[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE

View - Download RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE

Previous PDF

Next PDF

RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

DE LA

COMMUNE DE

MARCQ EN BAROEUL

Site : www.marcq-en-baroeul.org

Période du : 1er Octobre 2020 au 31 Décembre 2020 Mis en ligne sur le site Internet le : 6 Janvier 2021 Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 2

RECUEIL

DES ACTES ADMINISTRATIFS

de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL

1er Octobre 2020 au 31 Décembre 2020

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

- Etat Civil Page : 10 - Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 11 à 40 - Affaires Juridiques Pages : 40 à 41 - Finances Page : 41 - Ressources Humaines Page : 42 - Partenariat Economique Page : 42 - Affaires Culturelles Page : 42

CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal du 15 Octobre 2020 Pages : 3 à 5 Conseil Municipal du 17 Décembre 2020 Pages : 6 à 9 3

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 OCTOBRE 2020

LES DELIBERATIONS

MONSIEUR LE MAIRE

2020_10_N°0070 : LIBAN : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION

LES AMIS D'ANTELIAS

2020_10_N°0071 : CATASTROPHE NATURELLE DANS LE DÉPARTEMENT DES ALPES-

MARITIMES : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES POPULATIONS ET

COMMUNES SINISTRÉES

2020_10_N°0072 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION

EUROPÉENNE DE LILLE

INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION D

2020_10_N°0074 : COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA

CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE

2020_10_N°0075 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉS, POLITIQUE DE LA VILLE, LIEN ARMÉE -

2020_10_N°0076 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION PARTENARIALE AVEC L'AGENCE

NATIONALE DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES ET LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE, SYSTÈME D'INFORMATION ET DÉMOCRATIE

PARTICIPATIVE : PIERRE VERLEY

2020_10_N°0077 : PARTICIPATION DE LA VILLE AU PLAN "1 MILLION D'ARBRES EN HAUTS

DE FRANCE 2020-2022" LANCE PAR LA RÉGION

2020_10_N°0078 : ADHÉSION A L'ASSOCIATION DÉCIDER ENSEMBLE

ENTREPRISES, COMMERCE ET ARTISANAT, AGRICULTURE, PROFESSIONS

LIBÉRALES ET EMPLOI : NICOLAS PAPIACHVILI

2020_10_N°0079 : VERSEMENT DE SUBVENTIONS AU TITRE DES AIDES AUX TRAVAUX DES

COMMERÇANTS ET ARTISANS

TRAVAUX CADRE DE VIE URBANISME ACQUISITIONS ET VENTES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES, AFFAIRES JURIDIQUES : FRANÇOISE GOUBE

2020_10_N°0080 : RAVALEMENT DE FAÇADES - RÉACTUALISATION DE LA DURÉE

D'APPLICATION DU RÉGIME D'ATTRIBUTION DE PRIMES 4

2020_10_N°0081 : ACQUISITION D'UN GARAGE SITUÉ DANS LE PÉRIMÈTRE

D'INTERVENTION FONCIÈRE RUE MONTGOLFIER

EN VUE DE L'ACQUISITION PAR VOIE D'EXPROPRIATION DES PARCELLES SISES CHEMIN DES LOTISSEMENTS PIERRE CLÉMENT ET CADASTRÉES SECTION BS NUMÉROS 381 ET 421 FINANCES, GESTION ET PILOTAGE DES CONTRATS : PASCAL LHERBIER

2020_10_N°0083 : MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE

M57 AU 1ER JANVIER 2021

2020_10_N°0084 : FIXATION DES RÈGLES D'AMORTISSEMENT COMPTABLES EN

INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57

FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ANIMATION DES QUARTIERS ET

SOLIDARITÉ INTERNATIONALE : CATHERINE JONCQUEZ

2020_10_N°0085 : CANDIDATURE DE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAR TITRE VILLE

AMIE DES ENFANTS

2020_10_N°0086 : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2017-2020 POUR INTÉGRER

LE FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DE LA CRÈCHE DE LA PETITE BUISSONNIÈRE TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, PRÉVENTION, RESSOURCES HUMAINES, ÉTAT CIVIL ET

ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN

2020_10_N°0087 : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - MODIFICATION

2020_10_N°0088 : TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE AU TITRE DE

2020_10_N°0089 : VACATIONS PÉDIATRIE

2020_10_N°0090 : RECRUTEMENT DE DEUX ENSEIGNANTS AU CONSERVATOIRE A

RAYONNEMENT COMMUNAL DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE SPORT, SANTÉ ET RELATIONS INTERNATIONALES : DIDIER ELLART

