[PDF] Recherches sur le Cadastre informatisé

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Recherches sur le Cadastre informatisé

SOMMAIRE

1. Quelques définitions page 2

2. Les axes de recherche qui vous sont proposés sont page 3

3. La cartographie disponible sur le cadastre page 4

4. S"informer page 7

5. Imprimer page 9

6. Mesurer page 10

7. Dessiner page 12

8. Quelques astuces... page 14

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 2 2. Quelques définitions

La parcelle

Elle est l"unité foncière cadastrale. Elle se définit comme l"ensemble des terrains d"un seul tenant, appartenant à un

même propriétaire et situés dans un même lieu-dit. Les parcelles sont identifiées par un numéro attribué par section

cadastrale dans un ordre continu à partir de l"unité. Dans le cas d"une recherche par références cadastrales d"une

parcelle, vous devez indiquer les trois éléments suivants :

Le préfixe

Il s"agit du préfixe de la section contenant la parcelle. Le champ " Préfixe » est par défaut rempli avec la valeur " 000 ». Si vous le souhaitez, vous pouvez affiner votre recherche : · soit en saisissant directement un préfixe de section ;

· soit par clic sur le lien " Liste des préfixes » (vous devez avoir préalablement renseigné une commune pour

pouvoir afficher cette liste). La liste de tous les préfixes de section de la commune apparaît. Sélectionner un

préfixe de section dans la liste de choix. Dans le cas des communes absorbantes ou absorbées, le préfixe de

section est égal à " 000 » pour toute section de la commune absorbante ou égal au code de la commune

absorbée pour toute section de celle-ci.

La section

Il s"agit de la section contenant la parcelle.

Le N° de parcelle.

Il s"agit du numéro de la parcelle recherchée. Dans le cas d"une recherche par références cadastrales d"une feuille vous pouvez effectuer :

Soit une recherche par saisie directe

Vous devez saisir les deux éléments suivants :

· le préfixe

Il s"agit du préfixe de la section contenant la feuille. Le champ " Préfixe » est par défaut rempli avec la valeur " 000 ».

Dans le cas des communes absorbantes ou absorbées, le préfixe de section est égal à 000 pour toute section de la

commune absorbante ou égal au code de la commune absorbée pour toute section de celle-ci.

· la feuille

Il s"agit de la désignation de la section (sur un ou deux caractères) suivie du numéro de feuille (sur deux caractères). La

section est l"unité de découpage cadastral. C"est une partie du territoire communal déterminée dans le but de faciliter

l"établissement, la consultation et la tenue des documents cadastraux. La section peut être représentée sur une ou

plusieurs feuilles (ou subdivisions de section). Toutes les sections à double lettre n"ont qu"une feuille.

Exemple : B01 désigne la première feuille de la section B.

Soit une recherche par appel d"une liste de choix

Vous devez avoir préalablement renseigné une commune pour pouvoir afficher cette liste. Cliquer sur le lien " Liste des

feuilles ». La liste de toutes les feuilles de la commune apparaît. Sélectionner une feuille dans la liste.

Le tableau d"assemblage est la représentation schématique du contour de l"ensemble des sections cadastrales et

des feuilles parcellaires sur l"ensemble du territoire d"une commune. Dans certains cas, plusieurs tableaux

d"assemblage sont nécessaires pour représenter la situation des feuilles d"une même commune

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 3 1. Les axes de recherche qui vous sont proposés sont :

La recherche par commune (en indiquant uniquement son nom ou son code postal et éventuellement un département)

Elle permet d"accéder à tout ou partie des feuilles cadastrales d"une commune.

La recherche par adresse

Elle permet de trouver une parcelle cadastrale par l"indication de l"un des critères suivants :

la désignation du lieu-dit où la parcelle est située ou la désignation du numéro de voirie et de la rue correspondant à

cette parcelle.

Pour pouvoir effectuer votre recherche, vous devez obligatoirement indiquer une commune (par son nom ou son code

postal).

Lieu-dit :

La recherche par adresse permet de chercher des parcelles soit par la désignation du lieu-dit où elles sont situées, soit

par la désignation du numéro de voirie et de la rue correspondants.

Le lieu-dit est une subdivision de la section cadastrale qui correspond à un secteur du territoire communal auquel la

coutume locale a attribué une certaine appellation (exemple : Gamarde). la recherche par références cadastrales

Elle permet de trouver directement une parcelle ou une feuille cadastrale dont vous connaissez les références

cadastrales (c"est-à-dire le préfixe de section, la section et le numéro de parcelle ou de feuille).

