Annexe 2 Barème bourses de collèges 2015-2016
PLAFONDS DE RESSOURCES APPLICABLES. POUR L'ATTRIBUTION DES BOURSES DE COLLEGE EN 2015-2016. (à comparer avec le revenu fiscal de référence - avis
Notice information bourse lycée 2016
Vous souhaitez faire une demande de bourse nationale de lycée ? Le barème ci-dessous vous permet de vérifier si vous pourrez bénéficier d'une bourse de ...
La bourse de Lycée 2016-2017
Je me procure le formulaire de demande de bourse nationale de lycée auprès du principal du collège ou du proviseur du lycée de mon enfant ou bien sur le
BARÈME DES BOURSES NATIONALES DÉTUDES DE SECOND
Barème d'attribution des bourses de lycée 2017-2018 Revenu fiscal de référence de l'avis d'imposition 2016 sur les revenus de 2015. Nombre d'enfants à.
Bourses de collège
23 juin 2016 Préambule. Les dispositions relatives aux bourses nationales ont fait l'objet d'une rénovation par le décret n° 2016-328 du 16 mars 2016.
Untitled
31 mai 2016 Nous vous adressons ci-joint le barème indicatif et la fiche ... CAMPAGNE NATIONALE DE BOURSE DE LYCEE-ANNEE SCOLAIRE 2016/2017.
Une évolution du dispositif des bourses nationales détudes du
20 juil. 2020 Arrêté du 22 mars 2016 fixant le montant de la bourse au mérite ... les élèves de 3ème de collège du ministère chargé de l'éducation ...
336 - 12 septembre 2016 Pôle académique des bourses nationales
12 sept. 2016 Sous processus 1 : Bourses attribués en collège public (gestion annuelle) ... Mise à jour du barème ... Année scolaire 2016 – 2017.
Barème bourses de lycée 2018-2019
Plafonds de ressources du foyer à ne pas dépasser. Revenu fiscal de référence de l'avis d'imposition 2017 sur les revenus de 2016. Nombre d'enfants à.
DEMANDE DE BOURSE NATIONALE DETUDE DU SECOND
DEGRE DE LYCEE - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 trouver au verso la notice d'information sur laquelle figure le barème que je vous ... Service des bourses.
12 septembre 2016 Pôle académique des bourses
nationales CHARGES / INTERVENTIONS / BOURSES DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIREPROPOSITION D'ORGANIGRAMME FONCTIONNEL
Sous processus 1 : Bourses attribués en collège public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centraleSCONET
Distribution des
dossiersGestion des
recours (f)Dossier
accepté ?Paiements
trimestriels (k)Virements trimestriels
aux EPLE (j)Applications locales
Délégation annuelle
des crédits (i)CHORUS
CHORUS
Information
annuelle (a)NonOui
Calcul automatique
du droit (d)AGEBNET
Constitution du
dossier (b)Notification
automatique (e)Affectation
annuelle des budgets (h)Notification (e)
Etat de liquidation
trimestriel (g)Saisie et consolidation
trimestrielle des effectifsAGEBNET
Recours
FinNonOui
AGEBNET
Encaissement
Mise à jour du barème
des bourses 1 2 3 4 5678
9 10 11 12 13 14 16 15
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Sous processus 2 : Bourses attribuées en collège privé (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale dossier (c)SCONET
Distribution des
dossiersCHORUS
Information annuelle (a)
Constitution du
dossier (b)Correction et
validationEnvoi du dossier
papier (d)Gestion des
recours (g)Dossier
accept?Non Oui
Calcul du droit à la
Bourse (e)
AGEBNET
Notification
automatique (f)Notification (f)
Etat de liquidation
trimestriel (h)AGEBNET
Paiement trimestriel
aux famille (l)A pp lications localesVirements direct
aux famillesAGEBNET
Procuration?
kDélégation trimestrielle
des crédits (j)CHORUS
Affectation trimestrielle
des budgets (i)Envoi état trimestriel
des paiements à l"IARecours?