2020_10_N°0091 : VOLLEY CLUB DE MARCQ-EN-

EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PART

AU CHAMPIONNAT DE LIGUE A POUR LA SAISON SPORTIVE 2020/2021 5

LES DÉCISIONS MUNICIPALES

TRAVAUX CADRE DE VIE URBANISME ACQUISITIONS ET VENTES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES, AFFAIRES JURIDIQUES : FRANÇOISE GOUBE

2020_06_n0035_DEC : REMBOURSEMENT A LA SUITE D'UN SINISTRE

ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SECURITE CIVILE, DE LA COMMISSION

CIMETIERES :

JEAN LOUIS MUNCH

2020_06_n0033_DEC : VERIFICATION DES MOYENS DE SECOURS DES BATIMENTS

COMMUNAUX - LOT 1 SANS SUITE

2020_06_n0034_DEC : FOURNITURE DES VETEMENTS ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL -

AVENANT N°1 AU LOT N°6

2020_06_n0036_DEC : ACQUISITION DE DECORS ET DE MATERIELS D'ILLUMINATION

2020_06_n0037_DEC : VERIFICATION DES MOYENS DE SECOURS DES BATIMENTS

COMMUNAUX

2020_07_n0038_DEC : VERIFICATION DES MOYENS DE SECOURS DES BATIMENTS

COMMUNAUX - AVENANT N°1 AU LOT N°1

6

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 17 DECEMBRE 2020

LES DELIBERATIONS

MONSIEUR LE MAIRE

2020_12_N°0092 : TRANSMISSION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019

DU SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉS, POLITIQUE DE LA VILLE, LIEN ARMÉE -

2020_12_N°0093 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL POUR

L'ACCOMPAGNEMENT DES DEMANDEURS D'EMPLOI

2020_12_N°0094 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FCP POUR LE CHANTIER

D'INSERTION DANS LE QUARTIER DE LA BRIQUETERIE

2020_12_N°0095 : CONVENTION SUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU QUARTIER DE LA

BRIQUETERIE AVEC LE BAILLEUR VILOGIA - AUTORISATION DE SIGNATURE

2020_12_N°0096 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC VILOGIA ET L'AGENCE HURBA SUR

LE PROJET URBAIN DU QUARTIER DE LA BRIQUETERIE - VOLET CONCERTATION DU PROJET - AUTORISATION DE SIGNATURE

2020_12_N°0097 : AVENANT A LA CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA

TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) OCTROYÉ AUX BAILLEURS DANS LE QUARTIER DE LA BRIQUETERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE TRANSITION ÉCOLOGIQUE, SYSTÈME D'INFORMATION ET DÉMOCRATIE

PARTICIPATIVE : PIERRE VERLEY

ET URBANISME / UFR GÉOGRAPHIE ET AMÉNAGEMENT) RELATIVE AU PROJET DE FORET URBAINE - AUTORISATION DE SIGNATURE ET VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION AUX FRAIS

2020_12_N°0099 : OPÉRATION "UN ARBRE AUX MARCQUOIS" DANS LE CADRE DU PROJET

DE FORET URBAINE

JARDIN PARTAGE DU NOYER

2020_12_N°0101 : L.I.V.E : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU

SEIN DE L'ENTENTE INTERCOMMUNALE LIVE - TOURCOING, ROUBAIX ET MARCQ-EN-

2020_12_N°0102 : ENTENTE INTERCOMMUNALE : PROTECTION ET SÉCURITÉ DES

PERSONNES - DÉSIGNATION DES MEMBRES

7 CULTURE ET COMMUNICATION, GRANDS ÉVÉNEMENTS : SOPHIE ROCHER

2020_12_N°0103 : PROLONGATION PAR LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE DU

DISPOSITIF "RYTHME MA BIBLIOTHÈQUE" : DEMANDE DE SUBVENTION ENTREPRISES, COMMERCE ET ARTISANAT, AGRICULTURE, PROFESSIONS

LIBÉRALES ET EMPLOI : NICOLAS PAPIACHVILI

2020_12_N°0104 : VERSEMENT DE SUBVENTIONS AU TITRE DES AIDES AUX TRAVAUX DES

COMMERÇANTS ET ARTISANS

2021

2020_12_N°0107 : SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA RÉGION HAUTS-

DE-FRANCE RELATIVE AU DISPOSITIF DE SOUTIEN A L'ARTISANAT ET AU COMMERCE TRAVAUX CADRE DE VIE URBANISME ACQUISITIONS ET VENTES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES, AFFAIRES JURIDIQUES : FRANÇOISE GOUBE

2020_12_N°0108 : RUE DU PAVE STRATÉGIQUE - CESSION DE TERRAIN

2020_12_N°0109 : ACQUISITION DU 137 RUE DU DOCTEUR DUCROQUET

2020_12_N°0110 : SECTEUR DU LYCÉE KERNANEC/ CHEMIN DES LOTISSEMENTS PIERRE

CLEMENT-EXTENSION DU PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION FONCIÈRE

