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:
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POLLUTIONDEL'EAU

LIÉEAUXACTIVITÉSAGRICOLES

Alixan(26)

Aveclesoutiende:

Enpartenariatavec:

2

AVANTͲPROPOS

l'eauetlemaintiende labiodiversité.Lesactions parrapportauxtraitementscuratifs.

Lesgestionnairesdesmilieuxaquatiquessont

desproduitsphytosanitairesetdeseffluents d'élevageévolue constammentetlesoutilspour modifientleurspratiques. cipantsétaientdefaireunrappel réglementaireet cadredelaPolitiqueAgricoleCommune(PAC)et luantsetleursmodesdediffusionetenfin,de quitravaillentautour delaréductiondelaquantiͲ général. 3

SOMMAIRE

5 5 8 8 9 11 12 16 17 18

Historique

22
23
25
26
27
33
2 3

LESDISPOSITIFSRÉGLEMENTAIRESPOURUNE

RÉDUCTIONDESINTRANTS

BernardGERMAIN-DRAAFRhôneͲAlpes

l'utilisationdesintrantsdansunobjectifde respectdel'environnement. duitsphytosanitaires (cuivre,souffre,moléͲ culesdesynthèse). demilieux. metenplacedescadresincitatifs.

LESRÉGLEMENTATIONS

"PRODUITS»

Ladirectivenitratedu12décembre1991

coledepolluerleseauxsouterrainesetde surface,etenencourageantl'utilisationdes bonnespratiquesagricoles. instruments clésdanslaprotectiondeseaux contrelespressionsagricoles»(cf.site: http://europa.eu/legislation nissantdescritèresd'actions.

Leszonagesnitratescouvrentaujourd'hui

50à60%duterritoire.

phytosanitairesauniveaueuropéen tosanitaires sousleurformecommercialeainsiquelamise règlementaugmenteleniveaudeprotection meilleureprotectiondela productionagricole http://europa.eu/legislation).

Elledemandeàcequesoientmisesenoeuvre

uncertainnombred'actionsautourde l'utilisationdespesticides,auniveaude chaqueétat. loisetd'ordonnances.Laloidu13octobre

2014dited'avenirmarqueuneévolution

asͲ sezsensibleparcequ'elleouvreverslamise 4 ronnementalesetsociales. supposaitaudépartquesilesagriculteurs agriculteurs.

LESRÉGLEMENTATIONS

"ACTIVITÉS» tiondel'Environnement(ICPE).

LESPOLITIQUESET

RÉGLEMENTATIONS

"Milieuxrécepteurs» réservesnaturelles.

OBLIGATIONSETINCITATIONS

disentparexemplelacommercialisationd'un produitspécifique. gieavec laloidu13octobre2014enfaveur del'agricultureetdel'alimentationavec miquesEnvironnementaux.

ÉvolutiondelaPAC

Le1ervoletdelaPACde2005à2014portait

surlesBonnesConditionsEnvironnementales (bandetampon,diversitédesassolements, maintienetgestion desprairies,etc.). sontvertueuxdanslesdomainesdemaintien desprairiesetdeprésencedesurfaces desassolementsalors,ilspourrontavoir une augmentationdeleursubventionpouvant allerjusqu'à30%. venirenappuiauxagriculteurssouhaitant allerversunchangementdepratiquesenvue d'unediminutiondesintrants.Denombreux outils,programmesetprojetsincitatifssont aujourd'huià ladispositiondesgestionnaires 5

LESOUTILSÀDISPOSITION

LAPOLITIQUEAGRICOLE

COMMUNE(PAC)

en1957avecl'objectifdegarantir l'autosuffisancealimentairedela

CommunautéEuropéenneenréponse

àl'augmentationdelaproductionet

dentssurlesmarchés,effetssur l'environnement).

Depuisledébutdesannées90,laPAC

esten processusderéformecontinue. vironnement,lemaintiendelavitalité dumonderuraletlaréponseauxexiͲ gencesdesconsommateurs(bienͲêtre alimentaires).

