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RAPPORT
FINANCIER
DU GROUPE
SNCF31 DÉCEMBRE
2O17SNCF.COM
02 - RAPPORT FINANCIER GROUPE SNCF 2017
O1 RAPPORT ANNUEL DE GESTION
PAGE 04
O2 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE
PAGE 52
O3 COMPTES CONSOLIDÉS ANNUELS
DU GROUPE SNCF
PAGE 60
O4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS
PAGE 146
RAPPORT FINANCIER GROUPE SNCF 2017 - 03
ÉDITO
FRÉDÉRIC SAINT-GEOURS
PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU GROUPE SNCF Les résultats 2017 démontrent la capacité du groupe SNCF - employeur et acteur économique majeur en France - à créer de la valeur et à la redistribuer dans tous les territoires où il opère. Et cela jusque dans son développement international, bénéciaire pour ses bases françaises, et signe de l"attractivité et du dynamisme économique de notre pays.GUILLAUME PEPY
PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE DE SNCF
ET PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL DE SNCF MOBILITÉSLes résultats 2017 du Groupe sont le produit
de nos efforts pour adapter nos offres aux attentes des voyageurs, des collectivités et des entreprises. Nous gagnons en compétitivité. Nos trois priorités restent accélérer la modernisation du réseau et du matériel, renforcer la robustesse de notre offre pour nos clients et améliorer la qualité et la personnalisation de l"information client. Pour cela, nous avons un besoin vital d"investir.PATRICK JEANTET
PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ DU DIRECTOIRE DE SNCFET PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL DE SNCF
RÉSEAU
Avec 5,2 milliards
engagés, dont plus de la moitié
pour la rénovation du réseau, 2017 restera comme une année historique sur le plan de nos investissements. Cet effort sans précédent nous permet d"accentuer la modernisation du réseau du quotidien et de poursuivre la transformation de notre outil industriel et de nos métiers, pour construire un réseau plus performant au service de nos clients : les entreprises ferroviaires. »04 - RAPPORT FINANCIER GROUPE SNCF 2017
Normes IFRS. En millions d"euros
O1 RAPPORTANNUELDE GESTION
RAPPORT FINANCIER GROUPE SNCF 2017 - 05
1PROFIL DU GROUPE SNCF 7
1.1LE GROUPE SNCF : 3 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS,
6 GRANDS MÉTIERS
8 1.2LA GOUVERNANCE DU GROUPE SNCF 10
2LE GROUPE SNCF EN QUELQUES CHIFFRES 11
3UNE ENTREPRISE UTILE DANS UN MONDE
DES MOBILITÉS EN PLEINE ÉVOLUTION 11
4UN GROUPE SNCF PLUS OUVERT POUR ÊTRE
PLUS PERFORMANT 13
5LE GROUPE SNCF S"ENGAGE EN MATIÈRE DE RSE 14
5.1PERMETTRE UNE MOBILITÉ DURABLE
DES VOYAGEURS ET DES MARCHANDISES
155.2 RÉDUIRE NOTRE EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE
16 5.3FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT HUMAIN
17 5.4 CONTRIBUER À LA COHÉSION SOCIALE ET AU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES 17 5.5GOUVERNANCE RSE, ÉTHIQUE ET TRANSPARENCE
18 6 ACTIVITÉ ET RÉSULTATS FINANCIERS DU GROUPE SNCF 18 6.1 LES RÉALISATIONS MAJEURES DES ACTIVITÉS EN 2017 18 6.2AUTRES FAITS MARQUANTS DE L"EXERCICE 2017 20
6.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE 21 6.4RÉSULTAT ET SITUATION FINANCIÈRE 22
6.5UNE ORGANISATION PAR MÉTIER 26
6.6EFFECTIFS
366.7
PRINCIPAUX ACCORDS SIGNÉS EN 2017 36
6.8PERSPECTIVES 2018 36
06 - RAPPORT FINANCIER GROUPE SNCF 2017
7 LE CONTRÔLE INTERNE ET LA GESTION DES RISQUES 37 7.1CADRE DE LA GESTION DES RISQUES
ET DU CONTRÔLE INTERNE
377.2 DISPOSITIF DE MAÎTRISE DES PRINCIPAUX RISQUES 40 7.3