2020_12_N°0111 : CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS - BOULEVARD G

CLEMENCEAU (HIPPODROME) - PARCELLE CADASTRÉE BD 41 / DÉVOIEMENT DES RÉSEAUX

DE DISTRI

FINANCES, GESTION ET PILOTAGE DES CONTRATS : PASCAL LHERBIER

2020_12_N°0112 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL

L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT (BUDGET

VILLE)

202
L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT (BUDGET

ANNEXE HIPPODROME ET ACTIVITÉS DIVERSES)

2020_12_N°0115 : AVANCES SUR SUBVENTIONS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

ET AUX ASSOCIATIONS MARCQUOISES

2020_12_N°0116 : CRISE SANITAIRE - REMISE GRACIEUSE DES LOYERS ET REDEVANCES

PERÇUS DES BIENS BÂTIS APPARTENANT A LA VILLE TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, PRÉVENTION, RESSOURCES HUMAINES, ÉTAT CIVIL ET

ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN

2020_12_N°0117 : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE RUPTURE CONVENTIONNELLE

2020_12_N°0118 : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - MODIFICATION

SPORT, SANTÉ ET RELATIONS INTERNATIONALES : DIDIER ELLART

2020_12_N°0119 : OLYMPIQUE MARCQUOIS FOOTBALL : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

NATIONALE 3 POUR LA SAISON SPORTIVE 2020/2021

2020_12_N°0120 : PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORT POLYVALENTE

DANS LE QUARTIER DES ROUGES BARRES - DELIBERATION MODIFICATIVE ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SÉCURITÉ CIVILE, DE LA COMMISSION

CIMETIÈRES : JEAN LOUIS MUNCH

2020_12_N°0121 : ADHÉSION AU DISPOSITIF D'ACHAT GROUPE DE FOURNITURE ET

D'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL PROPOSE PAR L'UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS

PUBLICS (UGAP)

LES DÉCISIONS MUNICIPALES

CULTURE ET COMMUNICATION, GRANDS ÉVÉNEMENTS : SOPHIE ROCHER

2020_10_n0073_DÉC : MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES INVITATIONS POUR LA

BILLETTERIE DES SPECTACLES DE LA VILLE DE MARCQ-EN- ENTREPRISES, COMMERCE ET ARTISANAT, AGRICULTURE, PROFESSIONS

LIBÉRALES ET EMPLOI : NICOLAS PAPIACHVILI

2020_10_n0066_DÉC : TARIFS APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS EXPOSANTS

LORS DU MARCHE DE LA PLACE DOUMER

TRAVAUX CADRE DE VIE URBANISME ACQUISITIONS ET VENTES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES, AFFAIRES JURIDIQUES : FRANÇOISE GOUBE

2020_10_n0071_DÉC : RÉVISION DE LOYER DES LOCAUX SIS 111 AVENUE FOCH

MIS A DISPOSITION DE L'INSPECTION ACADÉMIQUE DE LILLE ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SÉCURITÉ CIVILE, DE LA

GESTION DES CIMETIÈRES : JEAN LOUIS MUNCH

2020_10_n0069_DÉC : MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES

APPAREILS DE PRODUCTION DE CHALEUR

2020_10_n0070_DÉC : RÉHABILITATION ET EXTENSION DES BÂTIMENTS DU

CARRE SAINT JOSEPH - AVENANT 1 AU LOT N°6

9

2020_10_n0072_DÉC : MAINTENANCE PRÉVENTIVE, CORRECTIVE ET TRAVAUX

DE MISE EN CONFORMITÉ DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'EAU ET DE

LA QUALITÉ D'AIR DE LA PISCINE MUNICIPALE

2020_11_n0075_DÉC : FOURNITURE D'ARBRES ET VÉGÉTAUX

2020_11_n0076_DÉC : FOURNITURE DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET DE CÂBLERIE

2020_12_n0078_DÉC : PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRERIE

DE LA VILLE DE MARCQ EN BAROEUL - AVENANT N°1 AU LOT 3

2020_12_n0079_DÉC : FOURNITURE DE MATÉRIEL DE PLOMBERIE, SANITAIRE ET

CHAUFFAGE

2020_12_n0080_DÉC : CONSTRUCTION DU POLE CULTUREL "LE PONT DES ARTS"

- AVENANT 2 AU LOT N°4

2020_12_n0081_DÉC : CONSTRUCTION DU POLE CULTUREL "LE PONT DES ARTS"