LamiseenoeuvredelaPAC

s'articule concrètementautourde2piliers:le premierconcernelesaidesauxagriculͲ teursetauxOrganisationsCommunesde mentrural.

LeprogrammePAC2014Ͳ2020représente

environ40%dubudgeteuropéen.

LESFONDSEUROPÉENS

fondsstructurels(FEDER)etlesfonds d'investissement(FEADERetFEAMP).

LeFEDERpermetparexemple

d'aideraudéveloppementdelacouͲ pementdel'économiedeproximité.

LeFSEpermetlesoutienauxacͲ

tionsd'accompagnementàlacréaͲ tion/reprised'entreprises,soutienàla formationdesdemandeursd'emploi toutaulongdelavie.

LeFondEuropéenpourlesAffaires

MaritimesetlaPêche(FEAMP)vient

6

Les6domainesprioritaires

duPDRͲRA

P1:favoriserletransfertdeconnaisͲ

sancesetl'innovationdanslesdoͲ mainesdel'agriculture,delaforesterie etdansleszonesrurales tivitédesexploitationspourtoutesles agriculturesrégionalesetpromouvoir lestechnologiesagricolesinnovanteset unegestiondurabledes forêts

P3:promouvoirl'organisationdesfiͲ

tionetlemarketingdesproduitsagriͲ coles,lebienͲêtreanimaletlagestion desrisquesagricoles

P4:restaurer,préserveretmettreen

valeurlesécosystèmesliésà l'agricultureetàlaforêt

P5:promouvoir

l'efficacitédesresͲ versuneéconomiesobreencarboneet uneéconomiequis'adapteauchangeͲ mentclimatiquedanslessecteursde l'agriculture,del'alimentationetdela foresterie

P6:promouvoirl'inclusionsociale,la

pementéconomiquedansles zones ensoutienauxinvestissements(sélecͲ nentale),aideàlaformation.

1. LECADRAGEDUFEADER

rôledecadrage.

ChaquerégiondéfinitunProgramme

deDéͲ veloppementRural(PDR)quicadrelaplupart

échelle.

2. LEPDRDELARÉGIONRHÔNE

ALPES(PDRͲRA)

lesbesoins,cibledesdomainesprioritaires auxquelscorrespondentuncertainnombre demesures. tégiquessont:

Satisfairelesbesoinsfondamentaux

del'agriculture,

Assurerlaviabilitééconomiquede

l'agricultureetdelasylviculture,

Fairebénéficierlesterritoiresde

l'impactéconomiquedel'agriculture etdelasylviculture,

Lamaximisationdesexternalités

positivessurlesterritoiresapermisde cibler6domainesprioritaires.

DEUXEXEMPLESD'ACTIONSDU

PDRͲRA

matiques(MAEC)etlesprojetsLeader 7

1. LESMAEC

OutilsmajeurdusecondpilierdelaPAC,ce

Lesobjectifssontlemaintiendespratiques

d'aménités environnementales(déf:tout ciablepourl'hommedansunlieuousiteen mentversdespratiquespréservant l'environnement.

A9nit%C3%A9_environnementale)

despaysages.

LesMAECvontêtremises

enoeuvredansle cadred'unProjetAgroͲEnvironnementalet

Climatique.Lesstructuresporteusesd'une

parunopérateur,misesenoeuvreparun tenariat aveclesacteursduterritoire.

Leprojetdoitcomporterundiagnosticdes

ritoire,unpland'actions,lesobjectifset moyensfinanciersduPAECetlesmodalités depoursuitesdesobjectifsterritoriauxau le

FEADER.Les25%restantserontassuréspar

agencedel'eau,etc.)enfonctiondesenjeux etdesMAECproposées.

2. LESPROJETSLEADER

foresterieetledéveloppementrural.

LeLEADERdoitrépondreàunedynamique

laboratoired'idéesavecuneapproche ascenͲ danteetmultisectorielle.