COUVERTURE DU RISQUE ET ASSURANCES 47
8 LE CONTRÔLE INTERNE RELATIF À L"ÉLABORATIONET AU TRAITEMENT DE L"INFORMATION COMPTABLE
ET FINANCIÈRE
478.1
DÉFINITION, OBJECTIFS ET PÉRIMÈTRE 47
8.2LE PROCESSUS DE PILOTAGE
DE L"ORGANISATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE
478.3 LA COMMUNICATION DES INFORMATIONS
COMPTABLES ET FINANCIÈRES 49
RAPPORT FINANCIER GROUPE SNCF 2017 - 07
1. PROFIL DU GROUPE SNCF
SNCF est l"un des premiers groupes mondiaux de transport de voyageurs et de logistique marchandises avec 33,5 milliards d"euros de chiffre d"affaires en 2017, dont 1/3 à l"international. Avec son socle ferroviaire français et riche de son expertise d"architecte de services de mobilités et de logistique, le Groupe emploie 270 000 salariés dans 120 pays.INTERNATIONAL
1/ 3 d u CAActivité dans 12
0 p aysCHIFFRE D"AFFAIRES33,5 Mds en croissance de +4,2INVESTISSEMENTS 2017
8, 8 M ds dont plus de 90% en FranceRÉSEAUX
Plus de
30 000 km
de lignes dont 2 6 00 kmà grande vitesse
L"un des plus grands réseaux
GV au monde
15 000 trains/jour
dont 7 000 en IDF (40 % des circulations)14 millions
de voyageurs/jour en France et dans le monde dont 5 m illions dans les trains en France dont 3,5 millions en IDF (70 % du trac ferrovière France)EFFECTIFS 270 0 00 collaborateurs
Repères à fin 2017
LE GROUPE
SNCF EN 2017
Une puissance industrielle française engrangeant des succès sur tous les métiers de la mobilité et de la logistique enFrance et à l"international.
08 - RAPPORT FINANCIER GROUPE SNCF 2017
1.1 LE GROUPE SNCF : 3 ÉTABLISSEMENTS PUBLICS,
6 GRANDS MÉTIERS
Depuis la loi du 4 août 2014, portant réforme du système ferroviaire français, le Groupe est constitué de trois Établissements Publics à caractère Industriel etCommercial (EPIC)
: SNCF, SNCF Réseau et SNCF Mobilités, et leurs liales respectives. SNCF, tête du groupe SNCF, en assure le pilotage et la cohérence stratégique. Il est le garant de l"unité sociale du groupe. Il contribue au bon fonctionnement du système ferroviaire par des missions d"intérêt collectif (coordination de la gestion des situations de crise, sûreté, expertise en matière de sécurité, de normalisation, de recherche...). Il assume des missions mutualisées pour l"ensemble du groupe (gestion administrative des ressources humaines, achats généraux, gestion de systèmes d"information,gestion immobilière et foncière, etc.). SNCF Réseau est le gestionnaire du réseau ferré national. Il est le garant de l"accès au réseau et aux infrastructures
de services dans des conditions transparentes et non discriminatoires.SNCF Mobilités
rassemble l"ensemble des métiers, offrant des services de mobilités (y compris les liales), avec notamment les Mobilités quotidiennes, le Voyage longue distance, SNCF Gares & Connexions et SNCF Logistics.SNCF GROUPE
33,5 Mds
UN GROUPE ORGANISÉ EN 6 GRANDS MÉTIERS
SNCF IMMOBILIER
Gestion du parc immobilier industriel
et tertiaire du Groupe Valorisation des actifs immobiliers et fonciers Gestion et développement du parc résidentiel SNCF RÉSEAUCA 6,5 Mds
Accès au réseau ferré
Gestion des circulations
Maintenance
Développement en Île-de-France
MOBILITÉS QUOTIDIENNES
TRANSILIEN
15 lignes
Mobility as a service
Mass transit
academyTER 11 régions TERKEOLIS Grands réseaux urbains Interurbain
Stationnement
Services digitauxLONGUE DISTANCE
OUI.SNCF
Axes TGV
OUIgo/OUIbus
Eurostar/Thalys
OUI.sncf
IntercitésGARES & CONNEXIONS
Gestion et
développement des 3000 gares
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