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Assemblée des Premières Nations

Assemblée des Premières Nations. Document d'information technique : Plan de gestion des produits chimiques du Canada. 2012-2013 



plan de gestion des produits chimiques - rapport détape

18 juil. 2015 Voici le premier d'une série d'articles sur les instruments de gestion des risques liés aux substances chimiques utilisés dans le cadre du PGPC.



plan de gestion des produits chimiques - rApport détApe

Depuis le lancement du PGPC en. 2006 le gouvernement du Canada a traité environ 1 700 substances existantes commercialisées au. Canada et 3 000 déclarations de.



Canadas Chemicals Management Plan: Regulatory innovation to

1 Approche canadienne de la gestion des produits chimiques est en cours d'élaboration en partenariat avec l'Assemblée des Premières nations du Canada.



ASSEMBLÉE DES PREMIÈRES NATIONS

Gestion des situations d'urgence. En février 2014 le Plan d'action économique du Canada de Le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) est une.



ACCORD DE COMMERCE ET DE COOPÉRATION ENTRE L

31 déc. 2020 RÉGULIER D'INFORMATIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ DES PRODUITS DE ... chapitre 4 [Marchandises liées à l'énergie et matières premières] du ...



Ministre de lEnvironnement et du Changement climatique Survol du

9 août 2021 Les documents d'information préparés pour une comparution du ministre ... œuvre le Plan de gestion des produits chimiques du Canada en ...



plan de gestion des produits chimiques

Ce sixième numéro du Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) est une édition spéciale. En plus de couvrir.



Soixante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé

26 mai 2016 sanitaire : Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire ... de la santé dans la gestion rationnelle des produits chimiques.



Guide recensant les documents de référence dorientation et d

d'information des Organisations participant au Programme interorganisations pour la gestion rationnelle des produits chimiques. Note du secrétariat.

Au sujet du rApport

PLAN DE GESTION DES

PRODUITS CHIMIQUES

r A pport d'étApe

Numéro 2, Été 2014

D ans ce numéro

Nanomatériaux >

Initiative des groupes de

substances >

Mise à jour de la Liste

intérieure des substances > participation des intervenants > aux substances existantes dans le cadre du p G p C >

Règlement sur les urgences

environnementales

Initiative de biosurveillance

des p remières Nations >

Inventaire national des

rejets de polluants > programme des substances nouvelles > publications à venir >Voici le deuxième numéro du

Rapport d'étape du Plan de gestion

des produits chimiques . Le rapport est publié deux fois par année les parties intéressées au courant produits chimiques (PGPC) du

Canada. Le rapport rend compte

où eN soMMes-Nous AveC Le pGpC?

Depuis le lancement du PGPC en

existantes commercialisées au

Canada et 3

000 déclarations de dans le marché canadien. Au cours de la deuxième phase du dans le cadre de la deuxième

Les principaux résultats attendus

de cette deuxième phase comprennent

Liste intérieure des substances;

pour substances; la méthode d'examen préalable rapide; la poursuite de l'approche pour le secteur pétrolier; d'autres produits chimiques d'intérêt (p. ex. le triclosan). année; suite à la page 2

Le rapport est produit conjointement

Santé

Canada.

Pour obtenir de plus amples

le < site

Web des substances

chimiques personnes qu'il pourrait intéresser. 2 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014

Où en sommes-nous

suite de la page 1 polymères; l'établissement des priorités de substances commercialisées; risques que posent les substances chimiques pour les Canadiens et I nformez-vous s ouhaitez-vous en savoir plus sur le p G p

C et ses initiatives?

