[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition - Circulairesgouvfr

Quand a été créé le Bulletin officiel des armées ?

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l'air, le Bulletin officiel des armées a été créé en 1965. Son contenu est régi par l’arrêté du 16 juillet 2013 relatif au .

Quels sont les bulletins officiels?

BET : Bureau d'études techniques. BOAMP : Bulletin officiel des annonces des marchés publics. BOCCRF : Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. BOECV : Bulletin officiel de l'environnement et du cadre de vie.

Qui a reçu les bulletins de la Grande Armée ?

Le prince Eugène n’a pas participé à cette campagne, mais comme l’impératrice Joséphine, Cambacérès, Clarke, Fouché ou Joseph Bonaparte, il a reçu directement de Napoléon les Bulletins de la Grande Armée au fur et mesure de leur publication par les presses de l’état-major impérial.

Quelle ordonnance pour renouvellement d’autorisation d’armes de catégorie B ?

Toutes les réponses dans cette article. Acquisition, renouvellement d’autorisation d’armes de catégorie B pas de panique, L’ordonnance 2020-306 publiée au JORF du 26/03/2020 le prévoit.