[PDF] 3 1 MARS 2011 Nombre de Conseillers Municipaux en





Previous PDF Next PDF



COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 déc. 2010 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL. MUNICIPAL. DU 16 DECEMBRE 2010 ...//... L'an Deux Mille Dix le seize décembre à dix sept heures ...



COMPTE-RENDU 16.12.2010

16 déc. 2010 L'an deux mille dix le seize décembre



Toute léquipe municipale vous souhaite de bonnes fêtes Toute l

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 16 décembre 2010 à 20 h 30. Voici les dates des conseils municipaux pour le 1er semestre 2011 :.



COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL

16 déc. 2010 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010. Le Conseil municipal a décidé :.



3 1 MARS 2011

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 19. Date de convocation du Conseil Municipal: 3 Décembre 2010. Date de Publication: 16 Décembre 2010.



Untitled

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. SAINT. Vu le Maire. (Saône. Shoppe. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 16 DECEMBRE 2015.



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

16 déc. 2010 Sur convocation du 10 décembre 2010 le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire le 16 décembre 2010



Untitled

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 16 DECEMBRE 2010 - 14 H 30 - MAIRIE DE QUEVEN M. Jean-Pierre GRESSET conseiller municipal de Quéven.



Journal officiel de la République française - N° 292 du 17 décembre

17 déc. 2010 antérieure à la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des ... Si le conseil municipal de la commune associée est élu au scrutin de ...



Direction générale des services Centre administratif municipal 7

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010. L'An deux mille dix le seize décembre



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010

du jeudi 16 decembre 2010 L’an deux mille dix le seize décembre le Conseil municipal s’est réuni à 20 heures en Mairie Salle du Conseil sur convocation adressée à tous ses membres le dix septembre précédent par M Michel THABUIS Maire en exercice



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 DECEMBRE 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mille dix le seize décembre le Conseil Municipal de la commune de NOMAIN s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances après convocation légale sous la présidence de Monsieur Daniel BONNET



COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL - Saint-Tropez

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 17 décembre 2010 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mille dix et le jeudi 16 décembre à 17 h le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire



COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 L'an deux mille dix le seize du mois de décembre à dix-huit heures Le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Martin-d'Hères (Isère) dûment convoqué par M le Maire s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M PROBY René Maire Présents :



Searches related to compte rendu du conseil municipal en date du 16 decembre 2010

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mil dix le seize décembre à vingt heures et trente cinq minutes le conseil municipal légalement convoqué s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis en séance ordinaire sous la présidence de David DERROUET Maire Date de convocation : 10/12/2010 Date d

MAIRIE

DE

SAINTJEANDUDOIGT

29630

Tél:02.98.67.34.07

Télécopie:02.98.67.84.64

111111111111Il11111111111

0070700007

Reçu

CLT1elHIITH

Le31MARS2011

N°i..":.,,..:':'·M•..•

Nombrede

membres en exercice:13

Présents:Il

Votants:11

Objet:Motionde soutien

pourl'inscription d'élémentsdu patrimoine

Culturel

Immatérielde

bretagnesurtes listesde l'UNESCO

EXTRAITDESDELIDERATIONS

QUEMENER-

Date deconvocation:02.12.2D10

L'INTANF

-MASSON-TOCQUER-CORBOLIOU-GARNIER LEON absents:PITON(excusé)-BRET

Secrétaire:CORBOLIOUC

LeConseilMunicipaldeSTJEANDUDOIGT,

A

Culture!Immatériel

desélémentsmajeurs enpremierlieudesquels: desauvegardedel'UNESCO del'UNESCO.

