Statuts de la Société suisse de crédit hôtelier (SCH)
de la Société suisse de crédit hôtelier (SCH) secteur de l'hébergement1 (loi) et vu l'art. ... statuts
COVID-19 FAQ Economie
23 juin 2022 Par exemple si ma société a son siège dans le canton de Genève et qu'elle exploite un hôtel dans le canton de Vaud
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sociétés des établissements vendant des boissons sans alcool . Aux termes de l'article L. 3322-9 la vente à crédit de boissons alcooliques est ...
Document denregistrement universel 2022
11 juin 2021 consommation en diversifiant ses offres de crédit et d'épargne auprès ... règlement intérieur du Conseil d'administration définissant ses.
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2019
11 mars 2019 sur le gouvernement d'entreprise ... Règlement intérieur du Conseil ... leader de la banque en ligne et en acquérant le Crédit du Nord ...
CRÉDIT AGRICOLE CIB DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2018 conformément à l'article 212-13 de son réglement général. Création des premières « Sociétés de Crédit Agricole »
Analyse nationale des risques de blanchiment de capitaux et de
le service central des courses et des jeux (SCCJ) du ministère de l'Intérieur pour les casinos clubs et sociétés de jeux et pronostics sportifs ;.
Spécifications techniques relatives à la protection des personnes et
23 janv. 2012 les règlements de sécurité contre l'incendie dans les établissements ... Méthode de pilotage interne à un onduleur assurant la recherche du ...
Règlement interne de la Société suisse de crédit hôtelier
L’administration de la Société suisse de crédit hôtelier (SCH) vu l’art 17 al 2 de l’ordonnance du 18 février 2015 sur l’encouragement du secteur de l’hébergement (ordonnance)1 arrête: Section 1 Organisation conduite et surveillance Art 1 Règlements 1 L’administration de la SCH édicte les règlements concernant: a
Statuts 93512141 de la Société suisse de crédit hôtelier
L’assemblée générale de la Société suisse de crédit hôtelier (SCH société) vu l’art 15 al 1 let a de l’ordonnance du 18 février 2015 sur l’encouragement du secteur de l’hébergement1 (ordonnance) arrête: Section 1 Nom siège et but de la société Art 1 Nom et siège 1 La: «Société suisse de crédit hôtelier
DOCUMENT
D 'ENREGISTREMENTUNIVERSEL
RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2020
2021Millions d"euros : M EUR / Milliards d"euros : Md EUR / ETP : Effectifs en équivalent temps plein
Classements : les sources des classements sont mentionnées explicitement, à défaut, l"information est de source interne.
SOMMAIRE
f NHistorique7
Présentation de Société Générale
8Une stratégie de développement rentable et
responsable, fondé sur unmodèle diversifié et intégré 11Les métiers du Groupe
16 e fPrésentation des principales activités du
Groupe Société Générale 28
Activité et résultats du Groupe
30Activité et résultats des métiers
32Nouveaux produits ou services importants
lancés 47Analyse du bilan consolidé
53Politique financière
55Principaux investissements et cessions
effectués 58Acquisitions en cours et contrats importants
59Propriétés immobilières et équipements 59
Événements postérieurs à la clôture 59
Déclaration relative aux événements
post-clôture 59Informations sur les implantations et
activités relatives à l"exercice 2020 60 eRapport du Conseil d"administration sur le
gouvernement d"entreprise 64Rapport spécial des Commissaires aux
Comptes sur les conventions réglementées 147 JMRChiffres clés 150
Facteurs de risque
152Dispositif de gestion des risques
163Contrôle interne
172Gestion du capital et adéquation des fonds
propres 179Risque de crédit
190Risque de contrepartie
216Risque de marché
224Risque opérationnel
236Risques structurels de taux et de change
243Risque de liquidité
247Risque de non-conformité, litiges
254Risque de modèle
260Risque lié aux activités d"assurance
262Autres risques
263e KOP
Société générale - RSE en bref 268
Société Générale et la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 270 La démarche RSE de Société Générale 274Société Générale une entreprise financière responsable... 277 ...qui souhaite co-construire avec ses clients un avenir meilleur et durable 304
Note méthodologique
331Rapport de l"Organisme Tiers Indépendant
sur la Déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion 336Plan de vigilance du Groupe
338Glossaire
346Déclaration de performance extra-financière
(DPEF) - Table de concordance 349États financiers consolidés352
Notes annexes aux états financiers
consolidés 359Rapport des commissaires aux comptes sur
les comptes consolidés 523 Rapport de gestion de Société Générale 529Comptes annuels
536Notes annexes aux comptes annuels
538Rapport des commissaires aux comptes sur
les comptes annuels 593 X NRRL"action Société Générale600
Informations sur le capital
603Informations complémentaires
607Statuts
609Règlement intérieur du Conseil
d"administration 615Charter of the U.S. Risk Committee of
the Société Générale Board of Directors (the "Charter") 622Liste des informations réglementées
publiées au cours des 12 derniers mois 625 OKPResponsable du Document d"enregistrement
universel 628Attestation du responsable du Document
d"enregistrement universel et du Rapport financier annuel 628Responsables du contrôle des comptes
628Tables de concordance630
Déclaration de l"émetteur
632RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2020
2021DOCUMENT
D'ENRE
GISTREMENT
UNIVERSEL
J Le Document d"enregistrement universel a été déposé le 17 mars 2021 auprès de l"AMF, en sa qualité d"autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l"article 9 dudit règlement. Le document d"enregistrement universel peut être utilisé aux fins d"une offre au public de titres financiers ou de l"admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s"il est complété par une note d"opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d"enregistrement universel. L"ensemble alors formé est approuvé par l"AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129. Ce label distingue les documents ou supports d"information les plus transparentsselon les critères du classement annuel de la Transparence (https://www.grandsprixtransparence.com).
Notre raison d'être
en action2020 aura été une année
hors norme, marquée par la cr ise sanitaire et économique mond iale sans précédent qui continue de peser sur nos vies quotidiennes et nos activités en ce début d'année 2021.
Face à cette crise inédite, le groupe
Société Générale a démontré sa mo- bilisation, sa résilience, sa capacité à aller de l'avant pour préparer l'avenir, déterminé à agir en responsabilité v is-à-vis de toutes ses parties pre- nantes et guidé par sa raison d'être.Mobilisation
Notre première et constante préo-
ccupation a été de concilier l'incon- ditionnelle sécurité sanitaire de nos collaborateurs et de nos cl ients, et l'im portance vitale de notre conti- nuité d'activité pour assurer le bon f onctionnement de nos économies.Dans cette crise, les banques, dont
Soc iété Générale, ont démontré leurrôle essentiel pour fournir les services du quotidien et apporter des solutions pour aider les clients à absorber le choc économ ique, endé- ployant notamment les mesures m ises en place par les différents gou- vernements. Grâce à la formidable mobilisation de nos 133000 collabo-
rateurs partout dans le monde, nous avons été au rendez-vous de ces multiples enjeux, aux côtés de nos cl ients et de nos partenaires.Résilience
Comme beaucoup d'acteurs écono-
miques, nous avons nous-mêmes subi les impacts directs de cette crise dansnos résultats tout en démontrant notre
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