Assemblée des Premières Nations
Assemblée des Premières Nations. Document d'information technique : Plan de gestion des produits chimiques du Canada. 2012-2013
plan de gestion des produits chimiques - rapport détape
18 juil. 2015 Voici le premier d'une série d'articles sur les instruments de gestion des risques liés aux substances chimiques utilisés dans le cadre du PGPC.
plan de gestion des produits chimiques - rApport détApe
Depuis le lancement du PGPC en. 2006 le gouvernement du Canada a traité environ 1 700 substances existantes commercialisées au. Canada et 3 000 déclarations de.
Canadas Chemicals Management Plan: Regulatory innovation to
1 Approche canadienne de la gestion des produits chimiques est en cours d'élaboration en partenariat avec l'Assemblée des Premières nations du Canada.
ASSEMBLÉE DES PREMIÈRES NATIONS
Gestion des situations d'urgence. En février 2014 le Plan d'action économique du Canada de Le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) est une.
ACCORD DE COMMERCE ET DE COOPÉRATION ENTRE L
31 déc. 2020 RÉGULIER D'INFORMATIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ DES PRODUITS DE ... chapitre 4 [Marchandises liées à l'énergie et matières premières] du ...
Ministre de lEnvironnement et du Changement climatique Survol du
9 août 2021 Les documents d'information préparés pour une comparution du ministre ... œuvre le Plan de gestion des produits chimiques du Canada en ...
plan de gestion des produits chimiques
Ce sixième numéro du Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) est une édition spéciale. En plus de couvrir.
Soixante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé
26 mai 2016 sanitaire : Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire ... de la santé dans la gestion rationnelle des produits chimiques.
Guide recensant les documents de référence dorientation et d
d'information des Organisations participant au Programme interorganisations pour la gestion rationnelle des produits chimiques. Note du secrétariat.
Au sujet du rApport
PLAN DE GESTION DES
PRODUITS CHIMIQUES
r A pport d'étApeNuméro 2, Été 2014
D ans ce numéroNanomatériaux >
Initiative des groupes de
substances >Mise à jour de la Liste
intérieure des substances > participation des intervenants > aux substances existantes dans le cadre du p G p C >Règlement sur les urgences
environnementalesInitiative de biosurveillance
des p remières Nations >Inventaire national des
rejets de polluants > programme des substances nouvelles > publications à venir >Voici le deuxième numéro duRapport d'étape du Plan de gestion
des produits chimiques . Le rapport est publié deux fois par année les parties intéressées au courant produits chimiques (PGPC) duCanada. Le rapport rend compte
où eN soMMes-Nous AveC Le pGpC?Depuis le lancement du PGPC en
existantes commercialisées auCanada et 3
000 déclarations de dans le marché canadien. Au cours de la deuxième phase du dans le cadre de la deuxièmeLes principaux résultats attendus
de cette deuxième phase comprennentListe intérieure des substances;
pour substances; la méthode d'examen préalable rapide; la poursuite de l'approche pour le secteur pétrolier; d'autres produits chimiques d'intérêt (p. ex. le triclosan). année; suite à la page 2Le rapport est produit conjointement
Santé
Canada.
Pour obtenir de plus amples
le < siteWeb des substances
chimiques personnes qu'il pourrait intéresser. 2 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014Où en sommes-nous
suite de la page 1 polymères; l'établissement des priorités de substances commercialisées; risques que posent les substances chimiques pour les Canadiens et I nformez-vous s ouhaitez-vous en savoir plus sur le p G pC et ses initiatives?
