[PDF] de la propriété 6 mai 2011 QUOT FRANCIS). –

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Bulletin

officielde la propriétéindustrielle

Brevets d'invention

Demandes de brevets - nos 2 951 899 à 2 952 275

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 11/1806 mai 2011

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste

indicative au verso), qui leur proposent de publier, d"enregistrer ou d"inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes. Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de

la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la

classification internationale, revendication de priorité, etc ...). En effet, la loi française n"exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l"INPI et ne donne d"ailleurs lieu au versement d"aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d"un brevet à l"international, l"INPI est habilité à recevoir les

demandes pour la France et les transmet directement à l"Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication. Au niveau européen, l"Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens.

Attention:

L'INPI n'a aucun lien avec ces sociétés. C"est directement dans le BOPI qu"elles se procurent les coordonnées des déposants. Les prestations qu"elles proposentn'ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique. Toute autre insertion est dépourvue d'effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu'un caractère publicitaire qu'il appartient à chacun d'apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

4ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-GermanyCette société propose des publications sous les intitulés suivants :- en matière de brevets :" ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS»

- en matière de marques : " ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN

CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS

REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES» - en matière de dessins et modèles : " CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX»

4TRADEMARK PUBLISHER GMBH,

BP 73

A-1190 WIEN

4GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

4SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

4MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.

Les Résidences du Golf A6Case Postale 568

CH - 1196 GLAND

SUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l"INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d'in-

vention, de certificats d'utilité, de certificats d'addition

1.1Abrégés du contenu technique de l"in-vention.....................................................

1.2Table alphabétique par noms des dépo-sants........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............

1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets et

aux brevets d'invention ayant fait l'objet d'un dépôt en France

2.1Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2Brevets d"invention, certificats d"utilité,certificats d"addition délivrés.................

2.3 Avis documentaires délivrés.................

2.4Table de correspondance entre les nu-

méros d"enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets et

aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France

3.1Brevets européens dont la traduction aété remise à l"INPI.................................

3.2Brevets européens dont la traductionn"a pas été remise à l"INPI....................

3.3Demandes de brevets européens pour

lesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l"INPI.....................................

3.4 Corrections et/ou modifications.............QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protection

pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques

4.1Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques......................

4.2Demandes de CCP pour les produits

phytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés....

4.6CCP pour les produits phytopharmaceu-tiques délivrés.......................................

4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-

teurs

5.1Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs.........................

5.2 Corrections et/ou modifications.............

SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1Inscriptions concernant les brevets, les

certificats complémentaires de protec- tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................

6.3 Corrections et/ou modifications.............

SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................

7.2 Corrections et/ou modifications.............

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N° 11/18 06 mai 2011

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26
bis, rue de St Pétersbourg Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23SOMMAIRE Codes de l"OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

PagesPages

7 13 205
225
253
261
271
néant 279
néant néant néant 293

297néant

néant néant néant néant néant néant néant néant 325
néant néant néant néant

IVBOPI 11/18

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION

DE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l'OMPI* concernant l'identification des données bibliographiques des documents de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-

gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-

naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

aNuméro de publication bDésignation du type de document (détail ci-après) cIdentification de l"office qui publie le document dNuméro d"enregistrement national eDate de dépot jClassification internationale des brevets kTitre de l"invention mAbrégé

pNom de l"inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d"appartenanceoNom(s) du ou des demandeurs(s)

qNom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n"apparaîtque sur la première page du brevet délivré)rNom du mandataire en France (le cas échéant)

nRéférences à d"autres documents apparentés (le cas échéant). fPays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité

a (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d"abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840b (A1)d (93 15363). -e 21 décembre 1993.j F 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. -k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;

Mazerolle Denis). -o

Demandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, -r Mandataire : m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX" et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY" de l"arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d"une munition tirée par l"arme, actionnable par un por- teur de l"arme, arme caractérisée en ce qu"elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-

13, 14, -112, 114) de stabilisation de l"axe YY" de visée, des moyens de détection de

coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l"axe de visée YY" et l"axe de tir XX" ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu"il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l"arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d"autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu. * OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. (le cas échéant)

VBOPI 11/18Extrait de la norme ST 16 de l'OMPI pour l'identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 Brevet

A2 Demande de certificat d"addition B2 Certificat d"addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d"utilité

A3 Demande de certificat d"utilité B4 Certificat d"addition à un certificat d"utilité

A4 Demande de certificat d"addition

à un certificat d"utilité

Extrait de la norme ST 3 de l'OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d'autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALES

DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles

EP Office européen des Brevets

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaisesLR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW ArubaLY Libye SM Saint-MartinGA GabonSN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS BahamasMV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de ChineHU HongrieTZ République-Unie deCA CanadaNA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d"Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d"AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d") NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa RicaVC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO JordanieVE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèquePE Pérou VN Viet NamKE Kenya PGPapouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de CoréeKR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW KoweïtZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW ZimbabweRW Rwanda

