Modalités de cession du foncier ferroviaire
5 sept. 2013 La direction de l'Immobilier du groupe SNCF ... des actifs immobiliers de SNCF. ... Lorsque RFF décide de vendre ses biens il utilise.
Commune de BULLY-LES-MINES (62)
L'acte de vente sera passé entre le candidat retenu (ou par substitution) et la SNCF. Page 4. 4. SNCF Immobilier – AMI Juin 2022. 3. CONTEXTE DE
SNCF IMMOBILIER
risant “le patrimoine foncier et immobilier du groupe SNCF hors gares et in- Dans leur démarche
Rapport financier annuel 31.12.2020 groupe SNCF vpubliée 26.02
26 févr. 2021 2030 sur ses activités ferroviaires et -50% sur l'immobilier. ... peuvent vendre des billets et les envoyer par courrier ...
BULLETIN OFFICIEL DES ACTES
15 janv. 2020 AUTORISATION donnée à SNCF IMMOBILIER en application de la convention de gestion et de valorisation immobilière du 30 juillet.
Place de la Gare
11 févr. 2019 Cinq accords fonciers majeurs ont été signés par SNCF Immobilier autour de ... acheter des trains neufs plutôt que de financer en “frais de ...
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240-1 et suivant du code de l'urbanisme). Purge du droit d'information. Chaque fois que SNCF envisage de vendre ou d'échanger un bien immobilier qui n'est plus
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14 févr. 2019 SNCF. TER RÉINVENTE SA PRÉSENCE. TERRITORIALE POUR ETRE PLUS PROCHE ... ou encore des bureaux d'informations touristiques pourront vendre.
Ordonnance n° 2019-552 du 3 juin 2019 portant diverses
3 juin 2019 Lorsqu'un bien immobilier appartenant à la société nationale SNCF est nécessaire au transport ferroviaire national l'Etat s'oppose à tout ...
RAPPORT FINANCIER ANNUEL DU GROUPE SNCF
31 déc. 2018 SNCF Immobilier : un patrimoine exceptionnel à valoriser ... NFC (Near Field Communication) pour acheter et valider son billet.
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