Le mine de renseignements ainsi d'intérêt. vous pouvez recevoir les dernières nouvelles par courriel en vous sur le site Web des substances
informés des possibilités de participer à des séances d'information et à des consultations. Le C ANA d A tr AvAILLe sur Les NANoMAtérIAux
A u pAys et à L'étrANGer conseil de coopération Canada-États- > est maintenant terminée. Le Canada et les > cet été. Ces rapports comporteront Conseil sur les essais et
AtIoN eNvIroNNeMeNtALe CéLèbre
ses 20 AN s e 3 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014 Groupes de substancespublication d'évaluations provisoires et de documents sur base de benzidinepigments jaunes diarylides : 15 juin 2013 Web des substances
informés des possibilités de participer à des séances d'information et à des consultations. Le C ANA d A trAvAILLe sur Les NANoMAtérIAux
A u pAys et à L'étrANGer conseil de coopération Canada-États- > est maintenant terminée. Le Canada et les > cet été. Ces rapports comporterontConseil sur les essais et
Colorants et dérivés à base de benzidine
: 15 juin 201329
mars 2014
17 mai 2014
s ubstances contenant du cobalt
été 2014
s ubstances classées à l'échelle internationale d iisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiaminesN-phénylanilines substituéesautomne 2014substances contenant du séléniumhiver 2015substances contenant du bore
p htalates printemps 2015C. Les avis sont des outils
conception des avis, l'amélioration de la clarté du langage uti lisé, le de conformité. M ise à jour rapide sur d es renseignements supplémentaires sur le triclosan sont devenus disponibles dans le cadre de nombreuses initiatives de contrôle et de surveillance initiatives comprennent le d euxième rapport sur la biosurveillance humaine des l'environnement au Canada>,2015, sera mis à
données soumises par l'industrie obligatoire et des commentaires du public sur l'évaluation préliminaire. M I se à jour de LA L I ste IN tér I eure des substANCes jour de la Liste intérieure des substancesRèglement sur les
renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) :être publiés cet été.site
Webpremier numéro
du Rapport d'étape du Plan de 5 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014Le intervenants> du p G p C Le Conseil consultatif des
au moins deux fois par année et de soumettre des conseils et présentations incluaient Production Action);
les déchets électroniques au des produits électroniques Canada);
sensibilisation du public et les résumés publics (représentants Santé Canada);
les premiers résultats de la des substances (représentants Santé Canada). Les comptes rendus de
site Web des substances chimiques
La prochaine réunion aura lieu en
s éances d'information Web
p rogramme des substances nouvelles Trois cent cinquante personnes
d'information sur le Web pour de ces séances d'information compréhension de l'application du Règlement sur les déclarations de substances nouvelles aux substances chimiques et et aux biopolymères. Les séances déclarations de substances et des améliorations possibles. Webinaires du
r éseau canadien
pour la santé humaine et l'environnement le Réseau canadien pour la santé lieu au cours de la première moitié de participation par l'entremise risques des substances existantes. Réseau sont disponibles après
chaque séance sur le < site Web du
Réseau
suite à la page 6 Mob ILI s AtIoN des INterveNANts : poINts
s AILLAN
ts à C e jour e N 2014
Loi canadienne
sur la protection de l'environnement Ce rapport annuel fournit
un aperçu des activités menées et des résultats obtenus en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour meilleure compréhension et une vision plus vaste de la Loi, oeuvre le p G p C. Le pour l'exercice 2012-2013> a
été publié le 1
er avril et peut être consulté sur le site Web
du registre environnemental de la Loi canadienne sur la
protection de l'environnement avec les . 6 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014 Mobilisation des intervenants
suite de la page 5quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
Le Conseil consultatif des
au moins deux fois par année et de soumettre des conseils et présentations incluaientProduction Action);
les déchets électroniques au des produits électroniquesCanada);
sensibilisation du public et les résumés publics (représentantsSanté Canada);
les premiers résultats de la des substances (représentants Santé Canada).Les comptes rendus de
siteWeb des substances chimiques
La prochaine réunion aura lieu en
séances d'information Web
p rogramme des substances nouvellesTrois cent cinquante personnes
d'information sur le Web pour de ces séances d'information compréhension de l'application du Règlement sur les déclarations de substances nouvelles aux substances chimiques et et aux biopolymères. Les séances déclarations de substances et des améliorations possibles.Webinaires du
réseau canadien
pour la santé humaine et l'environnement le Réseau canadien pour la santé lieu au cours de la première moitié de participation par l'entremise risques des substances existantes.Réseau sont disponibles après
chaque séance sur le < siteWeb du
Réseau
suite à la page 6 Mob ILI sAtIoN des INterveNANts : poINts
sAILLAN
ts à C e jour e N 2014Loi canadienne
sur la protection de l'environnementCe rapport annuel fournit
un aperçu des activités menées et des résultats obtenus en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour meilleure compréhension et une vision plus vaste de la Loi, oeuvre le p G pC. Le pour l'exercice 2012-2013> a
été publié le 1
er avril et peut être consulté sur le site Web
du registre environnemental de la Loi canadienne sur la
protection de l'environnement avec les . 6 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014 Mobilisation des intervenants
suite de la page 5quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
2012-2013> a
été publié le 1
er avril et peutêtre consulté sur le site Web
du registre environnemental de laLoi canadienne sur la
protection de l'environnement avec lesMobilisation des intervenants
suite de la page 5quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] MALADIE ORDINAIRE FONCTIONNAIRES (TITULAIRES
[PDF] Directive sur le consentement
[PDF] Tableau récapitulatif 1. Projet de budget programme par objectif stratégique
[PDF] STATUTS DE L ASSOCIATION «CENTRE SOCIAL EDITH BONNEM»
[PDF] Financement des entreprises innovantes
[PDF] Cahier des charges - Site internet NEARCH
[PDF] DE LA COMMUNE DE WICRES
[PDF] CRÉATION D ENTREPRISE REPRISE D ENTREPRISE CESSION D ENTREPRISE RÉUSSIR AVEC NOUS, VOTRE PROJET D ENTREPRISE ENTREPRENDRE EN ROANNAIS
[PDF] PROCÉDURE POUR LA GESTION DES PIÈCES JOINTES
[PDF] Avis de marché Fournitures
[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 DECEMBRE 2010
[PDF] Identification visuelle
[PDF] STAGE CREATION / REPRISE D ENTREPRISE
[PDF] PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 1 er AVRIL 2010