Pour pouvoir effectuer une recherche par commune, par adresse ou par références cadastrales, vous devez

obligatoirement indiquer une commune (par son nom ou son code postal). Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 4

3. La cartographie disponible sur le cadastre

Atelier cartographique :

A partir d"un résultat de recherche par références cadastrales : Vous pouvez choisir de visualiser le plan en cliquant sur l"icône suivante Vous accédez alors à l"atelier cartographique qui vous permet non seulement de consulter le plan mais aussi de naviguer sur la feuille de plan pour les plans image et au niveau de la commune pour les plans vecteur. Vous pourrez aussi, grâce à la boite à outils, effectuer des opérations sur le plan.

Navigation :

A partir de l"atelier cartographique, vous disposez d"outils vous permettant de naviguer sur le plan. Ces outils sont regroupés dans le bloc de navigation suivant

Voici les fonctionnalités de chaque outil.

La vignette

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 5 La vignette représente une miniature de la feuille de plan que vous êtes en train de consulter. La zone marquée de 4 angles orangés représente la partie du plan actuellement affichée à l"écran. En cliquant et maintenant cliqué sur cette zone, vous pourrez ainsi vous déplacer sur

la feuille de plan afin de repérer, avec votre souris, la zone vous intéressant et

l"afficher. Vous pourrez à tout moment vous recentrer sur la commune ou la feuille d"origine de votre recherche

Le choix de l"échelle d"affichage

En faisant varier le curseur suivant ;

Le plan est zoomé en avant ou en arrière. Les icônes " - » et " + » permettent de naviguer par paliers de zoom définis.

Zoom arrière par loupe

En sélectionnant cette icône :

Le plan est affiché avec un niveau de zoom arrière.

Zoom avant par loupe

En sélectionnant cette icône :

Le plan est affiché avec un niveau de zoom avant.

Déplacement de la carte en continu

En sélectionnant cette icône :

Vous pouvez déplacer à tout moment le plan avec votre souris (maintenir enfoncé le bouton gauche et faire glisser la

souris).

Centrer le plan

En sélectionnant cette icône :

Le plan courant est recentré à l"endroit où vous cliquez avec le bouton gauche de votre souris. Une fois le plan recentré,

le mode de navigation précédent est réactivé.

Zoom par sélection d"une zone

En sélectionnant cette icône :

Vous pouvez définir à tout moment un zoom avec votre souris : vous cliquez le bouton gauche de la souris, puis vous le

maintenez enfoncé tout en faisant glisser la souris dans la direction de votre choix , un cadre se dessine; puis vous

relâchez le bouton gauche de votre souris lorsque vous êtes satisfait de l"emprise de la zone dessinée.

Le plan est alors zoomé au mieux dans le cadre défini.

Zoom panoramique

En sélectionnant cette icône :

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 6

L"ensemble de la feuille courante (en image) ou de la commune consultée (en vecteur) avec la définition adéquate est

affiché.

Le positionnement par coordonnées

Si vous souhaitez vous positionner par coordonnées au sein d"une commune (réservé aux plans vecteur) ou d"une feuille (pour les plans image et vecteur), il vous suffit de saisir les coordonnées X et Y puis de valider. Le plan s"affiche centrée sur les coordonnées saisies.

Déplacement par les flèches directionnelles

Vous pouvez déplacer le plan courant grâce aux 8 flèches directionnelles.

Rappel de zoom précédent

Vous avez la possibilité de rappeler un niveau de zoom précédent soit en rappelant un zoom précédemment mémorisé grâce aux liens >MEMORISER CE ZOOM et >ZOOM MEMORISE, soit en rappelant le dernier niveau de zoom du plan grâce au lien > RAPPEL

ZOOM PRECEDENT.

Pour les plans IMAGE, cette fonctionnalité n"est applicable que pour la feuille de plan en cours d"affichage. La navigation inter feuilles (réservé au plan image) Deux types d"icônes servant à la navigation sont matérialisés sur les plans images :

· Le localisant de repérage positionnées sur le tableau d"assemblage ( découpage d"une commune en feuille cadastrales) permettant d"afficher la feuille sur laquelle il est positionné,

· Le localisant de voisinage positionnée en périphérie d"une feuille de plan permettant d"afficher la feuille contiguë.

En cliquant sur les icônes représentant les localisants de repérage ou de voisinage il vous est alors possible de naviguer

à partir du tableau d"assemblage vers une feuille ou d"une feuille vers l"une des feuilles contiguës.

A noter que cette navigation se faisant à partir du résultat de la recherche, il ne vous sera pas possible de commander

directement les feuilles contiguës si celles-ci ne correspondent pas au résultat de votre recherche.

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 7 4. S"informer :

Quelques astuces...

Lorsque vous sélectionnez des parcelles, sachez que des raccourcis clavier vous permettent : · d"annuler la dernière parcelle sélectionnée (touche RETOUR) · d"annuler l"ensemble des parcelles sélectionnées (touche ECHAP) ou de valider l"opération en cours (touche ENTREE).

