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La composition des produits cosmétiques (voir point 10) http://ec europa eu/consumers/sectors/cosmetics/files/ pdf /cpnp_16_user_manual_en pdf
Quels sont les composants d'un produit cosmétique ?
En conclusion, il est important de vérifier les ingrédients présents sur l'étiquette du produit, tout en se focalisant sur les premiers ingrédients présents et sur leur nombre. En effet, plus la liste est longue, plus le produit est transformé et n'est donc pas naturel et forcément bon pour la santé.
Françoise CHANTELOUBE
Formation et conseil en cosmétique (FCC)
17, quai Georges Clémenceau
78 380 Bougival
product as well as the ingredients or mixtures of raw materials, which composes it. This article proposes
to review the essential points which relate to the use of the raw materials in cosmetic and their specific
lawful aspects.Key words:cosmetic industry, cosmetic products, european reglementationLa Directive Cosmétique européenne de base
76/768/CEE du 27 juillet 1976 vient tout
récemment d"être modifiée par la 7 eDirective
Cosmétique européenne 2003/15/CEE du 27
février 2003. Nous envisagerons dans cet article les points qui concernent plus particuliè- rement les matières premières et leurs règles d"usage en cosmétique.Avant de considérer ces points spécifiques
concernant l"usage des ingrédients cosméti- ques, nous rappellerons pour plus de clarté et une meilleure compréhension, quelques points essentiels relatifs à la mise sur le marché de produits cosmétiques.Définition
L"article 1 de la présente Directive Cosmétique définit ce qu"est un produit cosmétique : " On entend par produits cosmétiques, toutes substances ou préparations destinées à être misesencontactaveclesdiversespartiessuper- ficielles du corps humain (épiderme, système pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux extérieurs) ou avec les dents et les muqueuses, en vue, exclusivement ou princi- palement, de les nettoyer, de les parfumer, d"en modifier l"aspect et/ou de corriger les odeurs corporelles, et/ou de les protéger ou de les maintenir en bon état. » Cette définition mentionne le site d"application des produits et la finalité de leurs actions.Les responsabilités L"article 2 quant à lui fixe les responsabilités qui incombent au metteur sur le marché : " Les produits cosmétiques mis sur le marché, ne doivent pas nuire à la santé humaine lorsqu"ils sont appliqués dans les conditions normales ou raisonnablement prévisibles d"uti- lisation, compte tenu notamment de la présen- tation du produit, de son étiquetage, des ins- tructions éventuelles concernant son utilisation et son élimination, ainsi que de toute autreindication ou information émanant du fabri- cant ou de son mandataire ou de tout autre responsable de la mise sur le marché... » Cet article est un point-clé de cette directive et nous permet de présager que nombre d"arti- cles de cette législation concerneront la sécu- rité du consommateur final et plus particulière- ment les points faisant référence aux ingrédients qui composeront ces produits.Les ingrédients cosmétiquesL"article 4 concerne tout particulièrement les
ingrédients cosmétiques et certaines de leurs modalités d"utilisation dans les formulations cosmétiques. Les annexes(tableau 1)de cet article définissent les points suivants :La liste négative.
L"annexe II liste les ingrédients qui ne peuvent pas entrer dans la composition de produits mis sur le marché européen. Une limitation est cependant autorisée pour des traces de ces substances qui seraient techniquement inévita-bles dans le respect des bonnes pratiques de fabrication à conditions que ces dernières ne soient pas un risque pour la santé du consom- mateur, comme mentionné à l"article 2.La liste des ingrédients limités.
L"annexe III : liste un ensemble d"ingrédients
utilisables uniquement sous certaines condi- tions : - des limitations de concentrations : certains ingrédients ne pourront pas être utilisés au-delà d"une concentration donnée ; - des restrictions de zones cutanées : certains ingrédients pourront être utilisés dans des pro- duits appliqués sur la peau et pas pour des produits appliqués sur les muqueuses ou les yeux ; - des spécifications d"utilisateurs finaux : cer- tains ingrédients pourront être limités voire interdits pour incorporation dans des produits cosmétiques destinés à des enfants de moins de 3 ans... ; - des limitations quant au mode d"utilisation :certains ingrédients seront permis dans desTableau 1. Ingrédients cosmétiques réglementés.