Pourcopieconforme,

Le

VilledeSAINT-BRlEUC

ConseilMunicipal

Séancedu1

erfévrier20Il

Rapporteur:MmeBLEVIN

MOTIONPOURLARECONNAISSANCE

DUPATRIMOINECULTURELIMMATÉRIEL

ENBRETAGNE

DELIBERATION

L-2121-29;

Vul'avisformulé

RelationsInternationales;

pa1rifuoineculturelimmatérieldela

Ayantentendul'exposédesonrapporteur;

Aprèsenavoirdélibéré;

LECONSEILMUNICIPAL,

Présents:37

Voix

Pour:42

Pouvoirs:5

VoixContre: 0Total:42

Abstention:0Exprimés:42

PourleMairejetpardélégation

La Im I

At)inte

Ma,j"CM"1URON

J

Certifiéexécutoirecomptetenu

delatransmissionenPréfecture le108FEY.Z\iJJ etdelapublicationaurecueildesactes administratifsle f~VJ2011

Pourcopieconforme

POlirleMaireetparélégation

LeDirecteurGénéralAoint

desServices

RobertLOGEATSigné

le

D:.'lLi'.'d'1't'

f,qurelYLaIreareegaIOn

DirecteuLGéralAdjoint

Jean-PierrPRIGENT

MOTIONDESOUTIEN

POURL'INSCRIPTIOND'ELEMENTS

DUPATRIMOINECULTURELIMMATERIEL

DEBRETAGNESURLESLISTESDEL'UNESCO

er février2011,envertudela délibérationW23,

DECIDEd'adhérer

etportéparl'associationDASTUM,

DECIDEd'apportersonsoutienauxtravaux

encourspiletésparl'associationDASTUM visant l'UNESCO; Fait

àSaint-Brieuc,le18FE\"2011

PourlaVilledeSaint-Brieuc,

LeMaire,

..fdo..

1•

V

BrunoJONCOUR

MOTIONDESOUTIEN

CulturelImmatérieldeBretagne

surleslistes del'UNESCO

LeConseilMunicipalde

(ou

RéunileL~./t..

appelrédigépar

DASTUM,

Apris

Bretagne,enpremierlieudesquels:

Fait=HH.....H.H...H....H.H..

LeL;'2d.Ll.

Signatures

Motionàadresserà

DASTUM

16,ruedelaSanté

35000RENNES

Tél.:0299309100

Courriel:dastum@dastum.net

COMMUNEDE.PEUMERITQUINTIN

EXTRAITDURE6ISTREDESDÊLIBÉRATIONS

DUCONSEILMUNICIPAL

Nombredemembresafférents

Afférents

11 auconseilmunicipal

Enexercice

11

Quiontprispartàla

9 délibération

Datedelaconvocation

3.01.2011

seSsion

Présents:MonsieurLEMOIGNERobert,Maire

MrCONNAN

MmeLERAYBrigitte,MASINGUEEnora

MrsDECELLEJean

Pierre,LENAOUHenri,ALLOJulien.

CADIOUYvondonnepouvoir

àLEPROVOSTBarthélémy

Secrétaire:CONNANMichel

leIljanvier2011 portéparl'association

DASTUM,

DASTUMvisant

l'UNESCO

Pourcopieconforme,

àlasouspréfecture

Etpublicationounotification

LeMaire-R.LEMOIGNE

LeMaire

REPUBLIQUEFRANCAISE

Liberté-EgaIité-Fraternité

158/08

PU/JP [C_O_M_MUNE__D_E_G_UE_R_LE_S_Q_UI_N]

EXTRAITDUREGISTREDESDELIBERATIONS

Séancepubliquedu15Décembre2010

L'andeuxmildixlequinzeDécembreà

18heures,leConseil

Municipal deGUERLESQUIN,légalementconvoqués'estassembléaulieuordinaire desesséances,sousla présidencede

MrPaulUGUEN,Maire..

éme

adjoint,M.

