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1175 W 111398 - Civil et correctionnel : répertoires des arrêts et actes (avec table alphabétique 8 1600 W 350 - 3 juillet-21 décembre 1989.
BIBLIOGRAPHIE DHISTOIRE DE LÉDUCATION FRANÇAISE
V éducation n° 4
BULLETIN
accessible au public on peut rappeler - car cela n'est apparu dans aucun discours officiel
Recherches Régionales n°167
Le 19 juin 1660 Melchior Debezieux « marchand gantier originere de la Le 3 février 1665
Thierry CHRIST (1773-1830) Volume III
est portée sur le rôle des personnes assistées par la chambre de charité de D'après ces considérations je n'hésite pas à proposer l'arrêt suivant.
Hétérodoxies croisées. Catholicismes pluriels entre France et Italie
4 mar. 2019 riche que la situation du catholicisme est alors vraiment très différente dans ... plaidoyer de Louis Servin et l'arrêt du Parlement sur le ...
Numéros du rôle : Arrêt n° 31/2001 du 1er mars 2001 A R R E T
Numéros du rôle : 1837 1863 1920 et 1958 Arrêt n° 31/2001 du 1er mars 2001 A R R E T _____ En cause : les questions préjudicielles relatives à l’article 46 de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail posées par la Cour d’appel de Bruxelles le Tribunal correctionnel de Nivelles
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