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L'Aéroport de Heathrow (LHR) est le premier aéroport de Londres et présente le trafic aérien le plus important d'Europe. Chaque année, il accueille plus de 80 millions de passagers. Depuis l'ouverture d'un cinquième terminal en 2008, Heathrow est devenu l'un des plus grands aéroports au monde.Quel est le plus grand aéroport du monde ?
Il s'étend sur plusieurs centaines de kilomètres carrés. De par son étendue, l'aéroport du roi Fahd, du nom de l'ancien roi et premier ministre d'Arabie Saoudite Fahd bin Abdulaziz Al Saud, est incontestablement le plus grand du monde. Un record d'ailleurs homologué depuis 2011 par l'organisme Guinness World Records.- L'aéroport d'Heathrow est né en 1929 comme un petit aérodrome (Great West Aerodrome) sur une terre au sud-est du hameau de Heathrow d'où l'aéroport tire son nom.
LES TRANSPORTS
AÉRIENS ET L'AGCS
1LES TRANSPORTS AÉRIENS ET L'AGCS
1995-2000
DOCUMENTATION SOUMISE POUR LE
PREMIER EXAMEN DES TRANSPORTS
AÉRIENS AU TITRE DE L'ACCORD
GÉNÉRAL SUR LE COMMERCE
DES SERVICES (AGCS)
Imprimé par le Secrétariat de l"OMC - 3642.06Publications de l"OMC
Organisation mondiale du commerce
154, rue de Lausanne
CH-1211 Genève 21
Téléphone: (41 22) 739 52 08
Télécopie: (41 22) 739 54 58
Email: publications@wto.org
© Organisation mondiale du commerce 2006
LES TRANSPORTS
AÉRIENS ET L'AGCS
DOCUMENTATION SOUMISE POUR LE
PREMIER EXAMEN DES TRANSPORTS
AÉRIENS AU TITRE DE L'ACCORD
GÉNÉRAL SUR LE COMMERCE
DES SERVICES (AGCS)
1995-2000
iJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
En vue du deuxième examen des transports aériens prescrit par l'Annexe de l'AGCS sur les services de trans-
port aérien, le Secrétariat a rassemblé dans la présente brochure la documentation établie en 2000-2001 pour
le premier examen. Cette brochure regroupe le document S/C/W/163 et ses six addenda en un seul et même
document, avec une table des matières commune et une pagination unique. Elle a pour objet de permettre aux
Membres de se reporter facilement aux renseignements figurant dans la documentation établie pour le premier
examen. iiJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995-2000
iiiJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES .......................................................................................................... x
INTRODUCTION GÉNÉRALE ................................................................................................................................1
PREMIÈRE PARTIE .................................................................................................................................................1
I. SERVICES DE RÉPARATION ET DE MAINTENANCE DES AÉRONEFS .............................................3
1. Évolution de la situation économique ...........................................................................................................3
2. Évolution de la situation réglementaire ........................................................................................................7
II. SERVICES DE SYSTÈMES INFORMATISÉS DE RÉSERVATION (SIR) .............................................11
A. SIR CLASSIQUES ............................................................................................................................................11
1. Évolution de la situation économique concernant les SIR classiques ...................................................11
(i) Concentration ....................................................................................................................................................16
(ii) Expansion alimentée par une extension géographique et par une tarification de plus en plus remise en cause(iii) Extension à d"autres domaines des loisirs et des voyages ................................................................................18
(iv) Appel à l"épargne publique et coupure des liens avec les transporteurs associés ............................................18
(v) Érosion du rôle prédominant du fournisseur traditionnel de SIR dans la délivrance des billets de
transport aérien et diversification ultérieure vers d"autres activités de voyage électroniques
..........................182. Évolution de la situation réglementaire concernant les SIR classiques ................................................19
B. NOUVELLES FORMES DE SIR ........................................................................................................................20
1. Bref historique de la distribution de voyages en ligne .............................................................................20
2. Analyse des principaux types de fournisseurs de réservations en ligne ...............................................21
(i) Agences de voyage virtuelles ............................................................................................................................22
(ii) Sites Web de compagnies aériennes .................................................................................................................24
(iii) Sites Web d"alliances .......................................................................................................................................26
(iv) Portails multi-compagnies .................................................................................................................................26
(v) Autres types de fournisseurs .............................................................................................................................28
III. VENTE ET COMMERCIALISATION ..........................................................................................................29
IV. FRANCHISAGE .............................................................................................................................................30
V. SERVICES AUXILIAIRES DE TOUS LES MODES DE TRANSPORT LORSQU"ILS SONT FOURNIS EN LIAISON AVEC LES TRANSPORTS AÉRIENS (transit et entreposage) ...............36 ivJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
VI. SERVICES DE LOCATION SIMPLE OU EN CRÉDIT- BAIL ...................................................................39
A. DÉFINITION ET ÉVALUATION ........................................................................................................................39
B. CRÉDIT-BAIL ...................................................................................................................................................42
C. LOCATION-EXPLOITATION ............................................................................................................................44
ANNEXE - Règlement JAR-OPS 1.165 sur la location ....................................................................................47
VII. SERVICES DE TRAITEUR ...........................................................................................................................49
1. Évolution de la situation économique .........................................................................................................49
2. Évolution de la situation réglementaire ......................................................................................................50