LesLEADERserontmisenoeuvresurunterriͲ

tureonteulieucourant2014.

Leprogrammed'actionsdoitêtreconstruit

autourdesenjeuxdu changementdepraͲ l'adaptationauchangementclimatiqueet vueautourd'unGrouped'ActionLocal(GAL), constituéd'uncomité deprogrammationqui etdécidedel'attributiondelasubvention (50%desmembresprésentslorsdesvotes techniqueetd'uncomitédepilotage(cf. schémaciͲdessous). 8

Leprogrammed'actionsLEADERestconstruit

sousformedefichesactions.

LetauxmoyendefinancementduFEADERest

de+ou-60%selonlesfichesactionsetles règleseuropéennes.

Lesactionspouvantêtremisesenplacesont

parexemple:ledéveloppementd'uneoffre

écotouristique,lesoutienet

lapérennisation decertainesfilièresagricoles.

POURENSAVOIRPLUS

LesiteduFEADERRhôneAlpesindique

l'ensembleducadragedesdispositifsMAEC

Pourensavoirplussurleterme"ClimaͲ

tique»dusigleMAECvouspouvezconsulter vembre2014.

Comitéde

Programmation

Comitétechnique

Comitédepilotage

GAL 9

DEQUELSPOLLUANTSPARLEͲTͲON?

COMMENTAGISSENT-ILS?

(type,source,devenir),decomprendrequels sontleursimpactssurl'eauetlasanté. préconisationsàdonner?Et enfin,existeͲtͲil desalternativesàleurutilisation?

LAPOLLUTION

détériorationou uneentraveàl'agrémentde

2000/60/CEdu23octobre2000.

1. LESDIFFÉRENTSTYPESDEPOLLUANTS

Matières*

organiques manqueoxygène.

Azote*

(NH 4 3 )danslemilieunaturel.

Phosphore*

Lesmétauxlourds

Ͳ1 ,ilsprésententdes 10

Lesproduits

Phytosanitaires

lesjardinsd'amateurs.

Lesrisquessurlasantéetlesmilieux

naturelssontimportants,beaucoupde *enrougelespollutionsissuesdesactiviͲ tésagricoles.

2. LESINDICATEURS

quantifierlapollutiond'uncoursd'eau:

LeSystèmed'ÉvaluationdelaQuaͲ

5classesdequalitéparuncodecouͲ

leurdubleu(trèsbonnequalité)au rouge(trèsmauvaisequalité).

L'indiceBiologiqueGlobalNormaͲ

tiondelaqualitédeseauxàtravers l'analysedelamacrofauned'invertéͲ brésbenthiques.Lecalculdel'IBGN portéeauparamètredelaclassefauͲ nistique indicatrice(calculéàpartirdu nombred'individusd'unemêmeesͲ

UneclassebioͲindicatriced'unebonne

qualitédeseauxauraunparamètre faible<à5etinversementpourles classesindicatricesd'eaupolluée.

Lanoteobtenuesesitueentre1(très

polluée)et20 (pasdutoutpolluée).

L'EAUPOTABLE

L'eaupotableestdéfinieparsonusagede

valeursguidesadaptéespourchaquepays.

Pourl'Europe,lesnormessontfixéesparla

cidesdel'eaupotable pasdépasser0,5µg/L.

0,1µg=0,0000001g

Source:Fredon

11

LESPOLLUTIONSD'ORIGINES

AGRICOLES

augmenterleursrendementsetleseffluents d'élevagesontdessourcesdepollutiondes dépassée.

étanchéité

desbâtimentsd'élevage.

Lephosphoreprovientdeseffluents

d'élevageetdesengraisdesynthèse.Il estentrainéverslescoursd'eaupar ruissellement.

Lespollutionsphosphoréesd'origine

agricoleseconcentrentenzone d'élevageintensif.

