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BP 70021

18220 LES Aidž d'Angillon

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Numéro 7

1er semestre 2020

SOMMAIRE

I- Délibérations du Conseil Communautaire

Séance du 16 janvier 2020

01- Attribution du marché à procédure adaptée "Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etude des

modes de gestion préalable au transfert de compétences eau potable-assainissement collectif"

02- Véolia : Avenants n°2 aux lots n°1 et n°2 du marché de collecte des déchets ménagers et

assimilés - Ex-Communauté de Communes en Terres Vives

03- Véolia : Avenant n°2 au lot n°4 du marché de collecte, transport-traitement-tri des déchets

ménagers et assimilés - Ex-Communauté de Communes des Hautes Terres en Haut Berry

04- SUEZ RV Centre Ouest : Avenant n°2 au lot n°1 du marché de collecte des ordures ménagères

résiduelles et des emballages recyclables en bi-flux - Ex-Communauté de Communes des Hautes

Terres en Haut Berry

05- Véolia : Avenant n°1 au lot n°1 du marché de collecte des ordures ménagères résiduelles - Ex-

Communauté de Communes des Terroirs d'Angillon

06- Guérin Logistique : Avenant n°1 au lot n°2 du marché de collecte et transport du verre - Ex-

Communauté de Communes des Terroirs d'Angillon

07- Véolia : Avenant n°2 au marché de collecte des ordures ménagères résiduelles - Commune

d'Allouis

08- SICTOM Champagne Berrichonne : Avenant n°2 au marché de collecte et traitement du verre

- Commune d'Allouis

09- Lancement du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la

communauté de communes

10- SICTREM de Baugy : Avenant n°1 à la convention relative à la mise en balle des grands

cartons de déchèterie

11- REVIPAC : Avenant n°1 au contrat type de reprise option filières papier-carton

12- Centre Céramique Contemporaine La Borne : Validation des tarifs 2020

13- Extension des locaux de l'entreprise HERDEGEN - Demande de subvention DETR

14- Adhésion à l'association HUB TECH Centre Val de Loire

15- Mutualisation des frais de transport des écoles vers le gymnase

16- Culture : Fixation des tarifs 2020

17- Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses

d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

pour le budget principal et le budget bâtiment développement économique

18- Modification du tableau des effectifs

Séance du 13 février 2020

19- SIRVAA - Modification des statuts

20- Approbation de la charte informatique

21- Approbation du règlement du SPANC

22- Instauration des contrôles de bon fonctionnement - fixation du tarif

23- Attribution du marchĠ de traǀaudž de l'espace culturel Victor Hugo ă Henrichemont

24- Crèche de Maubranche - Eclairage public - Approbation du plan de financement

complémentaire - Partie génie civil - Avec le SDE 18

25- Musée Ivanoff - Demande de subvention DSIL - Réparation toiture

26- Centre Céramique - Convention de coproduction film

27- Centre Céramique - Proposition commissariat d'edžpositions

28- Centre Céramique - Programmation fin d'annĠe 2020

29- Modification du rğglement d'aide audž entreprises ͗ Aide ă l'immobilier

30- Modification du rğglement d'aide audž entreprises : Aide TPE

31- Attribution de l'aide ă l'immobilier : Entreprise ATGER Arboristes Associés

32- ZAC de Bois Blanc ͗ Modification en cours d'edžĠcution nΣ3 au lot 1 VRD - Entreprise

ROCHETTE

33- ZAC de Bois Blanc ͗ Compromis de ǀente d'un terrain

34- Demande de subvention à la CAF - Appel à projet Jeunes

36- Modification du tableau des effectifs

Séance du 12 mars 2020

37- Budget Principal et budgets annexes - Débat d'orientation budgétaire 2020

38- PETR Centre-Cher : Modification des statuts

39- Déchets : Opération poules noires du Berry - Fixation des tarifs de vente des poules et

demande de subvention

40- Attribution de la consultation pour la collecte des points d'apport volontaire sur les

communes d'Azy, Brécy, Les Aix-d'Angillon, Moulins-sur-Yèvre, Parassy, Rians, Sainte-Solange et

Soulangis

41- Intégration de la commune d'Allouis au sein du périmètre du Plan Local d'Urbanisme

Intercommunal de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry

42- Abrogation du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Vignoux-sous-les-Aix

43- Attribution du marché de travaux de l'Espace Culturel Victor Hugo à Henrichemont : Lot 11

Mobilier

44- Aménagement de la déchèterie d'Henrichemont : Approbation de la modification en cours

d'exécution n°1 au lot n°1 - VRD attribué à l'entreprise Colas

45- Centre Céramique - Location d'un hébergement - Approbation de la convention passée avec

Monsieur et Madame HEINTZ

46- Convention AD2T - Année 2020

47- Centre Céramique - Modification des tarifs de location des fours

48- Centre Céramique - Fixation des tarifs du repas

49- Centre Céramique - Fixation des tarifs des Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) et

lancement de la saison

50- Centre Céramique - Projet commensale - Demande de subvention auprès du Conseil Régional

Centre Val de Loire

51- Commerce de Soulangis - Encaissement des loyers des murs par la commune de Soulangis

52- ZAC de Bois Blanc - Compromis de vente d'un terrain

53- Culture - Fixation des tarifs du voyage culturel 2020

54- Petite enfance-Enfance jeunesse : Demande de subvention d'investissement pour l'achat de

matériel pédagogique

55- Petite enfance - Actualisation du coût du berceau de la crèche d'Allouis

56- Enfance jeunesse - Tarifs séjour été Espace Jeunes

57- Enfance jeunesse - Fixation des tarifs de la semaine Sport Été Ados (SEA)

58- Enfance jeunesse - Tarifs mini camps 2020

59- Enfance jeunesse : Modification tarifs séjour ski

60- Constitution d'un groupement de commandes pour le marché à procédure adaptée pour le

transport des personnes en car - lot n°4 "sorties scolaires"

61- Modification du tableau des effectifs

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