[PDF] Vers de Nouveaux Horizons - Activité Structures et Capital 2003

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Vers de Nouveaux Horizons

Avertissement

L"AMF attire l"attention du public sur le fait que :

La société European Aeronautic Defence and Space Company EADS N.V. (" EADS» ou la " Société») est une société de droit néerlandais dont les titres sont cotés

en France, en Allemagne et en Espagne. Compte tenu de cette spécificité, la réglementation applicable en matière d"information du public et de protection des

investisseurs, ainsi que les engagements pris par la Société vis-à-vis des autorités boursières et du marché sont décrits dans le présent Document de Référence.

Ce.document.contient des informations faisant partie.intégrante.du.Document.de.Référence.EADS.déposé.auprès.de.lAutorité.des.Marchés

Financiers.le.1er

avril 2004..Lorsquil.est.utilisé.en.tant.que.Document.de.Référence,.il.doit.être.lu.en.complément.du.document.intitulé.Etats

et.ses.annexes.Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l"Autorité des Marchés Financiers le 1

er avril 2004, conformément au Règlement n° 98-01. Il pourra

être utilisé à l"appui d"une opération financière s"il est complété par une note d"opération visée par l"Autorité des Marchés Financiers.

Chapitre.1 ... Renseignements

Concernant.lActivité.du.Groupe

EADS

1.1Présentation.du.Groupe

EADS2

1.1.1Aperçu Général 2

1.1.2 Airbus 8

1.1.3Avions de Transport Militaire 18

1.1.4Aéronautique 21

1.1.5Systèmes de Défense et de

Sécurité 26

1.1.6 Espace 38

1.1.7 Participations 44

1.2 Propriété.Intellectuelle44

1.3 Effectif45

1.4Recherche.et

Développement45

1.5 Facteurs.de.Risque46

1.5.1 Risques de Marché 46

1.5.2 Risques Liés à l"Activité

d"EADS 47

1.5.3 Risques Juridiques 49

1.5.4 Risques Industriels et Liés

à l"Environnement 50

1.5.5 Assurance 51

Chapitre.2.....Evolution.Récente53

Chapitre.3.....Renseignements

de.Caractère.Général.Concernant la.Société.et.son.Capital.Social

3.1 Description.Générale.de.

la.Société54

3.1.1 Dénomination et Siège Social 54

3.1.2 Forme Juridique 54

3.1.3 Droit Applicable -

Réglementation Néerlandaise 54

3.1.4 Date de Constitution et

Durée de la Société 57

3.1.5 Objet Social 57

3.1.6 Registre du Commerce et des

Sociétés 57

3.1.7 Consultation des Documents

Juridiques 57

3.1.8 Exercice Social 58

3.1.9 Répartition Statutaire des

Bénéfices 58

3.1.10 Assemblées Générales 58

3.1.11 Déclarations des Participations 59

3.1.12 Offre Publique Obligatoire 61

3.2 Renseignements.de

Caractère.Général

Concernant.le.Capital.Social62

3.2.1 Modification du Capital Social

ou des Droits Attachés aux

Actions 623.2.2 Capital Social Émis 62

3.2.3 Capital Social Autorisé 62

3.2.4 Titres Donnant Accès au

Capital Social 63

3.2.5 Evolution du Capital Social

Emis Depuis la Constitution

de la Société 63

3.3 Répartition.du.Capital.et

des.Droits.de.Vote64

3.3.1 Répartition du Capital 64

3.3.2 Relations avec les Principaux

Actionnaires 65

3.3.3 Forme des Actions 70

3.3.4 Modifications de la Répartition

du Capital Social de la Société

Depuis sa Constitution 71

3.3.5 Personnes Exerçant le Contrôle

de la Société 72

3.3.6 Organigramme Simplifié du

Groupe 72

3.3.7 Rachat par la Société de ses

Propres Actions 72

3.4 Informations.Boursières73

3.5 Dividendes77

3.5.1 Dividendes et Distributions

en Numéraire Versés Depuis la Création d"EADS 77

3.5.2 Politique de Distribution de

Dividendes d"EADS 77

3.5.3 Délai de Prescription des

Dividendes 77

3.5.4 Régime Fiscal 77

Chapitre.4.....Renseignements

Relatifs.Aux.Titres.Emis.(sans.objet)

Chapitre.5.....Responsables.du

Document.de.Référence.et

Responsables.du.Contrôle.des

Comptes

5.1 Personnes.Assumant.la

Responsabilité.du

Document.de.Référence80

5.2 Attestation.des

Responsables.du

Document.de.Référence80

5.3 Responsables.du.Contrôle

des.Comptes80

5.3.1 Responsables de la Revue

des Comptes d"EADS 80

5.3.2 Attestation des Auditeurs 80

5.4 Politique.dInformation81

5.5 Engagements.de.la.Société

en.Matière.dInformation82

Table.de.Concordance.du

Document.de.Référence83

EADS 2003 Table des matières1

BOOK3-793-1 31 MARCH 2004 ORE 2,08

European Aeronautic Defence

and Space Company EADS N.V.