DEUXIÈME PARTIE ...............................................................................................................................................51
INTRODUCTION ......................................................................................................................................................51
I. AVITAILLEMENT ..........................................................................................................................................53
II. SERVICES D"ESCALE ..................................................................................................................................54
1. Introduction ....................................................................................................................................................54
2. Définition ........................................................................................................................................................55
(a) Les secteurs du marché .....................................................................................................................................56
(b) Secteurs opérationnels .....................................................................................................................................56
(c) Catégories de sous-secteurs .............................................................................................................................57
3. Champ d"application - Liens avec la CPC provisoire de l"ONU ...............................................................57
4. Réglementation et libéralisation .................................................................................................................59
5. Évolution économique - Concurrence des tierces parties - Concentration dans le secteur ..............64
ANNEXE - Liste des services d"assistance en escale. Directive du Conseil de l"Union européenne .........79
III. SERVICES AÉROPORTUAIRES .................................................................................................................80
A. LES SERVICES AÉROPORTUAIRES ET LEURS FOURNISSEURS .................................................................80
1. Introduction: problèmes de définition et de classification .....................................................................80
2. Évolution économique et réglementaire .....................................................................................................90
(a) Trafic .................................................................................................................................................................90
(b) Situation financière...........................................................................................................................................93
(c) Évolution marquée dans la propriété des aéroports ..........................................................................................96
(i) Tendances mondiales en matière de propriété des aéroports ............................................................................96
(ii) Aspects de la commercialisation des services aéroportuaires liés au développement ......................................99
(iii) Importance croissante des activités des fournisseurs de services aéroportuaires commerciaux ....................101
(d) Incidence croissante de la politique de la concurrence dans le contexte des réseaux en étoile et des alliances(e) Incidence croissante des contraintes environnementales dans un contexte d'encombrement mondial ...........102
vJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
(f) Autres évolutions commerciales notables .......................................................................................................103
(i) Concentrations et alliances des aéroports ......................................................................................................103
(ii) Généralisation des réseaux en étoile et apparition de pivots secondaires ......................................................103
(iii) Apparition d"aéroports à faibles coûts ............................................................................................................104
(iv) Nouvelles contraintes et nouvelles possibilités en matière de conception des aéroports ...............................104
B. LE SYSTÈME DE FACTURATION INTERNATIONAL EST SOUMIS À DESPRESSIONS CROISSANTES
1. Le système de facturation convenu au niveau international..................................................................105
(a) Article 15 de la Convention relative à l'aviation civile internationale .............................................................105
(b) Déclarations du Conseil aux États contractants sur les redevances d'aéroport et de services de navigation aérienne2. Un système soumis à rude épreuve ...........................................................................................................109
ANNEXE 1 - Contrats de gestion et d"exploitation des aéroports, 1993-2000 ...............................................112
ANNEXE 2 - Déclaration du Conseil de l"OACI sur les redevances d"aéroport ............................................120
IV. AUTRES SERVICES ANNEXES ...............................................................................................................127
TROISIÈME PARTIE ...........................................................................................................................................129
INTRODUCTION ....................................................................................................................................................129
I. SERVICES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, Y COMPRIS LESSYSTÈMES DE TARIFICATION
A. SERVICES DE NAVIGATION AÉRIENNE ET FOURNISSEURS DE CES SERVICES ....................................131
1. Définition et classification .........................................................................................................................131
2. Caractéristiques principales ......................................................................................................................137
(a) Une grande diversité organique ......................................................................................................................137
(i) Des monopoles naturels regroupés ou dissociés .............................................................................................137
(ii) Coexistence entre fournisseurs publics et privés ..............................................................................................138
(iii) Coexistence, et parfois chevauchement, entre fournisseurs nationaux (publics ou privés) et organisations internationales intergouvernementales(b) Dualité et complexité de la nature de ces activités .........................................................................................139
(c) Un système de redevances complexe ..............................................................................................................140