L'azoteestnaturellementprésent

danslesolsousformeorganique.Les nitratescorrespondentàunepartiede l'azotequiavecletempsseminéralise sousformelessivable.LesapportsorͲ ganiquesdefertilisantsajoutentde l'azotequin'estpastoujoursutiliséen alors migreparvoiesouterraine.Unetrop forteconcentrationd'azoteestdonc sourcedespollutionsdeseauxsuperͲ ficiellesetdeseauxsouterraines.

L'azoteetlephosphoresontresponsablesde

visdespoissons. sous baissedeladiversité.

TECHNIQUESAGRICOLES

rapidedel'eausurlesparcellesetdelimiter lestransfertsdespolluantsverslescours d'eau. objectifssontproposées auxagriculteursqui souhaitentallerversuneagriculturemoins polluante:

LescouvertsvégétauxeninterͲ

cultureouCulturesInterAnnuelles tentdenepaslaisserlaterrenue pendantlespériodesautomnaleset hivernales.Ilspermettentderéduire trationdel'eaudanslesolilsévitent 12 l"érosiondusolgrâceauxracinesqui maintiennentlaterreenplaceetenfin, lesexcèsd'azote.

Source:A.Delome

LenonͲlabourpermetdeconserͲ

verlastructuredusollimitant l'érosionetletassementdelaterre,il respectelesdifférentshorizonsdusol etlaviemicrobiennefavorableàla transformationdel'humusenmatière organiqueetdelamatièreorganique enélémentsnutritifspourlesplantes.

Source:A.Delome

Lacréationdebandesenherbées

lelongdescoursd'eauauneffetdiͲ rectsurleruissellement.EllespermetͲ tentàl'eaudemieuxpénétrerdans lessolsetfacilitelasédimentationdes particulesdesolérodées.

Source:A.Delome

L'implantationdehaiesperpendiͲ

culairesàlapentefreineleruisselleͲ mentdel'eauetlimitel'érosionenaiͲ dantlasédimentationdesparticules desolérodées.

Source:A.Delome

Labarrièrevégétaleformeune

zonetamponentrelaparcellecultivée etlecoursd'eau.

Lecontourningestunetechnique

peuutiliséeenFrancequiconsisteà deniveaupourlimiterl'érosion.

Source:A.Delome

13

LESEFFLUENTSD'ÉLEVAGE

àcertainesrègles.

Touteexploitationd'aumoinsunbâtiment

misàdesprescriptions.Touslesanimauxet touteslesterresdel'exploitation qu'ilssoient compte.

Lesouvragesdestockagedoiventêtre

danslemilieu.Toutesleseauxdenettoyage annexes)doiventêtrecollectéespar unréͲ duaires.

Lesbâtimentsdestockagedeseffluents

périodesd'interdictiond'épandage.

Ilsdoiventaussitenircomptedesrisques

supplémentairesliésauxconditions climaͲ tiques.

Ilestpossibledestockercertainseffluents

Àl'issued'unstockagede2mois.

Lorsdudépôtauchamp,lefumier

doittenirnaturellemententas,sans produiredelixiviat.Lesmélangesavec desproduitsdifférentsn'ayantpasles

Levolumedudépôtdoitêtre

adaptéàlafertilisationdesparcelles réceptrices

Letasdoitêtreconstituédefaçon

continuepourdisposerd'unproduit homogèneetlimiterlesinfiltrations d'eau.

Lestockageestinterditdansles

zonesoùl'épandageestinterdit,dans leszonesinondablesoud'infiltration préférentielles(failles,etc.)

Laduréemaximaledestockageest

de10mois

Unretourdustockagesurlamême

parcelleestpossibleauboutde3ans.

D'autrepart,toutepersonneexploitantplus

de3hectaresenzonevulnérableesttenuede desol.Cesanalysesontpouravantage desservicesdecontrôle.

Chaqueexploitantesttenudeconnaîtrele

santsproviennentdel'extérieurde contenuenazoteetletypedu fertilisant. encasdecontrôle. fertilisantsazotés.quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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