Le fonctionnement de ces outils est légèrement différent entre le cas IMAGE et le cas VECTEUR. En effet, en IMAGE,

la sélection ne s"effectue pas sur la parcelle mais sur le localisant de parcelle. Les outils simples pour obtenir des informations sur les parcelles Après avoir sélectionné S"INFORMER dans le menu des OUTILS SIMPLES, Nous vous proposons de sélectionner une ou plusieurs parcelles puis de valider votre choix afin d"obtenir les informations associées au format PDF.

Positionnez le curseur sur la ou les parcelles dont vous souhaitez obtenir les informations associées puis validez

l"opération.

Nous vous communiquerons alors l"ensemble des informations disponibles sur ces parcelles : (la référence cadastrale, la

contenance cadastrale), avec la possibilité d"éditer le document au format PDF.

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 8 Les outils avancés pour obtenir des informations sur les parcelles

Créer un cercle incluant toutes les parcelles dont vous souhaitez obtenir les informations Vous pouvez définir un cercle incluant les parcelles pour lesquelles vous désirer obtenir les informations associées. Après avoir sélectionné S"INFORMER dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône CERCLE suivante : Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan. Cliquez sur le plan, faite glisser votre souris jusqu"à obtenir un cercle incluant les parcelles dont vous souhaitez obtenir les informations, et cliquez une seconde fois pour terminer. Validez votre demande. Vous obtenez alors les informations relatives à l"ensemble des parcelles incluses dans le cercle Créer un polygone incluant toutes les parcelles dont vous souhaitez obtenir les informations Vous pouvez définir un polygone incluant les parcelles pour lesquelles vous désirer obtenir les informations associées. Après avoir sélectionné S"INFORMER dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône

POLYGONE suivante :

Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan.

Cliquez sur le plan afin de déterminer les sommets du polygone puis validez l"opération.

Vous obtenez alors les informations relatives à l"ensemble des parcelles incluses dans le polygone

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 9

5. Imprimer

Les outils simples d"impression

Après avoir sélectionné IMPRIMER dans le menu des OUTILS SIMPLES, Nous vous proposons de visualiser un aperçu au format PDF ou d"imprimer le plan affiché. Le plan affiché est simplifié, si vous souhaitez personnaliser, en particulier, votre zone d"impression, un lien vous permettra d"accéder aux outils avancés d"impression.

Les outils avancés d"impressions

Après avoir sélectionné IMPRIMER dans le menu des OUTILS AVANCES,

Vous pouvez éditer un extrait de plan:

Un cadre bleu d"édition se superpose alors au plan. Vous pouvez déplacer la zone d"impression en opérant un clic gauche de souris puis en déplaçant la souris et en opérant un second clic gauche une fois la zone voulue atteinte. Nous vous proposons alors de paramétrer votre impression :

Vous pouvez :

· choisir votre format d"édition A3 ou A4.

· choisir votre échelle d"édition via une liste déroulante ou, pour les plans image uniquement, par une saisie libre de l"échelle d"édition souhaitée

· appliquer un angle de rotation au cadre via une liste déroulante. · choisir d"imprimer au format paysage ou portrait. Nous vous proposons alors de visualiser un aperçu au format PDF et d"imprimer le plan affiché. Vous pouvez également éditer un plan de situation : Nota : le plan de situation est un extrait du plan cadastral permettant le repérage d"un plan d"ensemble à une échelle plus petite (exemple : 1/5000).

A noter que toutes les impressions proposées sur CADASTRE.GOUV.FR sont réalisées au format PDF.

Vous pouvez télécharger gratuitement le logiciel Adobe Reader de lecture de ce format sur le site d"Adobe™

> Télécharger Adobe Reader Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 10

6. Mesurer

Quelques astuces...

Lorsque vous portez des mesures au plan, sachez que des raccourcis clavier vous permettent : · d"annuler votre dernière action (touche RETOUR)

· d"annuler l"ensemble de vos actions (touche ECHAP) ou de valider l"opération en cours (touche ENTREE).

Mesurer une distance :

Après avoir sélectionné MESURER dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône DISTANCE

Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan.

Vous devez positionner le curseur de la souris sur l"une des extrémités de la distance à mesurer et opérer un clic gauche.

Vous déplacez alors le curseur de la souris sur l"autre extrémité de la distance à mesurer et opérez un clic gauche de

souris.

La distance obtenue s"affiche sous le plan.

Mesurer un périmètre

Après avoir sélectionné MESURER dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône PERIMETRE : Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan.

