Le logement social et les politiques locales de lhabitat
Hlm dans l'accession sociale à la propriété . logements maîtrise de la progression ... La diversité de l'habitat et l'obligation des 25 % ou 20%.
Renforcer les partenariats entre bailleurs sociaux et associations
Ont apporté leur contribution lors d'une séance de travail en juin 2009 les personnes suivantes re de développement de l'offre de logement social.
Promouvoir lactivité physique et sportive pour tous et tout au long
La mission fait des propositions en vue de renforcer le rôle des acteurs du sport scolaire (USEP UNSS
Rapport thématique Le logement dans les départements et les
15 sept. 2020 neuve et réhabilitation d'habitat ancien entre accession sociale à la propriété et logement locatif très social (qui représente moins du ...
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
27 déc. 2021 Pour répondre aux enjeux territoriaux l'État conduit une politique interministérielle fondée sur deux axes : « promouvoir un développement ...
POLITIQUE IMMOBILIÈRE DE LÉTAT
L'État et ses établissements publics occupent un patrimoine immobilier de près de 100 millions de m 2 de surface bâtie et 40 000 km² de terrains non bâtis pour
Pauvreté précarité
https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/094000616.pdf
« Zéro artificialisation nette » : quels leviers pour protéger les sols ?
4 oct. 2019 4.2 Les enjeux spécifiques de la renaturation des sols . ... grands types d'actions ont ainsi été entrepris pour atteindre les objectifs du ...
L’accession sociale à la propriété en Gironde Le développement
L’accession sociale sécurisée à prix plafonnés et avec des plafonds de ressources avant le Pass-Foncier Existe encore en théorie mais n’est plus attractif et aussi performant
Accession abordable en Gironde
l’accession à prix maîtrisés regroupe l’accession sociale (c’est-à-dire la vente Hlm le PSLA et le BRS) et l’accession abordable qui rassemble les autres dispositifs notam-ment la TVA à 55 et les outils locaux que sont le PPL (passeport premier logement) et le prêt à 0 Pour autant
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