(i) Les différents systèmes de perception ............................................................................................................140
(ii) La nature des redevances n"est pas une question pertinente dans le contexte réglementaireactuel et peut donc subordonner la question à des éléments d"appréciation contradictoires
..........................1403. Évolution récente de l"économie et de la réglementation: les retards et l"encombrement
sont devenus les principaux moteurs de la réforme institutionnelle et de l"innovation technologique(a) Une circulation toujours plus importante des aéronefs ...................................................................................143
(b) Un débat axé en Europe sur l'unification de l'espace aérien ...........................................................................144
viJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
(c) Un débat embryonnaire aux États-Unis ...........................................................................................................147
(d) Une situation financière qui s'améliore mais qui se heurte à de nouvelles difficultés ....................................149
(e) Une évolution limitée mais appréciable des structures institutionnelles, essentiellement motivée par
des considérations financièresB. UN SYSTÈME INTERNATIONAL DE REDEVANCES SOUMIS À RUDE ÉPREUVE .....................................155
1. Un système de redevances convenu à l"échelle internationale ............................................................155
(a) Article 15 de la Convention de Chicago ...........................................................................................................155
(b) Déclaration du Conseil de l'OACI aux États contractants sur les redevances de services de navigation aérienne2. Les débats de la conférence ANS Conf à Montréal .................................................................................158
ANNEXE - Déclaration du Conseil sur les redevances de services de navigation aérienne ............160
II. SERVICES D"AVIATION GÉNÉRALE ET DE TRAVAUX AÉRIENS ....................................................166
1. Introduction ..................................................................................................................................................166
2. Définitions et régimes .................................................................................................................................166
3. Réglementations ..........................................................................................................................................169
4. Aviation d"affaires/d"entreprise (y compris la propriété fractionnaire) ...............................................170
5. Liens possibles avec la classification CPC de l"ONU (GA/AW) .............................................................171
6. Analyse économique ...................................................................................................................................173
(a) L'aviation d'affaires aux États-Unis .................................................................................................................173
(b) L'aviation d'affaires en Europe ........................................................................................................................175
7. Conclusion ....................................................................................................................................................175
III. SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN COMMERCIAL .........................................................................176
A. ÉVOLUTION ÉCONOMIQUE ..........................................................................................................................176
1. Le trafic et les tendances financières ......................................................................................................176
(a) Tendances générales .......................................................................................................................................176
(b) Aspects relatifs au développement .................................................................................................................181
(i) Afrique ............................................................................................................................................................181
(ii) Amérique latine et Caraïbes ............................................................................................................................181
(iii) Moyen-Orient ..................................................................................................................................................183
(iv) Asie/Pacifique .................................................................................................................................................183
2. L"emploi .........................................................................................................................................................184
B. ÉVOLUTION RÉGLEMENTAIRE ....................................................................................................................184
1. La privatisation ............................................................................................................................................184
2. Libéralisation bilatérale et intégration régionale ...................................................................................186
viiJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
QUATRIÈME PARTIE ..........................................................................................................................................205
INTRODUCTION ....................................................................................................................................................205
A. INTRODUCTION ............................................................................................................................................207
B. LIBERTÉS DE L"AIR .......................................................................................................................................207
1. Libertés opérationnelles: première et deuxième libertés .....................................................................208
2. Droits de trafic .............................................................................................................................................217
(a) Introduction: historique des droits de trafic ...................................................................................................217
(b) Troisième et quatrième libertés.......................................................................................................................218
(c) Cinquième liberté ............................................................................................................................................219
(d) Liberté dite "sixième liberté» ..........................................................................................................................220