VIBOPI 11/18

L'INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213(0,09 ? TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211

Site internet : www.inpi.fr

Siège

26
bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex 08 contact@inpi.frALSACE2, rue Brûlée67000 Strasbourg alsace@inpi.frAQUITAINE

2, Place de la Bourse33076 Bordeaux Cedex

aquitaine@inpi.frAUVERGNE DRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière Cedexauvergne@inpi.frBASSE-NORMANDIE

DRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair Cedexbassenormandie@inpi.fr

BOURGOGNE

CRCI/INPI

Place des Nations Unies

BP 8700921070 DIJON Cedex

bourgogne@inpi.frBRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné Cedex

bretagne@inpi.frGUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry

97122 Baie Mahault

guadeloupe@inpi.frLANGUEDOC-ROUSSILLON

DRIRE / INPI3, PAUL BEC

CS 2953734961 Montpellier Cedex 2

languedocroussillon@inpi.frLORRAINE123, rue du Faubourg des Trois Maisons

BP 3074954064 Nancy Cedexlorraine@inpi.fr

MIDI-PYRENEESParc d"Activités de Basso Cambo3, rue Michel Labrousse

BP 1065631106 Toulouse Cedex 01midipyrenees@inpi.frNORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille Cedex

nordpasdecalais@inpi.frPACA Est249, rue Fernand Léger

BP 26706905 Sophia-Antipolis Cedex

pacaest@inpi.frPACA Ouest

32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex 06

pacaouest@inpi.frPAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite Hollande

BP 8230844023 Nantes Cedex 01paysdelaloire@inpi.frRHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert Schuman

BP 151538025 Grenoble Cedex 01rhonealpesgrenoble@inpi.frRHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex 07rhonealpeslyon@inpi.fr

RHÔNE-ALPES Saint-Etienne

DRIRE / INPI15, rue de l"Alma42029 Saint-Etienne Cedex rhonealpessaintetienne@inpi.fr

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L'INPI

BOPI 11/18DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L'INPI9 PREMIÈRE PARTIEPUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD'INVENTION, DE CERTIFICATS D'UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D'ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l"invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications...................................................13

205
225
253

13BOPI 11/18

Abrégés du contenu technique de l"invention relatifs à des demandes de brevets d"invention, de certificats d"utilité, de certificats d"addition rendues publiques, qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après. Les abrégés sont publiés dans l"ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l"ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du n

o 2 872 380 (BOPI "Brevets d"invention" no1 du 6 janvier 2006) les

demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-

cation (Int.Cl8). Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-

les de consultation de l"Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et

peuvent etre fournis à la demande.1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE

DE L'INVENTION

BOPI 11/18ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L'INVENTIONA01B 15 a2.951.899 -b(A1) -d[09 57619]. -e29 octobre

2009. -j

A 01 B 61/04 (2006.01). -kMACHINE

POUR LE TRAVAIL DU SOL -p(Inventeur: FARDEL

OLIVIER). -o

Demandeur: FARDEL OLIVIER, -rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES mMachine (1) pour le travail du sol, comprenant: - un bâti (2); - au moins un outil de travail (3) adapté à pénétrer au moins partiellement dans le sol à travailler; et - au moins un dispositif intermédiaire (4) assemblé d"une part au dit bâti (2) et d"autre part au dit au moins un outil de travail (3), ledit dispositif intermédiaire (4) étant adapté à déplacer ledit au moins un outil de travail (3) par rapport au bâti (2) entre une position de travail de sol et une position d"escamotage distincte de la position de tra- vail. Le dispositif intermédiaire (4) est déformable et adapté à faire varier, par déformation du dispositif intermédiaire (4), la position du dit au moins un outil de travail (3) par rapport au bâti (2) en fonction d"au moins un effort (F) appliqué sur au moins une extrémité (3a) de travail de sol du dit au moins un outil de travail (3). a2.951.900 -b(A1) -d[10 58952]. -e29 octobre

2010. -j

A 01 B 63/16 (2006.01), A 01 B 3/40. -kTRAIN DE ROULEMENT A ROUE PALPEUSE POUR

MACHINE AGRICOLE -p(Inventeurs: HEHENBER-

GER MARTIN; LENGAUER REINHOLD; PREIMESS

HANS JORG). -o

Demandeur: ALOIS POTTINGER

MASCHINENFABRIK GMBH, -rMandataire: CABI-

NET PLASSERAUD . -fPriorité: DE, 29 octobre

mLedit train de roulement (10), équipant notamment une charrue réversible, présente un dispositif de manoeuvre (18) comprenant au moins un organe de manoeuvre (19, 20) actionné par énergie extérieure, pour régler la hauteur de roues palpeuses (11, 12). Un dispo- sitif de couplage est prévu, entre les roues palpeuses (11, 12), pour commander le réglage en hauteur de l"une (11) desdites roues en fonction de la position en hauteur occupée par l"autre roue (12).