DanielFUSTEC, 3

ème

adjoint,,M.AndréRIOU,4

ème

adjoint,M.PierreMENEZ,5

ème

adjoint,MGildasmlFF,

MJean-NoëlLEMOAL,

HUON,M.MichelGEFFROY,

àM.TanguyMORVAN

NombredeConseillersMunicipaux

enexercice:19

DatedePublication:16Décembre2010

Secrétaire:

MrPierreLEDILAVREC

Monsieur

immatérieldeBretagnesurleslistede délibéré,àl'unanimité:

Aprisladécisiond'adhérer

rédigé Apris premierlieudesquels:

•Lechantàécouter(complaintes, gwerzioù,sonioù,...)surleslistesdesauvegardedel'UNESCO

Ille&Vilaine

LEDEPARTEMENT

SESSIONPLENIEREDES23ET24SEPTEMBRE2010

IMMATERIEL

DEBRETAGNESURLESLISTESDEL'UNESCO

par

Didier

LEBOUGEANT

Vice-présidentchargéde

delacitoyenneté,de lacitoyenneté,delalaïcitéetdelaculture gallèse

LeDépartementapportesonsoutien

bretonneetgallèsesur leterritoire.

Récemment,

missionest enlamiseàdispositionde

Soucieuxde

àladémarchede

octobre2003,ratifiéepar dupatrimoineculturelimmatérielbreton. desauvegardedel'UNESCO. :l

Ille&Vilaine

LEDEPARTEMENT

Delapartde

Jean-LouisTOURENNE

COMMUNAUTEDECOMMUNESDUPAYSROCHOIS

22450LA

EXTRAITDUREGISTREDESDELIBERATIONS

SEANCEDUMARDI14DECEMBRE2010

RANNOU,déléguéstitulaires.Jean

suppléant.

CulturelImmatériel

deBretagnesurleslistesdel'UNESCO. l'unanimitédessesmembres,

Réunile

14décembre2010àlaRoche-Derrien,

Aprisladécisiond'adhérer

Apris

DASTUMvisant

CulturelImmatérielde

laBretagne,enpremierlieudesquels: o o sauvegardedel'UNESCO, l'UNESCO. Fait

àLaRoche-Derrien,le14décembre2010.

LaRoche-Derrien,le15décembre2010

LaPrésidente

JanineLEBECHE.

IOUIIROARROC'H

TIANDIORREN"9,BISPLASENNANILiZ

22450ARROC'H"OERRIEN

PAPER-MARILHANDIVIZABEGOU

DAlC'HMEURZH14AVIZKERZU2010

KumuniouBroArRoc'hDerriena

zon'ememvodeteTianDiorreneKerar

AlainLUCO,

dileuridianvidi.Jean

Neoaketaze:DominiquePILON

anUNESCO

Bodetd'arparzegavizkerzudaouviiidek

argevredigezh

Dastum,

anUNESCO,hadagentantoud:

ElArfest-nozwarrolloùdisparaanUNESCO

UNESCOevitarpezhazodavezansovetaet

Graet erRoc'hDerrien D'ar

14avizkerzu2010

Sinadurioù

Daeilafievelm'eman

Arprezidantez

JanineLEBECHEC.

ROC'H

TIANDIORREN-9,BISPLASENNANluz

22450ARROC'H-DERRIEN

PAPER-MARILHANDIVIZABEGOU

DAlC'HMEURZH14AVIZKERZU2010

KumuniouBro

Derrien

Jean-LucLE

dileuridianvidi.Jean

Neoaketaze:DominiquePILON

anUNESCO

Bodetd'arparzegavizkerzudaouviiidek

argevredigezh

Dastum,

UNESCOevit

arpezhazodavezafisovetaet vezafisovetaet. Graet erRoc'hDerrien

D'ar14avizkerzu2010

Sinadurioù

Daeilafievelm'eman

Arprezidantez

COMMUNAUTEDECOMMUNESDUPAYSROCHOIS

22450LAROCHE-DERRIEN

EXTRAITDUREGISTREDESDELIBERATIONS

SEANCEDUMARDI14DECEMBRE2010

RANNOU,déléguéstitulaires.JeanLEROY(remplaçant DominiquePILON),délégué suppléant. l'unanimitédessesmembres,

Aprisladécisiond'adhérer

Bretagneetporté

parj'associationDASTUM, sauvegardedel'UNESCO, l'UNESCO. Fait

àLaRoche-Derrien,le14décembre2010.

