[PDF] 336 - 12 septembre 2016 Pôle académique des bourses nationales





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Annexe 2 Barème bourses de collèges 2015-2016

PLAFONDS DE RESSOURCES APPLICABLES. POUR L'ATTRIBUTION DES BOURSES DE COLLEGE EN 2015-2016. (à comparer avec le revenu fiscal de référence - avis 



Notice information bourse lycée 2016

Vous souhaitez faire une demande de bourse nationale de lycée ? Le barème ci-dessous vous permet de vérifier si vous pourrez bénéficier d'une bourse de ...



La bourse de Lycée 2016-2017

Je me procure le formulaire de demande de bourse nationale de lycée auprès du principal du collège ou du proviseur du lycée de mon enfant ou bien sur le 



BARÈME DES BOURSES NATIONALES DÉTUDES DE SECOND

Barème d'attribution des bourses de lycée 2017-2018 Revenu fiscal de référence de l'avis d'imposition 2016 sur les revenus de 2015. Nombre d'enfants à.



Bourses de collège

23 juin 2016 Préambule. Les dispositions relatives aux bourses nationales ont fait l'objet d'une rénovation par le décret n° 2016-328 du 16 mars 2016.



Untitled

31 mai 2016 Nous vous adressons ci-joint le barème indicatif et la fiche ... CAMPAGNE NATIONALE DE BOURSE DE LYCEE-ANNEE SCOLAIRE 2016/2017.



Une évolution du dispositif des bourses nationales détudes du

20 juil. 2020 Arrêté du 22 mars 2016 fixant le montant de la bourse au mérite ... les élèves de 3ème de collège du ministère chargé de l'éducation ...



336 - 12 septembre 2016 Pôle académique des bourses nationales

12 sept. 2016 Sous processus 1 : Bourses attribués en collège public (gestion annuelle) ... Mise à jour du barème ... Année scolaire 2016 – 2017.



Barème bourses de lycée 2018-2019

Plafonds de ressources du foyer à ne pas dépasser. Revenu fiscal de référence de l'avis d'imposition 2017 sur les revenus de 2016. Nombre d'enfants à.



DEMANDE DE BOURSE NATIONALE DETUDE DU SECOND

DEGRE DE LYCEE - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 trouver au verso la notice d'information sur laquelle figure le barème que je vous ... Service des bourses.

12 septembre 2016 Pôle académique des bourses

nationales CHARGES / INTERVENTIONS / BOURSES DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

PROPOSITION D'ORGANIGRAMME FONCTIONNEL

Sous processus 1 : Bourses attribués en collège public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale

SCONET

Distribution des

dossiers

Gestion des

recours (f)

Dossier

accepté ?

Paiements

trimestriels (k)

Virements trimestriels

aux EPLE (j)

Applications locales

Délégation annuelle

des crédits (i)

CHORUS

CHORUS

Information

annuelle (a)

NonOui

Calcul automatique

du droit (d)

AGEBNET

Constitution du

dossier (b)

Notification

automatique (e)

Affectation

annuelle des budgets (h)

Notification (e)

Etat de liquidation

trimestriel (g)

Saisie et consolidation

trimestrielle des effectifs

AGEBNET

Recours

Fin

NonOui

AGEBNET

Encaissement

Mise à jour du barème

des bourses 1 2 3 4 56
78
9 10 11 12 13 14 16 15

Page 1 de 4

Sous processus 2 : Bourses attribuées en collège privé (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale dossier (c)

SCONET

Distribution des

dossiers

CHORUS

Information annuelle (a)

Constitution du

dossier (b)

Correction et

validation

Envoi du dossier

papier (d)

Gestion des

recours (g)

Dossier

accept?

Non Oui

Calcul du droit à la

Bourse (e)

AGEBNET

Notification

automatique (f)

Notification (f)

Etat de liquidation

trimestriel (h)

AGEBNET

Paiement trimestriel

aux famille (l)A pp lications locales

Virements direct

aux familles

AGEBNET

Procuration?

k

Délégation trimestrielle

des crédits (j)

CHORUS

Affectation trimestrielle

des budgets (i)

Envoi état trimestriel

des paiements à l"IA

Recours?

Fin Oui Oui

AGEBNET

CHORUS

Virement à

l"établissement

Encaissement

Non (option)

Mise à jour du barème

des bourses 1 2 3 4 56
78
910
11 12 1314
16 15 1718
19Non

Page 2 de 4

Sous processus 3 : Bourses attribuées en lycée public et privé (gestion triennale) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EtablissementIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale

CHORUS

Information annuelle

(a)

Constitution du

dossier (b)

Instruction, réexamen,

saisie et validation

Envoi du dossier

papier (d)

Gestion des

recours (g)

Dossier

accepté?

Non Oui

Calcul du droit à la

Bourse (e)

AGEBNET

Notification

automatique (f)

Notification (f)

Etat de liquidation

trimestriel (h)

AGEBNET

Paiement trimestriel

aux familles (m)A pp lications locales

Virements direct

aux familles

AGEBNET

Procuration

? (k)

Délégation

des crédits (j)

CHORUS

Affectation des

budgets (i)

Envoi état trimestriel

des paiements à l"IA

Recours ?