Activités,.Structures.

et.Capital.....2003

Document.de.Référence.(Partie.2)

Exercice.2003

1.1.Présentation.du.Groupe.EADS

1.1.1.Aperçu.Général

Sauf mention contraire, l"ensemble des données fournies ci-dessous ont été élaborées sur la base d"informations émanant de la Société. Avec un chiffre d"affaires consolidé de 30,1 milliards d"euros en

2003, EADS est le leader européen de l"industrie de

l"aéronautique, de l"espace et de la défense et occupe le second rang au niveau mondial. En termes de parts de marché, EADS compte parmi les deux plus importants fabricants d"avions commerciaux, d"hélicoptères civils, de lanceurs commerciaux et de missiles. C"est également l"un des principaux fournisseurs d"avions militaires, de satellites et d"électronique de défense. En

2003, EADS a réalisé environ 76 % de son chiffre d"affaires dans

le domaine civil et 24 % dans le domaine militaire.

Aperçu Général de l"Année 2003

En 2003, EADS a poursuivi la mise en œuvre des axes stratégiques de développement qu"elle a définis, ainsi que le rééquilibrage de ses activités en faveur de la défense. Ce rééquilibrage vise à limiter l"impact sur EADS des cycles économiques du marché de l"aviation civile, mais aussi à renforcer la dynamique de succès du portefeuille d"EADS, constitué de produits récents et bien ciblés, au travers d"importants efforts de R&D. Le niveau record de son carnet de commandes qui s"élève à 179,3 milliards d"euros en fin d"exercice, constitue un atout important pour EADS. L"année

2003, caractérisée par une croissance générale sur l"ensemble

des segments, a notamment été marquée par la signature du contrat de l"A400M pour un montant de 19,7 milliards d"euros et par la signature des contrats Paradigm/Skynet 5. Par ailleurs, en

2003, pour la première fois depuis sa création, Airbus a dépassé

Boeing en terme de carnet de commandes et de nombre de livraisons. En 2003, le programme A380 d"Airbus, moteur de croissance à long terme du chiffre d"affaires et de la rentabilité, est entré en phase de production des composants et de réalisation des principaux assemblages de base de l"appareil.

34nouvelles commandes d"A380 ont été enregistrées en 2003,

portant le carnet de commandes à un total de 129 appareils, illustrant ainsi l"attrait que continue d"exercer ce produit. La conjoncture économique ne s"est guère améliorée en 2003. Le virus du SRAS a contribué aux profonds troubles qui affectent le marché des voyages, ne faisant qu"accentuer l"impact négatif sur la demande de transports aériens lié aux menaces terroristes. Les mesures opérationnelles prises par les compagnies aériennes en réaction à la diminution du nombre de passagers et aux incertitudes persistantes qui pèsent sur le marché ont contribué à la baisse des commandes et des livraisons d"appareils en 2003. Malgré ces obstacles, EADS a atteint et même dépassé l"objectif qu"elle s"était fixé en 2003, de livrer 300 appareils Airbus. Au cours de l"exercice, EADS a également mis en œuvre un plan de réduction des coûts pour Airbus, d"un montant de 1,5 milliard d"euros, pour faire face aux

incertitudes entourant l"évolution de la parité entre le dollar USet l"euro et de ses conséquences sur la rentabilité future. Les

restructurations menées au sein d"EADS Space se sont poursuivies à un rythme plus soutenu en 2003, en vue d"atteindre le seuil de rentabilité courant 2004. Grâce à une politique de gestion active de sa trésorerie, au maintien de l"accent sur le contrôle de son exposition en matière de financement des ventes et à l"impact du fléchissement du billet vert sur le coût de sa dette libellée en dollars US, EADS a clôturé l"année sur une position de trésorerie nette positive, qui s"élève à 3,1 milliards d"euros.

