de la Légion d'Honneur

VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole; VU le décret 76-422 du 10 mai 1976 relatif à la médaille d'honneur agricole; VU l'arrêté du 08 juillet 1976 portant délégation de pouvoirs aux préfets ;

VU le Décret 84-1110 du 11 décembre 1984 relatif à l'attribution de la médaille d'honneur agricole;

A l'occasion de la promotion du 14 juillet 2005;

Sur proposition de Monsieur le directeur de cabinet,

A R R E T E

Article 1 : La médaille d'honneur agricole ARGENT est décerné e à : - Madame AGUILAR MARIE EMPLOYEE DE BANQUE, CREDIT AGRICOLE DU MIDI, LATTES. de m e urant à MONTPELLIER - Madame ALBERTINI LAURENCE née BEUNECHE RESPONSABLE AGENCE BANCAIRE, CREDIT AGRICOLE DU MIDI, LATTES. de m e urant

LA GRANDE MOTTE

- Madame ANDRE BEATRICE née BEAUVALET EMPLOYEE DE BANQUE, CREDIT AGRICOLE DU MIDI, LATTES. de m e urant à PEROLS - Mademoiselle BADET CHRISTINE SPECIALISTE PRODUCTION INFORMATIQUE, GIE S.I.G., PARIS LA DEFENSE. de m e urant à MAUGUIO

Recueil des Actes Administratifs n° 2005 O

9 - Monsieur BANSE ALAIN

INFORMATICIEN, GIE S.I.G., PARIS LA DEFENSE.

de m e urant à

SAINT JEAN DE CUCULLES

- Madame BIEGEL MONIQUE née CANTAGREL

SECRETAIRE, CREDIT AGRICOLE DU MIDI, LATTES.

de m e urant à

MONTPELLIER

- Monsieur BIGOU RENE CONSEILLER COMMERCIAL, CREDIT AGRICOLE DU MIDI, LATTES. de m e urant à MARAUSSAN - Monsieur BONNEL CLAUDE CADRE CAVE COOPERATIVE, LES TERROIRS DE LA VOIE DOMITIENNE,

GIGEAN.

de m e urant à COURNONTERRAL - Madame CADARS CORINNE née DILIGENT EMPLOYEE ADMINISTRATIVE, CREDIT AGRICOLE DU MIDI, LATTES. de m e urant à LAVERUNE - Monsieur CANONGE JEAN-LOUIS OUVRIER AGRICOLE, EXPLOITATION VITICOLE, CABREROLLES. de m e urant à LAURENS - Monsieur CARAMEL DIDIER EMPLOYE MSA, FEDERATION DES CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE

AGRICOLE DU LANGUEDOC, MONTPELLIER.

de m e urant à

MONTPELLIER

- Madame DE CEGLIE CHRISTIANE née BARDY EMPLOYEE DE BANQUE, CREDIT AGRICOLE DU MIDI, LATTES. de m e urant à MONTPELLIER - Monsieur DE RAMEL FRANCOIS COORDINATEUR QUAL. GROUPE, CIE DES SALINS DU MIDI & DES SALINES DE

L'EST, MONTPELLIER.

de m e urant à MONTPELLIER - Madame DESBARATS FRANCOISE née MIRALLES VERIFICATRICE TECHNIQUE, FEDERATION DES CAISSES DE MUTUALITE

SOCIALE AGRICOLE DU LANGUEDOC, MONTPELLIER.

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