Fin Oui OuiAGEBNET
CHORUS
Virement à
l"établissementEncaissement
Non (option)Mise à jour du barème
des bourses 1 2 3 4 5678
910
11 12 1314
16 15 1718
19Non
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Sous processus 3 : Bourses attribuées en lycée public et privé (gestion triennale) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centraleCHORUS
Information annuelle
(a)Constitution du
dossier (b)Instruction, réexamen,
saisie et validationEnvoi du dossier
papier (d)Gestion des
recours (g)Dossier
accepté?Non Oui
Calcul du droit à la
Bourse (e)
AGEBNET
Notification
automatique (f)Notification (f)
Etat de liquidation
trimestriel (h)AGEBNET
Paiement trimestriel
aux familles (m)A pp lications localesVirements direct
aux famillesAGEBNET
Procuration
? (k)Délégation
des crédits (j)CHORUS
Affectation des
budgets (i)Envoi état trimestriel
des paiements à l"IARecours ?
FinNonOui
Non (option)Oui
AGEBNET
CHORUS
Virement à
l"établissement (l)Encaissement
Accusé de réception
(c)Mise à jour du barème
1 2 3 4 567 8 910
11 12 1314
16 15 18 19 17
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Sous processus 4 : remises de principe attribuées en établissement public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale FinRecouvrement,
paiement et compensation (d) GFCVirements aux EPLE (f)
Recueille les justificatifs
de scolarité des autresEPLE (b)
Dossier
accepté?Non Oui
Notification
(pourcentage déduction)Notification du
rejetConstitution du
dossier (a) 1 2 3 4 7Constatation des droits
et liquidation (c) 5 A pp lication locale 6Virements aux EPLE (f)
CHORUS
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POLE ACADEMIQUE DES
BOURSES NATIONALES
Dossier suivi par
Christine MERCIER
Téléphone
04 90 27 76 77
Mél
christine.mercie r @ac-aix-marseille.fr Fa x04 90 27 76 38
49 rue Thiers
84077 Avignon
Horaires d'ouverture :
8h30 - 12h
13h30 - 16h30
Accès personnes à
mobilité réduite :26 rue Notre Dame
des 7 douleursANNEXE 1 (COLLEGES)
ANNEXE 1 (LYCEES)
ENGAGEMENT DE L'ETABLISSEMENT
Paiement des bourses nationales
Année scolaire 2016 - 2017
Je soussigné(e)
Président(e) de l'association de gestion....................................................................................
Siret ..................................................................................................................................
élèves concernés),
compte de l'établissement.IBAN Code Banque Code Guichet Numéro de Compte Clé
/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/
Titulaire du compte ..............................................................................................................
Domiciliation bancaire...........................................................................................................
M'engage :
service des bourses de la direction académique, intermédiaire. A .................................................... , le................Le Président(e) de l'association de gestion
(1)Signature et cachet de l'établissement
POLE ACADEMIQUE DES
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13h30 - 16h30
Accès personnes à
mobilité réduite :26 rue Notre Dame
des 7 douleursANNEXE 2 (COLLEGES)
ANNEXE 3 (LYCEES)
NOTICE DE RENSEIGNEMENTS
PAIEMENT DIRECT
BOURSES NATIONALES
Année scolaire 2016 - 2017
livret d"Epargne ne sont pas autorisés (RIB original ci-joint). A............................................. Le............................................ Signature du responsable légal de l"élève :POLE ACADEMIQUE DES
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8h30 - 12h
13h30 - 16h30
Accès personnes à
mobilité réduite :26 rue Notre Dame
des 7 douleursANNEXE 1 (COLLEGES)
ANNEXE 1 (LYCEES)
ENGAGEMENT DE L'ETABLISSEMENT
Paiement des bourses nationales
Année scolaire 2016 - 2017
Je soussigné(e)
Président(e) de l'association de gestion....................................................................................