(e) Liberté dite "septième liberté» ........................................................................................................................222
(f) Liberté dite "huitième liberté» ........................................................................................................................223
(g) Liberté dite "neuvième liberté» .......................................................................................................................223
C. SURVOL DES ACCORDS BILATÉRAUX ........................................................................................................223
D. DÉSIGNATION ...............................................................................................................................................237
1. Introduction ..................................................................................................................................................237
2. Désignation dans le cadre des droits d"exploitation ..............................................................................237
3. Évolution du cadre réglementaire .............................................................................................................237
E. TARIFS ...........................................................................................................................................................242
1. Définition d"un tarif .....................................................................................................................................243
2. Élaboration des tarifs ..................................................................................................................................243
3. Types et caractéristiques de tarifs ............................................................................................................244
(a) Principaux types de tarifs ................................................................................................................................244
(b) Tarifs de fret....................................................................................................................................................244
(c) Tarifs d'affrètement ........................................................................................................................................244
(d) Mécanisme de coordination des tarifs de l'IATA .............................................................................................244
(e) Libéralisation des tarifs ..................................................................................................................................246
F. CAPACITÉ ......................................................................................................................................................247
G. CONCLUSION ................................................................................................................................................247
CINQUIÈME PARTIE ..........................................................................................................................................249
INTRODUCTION ....................................................................................................................................................249
1. Introduction ..................................................................................................................................................251
I. PROPRIÉTÉ TRANSNATIONALE ............................................................................................................252
A. ASPECTS ÉCONOMIQUES ...........................................................................................................................252
B. ASPECTS RÉGLEMENTAIRES ......................................................................................................................253
viiiJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
1. Réglementations nationales de la propriété étrangère et dispositions de désignation ....................253
2. Évolution récente de la réglementation ....................................................................................................253
II. COOPÉRATION COMMERCIALE BILATÉRALE ("ACCORDS BILATÉRAUX») ...............................256
A. ASPECTS ÉCONOMIQUES: UN PHÉNOMÈNE CROISSANT .....................................................................256
B. ASPECTS RÉGLEMENTAIRES DES RÉGIMES DE PARTAGE DE CODES ...................................................258
1. Avantages et inconvénients .......................................................................................................................258
2. Principaux aspects de la réglementation du partage de codes ............................................................259
(a) Droits de trafic et questions touchant l"accès aux marchés ............................................................................259
Autorisations requises ....................................................................................................................................259
Droits spéciaux de partage de codes ...............................................................................................................259
Partage de codes avec des pays tiers ..............................................................................................................260
(b) Questions de concurrence ...............................................................................................................................260
III. ALLIANCES GLOBALES ............................................................................................................................261
A. ASPECTS ÉCONOMIQUES ...........................................................................................................................261
B. ASPECTS RÉGLEMENTAIRES ......................................................................................................................261
IV. AUTRES FORMES DE COOPÉRATION...................................................................................................262
ANNEXE ................................................................................................................................................................263
SIXIÈME PARTIE .................................................................................................................................................283
INTRODUCTION ....................................................................................................................................................283
1. Introduction ..................................................................................................................................................285
2. Définition d"un créneau ..............................................................................................................................285
3. Système des Conférences IATA de coordination multilatérale des horaires .......................................286