Stratégie

Afin de maximiser la valeur pour ses actionnaires et d"équilibrer son portefeuille d"activité, la direction d"EADS (la "Direction») vise à positionner EADS comme un leader sur les grands marchés de l"aéronautique et de la défense. Les éléments suivants constituent les quatre piliers de la stratégie d"EADS : concurrents EADS veut renforcer son caractère mondial doublé d"une présence de premier plan sur les principaux marchés nationaux d"aéronautique et de défense. S"affirmant déjà comme un acteur mondial de l"aviation civile par l"intermédiaire d"Airbus, des hélicoptères avec Eurocopter, des missiles au travers de MBDA et LKF et des lanceurs commerciaux par le biais d"EADS Space Transportation, EADS cherche maintenant à consolider ou à tirer parti de sa ligne de plates-formes et systèmes existants pour répondre à la demande mondiale de matériels de défense, qu"il s"agisse d"hélicoptères militaires, d"avions de combat et de transport, de systèmes d"électronique de défense ou de réseaux de communications sécurisées. Forte de programmes tels que l"avion de transport militaire A400M, l"avion de combat Eurofighter et l"hélicoptère Tigre, ainsi que des programmes de missiles Meteor et Aster et du réseau de communications sécurisées Skynet 5/Paradigm, et en s"appuyant sur son carnet de commandes dans le segment de la défense qui, à fin 2003, s"établissait à quelque

45 milliards d"euros, EADS cible un objectif de 10 milliards

d"euros de chiffre d"affaires dans la défense à l"horizon 2005, afin de gagner du terrain sur ses principaux concurrents sur les segments de la défense et de l"espace. EADS est un acteur de premier plan sur ses quatre marchés nationaux que sont la France, l"Allemagne, l"Espagne et le Royaume-Uni. Dans ces pays, et partout ailleurs en Europe, le principal défi pour EADS consiste à utiliser au mieux les budgets de défense de ses clients. La Société vise à harmoniser les efforts d"approvisionnements et à participer aux efforts de recherche et de technologie pour réduire l"écart constaté entre les capacités de défense européennes et américaines. Chapitre.1Renseignements Concernant l"Activité du Groupe EADS

2EADS 2003 Chapitre 1 Renseignements Concernant l"Activité du Groupe EADS

BOOK3-793-2 31 MARCH 2004 ORE 2,08

EADS va continuer à établir des implantations industrielles locales et des partenariats technologiques sur les principaux marchés à l"exportation. La Société s"appuiera sur sa réputation d"excellence technologique et sur sa légitimité croissante en tant qu"intégrateur de systèmes pour soutenir ses efforts commerciaux au niveau régional. Au Royaume-Uni, EADS compte déjà quelque 12 000 collaborateurs et étudie de nouvelles opportunités en vue d"accroître sa présence locale au moyen d"acquisitions et de partenariats stratégiques dans le secteur de la défense. EADS entend consolider ainsi sa position de maître d"œuvre du secteur de la défense au Royaume-Uni, qui dispose du budget d"approvisionnement dont la progression est la plus rapide sur le marché de la défense en Europe. A cette fin,

EADS participe à des projets majeurs tels que

Paradigm/Skynet 5, le futur avion ravitailleur stratégique ("FSTA ») et la défense aérienne au sol ("GBAD»). Aux Etats-Unis, EADS souhaite apparaître comme une entreprise citoyenne respectée, afin de participer au processus d"approvisionnement du marché de la défense dans ce pays. EADS poursuit son implantation sur le sol américain après l"ouverture d"un centre de conception Airbus au Kansas en 2002 et d"un site Eurocopter dans le Mississippi en 2003. L"expertise technologique d"EADS et l"accès au marché d"EADS lui ont aussi permis de développer des partenariats stratégiques avec les principaux acteurs américains de l"aéronautique et de la défense. Les opportunités dans la défense anti-missiles balistiques, dans les avions de mission et dans les systèmes de renseignement, de surveillance et de reconnaissance ("ISR»), appréhendées en collaboration avec des partenaires tels que Boeing, Lockheed Martin, Northrop Grumman et Raytheon, ouvrent des perspectives de croissance intéressantes aux Etats-Unis. La Direction considère le continent asiatique, en particulier la Chine, comme un marché très intéressant pour la croissance future d"EADS. C"est dans cette perspective qu"elle s"est implantée en 2003 sur le marché chinois en prenant une participation dans AviChina et en délocalisant la fabrication d"Eurocopter à Pékin. Au Japon, EADS a désormais noué des relations avec 15 partenaires locaux dans le cadre du programme de l"A380, auquel Bridgestone Corporation etquotesdbs_dbs11.pdfusesText_17

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