POLYNESIE FRANÇAISE - AGENCES DE VOYAGES

4 mai 2001 Citation : Polynésie française : Chronique juridique des notaires « Agences de voyages

Liste des transporteurs aériens français au 31 décembre 2021

Cette liste recense les sociétés disposant d'une licence d'exploitation de transporteur aérien valide à Hotel Inter Continental Tahiti Resort.

Délibération n° 87-138/AT du 23 décembre 1987 mise à jour au 20

20 janv. 2016 ... Polynésie française ;. Vu la délibération n° 61-89 du 8 juin 1961 portant réglementation en matière d'agences et de bureaux de voyages ;.

CATÉGORIE OUVERTE

15 sept. 2020 l'archipel de la Société en Polynésie française : ... Le règlement UE 2018/1139 dit « Nouveau règlement de base »

GUIDE DE LACHAT PUBLIC

Agence française anticorruption. Direction des achats de l'État. Graphisme : CMM. BY. NC. CC. 2. Licence creative commons - CC BY NC

Rapport dactivité 2019 de la Polynésie française

Réglementation des fréquences radioélectriques. • Délivrance des licences de transporteur aérien pour les entreprises établies en. Polynésie française ;.

DEMANDE DE LICENCE TEMPORAIRE RADIOAMATEUR Request

AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES. DIRECTION DES CONVENTIONS. Antenne de Polynésie française. B.P. 115 - PAPEETE – TAHITI - Tél. (+689) 40 46 89 43 – Fax

DEMANDE DE LICENCE ET MMSI DE NAVIRES IMMATRICULES

IMMATRICULES EN POLYNESIE FRANCAISE Demandeur de la licence : (avec pièces à fournir en page 3) ... Agence Nationale des Fréquences.

ARRETE n° 80/CM du 28 janvier 1988 fixant les conditions d

23 févr. 2006 Le Président du gouvernement de la Polynésie française ... ou de tout demandeur d'une licence d'agence de voyages ou de bureau d'excursions ...

HAUT-COMMISSARIAT DE LA RÉPUBLIQUE EN POLYNÉSIE

EN POLYNÉSIE FRANÇAISE. Direction de la réglementation et des Ou photocopie recto-verso de la licence délivrée par la Fédération Polynésienne de Tir en ...