Annexe IISubstances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques (451 ingrédients ou familles d"ingrédients). Annexe IIISubstances que les produits cosmétiques ne peuvent contenir en dehors des restrictions et conditions prévues (95 ingrédients définitivement admis et 62 admis provisoirement) : champ d"application et/ou usages, concentration maximale autorisée, autres limitations ou exigences, conditions d"emploi et mentions obligatoires.Annexe IVSubstances colorantes autres que celles citées dans la présente annexe (146 ingrédients) :
utilisation dans tous produits cosmétiques, avec restriction pour les produits appliqués près des yeux, avec restriction pour l"application sur muqueuses, utilisation uniquement dans les produits rincés ou en contact bref avec la peau, colorants destinés à colorer uniquement le système pileux. Annexe VSubstances exclues du champ d"application de la Directive : Strontium et ses sels. Annexe VIAgents conservateurs autres que ceux cités dans la présente annexe (56 conservateurs admis) : concentration maximale, limites et exigences, conditions d"emploi et mentions obligatoires.Annexe VIIFiltres ultraviolets autres que ceux cités dans la présente annexe (27 filtres admis) :
concentration maximale, limites et exigences, conditions d"emploi et mentionsobligatoires.OCLVOL. 11 N° 6 NOVEMBRE-DE´CEMBRE 2004407Article disponible sur le sitehttp://www.ocl-journal.orgouhttp://dx.doi.org/10.1051/ocl.2004.0407
produits rincés qui ne restent qu"en bref contact avec la peau alors qu"ils pourront être limités ou interdits pour une incorporation dans des produits non rincés et qui restent en contact avec la peau ; - certains ingrédients de parfumerie pouvant présenter des risques allergiques pour les consommateurs sont à mentionner dans le lis- ting des ingrédients à des fins d"information pour ces derniers uniquement lorsque leur concentration dans le produit fini sera supé- rieure à 100 ppm dans des produits rincés et 10 ppm dans des produits non rincés (tableau 2).Les listes positives.
Les annexes IV, VI et VII sont respectivement les
listes positives des matières colorantes, des agents conservateurs et des filtres solaires à usage en cosmétique. Ces listes positives concernent trois familles d"ingrédients cosmé- tiques non dénués de risques toxicologiques et cela de façon inhérente à leur structure chimi- que et à leur mode d"action. Ces listes positives fixent les règles d"usage de ces substances : - concentrations maximales d"utilisation pour les conservateurs et les filtres solaires ; - conditions d"utilisation des matières coloran- tes : Catégorie 1 : utilisation dans tous les pro- duits cosmétiques ; Catégorie 2 : restriction dans les produits appliqués près des yeux ; Catégorie 3 : restriction pour l"application sur les muqueuses ; Catégorie 4 : utilisation uni- quement dans produits rincés ou en contact bref avec la peau ; Catégorie 5 : colorants des- tinés à colorer uniquement le système pileux ; - des mentions particulières à reprendre sur l"emballage des produits.L"expérimentation animale
L"article 4bis donne la position du législateur quant à la réalisation d"expérimentation ani- male concernant les ingrédients cosmétiques et les produits finis mis sur le marché.Interdiction de la mise sur le marché de pro- duits cosmétiques dont la formule finale aura fait l"objet de tests sur animaux par une méthode autre qu"une méthode alternative, après que celle-ci ait été validée et adoptée au niveau communautaire.Interdiction de la mise sur le marché de pro-
duits cosmétiques contenant des ingrédients ou des combinaisons d"ingrédients ayant fait l"objet d"une expérimentation animale par une méthode autre qu"une méthode alternative, après que celle-ci ait été validée et adoptée au niveau communautaire. En absence de méthodes alternatives validées et adoptées, les dates limites sont de : - 6 ans à compter de la transcription de laDirective ;
- 10 ans pour les tests de toxicité répétée, de reprotoxicité et toxicocinétique.Les substances CMR
L"article 4ter rend compte des règles législati- ves d"utilisation des substances classées comme CMR : substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Ces dernières peuvent appartenir aux trois clas- ses suivantes : - Classe 1 : Substances que l"on sait être toxi- ques pour l"homme ; - Classe 2 : Substances devant être assimilées à des toxiques pour l"homme ; - Classe 3 : Substances préoccupantes pour l"homme.Interdiction systématique des substances clas-
sées CMR 1 et 2 dans les produits cosmétiques.En ce qui concerne les substances classées CMR
3, ces dernières sont interdites à l"utilisation
dans les produits cosmétiques, sauf avis favora- ble du SCCNFP.Inventaire
des ingrédients cosmétiques L"article 5bis définit deux inventaires indicatifs des ingrédients : un pour les ingrédients cos- métiques et l"autre pour les ingrédients à usa- ges parfumants et aromatiques.Cet inventaire reprend un ensemble d"identi-
fiants des matières premières : N° CAS, IUPACNAME, les numéros ENEICS ou EILINCS, les
dénominations INCI...Le CAS, Chemical Abstract Service (États-
unis), assure l"enregistrement mondial des substances chimiques depuis 1907. Le dossier prend en compte : - définition des composants chimiques : dia- gramme de la substance chimique, nom chimi- que, noms communs, formule chimique et moléculaire, isoméries de position ou stéréo- chimiques, les formes salines, les configura- tions stéréochimiques, les formes physiques non naturelles... - présence de polymères : nature des mono- mères, système de réaction, rôle des réactifs, structure et diagramme polymérique... - réactions complexes : réactifs et nature des réactions, composition finale du produit ; - traçabilité des végétaux : famille, genre, espèce, sous espèce, hybrides, clones, noms communs, modalité de production, d"extrac- tion et de stockage... - procédés d"industrialisation : principes et méthodes, procédés d"isolation des actifs,quotesdbs_dbs15.pdfusesText_21[PDF] composition chimique d'une étoile
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