- AVENANT 2 AU LOT N°11

2020_12_n0082_DÉC : CONSTRUCTION DU POLE CULTUREL "LE PONT DES ARTS"

- AVENANT 2 AU LOT N°14

2020_12_n0083_DÉC : CONSTRUCTION DU POLE CULTUREL "LE PONT DES ARTS"

- AVENANT 1 AU LOT N°16 10

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

2020_11_n1768_AR Mariage du 20 novembre 2020 célébré par Valérie DUPARQUE

2020_10_n1621_AR Mariage du 14 novembre 2020 célébré par Pascale HUBERT

2020_10_n1586_AR Mariage du 24 octobre 2020 célébré par Marie CONTOIS

2020_10_n1566_AR Mariage du 14 novembre 2020 célébré par Patricia DEFRANCE

2020_10_n1565_AR Mariage du 14 novembre 2020 célébré par Patricia DEFRANCE

2020_10_n1564_AR Mariage du 14 novembre 2020 célébré par Pascale HUBERT

2020_10_n1531_AR Mariage du 7 novembre 2020 célébré par Didier LEMAITRE

2020_10_n1530_AR Mariage du 31 octobre 2020 célébré par Eric GILLET

2020_10_n1529_AR Mariage du 31 octobre 2020 célébré par Eric GILLET

2020_10_n1528_AR Mariage du 31 octobre 2020 célébré par Augustin HUGLO

2020_10_n1527_AR Mariage du 31 octobre 2020 célébré par Augustin HUGLO

2020_10_n1526_AR Mariage du 31 octobre 2020 célébré par Augustin HUGLO

2020_10_n1525_AR Mariage du 31 octobre 2020 célébré par Augustin HUGLO

11 DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DE LA QUALITE URBAINE

2020_12_n1984_AR Travaux sur le réseau de fibre optique pour le compte de la société

AXIONE,165 avenue de la Marne du lundi 4 janvier au lundi 1er février 2021

2020_12_n1983_AR .

, le 30 Décembre 2020

2020_12_n1981_AR Déménagement au 106, rue Montgolfier, le samedi 2 Janvier 2021

2020_12_n1980_AR

Travaux

Tassigny du 11 Janvier au 11 Février 2021

2020_12_n1979_AR Réservation de stationnement pour travaux sur chambre ORANGE, au 82 rue

Nationale, le mardi 5 janvier 2021

2020_12_n1978_AR

31
janvier 2021. Emprise de chantier pour travaux de rénovation au 90 rue du

Lazaro

2020_12_n1977_AR

31 janvier 2021.

Lazaro

2020_12_n1976_AR

31 janvier 2021

2020_12_n1975_AR Déménagement au 923, avenue de la République, le Samedi 2 Janvier 2021

2020_12_n1974_AR

emande hors-

2020_12_n°1888_AR du 8 D

2021. euble de 13

logements collectifs Emprise de chantier, au 96 rue de la petite Hollande

2020_12_n1973_AR du Capitaine Verkindère du

6 au 13 Janvier 2021

2020_12_n1972_AR Réservation de stationnement pour accès chantier, au 5 avenue de la petite

Hollande du 4 janvier au 2 février 2021

2020_12_n1971_AR Déménagement au 10 rue des Eaux, le jeudi 7 janvier 2021

2020_12_n1970_AR

29 janvier 2021

2020_12_n1969_AR Emprise de chantier pour démolition, au 2 rue Aristide Briand du 25 janvier

au 8 février 2021 12

2020_12_n1968_AR Emprise de chantier pour démolition, au 2 rue Aristide Briand du 11 au 25

janvier 2021

2020_12_n1967_AR Emprise de chantier pour dépôt démolition, au 2 rue Aristide Briand du 4 au

11 janvier 2021

2020_12_n1966_AR Pose du 4 au 8 janvier 2021

2020_12_n1964_AR Déménagement au 123 avenue Foch, le lundi 28 décembre 2020

2020_12_n1963_AR Déménagement au 270 rue de la Rianderie et emménagement au 15 rue

Boissonnet, les 2,3,4 janvier 2021

2020_12_n1962_AR re, les 27 et 28 décembre 2020

quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

[PDF] mondelez marcq en baroeul telephone

[PDF] mondelez marcq en baroeul recrutement

[PDF] tarifs sosh 2017

[PDF] tarif sosh 2016

[PDF] tarif sosh 2017

[PDF] tarif sosh internet

[PDF] sosh option international

[PDF] définition colonisation terme médical

[PDF] patient colonisé

[PDF] colonisation bactérienne définition

[PDF] définition contagion

[PDF] contamination colonisation infection

[PDF] colonisation bactérienne urinaire

[PDF] culture bactériologique positive

[PDF] infection croisée définition