4. Accès aux marchés internationaux ...........................................................................................................288
5. Union européenne ........................................................................................................................................288
6. États-Unis ......................................................................................................................................................290
SEPTIÈME PARTIE .............................................................................................................................................293
INTRODUCTION ....................................................................................................................................................293
I. SERVICES DE TRANSPORT DE PASSAGERS RÉGULIERS...............................................................295
A. DÉFINITION ...................................................................................................................................................295
B. ÉVOLUTION ÉCONOMIQUE ..........................................................................................................................295
II. SERVICES DE TRANSPORT DE PASSAGERS NON RÉGULIERS ....................................................302
A. CARACTÉRISTIQUES DES SERVICES AÉRIENS NON RÉGULIERS ...........................................................302
ixJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
B. ÉVOLUTION ÉCONOMIQUE DU SECTEUR ...................................................................................................302
C. ÉVOLUTION DE LA RÉGLEMENTATION.......................................................................................................302
III. SERVICES DE FRET ...................................................................................................................................304
A. STRUCTURE ÉCONOMIQUE ET ÉVOLUTION ..............................................................................................305
B. STRUCTURE RÉGLEMENTAIRE ET ÉVOLUTION .........................................................................................310
1. Routes aériennes .........................................................................................................................................310
2. Désignation...................................................................................................................................................310
3. Capacité ........................................................................................................................................................311
4. Tarifs ..............................................................................................................................................................311
5. Autres éléments des accords bilatéraux de services aériens qui influent sur le
secteur du fret(a) Transbordement avec changement de gabarit .................................................................................................312
(b) Services non réguliers de transport de fret .....................................................................................................312
(c) Propriété .........................................................................................................................................................312
(d) Créneaux .........................................................................................................................................................312
(e) Pratiques d"éviction par les prix ......................................................................................................................312
(f) Politique en matière de concurrence ...............................................................................................................313
(g) Déréglementation du secteur du fret (au plan national et au plan international) ............................................313
(i) États-Unis .......................................................................................................................................................313
(ii) Union européenne (UE) ....................................................................................................................................314
(iii) Politiques du "ciel ouvert» pour le fret ............................................................................................................315
VI. ACTIVITÉS DE TRANSPORT MULTIMODAL .......................................................................................322
1. Transport multimodal du fret aérien ..........................................................................................................322
(a) Camionnage ....................................................................................................................................................322
(b) Transports air-mer ...........................................................................................................................................322
c) Observations générales ...................................................................................................................................322
2. Transport multimodal de passagers ..........................................................................................................323
xJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES
PREMIÈRE PARTIE
TABLEAU 1
Proportion des dépenses de maintenance, de réparation et de révision dans les charges dexploitation des compagnies aériennesTABLEAU 2
Principaux fournisseurs de MRO ............................................................................................................................5
FIGURE 1 ...................................................................................................................................................................11
TABLEAU 3
Les renseignements figurant au tableau 1, pages 9 et 10, du document S/C/W/59 peuvent être actualisés et complétés au moyen du tableau 3TABLEAU 4
Le tableau 4 donne une idée de l"extension géographique progressive des SIR ...........................................16
GRAPHIQUE 1
Marché international des SIR ..............................................................................................................................17
GRAPHIQUE 2
Part des SIR globaux, en nombre d"agences de voyage par marché ................................................................17
TABLEAU 5 .............................................................................................................................................................22
TABLEAU 6 .............................................................................................................................................................23
TABLEAU 7 .............................................................................................................................................................27
FIGURE 2 .................................................................................................................................................................28