LaRoche-Derrien,

le15décembre2010

LaPrésidente:;1

E :D :anineLEBE1V\. REC

COMMUNEDELA

DEPARTEMENTDESCOTESD'ARMOR

ARRONDISSEMENTDELANNION

Séancedu15décembre2010

convoqué,s'est réunienMairiedeLaRoche-Derrien,sous

Christian

Hélène

RUIZ,Paul

LEGALL.

ArnaudDECOURCHELLE,Claudine

LEBRIC0,N

ClaudieGUEGAN

15

Datedelaconvocation:8décembre2010

Nombredeprésents:13

apris

Bretagne,appelrédigé

rassociationDASTUM, apris

Bretagne,enpremierlieudesquels:

RENDUEXECUTOIRE

AprèstransmissionenSous-Préfecture

de

Lamrionle:le16décembre2010

Publiéou

le:le1décembre2010

ConseilMùnicivaldu15décembre2010

NOMBREDEMEMBRES

AfférentsEnexerciceQuiont

délibérés

09 09 09

Datedelaconvocation

Le

03décembre2010

séances souslaprésidencedeMonsieurfanch

CathyGAUTIER,GillesRANNOU,

CathyLORGERE,YvesLEMERDY

Secrétairedeséance:YvesLEMERDY

Apris l'UNESCO

LeMaire

f

JESTIN

SousPréfecturele15décembre2010

PLOUGASTEL-DAOULAS

Mairie

ServiceSecrétariatGénéral

DossiersuiviparVéroniqueSTEPHAN

TéL0298375747

N/Réf.:10-11

0 3112/

V/Réf.

Objet:Motiondesoutien-Inscription

UNESCO

MonsieurlePrésident,

DASTUM

16RuedelaSanté

35000

RENNES

Plougastel-Daoulas,le28décembre2010

Jevousensouhaitebonneréception.

Jevouspried'agréer,MonsieurlePrésident,l'expressiondemessalutationsles meilleures. n ,FIurIeM . \il ~t~ISRAMquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
[PDF] Identification visuelle

[PDF] STAGE CREATION / REPRISE D ENTREPRISE

[PDF] PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 1 er AVRIL 2010

[PDF] DURABILITE DES SERVICES D EAU ET D ASSAINISSEMENT

[PDF] INITIATIVE POUR L EMPLOI DES JEUNES

[PDF] MAIRIE DE BREC H CONSEIL MUNICIPAL

[PDF] SERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET GUIDE DE L UTILISATEUR POUR LA GESTION CONTRIBUTIONS (SELSC) DE COMPTE DU SYSTEME SELSC

[PDF] Chantier Ecole 09 mars 2012 DES SOLUTIONS DE FINANCEMENT SOLIDAIRE POUR ACCOMPAGNER VOS PROJETS. Avec le soutien de

[PDF] PILOTE PROFESSIONNEL, AVION (CPL-ME-IR)

[PDF] FICHE SYNTHETIQUE DE CANDIDATURE

[PDF] PRIX ENTREPRENDRE VILLES ET QUARTIERS 2006. PROJET DE CREATION D ENTREPRISES EN ZFU (catégorie 1)

[PDF] Le marketing de l assainissement GEMENA EQUATEUR - RDC

[PDF] MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES FAMILLES, DE L ENFANCE ET DES DROITS DES FEMMES SANTÉ. Gestion

[PDF] Appel à projet 2010. Axe 1 : anticipation des travailleurs et des entreprises aux mutations économiques

[PDF] ÉTAPES POUR RÉUSSIR VOTRE CRÉATION D ENTREPRISE SUIVEZ LE GUIDE! CRÉATION D ENTREPRISE .HT