Le mine de renseignements ainsi d'intérêt. vous pouvez recevoir les dernières nouvelles par courriel en vous sur le site

Web des substances

informés des possibilités de participer à des séances d'information et à des consultations. Le C ANA d A tr

AvAILLe sur Les NANoMAtérIAux

A u pAys et à L'étrANGer conseil de coopération Canada-États- > est maintenant terminée. Le Canada et les > cet été. Ces rapports comporteront

Conseil sur les essais et

AtIoN eNvIroNNeMeNtALe CéLèbre

ses 20 AN s e 3 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014 Groupes de substancespublication d'évaluations provisoires et de documents sur base de benzidinepigments jaunes diarylides : 15 juin 2013

Colorants et dérivés à base de benzidine

: 15 juin 2013
29
mars 2014
17 mai 2014
s ubstances contenant du cobalt

été 2014

s ubstances classées à l'échelle internationale d iisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines

N-phénylanilines substituéesautomne 2014substances contenant du séléniumhiver 2015substances contenant du bore

p htalates printemps 2015
ou lire le <>. L'I NI t IAtIve des Groupes de substANCes : trAvAux d'ébAuChe d'évALuAtIoN préALAbLe Au prINteMps 2014 au cobalt et aux substances contenant du cobalt (50 substances) de méthylènediphényle et méthylènediphényldiamines (six substances). La publication des 4 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014 e nvironnement Canada et s anté Canada améliorent activement et continuellement la conception et la mise en oeuvre d'avis de nouvelle activité publiés dans le cadre du p G p

C. Les avis sont des outils

conception des avis, l'amélioration de la clarté du langage uti lisé, le de conformité. M ise à jour rapide sur d es renseignements supplémentaires sur le triclosan sont devenus disponibles dans le cadre de nombreuses initiatives de contrôle et de surveillance initiatives comprennent le d euxième rapport sur la biosurveillance humaine des l'environnement au Canada>, , et . d e plus, des renseignements sur le triclosan sont disponibles dans le cadre du < p rogramme de contrôle et de surveillance de l'environnement lié au p lan de dont la publication est prévue au printemps

2015, sera mis à

données soumises par l'industrie obligatoire et des commentaires du public sur l'évaluation préliminaire. M I se à jour de LA L I ste IN tér I eure des substANCes jour de la Liste intérieure des substances ou lire le chimiques p ub LICAtIoN des résuMés d'évALuAtIoN des NouveLLes substANCes publié deux résumés des rapports

Règlement sur les

renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) : et MD >. Cinq polymères et substances chimiques pour lesquels une déclaration a été

être publiés cet été.site

Webpremier numéro

du Rapport d'étape du Plan de 5 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014

Le intervenants> du p G p C

Le Conseil consultatif des

au moins deux fois par année et de soumettre des conseils et présentations incluaient

Production Action);

les déchets électroniques au des produits électroniques

Canada);

sensibilisation du public et les résumés publics (représentants

Santé Canada);

les premiers résultats de la des substances (représentants Santé Canada).

Les comptes rendus de

site

Web des substances chimiques

La prochaine réunion aura lieu en

s

éances d'information Web

p rogramme des substances nouvelles

Trois cent cinquante personnes

d'information sur le Web pour de ces séances d'information compréhension de l'application du Règlement sur les déclarations de substances nouvelles aux substances chimiques et et aux biopolymères. Les séances déclarations de substances et des améliorations possibles.

Webinaires du

r

éseau canadien

pour la santé humaine et l'environnement le Réseau canadien pour la santé lieu au cours de la première moitié de participation par l'entremise risques des substances existantes.

Réseau sont disponibles après

chaque séance sur le < site

Web du

Réseau

suite à la page 6 Mob ILI s

AtIoN des INterveNANts : poINts

s

AILLAN

ts à C e jour e N 2014

Loi canadienne

sur la protection de l'environnement

Ce rapport annuel fournit

un aperçu des activités menées et des résultats obtenus en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour meilleure compréhension et une vision plus vaste de la Loi, oeuvre le p G p

C. Le pour l'exercice

2012-2013> a

été publié le 1

er avril et peut

être consulté sur le site Web

du registre environnemental de la

Loi canadienne sur la

protection de l'environnement avec les . 6 p LAN de G est I o N des produ I ts C h IMI ques r A pport d'étApe Été 2014

Mobilisation des intervenants

suite de la page 5quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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