Siret ..................................................................................................................................
élèves concernés),
compte de l'établissement.IBAN Code Banque Code Guichet Numéro de Compte Clé
/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/
Titulaire du compte ..............................................................................................................
Domiciliation bancaire...........................................................................................................
M'engage :
service des bourses de la direction académique, intermédiaire. A .................................................... , le................Le Président(e) de l'association de gestion
(1)Signature et cachet de l'établissement
ANNEXE 2 (LYCEES)
BOURSES NATIONALES D'ETUDES DU 2
NDDEGRE DE LYCEE
ANNEE SCOLAIRE 2016 - 2017
COMPTE D"EMPLOI DES SOMMES MANDATEES
SEPTEMBRE-DECEMBRE
............................................................ JANVIER-MARSAVRIL-JUIN
(barrer la mention inutile) (par ordre alphabétique)BOURSE
(SOMME)Frais de scolaritéFrais de demi- pension Reliquat dû à la familleCertifié exact le présent état,
A...................................................... Le.............................. Le représentant (Nom, Prénom).............................. Signature :Cachet de l"établissement :
POLE ACADEMIQUE DES
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49 rue Thiers
84077 Avignon
Horaires d'ouverture :
8h30 - 12h
13h30 - 16h30
Accès personnes à
mobilité réduite :26 rue Notre Dame
des 7 douleursANNEXE 2 (COLLEGES)
ANNEXE 3 (LYCEES)
NOTICE DE RENSEIGNEMENTS
PAIEMENT DIRECT
BOURSES NATIONALES
Année scolaire 2016 - 2017
livret d"Epargne ne sont pas autorisés (RIB original ci-joint). A............................................. Le............................................ Signature du responsable légal de l"élève :POLE ACADEMIQUE DES
BOURSES NATIONALES
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Mél
christine.mercie r @ac-aix-marseille.fr Fa x04 90 27 76 38
49 rue Thiers
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Horaires d'ouverture :
8h30 - 12h
13h30 - 16h30
Accès personnes à
mobilité réduite :26 rue Notre Dame
des 7 douleursANNEXE 4 (LYCEES)
PROCURATION ANNUELLE FAMILLE
Paiement des bourses nationales
Année scolaire 2016 - 2017
Je soussigné (responsable légal) ...............................................................................
agissant en qualité de père mère représentant légaldonne procuration à M (1)........................................................................................
représentant légal de l"établissement sus- indiqué, à effet de :CET IMPRIME NE DOIT COMPORTER AUCUNE RATURE.
DEMANDE DE TRANSFERT DE BOURSE DE COLLEGE
l"académie ou vers une autre académie sont traités directement par les établissements et ne doivent pas être transmis à mes services.ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
Transfert dans l'Académie
Transfert hors Académie
Adresser ce formulaire complété à la DSDEN de Vaucluse (Pôle académique des bourses nationales)NOM de l'élève : Prénom :
Né le :
Représentant légal
Nom : Prénom :
Adresse actuelle :
Etablissement d'origine : N° établissement :
Régime scolaire : Classe :
Etablissement d"accueil : N° établissement :
Régime scolaire : Classe d"accueil :
Date de radiation
de l"établissement d"origine :Date de cessation de paiement :
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] bareme bourse crous 2017-2018
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[PDF] bareme bourse lycee 2017
[PDF] bareme bourse lycee 2017 2018
[PDF] bareme cap petite enfance ep1
[PDF] bareme co lv2
[PDF] bareme commissaire aux comptes 2014
[PDF] bareme commission agence immobiliere
[PDF] barème compréhension oral bac lv2
[PDF] bareme comprehension oral lv1
[PDF] bareme comprehension oral lv1 bac
[PDF] bareme comprehension oral lv2
[PDF] bareme croquis geo
[PDF] barème de la redevance audiovisuelle au cameroun pdf