COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
16 déc. 2010 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL. MUNICIPAL. DU 16 DECEMBRE 2010 ...//... L'an Deux Mille Dix le seize décembre à dix sept heures ...
COMPTE-RENDU 16.12.2010
16 déc. 2010 L'an deux mille dix le seize décembre
Toute léquipe municipale vous souhaite de bonnes fêtes Toute l
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 16 décembre 2010 à 20 h 30. Voici les dates des conseils municipaux pour le 1er semestre 2011 :.
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL
16 déc. 2010 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010. Le Conseil municipal a décidé :.
3 1 MARS 2011
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 19. Date de convocation du Conseil Municipal: 3 Décembre 2010. Date de Publication: 16 Décembre 2010.
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COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. SAINT. Vu le Maire. (Saône. Shoppe. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 16 DECEMBRE 2015.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
16 déc. 2010 Sur convocation du 10 décembre 2010 le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire le 16 décembre 2010
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 16 DECEMBRE 2010 - 14 H 30 - MAIRIE DE QUEVEN M. Jean-Pierre GRESSET conseiller municipal de Quéven.
Journal officiel de la République française - N° 292 du 17 décembre
17 déc. 2010 antérieure à la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des ... Si le conseil municipal de la commune associée est élu au scrutin de ...
Direction générale des services Centre administratif municipal 7
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010. L'An deux mille dix le seize décembre
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010
du jeudi 16 decembre 2010 L’an deux mille dix le seize décembre le Conseil municipal s’est réuni à 20 heures en Mairie Salle du Conseil sur convocation adressée à tous ses membres le dix septembre précédent par M Michel THABUIS Maire en exercice
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 DECEMBRE 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mille dix le seize décembre le Conseil Municipal de la commune de NOMAIN s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances après convocation légale sous la présidence de Monsieur Daniel BONNET
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL - Saint-Tropez
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 17 décembre 2010 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mille dix et le jeudi 16 décembre à 17 h le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 L'an deux mille dix le seize du mois de décembre à dix-huit heures Le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Martin-d'Hères (Isère) dûment convoqué par M le Maire s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M PROBY René Maire Présents :
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mil dix le seize décembre à vingt heures et trente cinq minutes le conseil municipal légalement convoqué s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis en séance ordinaire sous la présidence de David DERROUET Maire Date de convocation : 10/12/2010 Date d
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010
______________________Le Conseil municipal a décidé :
· De prendre acte du débat d"orientation budgétaire préalable au vote du budget primitif,
· D"opérer quelques ajustements budgétaires pour permettre le remplacement d"une chaudière aux Salons du Parc, · De fixer les tarifs de droits de place et divers pour l"année 2011, sur la base d"une augmentation moyenne de 2 %,· D"accorder l"occupation de l"échoppe n° 2 place du marché à la micro-entreprise UNZA
Voyageurs qui y exercera une activité de vente d"objets artisanaux en cuir,· D"autoriser une " animation cirque » à la Bibliothèque-Médiathèque pour un montant de
450 euros T.T.C.,
· D"autoriser la signature d"un avenant à la convention passée avec les Amis du Musée prolongeant d"un an les dispositions de la dite convention, pour permettre les adaptationset aménagements destinés à faciliter la prise en charge à terme de la gestion du Musée
par la Commune, · De renouveler la mission d"assistance en urbanisme confiée au C.A.U.E. 17 pour un an, · De régulariser les cessions au Syndicat des Eaux du château d"eau et de la station d"épuration, décisions prises en 1994, · De procéder au renouvellement des contrats d"assurance de la commune à compter du 1 er janvier 2011, conduisant à une économie de l"ordre de 50 000 euros par an, · De présenter une demande d"aide complémentaire auprès du département pour des travaux de remise en état des campings, à hauteur de 42 621 euros hors taxes, · De retenir pour les travaux d"aménagement des rues de la Coue et Bellot : lot 1 Voirie -assainissement pluvial : Entreprise EIFFAGE........ 282 429 euros TTC lot 2 Eclairage public : Entreprise ALLEZ............................ 33 337 euros TTCFouras, le 20 décembre
Le Maire,
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