16 A01BABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L'INVENTIONBOPI 11/18

a2.951.901 -b(A1) -d[10 59045]. -e03 novem- bre 2010. -j

A 01 B 71/02 (2006.01), A 01 B 63/00, 49/

00. -kMACHINE DE TRAVAIL DU SOL -p(Inventeurs: ROITHMAYR ANDREAS; WEINHAUPL

BERNHARD). -o

Demandeur: ALOIS POTTINGER

MASCHINENFABRIK GMBH, -rMandataire: CABI-

NET PLASSERAUD . -fPriorité: DE, 04 novembre

mLa présente invention concerne une machine de tra- vail du sol, en particulier un appareil combiné de lit de semences comprenant une unité d"outil du sol (3), une unité de poursuite (4) poursuivant l"unité d"outil du sol (3) qui est reliée de manière mobile à l"unité d"outil du sol (3) par une articulation (12), de préférence une quadruple articulation, comprenant un axe d"articulation (14) hori- zontal, ainsi qu"un dispositif de verrouillage (15) amovible pour le verrouillage de la mobilité de l"unité de poursuite (4) autour de l"axe d"articulation cité (14) dans une posi- tion de verrouillage prédéterminée. La machine de travail du sol est caractérisée par un dispositif de centrage auxi- liaire (21) amovible pour le centrage de l"unité de pour- suite (4) par rapport à l"unité d"outil du sol (3) dans la position de verrouillage citée pour le détachement/la fer- meture du dispositif de verrouillage (15). a2.951.902 -b(A1) -d[10 58713]. -e25 octobre

2010. -j

A 01 C 7/00 (2006.01), A 01 C 15/04. -kSYSTEME DE DISTRIBUTION PNEUMATIQUE DE

PRODUIT A LA DEMANDE POUR UNE MACHINE AGRI-

COLE AVEC UN DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE

DECONNEXION DE TUYAU FLEXIBLE. -

p(Inventeurs : MARIMAN NATHAN ALBERT ;

RIEWERTS PAUL REED). -o

Demandeur: DEERE &

COMPANY, -rMandataire: MEYER ET PARTENAI-

RES . -fPriorité : US, 03 novembre 2009,

mLa présente invention propose un dispositif de sur- veillance du raccordement de tuyau flexible d"un système de distribution pneumatique de produit à la demande sur une machine agricole. Ceci peut être réalisé de plusieurs façons. Une façon consiste à détecter l"écoulement de produit dans le tuyau flexible de produit et depuis quand il circule. Si le produit circule de manière constante à tra- vers le tuyau flexible, ceci indique une déconnexion. Une deuxième façon consiste à détecter la pression d"air dans le tuyau flexible de produit afin de déterminer si est encore sous pression. Si est déconnecté, la pression d"air chute indiquant une déconnexion. Une troisième façon consiste à détecter un courant à travers le raccor- dement afin de déterminer si fonctionne ou pas. Tous ces procédés produisent un signal qui peut être ramené à un dispositif de surveillance dans la station de l"opérateur et alerter l"opérateur si un tuyau flexible déconnecté a été détecté. BOPI 11/18ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L'INVENTIONA01C 17 a2.951.903 -b(A1) -d[09 57711]. -e30 octobre

2009. -j

A 01 C 7/08 (2006.01). -kDISPOSITIF DE

DETECTION DE BOUCHAGE D'AU MOINS UN RANG

D'ENSEMENCEMENT D'UNE TETE DE REPARTITION

D'UN SEMOIR PNEUMATIQUE COMPRENANT UNE

PLURALITE DE RANGS D'ENSEMENCEMENT. -

p(Inventeurs : CLOCHARD DANIEL ; IMBERT

FRANCK; LEVEILLE LIONEL). -o

Demandeur :

SULKY BUREL Société par actions simplifiée, - rMandataire: PATRICE VIDON mL"invention concerne un dispositif de détection de bouchage d"au moins un rang d"ensemencement d"une tête de répartition d"un semoir pneumatique, comprenant une pluralité de rangs d"ensemencement, chaque rang comprenant un canal principal (11) de circulation de par- ticules. Selon l"invention, un tel dispositif comprend, dans cha- que rang d"ensemencement, au moins un volet (12) mobile en rotation autour d"un axe (121) sensiblement perpendiculaire au flux d"air (14) pouvant circuler dans ledit rang, de façon à pouvoir prendre au moins deux positions: - une position de présence d"un flux d"air, dans laquelle ledit volet est placé à proximité d"un bord intérieur dudit canal principal; - une position d"absence ou de quasi absence de flux d"air, dans laquelle ledit volet s"étend dans ledit canal principal, sous l"effet de la gravité, et des moyens de génération d"une alarme de bouchage (13), tenant compte de la position d"absence ou de quasi absence de flux d"air dans au moins un desdits rangs. a2.951.904 -b(A1) -d[10 58909]. -e28 octobre

2010. -j

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