Fin

NonOui

Non (option)Oui

AGEBNET

CHORUS

Virement à

l"établissement (l)

Encaissement

Accusé de réception

(c)

Mise à jour du barème

1 2 3 4 56
7 8 910
11 12 1314
16 15 18 19 17

Page 3 de 4

Sous processus 4 : remises de principe attribuées en établissement public (gestion annuelle) # NOM ET PRENOM TITULAIRE NOM ET PRENOM SUPPLEANT Famille EPLEIA ou rectorat (service académique des bourses)Administration centrale Fin

Recouvrement,

paiement et compensation (d) GFC

Virements aux EPLE (f)

Recueille les justificatifs

de scolarité des autres

EPLE (b)

Dossier

accepté?

Non Oui

Notification

(pourcentage déduction)

Notification du

rejet

Constitution du

dossier (a) 1 2 3 4 7

Constatation des droits

et liquidation (c) 5 A pp lication locale 6

Virements aux EPLE (f)

CHORUS

8

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POLE ACADEMIQUE DES

BOURSES NATIONALES

Dossier suivi par

Christine MERCIER

Téléphone

04 90 27 76 77

Mél

christine.mercie r @ac-aix-marseille.fr Fa x

04 90 27 76 38

49 rue Thiers

84077 Avignon

Horaires d'ouverture :

8h30 - 12h

13h30 - 16h30

Accès personnes à

mobilité réduite :

26 rue Notre Dame

des 7 douleurs

ANNEXE 1 (COLLEGES)

ANNEXE 1 (LYCEES)

ENGAGEMENT DE L'ETABLISSEMENT

Paiement des bourses nationales

Année scolaire 2016 - 2017

Je soussigné(e)

Président(e) de l'association de gestion....................................................................................

Siret ..................................................................................................................................

élèves concernés),

compte de l'établissement.

IBAN Code Banque Code Guichet Numéro de Compte Clé

/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/

Titulaire du compte ..............................................................................................................

Domiciliation bancaire...........................................................................................................

M'engage :

service des bourses de la direction académique, intermédiaire. A .................................................... , le................

Le Président(e) de l'association de gestion

(1)

Signature et cachet de l'établissement

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13h30 - 16h30

Accès personnes à

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des 7 douleurs

ANNEXE 2 (COLLEGES)

ANNEXE 3 (LYCEES)

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS

PAIEMENT DIRECT

BOURSES NATIONALES

Année scolaire 2016 - 2017

livret d"Epargne ne sont pas autorisés (RIB original ci-joint). A............................................. Le............................................ Signature du responsable légal de l"élève :

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8h30 - 12h

13h30 - 16h30

Accès personnes à

mobilité réduite :

26 rue Notre Dame

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ANNEXE 1 (COLLEGES)

ANNEXE 1 (LYCEES)

ENGAGEMENT DE L'ETABLISSEMENT

Paiement des bourses nationales

Année scolaire 2016 - 2017

Je soussigné(e)

Président(e) de l'association de gestion....................................................................................

Siret ..................................................................................................................................

élèves concernés),

compte de l'établissement.

IBAN Code Banque Code Guichet Numéro de Compte Clé

/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/

Titulaire du compte ..............................................................................................................

Domiciliation bancaire...........................................................................................................

M'engage :

service des bourses de la direction académique, intermédiaire. A .................................................... , le................

Le Président(e) de l'association de gestion

(1)

Signature et cachet de l'établissement

ANNEXE 2 (LYCEES)

BOURSES NATIONALES D'ETUDES DU 2

ND

DEGRE DE LYCEE

ANNEE SCOLAIRE 2016 - 2017

COMPTE D"EMPLOI DES SOMMES MANDATEES

SEPTEMBRE-DECEMBRE

............................................................ JANVIER-MARS

AVRIL-JUIN

(barrer la mention inutile) (par ordre alphabétique)

BOURSE

(SOMME)Frais de scolaritéFrais de demi- pension Reliquat dû à la famille

Certifié exact le présent état,

A...................................................... Le.............................. Le représentant (Nom, Prénom).............................. Signature :

Cachet de l"établissement :

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Accès personnes à

mobilité réduite :

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ANNEXE 2 (COLLEGES)

ANNEXE 3 (LYCEES)

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS

PAIEMENT DIRECT

BOURSES NATIONALES

Année scolaire 2016 - 2017

livret d"Epargne ne sont pas autorisés (RIB original ci-joint). A............................................. Le............................................ Signature du responsable légal de l"élève :

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8h30 - 12h

13h30 - 16h30

Accès personnes à

mobilité réduite :

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ANNEXE 4 (LYCEES)

PROCURATION ANNUELLE FAMILLE

Paiement des bourses nationales

Année scolaire 2016 - 2017

Je soussigné (responsable légal) ...............................................................................

agissant en qualité de père mère représentant légal

donne procuration à M (1)........................................................................................

représentant légal de l"établissement sus- indiqué, à effet de :

CET IMPRIME NE DOIT COMPORTER AUCUNE RATURE.

DEMANDE DE TRANSFERT DE BOURSE DE COLLEGE

l"académie ou vers une autre académie sont traités directement par les établissements et ne doivent pas être transmis à mes services.

ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

Transfert dans l'Académie

Transfert hors Académie

Adresser ce formulaire complété à la DSDEN de Vaucluse (Pôle académique des bourses nationales)

NOM de l'élève : Prénom :

Né le :

Représentant légal

Nom : Prénom :

Adresse actuelle :

Etablissement d'origine : N° établissement :

Régime scolaire : Classe :

Etablissement d"accueil : N° établissement :

Régime scolaire : Classe d"accueil :

Date de radiation

de l"établissement d"origine :

Date de cessation de paiement :

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