TABLEAU 8
Représentation géographique de toutes les compagnies aériennes régionales, y compris les opérations de franchiseTABLEAU 9
Représentation géographique de toutes les compagnies aériennes régionales, y compris les opérations de franchiseTABLEAU 10
Vingt premières compagnies aériennes régionales par nombre de passagers, 1994 ....................................32
TABLEAU 11
Vingt premières compagnies aériennes régionales par nombre de passagers, 1999 ....................................33
TABLEAU 12
Compagnies aériennes franchisées parmi les 100 premières compagnies régionales .................................33
ORGANIGRAMME
Alliances mondiales et compagnies aériennes régionales/franchisées ........................................................34
TABLEAU 13
Transitaires/sociétés de logistiques dans le monde, 1999 ................................................................................37
TABLEAU 14 ...........................................................................................................................................................39
TABLEAU 15
Avions à réaction loués par des compagnies aériennes offrant des services réguliers internationaux, 1989 et 1998 xiJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
TABLEAU 16
Compagnies aériennes de pays en développement utilisant des aéronefs loués pour offrir des services réguliers internationaux, 1989 et 1998TABLEAU 17 ...........................................................................................................................................................42
TABLEAU 18
Quarante premiers loueurs selon la valeur de la flotte, 1999 ...........................................................................43
TABLEAU 19
Utilisation des aéronefs loués avec équipage, services réguliers internationaux, 1997 .............................44
TABLEAU 20
Regroupement sur le marché mondial .................................................................................................................49
TABLEAU 21
Leaders mondiaux du secteur - Effectif Diffusion géographique ....................................................................50
DEUXIÈME PARTIE
TABLEAU 1
Liens possibles entre l'avitaillement et la CPC provisoire de l'ONU ...............................................................53
TABLEAU 2
Liens possibles entre la classification des services d"escale et la CPC de l"ONU ........................................58
TABLEAU 3
Cadre institutionnel traditionnel de la réglementation aéroportuaire ...........................................................59
TABLEAU 4
Organisation des services d"escale en Europe - 1993 ........................................................................................61
TABLEAU 5
Organisation des services d"escale en Europe - 2000 ........................................................................................62
TABLEAU 6
Sociétés de services d"escale indépendantes - 1993 ........................................................................................64
TABLEAU 7
Sociétés mondiales de services d"escale indépendantes - 2000 .....................................................................65
TABLEAU 8
Tierces parties fournissant des services d"escale - 2000..................................................................................67
TABLEAU 9
Monopoles et opérateurs étrangers indépendants situés à l"étranger - 2000 ................................................75
TABLEAU 10
Pourcentage moyen de tierces parties situées à l"étranger fournissant des services d"escale - 2000TABLEAU 11
Concentration du marché mondial depuis 1999 ..................................................................................................77
TABLEAU 12
Classification des services aéroportuaires selon les revenus et les coûts ...................................................82
TABLEAU 13
Classification des services aéroportuaires selon les installations ................................................................86
GRAPHIQUE 1
Contribution des différentes activités aux revenus de trois systèmes aéroportuaires .................................88
xiiJuin 2006
S/C/W/163
Les transports aériens et l'AGCS - 1995/2000
TABLEAU 14
Revenus par source en 1997 ..................................................................................................................................89
TABLEAU 15
Revenus non aéronautiques par source ...............................................................................................................89
TABLEAU 16
Trafic: agrégats ......................................................................................................................................................90
TABLEAU 17
Trafic régulier et non régulier dans les principaux aéroports du monde, 1993 et 1999 .................................91
TABLEAU 18
Classement financier des aéroports Résultats financiers des aéroports - 1998/99 .......................................93
TABLEAU 19
Résultats financiers par région - 1997/98 ............................................................................................................95
TABLEAU 20
Progression du nombre total de passagers (taux annuels) prévue par l"ACI - 1997 .......................................96
TABLEAU 21
Fret aérien: Prévisions de taux de croissance annuels en tonnage par région (1997-2010) ........................96
TABLEAU 22
Propriété et exploitation des aéroports - 1999 ....................................................................................................97
TABLEAU 23
Principaux secteurs ou services détenus ou exploités par des intérêts privés - 1999 ..................................98
TABLEAU 24
Investissements totaux dans des projets aéroportuaires fondés sur une participation du secteur privé dans des pays en développement, par type de projet, 1990-1998TABLEAU 25
Investissements totaux dans des projets aéroportuaires fondés sur une participation privée dans des pays en développement, par segment, 1990-1998TABLEAU 26
Investissements totaux dans des projets aéroportuaires fondés sur une participation privée dans des pays en développement, par région, 1990-1998TABLEAU 27
Schéma simplifié du processus de voyage pour les passagers .....................................................................104
TABLEAU 28
Redevances d"atterrissage et redevances connexes, 1993-1998 ....................................................................105
TROISIÈME PARTIE
TABLEAU 1
Services de navigation aérienne ... Classification de l'OACI ..........................................................................132
TABLEAU 2
Fourniture d"autres services de navigation aérienne par le fournisseur ATS ..............................................138
TABLEAU 3
Principaux déterminants des redevances .........................................................................................................141
TABLEAU 4
Prévisions OACI des mouvements d"aéronefs par grand groupe de routes internationales (pourcentage d'augmentation par an ... année de référence 1996) xiiiJuin 2006
S/C/W/163
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