Vous positionnez le curseur de la souris sur l"une des extrémités du périmètre à mesurer

et opérez un clic gauche, vous déplacez ensuite le curseur de la souris sur un deuxième point du périmètre à mesurer et opérez un clic gauche. Vous déplacez ensuite le curseur de la souris sur un troisième point du périmètre à mesurer et opérez un clic gauche de souris Le polygone apparait progressivement. Lorsque vous avez définit suffisamment de

points pour définir le périmètre à mesurer, vous validez votre choix. Le périmètre du

polygone joignant l"ensemble des points vous est affiché sous le plan.

Mesurer une surface

Après avoir sélectionné MESURER dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône SURFACE : Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan. Positionnez le curseur de la souris sur l"une des extrémités de la surface à mesurer et opérez un clic gauche de souris. Renouvelez cette action au moins deux fois afin d"obtenir un polygone puis validez l"opération. Un polygone apparaît sur le plan et la surface résultante vous est communiquée sous le plan. Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 11

Mesurer un gisement (= azimut ou angle)

Après avoir sélectionné MESURER dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône GISEMENT : Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan. Positionnez le curseur de la souris sur le premier point et opérez un clic gauche. Un trait symbolisant la direction du nord apparait. En déplaçant votre souris, un second point joignant votre premier au curseur permet d"afficher l"angle par rapport au nord. Une fois satisfait, opérez un clic gauche de souris. Le résultat de la mesure d"angle

effectuée entre l"ordonnée (axe défini par le plein nord) et la direction déterminée par

les deux points sélectionnés s"affiche sous le plan. Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 12 7. Dessiner

Quelques astuces...

Lorsque vous portez des annotations au plan, sachez que des raccourcis clavier vous permettent : · d"annuler votre dernière action (touche RETOUR) · d"annuler l"ensemble de vos annotations (touche ECHAP) · ou de valider l"opération en cours (touche ENTREE ou double clic gauche de souris).

Dessiner une ligne brisée

Après avoir sélectionné " DESSINER » dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône LIGNE

BRISEE :

Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan. Avec votre souris, vous cliquez alors sur le plan sur chacun des sommets de la ligne brisée que vous souhaitez tracer Pour terminer votre ligne brisée, vous appuyez sur la touche ENTREE de votre clavier.

Astuce

: Tant que cette ligne brisée est le dernier objet crée sur le plan, il vous est possible de lui appliquer une rotation à droite ou à gauche de 45° via le panneau de contrôle suivant :

Cette opération n"est plus possible dès lors que vous avez appliqué une autre annotation au plan.

Dessiner un cercle

Après avoir sélectionné " DESSINER » dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône CERCLE :

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 13 Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan.

Vous cliquez sur le plan en un point du cercle que vous souhaitez tracer puis, déplacez la souris dans la direction de

votre choix. Le cercle apparaît au fur et à mesure du déplacement de votre souris. Une fois le cercle obtenu, cliquez à nouveau sur le bouton gauche de votre souris.

Dessiner un cadre

Après avoir sélectionné " DESSINER » dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône CADRE : Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan.

Vous cliquez ensuite sur l"un des coins du cadre que vous souhaitez construire. Déplacez ensuite la souris dans la

direction de votre choix. Le cadre s"affiche au fur et à mesure du déplacement de votre souris.

Dès que vous considérez le cadre terminé, il vous suffit de cliquer à nouveau sur le bouton gauche de votre souris.

Le cadre est posé sur le plan.

Informations tirées du site http://www.cadastre.gouv.fr page N° 14 7. Quelques astuces...

Tant que ce CADRE est le dernier objet crée sur le plan, il vous est possible de lui appliquer une rotation à droite ou à gauche de 45° via le panneau de contrôle suivant :

Cette opération n"est plus possible dès lors que vous avez appliqué une autre annotation au plan.

En cas d"erreur, il vous est toujours possible d"annuler la dernière action effectuée en cliquant sur la touche RETOUR

ou encore via le lien prévu à cet effet en dessous du plan.

Le système efface le dernier objet construit, qu"il s"agisse d"un texte, d"une ligne, d"un cadre ou d"un cercle.

Vous pouvez créer une édition PDF du plan annoté pour enregistrement ou impression.

Ajouter du texte

Après avoir sélectionné DESSIN dans le menu des outils avancés, vous cliquez sur l"icône TEXTE : Les informations relatives à cet outil s"affichent alors sous le plan.

Vous positionnez votre curseur, sur le plan, au point d"implantation souhaitée puis rédigez alors le texte dans la zone de

saisie prévue à cet effet

Annulation de la DERNIERE annotation

Vous pouvez annuler l"ensemble des annotations que vous avez portées au plan en cliquant sur l"icône

ANNULATION

Fichier de points

Le fichier de points correspond à la liste des coordonnées des points que vous avez sélectionné à l"écran. Vous pouvez

enregistrer ce fichier au format .TXT. Vous ne devez pas dépasser la limite de 100 points par fichierquotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

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